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Urteil Kantonsgericht (VD)

Zusammenfassung des Urteils 2020/111: Kantonsgericht

E.________ Sàrl verklagte A.B.________, B.B.________ und C.B.________ auf Eintragung einer gesetzlichen Handwerker- und Unternehmerhypothek auf deren Grundstück. Das erstinstanzliche Gericht entschied zugunsten von E.________ Sàrl, doch die Beklagten legten Berufung ein. Das Berufungsgericht fand die Argumente der Beklagten nicht überzeugend und bestätigte das erstinstanzliche Urteil. Die Beklagten müssen die Gerichtskosten tragen.

Urteilsdetails des Kantongerichts 2020/111

Kanton:VD
Fallnummer:2020/111
Instanz:Kantonsgericht
Abteilung:Sozialversicherungsgericht
Kantonsgericht Entscheid 2020/111 vom 24.02.2020 (VD)
Datum:24.02.2020
Rechtskraft:-
Leitsatz/Stichwort:-
Schlagwörter : Accident; ésion; ésions; Atteinte; écembre; Accidents; événement; édecin; Assurance; Intimée; épond; écision; édical; érences; Assuré; éférences; épondérante; Intéressé; échirure; Usure; Après; ération; étant; édecins
Rechtsnorm:Art. 1 LAA;Art. 100 LTF;Art. 36 LAA;Art. 4 LP;Art. 43 LP;Art. 44 LP;Art. 6 LAA;Art. 60 LP;
Referenz BGE:-
Kommentar:
Schweizer, Eugster, Basler Kommentar Schweizerische Strafprozessordnung, Art. 398 StPO, 2014

Entscheid des Kantongerichts 2020/111



TRIBUNAL CANTONAL

AA 81/19 - 26/2020

ZA19.026521



COUR DES ASSURANCES SOCIALES

___

Arr?t du 24 f?vrier 2020

__

Composition : Mme Pasche, pr?sidente

M. Neu, juge, et Mme Gabellon, assesseure

Greffier : M. Klay

*****

Cause pendante entre :

K.__, ? [...], recourant,

et

Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, ? Lucerne, intim?e.

___

Art. 4 LPGA ; art. 6 et 36 al. 1 LAA


E n f a i t :

A. K.__ (ci-apr?s : lassur? ou le recourant), n? en [...], travaille en qualité de vendeur pour le compte de W.__ SA. A ce titre, il est assur? contre le risque daccidents aupr?s de la Caisse nationale suisse dassurance en cas daccidents (ci-apr?s : la CNA ou lintim?e).

Par dclaration de sinistre bagatelle du 9 f?vrier 2018, W.__ SA a fait savoir ? la CNA quautour du 1er janvier 2017, lassur? avait fait une chute en jouant au tennis.

La CNA a pris le cas en charge.

Le 8 janvier 2018, lassur? a consult? le Dr B.__, sp?cialiste en anesth?siologie et müdecin praticien au Centre [...], lequel a fait pratiquer une imagerie par rsonnance magn?tique (ci-apr?s : IRM) du poignet droit le 29 janvier 2018. Cet examen a montr? un probable conflit ulno-carpien pr?sentant dimportantes l?sions au niveau du complexe fibrocartilagineux triangulaire (ci-apr?s : TFCC) de l?ulna distal sans l?sion semi-lunaire et pr?sence dune tendinopathie du tendon extenseur du poignet comme probable cons?quence dune surcharge sur le principal stabilisateur de larticulation radio-ulnaire distale.

Selon la facture du 19 avril 2018, le Dr B.__ avait examin? lassur? le 16 avril 2018 et proc?d ? cette occasion ? une ? ponction articulaire ?.

A teneur de la facture du 31 mai 2018, le Dr B.__ avait encore examin? lint?ress? le 7 mai 2018.

Selon la facture du 22 octobre 2018 de la Dre L.__, sp?cialiste en chirurgie, en chirurgie plastique, reconstructive et esthältique et en chirurgie de la main, lassur? lavait consult?e les 19 juin et 27 aoùt 2018. Le 27 aoùt 2018, il avait en outre fait l?objet dune ? ponction articulaire ?.

Le 6 dcembre 2018, lint?ress? a b?n?fici? dune arthroscopie du poignet droit, op?ration effectu?e par la Dre L.__, avec mise en ?vidence et dbridement dune dchirure subtotale du ligament luno-pyramidal, mise en ?vidence dune dchirure centrale du TFCC, mise en ?vidence de plusieurs zones de chondromalacie et synovectomie radio et m?dio-carpienne.

Se fondant essentiellement sur lavis du 22 mars 2019 du Dr R.__, sp?cialiste en chirurgie et müdecin darrondissement aupr?s de la CNA Zentralschweiz, cette derni?re a, par dcision du 10 avril 2019, indiqu? quelle ne pouvait pas prendre en charge l?op?ration, retenant que la prise en charge de lincapacit? de travail et celle du traitement m?dical ne relevait plus de la comp?tence de lassurance-accidents au-del? du 5 dcembre 2018. Le Dr R.__ avait en particulier relev? que l?op?ration du 6 dcembre 2018 ne pouvait ätre attribu?e avec un degr? de vraisemblance pr?pondrante ? l??vnement du 1er janvier 2017.

Par courrier du 3 mai 2019, [...] SA a retir? l?opposition provisoire quelle avait form?e le 16 avril 2019 et accept? de prendre en charge les frais ? partir du 6 dcembre 2018.

Le 6 mai 2019, lassur? a fait opposition ? cette dcision, en faisant pour lessentiel valoir qu?il navait jamais eu de probl?mes aux poignets, ni de soucis, avant les deux chutes survenues durant l?hiver 2016-2017 (la premi?re ? ski, la seconde sur un terrain de tennis). Les douleurs ?tant en augmentation lors de la pratique du tennis, il avait stopp? son activit? sportive un temps. En mai 2017, il avait consult? ? cinq reprises son ost?opathe. En dcembre 2017, les douleurs ?taient apparues de mani?re plus fr?quente. Il avait alors consult? le Dr B.__. A la suite de l?IRM de janvier 2018, ce müdecin avait tent? une premi?re infiltration de cortisone en avril 2018, sans r?sultat. Une deuxi?me infiltration avait ?t? effectu?e en aoùt 2018, qui navait eu deffet que durant trois semaines. C??tait dans ce contexte qu?il avait ?t? op?r? en dcembre 2018. Il avait ensuite eu 18 sances de physioth?rapie.

Par dcision sur opposition du 13 mai 2019, la CNA a rejet? l?opposition de lassur?.

B. Par acte du 12 juin 2019, K.__ a recouru contre cette dcision aupr?s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant implicitement ? la prise en charge du cas par lintim?e au-del? du 5 dcembre 2018. Il a pour lessentiel fait valoir qu?? la suite des deux chutes subies durant l?hiver 2016-2017, ses douleurs au poignet droit avaient augment?. Il avait dabord pris de l?Algifor. Au printemps 2017, les antidouleurs ne suffisant plus, il avait consult? son ost?opathe, sans succ?s. Sa tentative de reprise du tennis avait ?chou?, et devant lamplification des douleurs, il avait alors consult? le Dr B.__. Il a dclar? avoir soumis avant chaque intervention la position de ses müdecins ? la CNA, et avoir reu laccord oral de celle-ci quant ? la prise en charge des traitements et op?ration. Il a soutenu que lintim?e navait pas apport? la preuve que la l?sion qu?il pr?sentait ?tait manifestement due ? l?usure ou ? la maladie. Il a expliqu? encore qu?il ?tait faux de retenir qu?il avait attendu un an avant de consulter. Il a joint ? son recours un avis du Dr B.__ du 4 juin 2019, ? la teneur la suivante :

? Suite aux diff?rents courriers ?chang?s avec Mr K.__, je me permets dapporter quelques ?l?ments particuliers car votre dcision de refus de prise en charge est une erreur au niveau m?dical.

Premi?rement, toute l?sion ligamentaire est selon la r?vision de la loi de dbut 2017, article 6, alina 2, considr?[e] comme un accident au sens de la loi.

Deuxi?mement, le bilan radiologique ainsi que le rapport op?ratoire retrouvent plusieurs l?sions ligamentaires : TFCC et ligament luno-pyramidal.

Troisi?mement, il existe un dlai entre laccident et les premi?res consultations sp?cialises en effet.

Cependant, ce type de l?sion est fr?quemment peu symptomatique durant la vie quotidienne simple apr?s une p?riode en aigue tr?s douloureuse.

Il nest donc pas rare de voir des patients qui attendent, ?tant peu g?n?[s] durant la vie quotidienne, mais en arr?tant toute activit?s sportive.

Pass? un certain temps, ces patients dsirent ? nouveau pratiquer des activit?s physiques et consulte[nt] en g?n?ral ? ce moment-l?, car les douleurs reprennent fortement ds la reprise.

Le cas de Mr K.__ ne fait pas exception ? la r?gle, car ds la reprise sportive, les douleurs sont revenues. Il a donc consult? des ost?o afin de trouver un remüde ? ces maux en premier et devant l??chec de ces th?rapies, il est venu me consulter sur conseil dun ami.

Je vous prie donc de rectifier votre dcision au vu de ces diff?rents arguments. ?

Lint?ress? a encore joint diverses notes dhonoraires de son ost?opathe des 16, 22, 29 mai, 1er et 8 juin 2017.

Dans sa r?ponse du 30 juillet 2019, lintim?e a conclu au rejet du recours. Elle a relev? que, compte tenu des ?l?ments au dossier et du temps ?coul? entre les accidents survenus durant l?hiver 2016/2017 et la premi?re consultation, il n??tait plus possible d?tablir les l?sions exactes dont avait souffert le recourant ensuite des chutes sur sa main droite. Il ?tait cependant ?tabli qu?il pr?sentait des l?sions du poignet droit dont l?origine ?tait manifestement dg?n?rative. Il ?tait ainsi justifi? daccorder pleine valeur probante ? lavis du Dr R.__. Lintim?e ?tait par cons?quent fonde ? considrer que le lien de causalit? entre les ?vnements survenus durant l?hiver 2016/2017 et les troubles pr?sent?s ?tait rompu le 6 dcembre 2018. Dans l?hypoth?se où laccident avait dcompens? une atteinte ? la sant? pr?existante asymptomatique, le statu quo sine pourrait au plus tard ätre considr? comme atteint ? cette date. La pr?pondrance de l?origine dg?n?rative des l?sions ?tait ainsi acquise.

En r?plique, le 23 aoùt 2019, le recourant a encore fait valoir qu?en l?État du dossier, les ?l?ments avanc?s par lintim?e (laps de temps ?coul? entre l??vnement et la premi?re consultation et le traitement, au demeurant contest? puisqu?il avait immédiatement suivi un traitement m?dical avec laide dun th?rapeute) n??taient que des hypoth?ses et ?taient donc insuffisants pour conclure ? une origine manifestement dg?n?rative de la symptomatologie pr?sent?e ds le 6 dcembre 2018. Lavis du Dr R.__ ?tait insuffisant, notamment parce qu?il se fondait sur des ?l?ments erron?s. Lint?ress? a joint ? son envoi un rapport du 22 aoùt 2019 de la Dre L.__, qui certifiait que les l?sions mises en ?vidence lors de larthroscopie du poignet droit du 6 dcembre 2018 ?taient dorigine post-traumatique, en particulier la dchirure partielle du ligament scapholunaire, la dchirure subtotale du ligament lunopyramidal de m?me que la dchirure centrale du TFCC. Ces l?sions multiples avaient entrain? une instabilit? des os du carpe. Les l?sions de chondromalacie pouvaient tout ? fait s?expliquer par les l?sions susmentionnes et le dlai qui s??tait ?coul? entre laccident du 1er janvier 2017 et larthroscopie du 6 dcembre 2018.

Le 13 dcembre 2019, la CNA a confirm? ses conclusions et expliqu? avoir, au vu du rapport de la Dre L.__ produit par le recourant, soumis ledit rapport ? sa division m?dicale pour avis. Dans son appr?ciation chirurgicale du 6 novembre 2019, la Dre M.__, sp?cialiste en chirurgie aupr?s de la CNA, a conclu ? ce qui suit :

? Le certificat m?dical de la Docteure L.__ produit nest pas de nature ? modifier les conclusions du müdecin darrondissement.

Les g?odes sous-chondrales objectives sur larthro-IRM du poignet droit ralis?e en janvier 2018 signent un stade avanc? de la chondromalacie et une ?volution sur plusieurs annes et non seulement sur 12 mois, intervalle temps entre l??vnement du 1er janvier 2017 et l?iconographie ralis?e en janvier 2018.

En pr?sence chez K.__, datteintes ligamentaires ? scapho-lunaire et luno-pyramidal, bien que partielles, nous estimons que, ces atteintes appartiennent aux diagnostics de la liste selon lart. 6 al. 2 LAA lettre g, mais en pr?sence de chondromalacie, de g?odes sous-chondrales et dune variance positive de l?ulna minime, ces atteintes sont principalement dues ? l?usure.

Quant ? latteinte du fibrocartilage triangulaire, le fibrocartilage triangulaire nest ni un m?nisque, ni un ligament, ni un muscle et encore moins un tendon, mais un fibrocartilage, latteinte de ce fibrocartilage triangulaire nappartient pas aux diagnostics de la liste selon lart. 6 al. 2 LAA ?

Le 7 janvier 2020, le recourant a maintenu sa position.

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi f?drale du 20 mars 1981 sur lassurance-accidents ; RS 832.20]). Les dcisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l?opposition nest pas ouverte peuvent faire l?objet dun recours aupr?s du tribunal des assurances comp?tent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2. Le litige porte sur la question de savoir si cest ? bon droit que lintim?e a mis fin aux prestations dassurance au-del? du 5 dcembre 2018 pour les suites de l??vnement du 1er janvier 2017.

3. a) L'assurance-accidents est en principe tenue d'allouer ses prestations en cas d'accident professionnel ou non professionnel (art. 6 al. 1 LAA). Est r?put?e accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, port?e au corps humain par une cause ext?rieure extraordinaire qui compromet la sant? physique, mentale ou psychique ou qui entrane la mort (art. 4 LPGA). La notion d'accident se dcompose ainsi en cinq ?l?ments ou conditions, qui doivent ätre cumulativement ralis?s : une atteinte dommageable ? la sant?, le caract?re soudain de l'atteinte, le caract?re involontaire de l'atteinte, le facteur ext?rieur de l'atteinte et, enfin, le caract?re extraordinaire du facteur ext?rieur. Il suffit que l'un d'entre eux fasse dfaut pour que l'?vnement ne puisse pas ätre qualifi? d'accident (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1 avec les r?f?rences).

Il r?sulte de la dfinition m?me de l'accident que le caract?re extraordinaire de l'atteinte ne concerne pas les effets du facteur ext?rieur, mais seulement ce facteur lui-m?me. Ds lors, il importe peu que le facteur ext?rieur ait entra?n? des cons?quences graves ou inattendues. Le facteur ext?rieur est considr? comme extraordinaire lorsqu'il exc?de, dans le cas particulier, le cadre des ?vnements et des situations que l'on peut objectivement qualifier de quotidiens ou d'habituels, autrement dit des incidents et p?rip?ties de la vie courante (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 et les r?f?rences ; 134 V 72 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1).

b) En lesp?ce, lintim?e na, ? juste titre, pas remis en cause le caract?re accidentel de l??vnement annonc?.

4. a) Le droit ? des prestations dcoulant d'un accident assur? suppose en premier lieu, entre l'?vnement dommageable de caract?re accidentel et l'atteinte ? la sant?, un lien de causalit? naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet ?vnement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m?me mani?re. Il n'est pas n?cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm?diate de l'atteinte ? la sant? ; il faut et il suffit que l'?vnement dommageable, associ? ?ventuellement ? d'autres facteurs, ait provoqu? l'atteinte ? la sant? physique, mentale ou psychique de l'assur?, c'est-?-dire qu'il se pr?sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'?vnement assur? et l'atteinte ? la sant? sont li?s par un rapport de causalit? naturelle est une question de fait, que l'administration, le cas ?chant le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m?dical, et qui doit ätre tranch?e en se conformant ? la r?gle du degr? de vraisemblance pr?pondrante, appliqu?e g?n?ralement ? l'appr?ciation des preuves dans le droit des assurances sociales. Lorsque l'existence d'un rapport de cause ? effet entre l'accident et le dommage para?t possible, mais qu'elle ne peut ätre qualifi?e de probable dans le cas particulier, le droit ? des prestations fondes sur l'accident assur? doit ätre ni? (ATF 142 V 435 consid. 1 et les r?f?rences ; 129 V 177 consid. 3.1 et les r?f?rences ; TF 8C_36/2017 du 5 septembre 2017 consid. 3.1).

Le seul fait que des sympt?mes douloureux ne se sont manifests qu'apr?s la survenance d'un accident ne suffit pas ? ?tablir un rapport de causalit? naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10 dcembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d'en rechercher l'?tiologie et de v?rifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalit? avec l'?vnement assur?. Il ne suffit pas que l'existence d'un rapport de cause ? effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir ätre qualifi?e de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.1).

Le droit ? des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalit? adQuadrate entre l??vnement accidentel et l'atteinte ? la sant?. La causalit? est adQuadrate si, d'apr?s le cours ordinaire des choses et l'exp?rience de la vie, le fait considr? ?tait propre ? entraner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r?sultat paraissant de fa?on g?n?rale favoris?e par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et les r?f?rences ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.1 et les r?f?rences). En tant que principe r?pondant ? la n?cessit? de fixer une limite raisonnable ? la responsabilit? de lassureur-accidents social, la causalit? adQuadrate na pratiquement aucune incidence en pr?sence dune atteinte ? la sant? physique en relation de causalit? naturelle avec laccident, du moment que dans ce cas lassureur r?pond aussi des atteintes qui ne se produisent habituellement pas selon l?exp?rience m?dicale (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb et les r?f?rences).

b) En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnit?s journali?res et les allocations pour impotent ne sont pas rduits lorsque l'atteinte ? la sant? n'est que partiellement imputable ? l'accident. Cependant, lorsqu?un État maladif pr?existant est aggrav? ou, de mani?re g?n?rale, appara?t cons?cutivement ? un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adQuadrate) du dommage, soit lorsque ce dernier r?sulte exclusivement de causes ?trang?res ? l'accident. Tel est le cas lorsque l'État de sant? de l'int?ress? est similaire ? celui qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou ? celui qui serait survenu t?t ou tard m?me sans l'accident par suite d'un dveloppement ordinaire (statu quo sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas r?tabli, l'assureur-accidents doit prendre ? sa charge le traitement de l'État maladif pr?existant, dans la mesure où il sest manifest ? l?occasion de laccident ou a ?t? aggrav? par ce dernier (TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.2 et les r?f?rences).

c) Lart. 6 al. 2 LAA, dans sa teneur au 1er janvier 2017, pr?voit dsormais que lassurance alloue aussi ses prestations pour les l?sions corporelles suivantes, pour autant quelles ne soient pas dues de mani?re pr?pondrante ? l?usure ou ? une maladie :

a. les fractures ;

b. les dboùtements darticulations ;

c. les dchirures du m?nisque ;

d. les dchirures de muscles ;

e. les ?longations de muscles ;

f. les dchirures de tendons ;

g. les l?sions de ligaments ;

h. les l?sions du tympan.

Pour se lib?rer de son obligation de prester en cas de l?sions figurant dans cette liste, il appartient ds lors ? lassureur-accidents dapporter la preuve que latteinte corporelle est due de mani?re pr?pondrante ? l?usure ou ? une maladie (BBI 2008 5395, pp 5411 et 5425).

d) Dapr?s le principe de la libre appr?ciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge nest pas li? par des r?gles formelles pour constater les faits au regard des preuves administres, mais doit examiner de mani?re objective tous les moyens de preuve quelle qu?en soit la provenance, puis dcider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion m?dicale plut?t qu'une autre. L'?l?ment dterminant pour la valeur probante d'un rapport m?dical n'est ni son origine, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet ?gard, il importe que les points litigieux aient fait l'objet d'une ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu'il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance de l'anamn?se, que la description des interf?rences m?dicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dment motives (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).

Dapr?s la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises ?tablis par les müdecins des assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent ? des r?sultats convaincants, que leurs conclusions sont s?rieusement motives, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et quaucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fond (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la r?f?rence ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il r?sulte de ce qui pr?c?de que les rapports des müdecins employ?s de lassurance sont ? prendre en considration tant qu?il n?existe aucun doute, m?me minime, sur l?exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3). Une valeur probante doit ?galement ätre accorde aux appr?ciations ?mises par les müdecins de la CNA, car, selon la jurisprudence, cette institution nintervient pas comme partie dans un cas concret tant quaucun proc?s nest en cours, mais comme organe administratif charg? dex?cuter la loi. Cest la raison pour laquelle le juge accordera, au cours de la procédure dadministration des preuves, une enti?re valeur probante ? lappr?ciation ?mise par un müdecin de la CNA, aussi longtemps quaucun indice concret ne permet de douter de son bien-fond (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb p. 353 et les r?f?rences ; TF 8C _862/2008 du 19 aoùt 2009 consid. 4.2).

5. a) En lesp?ce, il est constant que le recourant pr?sente des atteintes ligamentaires, au niveau du scapho-lunaire et du luno-pyramidal. Les l?sions des ligaments ?tant considres comme des l?sions assimiles ? un accident au sens de lart. 6 al. 2 let. g LAA, il appartenait ds lors ? lintim?e dapporter la preuve que latteinte corporelle ?tait due de mani?re pr?pondrante ? l?usure ou ? une maladie pour se lib?rer de son obligation de prester.

b) Pour ce faire, lintim?e sest fonde sur le rapport de son müdecin darrondissement, le Dr R.__, du 22 mars 2019. Ce dernier a relev? que la configuration ?tait typiquement dg?n?rative, et a mis en avant lintervalle de 11 mois entre l??vnement accidentel et la premi?re consultation m?dicale.

Toutefois, cette seule affirmation nest pas suffisante pour exclure toute prise en charge ? compter du 6 dcembre 2018. Certes, la jurisprudence considre que plus le temps ?coul? entre l'accident et la manifestation de l'affection est long, plus les exigences quant ? la preuve, au degr? de la vraisemblance pr?pondrante, du rapport de causalit? naturelle doivent ätre s?v?res (TF 8C_61/2016 du 19 dcembre 2016 consid. 3.2 et les r?f?rences, in SVR 2017 UV n? 19 p. 63 ; 8C_331/2015 du 21 aoùt 2015 consid. 2.2.2, in SVR 2016 UV n? 18 p. 55). Il n?en demeure pas moins que dans le cas desp?ce, lint?ress? a bien expliqu? qu?il n??tait pas rest? inactif, mais avait commenc? par consulter son ost?opathe. Il avait ensuite esp?r? qu?en interrompant son activit? sportive, son cas sam?liorerait. Or, la douleur a persist. S?il est exact que l?employeur du recourant a fait État dans la dclaration de sinistre dune chute au tennis, alors qu?outre cette chute, lint?ress? a ?galement ?voqu? une chute ? ski, il n?en demeure pas moins qu?il na pas vari? dans ses dclarations. A cela sajoute que le ? long intervalle ? entre l?examen dimagerie de janvier 2018, et lintervention du 6 dcembre 2018, est en ralit? inexistant : il ressort en effet des factures au dossier que le recourant a consult? ? plusieurs reprises le Dr B.__, puis la Dre L.__, et qu?il a notamment b?n?fici? de deux infiltrations, en avril et aoùt 2018, lesquelles n?ont toutefois pas eu l?effet escompt?.

Quant au rapport de la Dre M.__ du 6 novembre 2019, il est critiquable ? plusieurs ?gards. Tout dabord, celle-ci fait une approche th?orique de la l?sion litigieuse, qui ne saurait ätre transpos?e sans autre au cas desp?ce, eu ?gard notamment aux particularit?s de chacun. Le rapport de la Dre M.__ fait largement grief ? lassur? davoir attendu avant que ne soit ralis?e une arthro-IRM, ou ? tout le moins une radiographie conventionnelle ; elle remet ?galement en cause le droulement des ?vnements dcrit par lint?ress?. Or, comme dj? relev?, ce dernier na pas vari? dans ses explications. En outre, le fait qu?un examen dimagerie nait pas ?t? ralis? dans un premier temps ne permet pas non plus de douter qu?un accident ait eu lieu, respectivement de la nature post-traumatique de latteinte. Lintim?e a du reste admis la prise en charge du cas. Quoi qu?il en soit, deux müdecins sp?cialistes, qui ont eux, contrairement ? la Dre M.__, proc?d ? un examen clinique de lassur?, soutiennent que les l?sions mises en ?vidence au niveau du poignet droit sont dorigine post-traumatique (cf. avis de la Dre L.__ du 22 aoùt 2019). Le Dr B.__ a expos? qu?il nest pas rare que des patients consultent apr?s un certain temps, le type de l?sion en cause ?tant fr?quemment peu symptomatique durant la vie quotidienne simple apr?s une p?riode tr?s douloureuse (cf. rapport du 4 juin 2019). A cet ?gard, le recourant a justement ressenti des douleurs ds la reprise sportive. Les considrations du Dr B.__ apparaissent ds lors plausibles. Ainsi, si l?on ne saurait en l?État suivre simplement la position des Drs L.__ et B.__, müdecins traitants, force est cependant de constater que ces avis de müdecins sp?cialis?s suffisent pour mettre ? mal les conclusions de la Dre M.__. Linstruction est ds lors lacunaire et il y a lieu de procder ? une analyse plus pouss?e du cas, afin de dterminer en particulier si latteinte corporelle pr?sent?e par le recourant au niveau ligamentaire est due de mani?re pr?pondrante ? l?usure ou ? une maladie, preuve qui incombe ? lassureur-accidents s?il entend se lib?rer de son obligation de prester en cas de l?sions figurant dans la liste de lart. 6 al. 2 LAA.

On rel?vera enfin que m?me dans l?hypoth?se où les l?sions litigieuses devaient ätre considres comme ?tant dues de mani?re pr?pondrante ? l?usure ou ? une maladie, se poserait encore la question du statu quo sine vel ante en pr?sence dun accident, comme en lesp?ce, pouvant avoir dcompens? une atteinte dg?n?rative pr?existante.

Dans ces circonstances, lassureur-accidents ne saurait refuser la prise en charge dune l?sion sur la base de lart. 6 al. 2 LAA, alors qu?il aurait d y donner suite conform?ment ? lalina 1 de cette m?me disposition. Ainsi, m?me s?il devait en dfinitive ätre considr? qu?une l?sion relevant de la liste figurant ? lart. 6 al. 2 LAA ?tait due de mani?re pr?pondrante ? l?usure ou ? une maladie, il conviendrait encore de dterminer si lassureur-accidents ne devrait pas prester, ? tout le moins pour une p?riode de dcompensation, en application des art. 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA, la disposition pr?cit?e pr?voyant que les prestations ne sont pas rduites lorsque latteinte ? la sant? nest que partiellement imputable ? laccident.

Il convient par cons?quent de compl?ter linstruction par la mise en ?uvre dune expertise (art. 44 LPGA) comprenant lappr?ciation dun sp?cialiste en chirurgie orthop?dique, aux fins d?claircir les questions faisant l?objet des considrants ci-dessus. Ds lors que cest ? la Caisse intim?e qu?il incombe en premier lieu dinstruire, conform?ment au principe inquisitoire qui r?git la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), la cause lui sera renvoy?e pour quelle proc?de dans ce sens.

6. a) En dfinitive, le recours doit ätre admis, en ce sens que la dcision entreprise doit ätre annul?e et la cause renvoy?e ? lintim?e pour instruction compl?mentaire dans le sens des considrants, puis nouvelle dcision.

b) Il n?y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure ?tant gratuite (art. 61 let. a LPGA).

c) Le recourant ayant agi sans l'assistance d'un mandataire professionnel, il na pas droit ? une indemnit? de dpens.

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est admis.

II. La dcision sur opposition rendue le 13 mai 2019 par la Caisse nationale suisse dassurance en cas daccidents est annul?e, la cause lui ?tant renvoy?e pour compl?ment dinstruction dans le sens des considrants, puis nouvelle dcision.

III. Il nest pas peru de frais judiciaires, ni allou? de dpens.

La pr?sidente : Le greffier :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

K.__,

Caisse nationale suisse dassurance en cas daccidents,

- Office f?dral de la sant? publique,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le greffier :

Quelle: https://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/findinfo-pub/internet/SimpleSearch.action

Bitte beachten Sie, dass keinen Anspruch auf Aktualität/Richtigkeit/Formatierung und/oder Vollständigkeit besteht und somit jegliche Gewährleistung entfällt. Die Original-Entscheide können Sie unter dem jeweiligen Gericht bestellen oder entnehmen.

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