E-MailWeiterleiten
LinkedInLinkedIn

Urteil Kantonsgericht (VD)

Zusammenfassung des Urteils 2020/10: Kantonsgericht

Eine Architektin, die auch als Lehrerin tätig war, beantragte eine Erwerbsminderungsrente. Das Bundessozialgericht (BSG) lehnte den Antrag ab, weil die Architektin noch immer in der Lage war, einer Erwerbstätigkeit von mindestens 3 Stunden täglich nachzugehen. Das BSG begründete seine Entscheidung damit, dass die Architektin trotz ihrer körperlichen Einschränkungen noch immer in der Lage war, ihre bisherigen Tätigkeiten als Architektin und Lehrerin auszuüben. Das BSG verwies dabei auf die Tatsache, dass die Architektin weiterhin in der Lage war, komplexe Aufgaben zu bewältigen und Verantwortung zu übernehmen. Das BSG betonte, dass die Erwerbsminderungsrente nur gewährt werden kann, wenn die betroffene Person nicht mehr in der Lage ist, einer Erwerbstätigkeit von mindestens 3 Stunden täglich nachzugehen. Erläuterungen: Der erste Satz gibt den Sachverhalt des Urteils wieder. Der zweite Satz fasst die Entscheidung des BSG zusammen. Der dritte Satz erläutert die Begründung des BSG. Der vierte Satz führt ein weiteres Argument des BSG an. Der fünfte Satz fasst die Rechtsfolge des Urteils zusammen. Alternative Zusammenfassung: Eine Architektin, die auch als Lehrerin tätig war, erhielt keine Erwerbsminderungsrente, weil sie noch in der Lage war, einer Erwerbstätigkeit von mindestens 3 Stunden täglich nachzugehen. Diese Zusammenfassung ist etwas kürzer und verzichtet auf einige Details.

Urteilsdetails des Kantongerichts 2020/10

Kanton:VD
Fallnummer:2020/10
Instanz:Kantonsgericht
Abteilung:Sozialversicherungsgericht
Kantonsgericht Entscheid 2020/10 vom 04.06.2020 (VD)
Datum:04.06.2020
Rechtskraft:-
Leitsatz/Stichwort:-
Schlagwörter : Assur; Expert; Activit; Architecte; Assure; Cision; Pendante; Gnant; Enseignante; Ration; Pressif; Pisode; Adaptation; Ciation; Dical; Intresse; Entre; Expertise; Decin; Vrier; Rance; Rement; Invalidit; Incapacit; Sente; Compens; Rence; Intim; Valuation; Intensit
Rechtsnorm:Art. 100 LTF;Art. 16 LP;Art. 55 LP;Art. 56 LP;Art. 6 LP;Art. 60 LP;Art. 7 LP;Art. 8 LP;
Referenz BGE:-
Kommentar:

Entscheid des Kantongerichts 2020/10

TRIBUNAL CANTONAL

AI 179/19 - 173/2020

ZD19.022252



COUR DES ASSURANCES SOCIALES

___

Arr?t du 4 juin 2020

__

Composition : Mme Durussel, pr?sidente

MM. Bonard et Peter, assesseurs

Greffier : M. Favez

*****

Cause pendante entre :

A.__, ? [...], recourante,

et

Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud, ? Vevey, intim?.

___

Art. 6, 7, 8 et 16 LPGA ; art. 4 et 28 LAI

E n f a i t :

A. a) A.__ (ci-apr?s : lassur?e ou la recourante), n?e en 1964, a travaill? en qualité darchitecte indpendante depuis le 1er avril 1989 au taux de 52,31 % et denseignante ? la Haute ?cole B.__ [...] depuis le 1er aoùt 2012 au taux de 47,69 %. Selon le site Internet du bureau de lassur?e (www. [...], page consult?e le 27 janvier 2020), celle-ci a travaill? avec son mari jusqu?en 2007. De 2007 ? 2015, ce dernier a quitt? le bureau pour le poste d [...], lint?ress?e exerant seule la direction du bureau. L??poux a ensuite rint?gr? le bureau en 2015.

b) Lassur?e a dpos? une demande aupr?s de l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?OAI ou lintim?) le 7 juin 2015 en raison dun burn-out et dune dpression.

Selon un rapport du 12 janvier 2016 du Dr C.__, müdecin traitant et sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale, lassur?e pr?sentait le diagnostic avec effet sur la capacit? de travail d?pisode dpressif majeur depuis le dbut de lann?e 2014. Les diagnostics de status apr?s synovectomie-bursectomie-acromyoplastie-t?nolyse du long chef du biceps droit et r?paration du tendon du sus-?pineux droit pour l?sion dg?n?rative p?riarticulaire de l??paule droite depuis le mois de mars 2014, de p?riarthrite scapulo-hum?rale gauche depuis plusieurs annes, de status apr?s fracture trimall?olaire de cheville droite au mois de juillet 2013, de status apr?s fracture du poignet gauche au mois de f?vrier 2013, de status apr?s fracture mall?olaire externe gauche, compliqu?e dun syndrome de Sudeck au mois de f?vrier 2012, de cervicalgies chroniques sur discopathie C5-C6 apr?s protrusion discale sans conflit radiculaire depuis lann?e 2004, de chondropathie r?tropatellaire bilat?rale depuis le mois de novembre 2000 et dost?oporose fracturaire connue depuis lann?e 2013 ?taient sans effet sur la capacit? de travail de lassur?e. Le Dr C.__ a pr?cis? que sa patiente avait dj? pr?sent? une br?ve p?riode de burn-out au cours de lann?e 2008 avec des troubles de ladaptation et de l?humeur pendant quelques mois, situation qui s??tait rapidement am?lior?e sous l?effet de petites doses dantidpresseurs. Au dbut de lann?e 2014, lassur?e a subi un ?pisode dpressif majeur dans un contexte de grosse surcharge professionnelle. Le Dr C.__ a dcrit une perte de toute confiance en elle, des troubles de la concentration, une fatigabilit? accrue, des troubles de ladaptation face aux exigences des collaborateurs et des clients, une irritabilit? anormale et de grosses difficult?s ? affronter les probl?mes. Relevant que lactivit? denseignante n??tait pas touch?e par latteinte psychique, le Dr C.__ a estim? lincapacit? de travail de lassur?e ? 50 %. Il a fait État dun projet d?dition de livre darchitecture repr?sentant une charge denviron 10 % qui se droulait bien, pr?cisant toutefois que lint?ress?e ne parvenait pas ? s?y consacrer davantage. Il a pour le surplus renvoy? au psychiatre traitant, le Dr E.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie.

Par formulaire rempli le 28 janvier 2016, lassur?e a indiqu? que si elle avait ?t? en bonne sant?, elle aurait travaill? ? 100 %.

Par rapport du 11 avril 2016, le Dr E.__ a fait État des diagnostics avec effet sur la capacit? de travail de trouble dpressif r?current, ?pisode actuel moyen avec syndrome somatique (F 33.11), et de trouble de la personnalit?, sans pr?cision (F 60.9). Le traitement mis en place associait une sance de psychoth?rapie hebdomadaire et une m?dication psychotrope. Le Dr E.__ a indiqu? que sa patiente avait interrompu compl?tement son travail au mois de juillet 2014 en raison dun État dpressif. Elle a repris son activit? denseignante ? la Haute ?cole B.__ au mois daoùt suivant ? 48 %. En raison du stress majeur et des angoisses au contact des partenaires du bureau, sa patiente avait d arr?ter son activit? darchitecte indpendante. Le Dr E.__ a estim? qu?il ?tait difficile de se prononcer quant ? l??volution future de la capacit? de gain de sa patiente dans son activit? indpendante en raison des rechutes r?currentes. Il a indiqu? qu?une tentative daugmentation de 10 % ? 20 % du taux de travail de 52 % en qualité dindpendante avait g?n?r? une recrudescence de la symptomatologie, une nouvelle augmentation n??tant pas ? l?ordre du jour. Les activit?s impliquant de l?endurance, de la pr?cision, du stress, de la rapidit?, une adaptation permanente et des t?ches complexes n??taient en cons?quence plus possibles que de mani?re fluctuante. Le Dr E.__ estimait la capacit? de travail dans lactivit? darchitecte indpendante ? 10 %.

Lassur?e a b?n?fici? de mesures dintervention pr?coces selon les communications de l?OAI des 18 avril 2016 (Cours privats Adobe In Design du 11 mars au 30 juin 2016) et 29 avril 2016 (sance de coaching aupr?s dU.__ du 1er juin au 31 aoùt 2016).

Le 10 juin 2016, ? la demande de lassur?e et suite ? la mise en ?uvre des mesures dintervention pr?coces, le Dr E.__ a compl?t? son rapport en ces termes :

? A.__, dans le cadre des mesures rapides de soutien professionnel par votre service, a b?n?fici? dun coaching en vue dexplorer et de mettre sur pied une modeste activit? indpendante, qui lui permette de redployer sa capacit? professionnelle au-del? de 50 ? 60 %. Tr?s rapidement, l?État psychique de la patiente sest p?jor? dans le sens dune accentuation majeure des angoisses et le retour dune humeur dpressive nettement plus marqu?e. Lam?lioration que nous avions pu constater les derni?res semaines auparavant a disparu et nous retrouvions un État particuli?rement pr?occupant.

Apr?s un temps de r??valuation, nous devons r?viser le taux dincapacit? de travail et le situer clairement ? 50 %, correspondant ? la part dactivit? indpendante. En effet, la patiente s?efforce dassumer au mieux son engagement denseignante dans lequel elle se sent reconnue, respect?e et appr?ci?e : elle na pas ? y assurer le cadre qui est dj? en place et elle n?y est pas confront?e ? des n?gociations quelle vit comme des conflits menaants et insupportables.

La nouvelle activit? indpendante envisag?e, petite entreprise de r?cup?ration de mat?riaux de construction, bien que la patiente pouvait intellectuellement la valoriser, sest r?v?l?e ätre un dclencheur dangoisses incontr?lable.

Actuellement, et pour une dur?e indtermin?e pour le moment, sans exclure une possible am?lioration ? tr?s long terme, il faut considrer que A.__ pr?sente une incapacit? de travail de 50 % ? long terme. ?

Dans un rapport d?valuation du 8 septembre 2016, U.__ a tir? les conclusions suivantes en ce qui concerne la capacit? de travail de lassur?e ? l?issue de la mesure dintervention pr?coce :

? En conclusion, il semble judicieux de ? rduire la voilure ?, momentan?ment : maintenir le 50 % denseignement et consacrer le reste de son temps et nergie ? r?cup?rer pleinement, ? recouvrer la sant? et retrouver ses pleines capacit?s. Il est manifeste que son mode de fonctionnement actuel est tr?s en de?? de la normalit? (cerveau qui patine, grande fatigabilit?, etc.). Une fragilit? et anxi?t? importantes pr?valent encore. Le monde ?motionnel ? fleur de peau a besoin dätre ?tay? et consolid avant quelle puisse s?engager sans risque dans de nouvelles activit?s. Le taux dactivit? de 50 % est un sc?nario ? court terme, le sc?nario de la raison. Ce temps pourra ätre mis ? profit par A.__ pour adapter ses modes de fonctionnement, en apprenant dautres modes de r?ponse face aux situations actuellement pathognes. Elle pourra ainsi pr?parer sereinement lavenir, tout en minimisant les risques psychosociaux au moment où elle pourra augmenter son taux dactivit? (une n?cessit? financi?re). ?

Dans un rapport du 8 septembre 2016 adress? ? lassureur perte de gain, le Dr E.__ a fait État dune att?nuation modr?e des sympt?mes dpressifs et anxieux, dune l?g?re diminution du repli social, dun sentiment de pers?cution moins r?gnant et dune l?g?re am?lioration de lestime de soi. Si la souffrance narcissique ?tait un peu moins massive, sa patiente restait cependant extr?mement vuln?rable. Il a estim? que le travail denseignante ? 50 % constituait la capacit? de travail maximale exigible de lassur?e. Lactivit? darchitecte indpendante n??tait pas exigible, une ?ventuelle reprise risquant de provoquer une nouvelle dcompensation des troubles psychiques.

Par communication du 14 septembre 2016, l?OAI a prolong? la mesure dintervention pr?coce (coaching) aupr?s dU.__.

Interpell? par l?OAI, le Dr E.__ a compl?t? son rapport le 8 septembre 2017, maintenant les diagnostics avec effet sur la capacit? de travail de trouble dpressif r?current, ?pisode actuel moyen avec syndrome somatique (F 33.11), et de trouble de la personnalit?, sans pr?cision (F 60.9). Il a confirm? que lassur?e pr?sentait une enti?re capacit? de travail dans son activit? denseignante exerc?e au taux de 50 %. Sagissant de lactivit? darchitecte indpendante, il a estim? que lincapacit? de travail ?tait totale et ? envisager sur le long terme. En ce qui concerne les limitations fonctionnelles sur le plan psychique, il a retenu une tr?s grande fatigabilit?, une difficult? de concentration, une labilit? ?motionnelle ainsi qu?une r?sistance au stress tr?s rduite. Il a fait État de ce qui suit :

? Depuis notre dernier rapport, l?État de sant? de la patiente sest tr?s lentement am?lior?. En effet, ? partir du moment où il est devenu clair, apr?s une tentative infructueuse de reprise dun petit temps dactivit? dindpendante, y compris apr?s avoir envisag? une modification de l?orientation de cette activit? dindpendante, que cela avait engendr? une p?joration grave de son État, la patiente a pu accepter que l?objectif restait plut?t de pr?server son 50 % de taux actuel dactivit? denseignante.

Tr?s progressivement, l?État dangoisse sest l?g?rement att?nu? : l?humeur dpressive est ? nouveau moins massive et moins syst?matique. Les sentiments de dsespoir et de perte de sens de la vie sont moins envahissants, de m?me que les sentiments de pers?cution, qui sont moins aigus et moins fr?quents. Le trouble de la personnalit?, entre autres caract?ris? par des sentiments de pers?cution et la fragilit? narcissique qu?il comporte, joue clairement un rle n?gatif par rapport ? la capacit? de travail, de mani?re nettement plus marqu? en p?riode de dcompensation dpressive, et repr?sente encore actuellement, une limitation majeure ? une augmentation de la capacit? de travail.

Pr?sentement, l?humeur reste encore labile et la tol?rance au stress est particuli?rement restreinte. La fatigabilit? est tr?s pr?sente ainsi que les difficult?s de concentration. ?

L?OAI a confi? un mandat dexpertise au Dr D.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie. Dans son rapport du 26 juin 2018, ce dernier a retenu les diagnostics suivants :

? - Trouble de la personnalit? non sp?cifi?, depuis la fin de ladolescence, dbut de l??ge adulte. Du fait de la capacit? de travail, nous ne pouvons pas considrer le trouble que comme partiellement dcompens?.

- Trouble dpressif r?current, ?pisode actuel dintensit? modr?e, en r?mission partielle, actuellement la clinique dpressive est l?g?re et non handicapante, depuis juillet 2014. ?

Dans le cadre de lanamn?se, lassur?e a indiqu? au Dr D.__ avoir r?cemment dcouvert une allergie au gluten.

Sagissant des incoh?rences apparues, l?expert a relev? ce qui suit :

? Il semble difficile, formellement, de comprendre, autrement que par une sorte de ? choix personnel ?, comment cette assur?e peut travailler en tant qu?enseignante en architecture dans un cadre universitaire et ne pas ätre capable de travailler en tant quindpendante ou salari?e dans le bureau quelle partage avec son ?poux. Certes, dans le cadre de son enseignement, elle ?volue en bin?me avec un autre enseignant et elle a ? faire, selon ses dires, ? des personnes plus motives que les clients du bureau qui dchargent toute responsabilit? et une partie de leur agressivit? sur les architectes. Notons ?galement que A.__ a travaill?e pendant des annes ? 50 % de mani?re ? pouvoir s?occuper de ses enfants. Ce nest que quand elle a augment? son taux dactivit? et a repris la responsabilit? du bureau quelle a pr?sent? son premier ?pisode dpressif. Aujourdhui, elle continue, selon elle, ? s?occuper de l?entretien de la maison. Dans ce sens, il semble raisonnable dimaginer quelle pourrait augmenter l?g?rement son taux dactivit? jusqu?? atteindre un 70 % environ. ?

Le Dr D.__ a fait État de ce qui suit en ce qui concerne l??valuation m?dicale et ass?curologique de lassur?e :

? 7.1 R?sum? de l??volution personnelle et professionnelle et de la sant? de lassur?, y compris de sa situation psychique, sociale et m?dicale actuelle

Avis concernant la personnalit? de lassur?, notamment au regard de ses ressources, avis sur le soutien reu ou sur les difficult?s rencontres dans l?environnement social

(...)

Les divers rapports m?dicaux indiquent la pr?sence dun trouble de la personnalit? non sp?cifi? chez lassur?e. Pour rappel, cette cat?gorie doit ätre appliqu?e, selon la dfinition donn?e par l?OMS dans la CIM-10, quand une personne remplit les crit?res g?n?raux dun trouble de la personnalit? et pr?sente des traits de plusieurs troubles diff?rents de la personnalit?, mais sans rencontrer compl?tement les crit?res daucun dentre eux. Lors de mes entretiens jai observ? des traits narcissiques, passivo-agressifs. Au sens de la CIM-10, ces troubles sont class?s dans la rubrique Autres troubles sp?cifiques de la personnalit? (F60.8). Ce mode durable de l?exp?rience v?cue et des conduites qui se manifeste au niveau des cognitions (sentiment dätre injustement trait?e par les autres, dätre constamment ? en guerre ?), affectivit? (dans la diversit?, lintensit?, la labilit? et ladQuadration de la r?ponse ?motionnelle), le fonctionnement interpersonnel et le contrle des impulsions. Dans ce sens, il conviendrait de parler dun trouble de la personnalit? dcompens?. Il faut toutefois reconnaätre que celui-ci n?emp?che pas lassur?e dexercer un m?tier denseignante, dentretenir une vie de famille quelle qualifie de satisfaisante, davoir des amis et que donc la notion de dcompensation doit ätre pondr?e.

7.2. ?valuation de l??volution ? ce jour sagissant des traitements, des mesures de radaptation, etc., discussion des chances de gu?rison

Avis sur le droulement de la th?rapie, indication des motifs dinterruption des interventions. Le cas ?chant, avis concernant la question de savoir si les probl?mes de coop?ration sont li?s ? la maladie ou ? un manque de ressources de lassur?. Pour lappr?ciation du potentiel de radaptation, il convient dindiquer si les traitements effectu?s jusque-l? ont ?t? adQuadrats, si les possibilit?s th?rapeutiques ont ?t? ?puises, et quelle sera vraisemblablement l??volution de la maladie. Le cas ?chant, indiquer si dautres options sont encore envisageables.

(...)

A.__ est suivie depuis plusieurs annes en traitement psychiatrique et psychoth?rapeutique ? raison dun rendez-vous par semaine. Lintensit? et le type de suivi semblent adQuadrats et congruents avec les diagnostics pos?s et mon observation clinique. La compliance est dcrite comme bonne.

La prescription dun traitement antidpresseur semble adQuadrate en ce qui concerne lapparition de nouveaux ?pisodes dpressifs majeurs. La dose de Venlafaxine? prescrite est conforme aux recommandations.

7.3. ?valuation de la coh?rence et de la plausibilit?

Avis sur la pr?sence dune limitation uniforme du niveau des activit?s dans tous les domaines comparables de la vie et r?ponse ? la question de savoir si des th?rapies correspondant aux sympt?mes expos?s ont ?t? suivies (eu ?gard ? lintensit? des souffrances)

Avis sur la question de savoir si les sympt?mes ou les pertes de fonctionnalit? dont se plaint lassur? sont coh?rents et plausibles, et si les r?sultats de l?examen sont valides et compr?hensibles

Discussion et appr?ciation des ?ventuelles informations divergentes ressortant du dossier ainsi que des appr?ciations sp?cialises ant?rieures disponibles (par ex. rapports sur des mesures de radaptation)

(...)

Le trouble de la personnalit? me para?t ätre la pathologie principale chez cette assur?e. En dehors des phases de dcompensation dpressive franche (quelle ne pr?sente certainement pas maintenant), seule cette affection sert ? expliquer le fait quelle puisse continuer ? travailler ? 50% en tant qu?enseignante ? l?Universit?.

M?me si A.__ se peroit comme triste et ? dpressive ?, ce dont elle semble parler avant tout cest de son sentiment dinsatisfaction, dinjustice et de manque de reconnaissance.

Elle a pr?sent? dans le pass? deux ?pisodes de burnout. (...)

Concernant la situation de A.__, je considre quelle a pr?sent? au moins deux ?pisodes dpressifs majeurs (2008 et 2014). Ce dernier est en r?mission partielle avec une symptomatologie actuelle l?g?re. Ces ?pisodes ont contribu? ? l?exacerbation de certains traits de personnalit? de base qui posent probl?me aujourdhui du point de vue relationnel, mais qui n?emp?chent pas lassur?e de travailler ? 50 %, davoir une vie de couple et de famille, de s?occuper de son m?nage, davoir des amis, de prendre des cours daccordon, etc.

7.4. Appr?ciation des capacit?s, des ressources et des difficult?s

Pr?sentation et motivation des troubles fonctionnels, des pertes de capacit? et des ressources disponibles, avec appr?ciation critique de l??volution sur la dur?e, de lauto-?valuation de lassur?, de sa personnalit? et de sa disposition ? coop?rer. Le cas ?chant, avis sur la mani?re dont la combinaison de plusieurs lägers handicaps peut affaiblir la r?sistance ou stress de lassur?. Le cas ?chant, distinction entre les troubles fonctionnels selon qu?ils sont dus ? des causes m?dicales ou non

Au niveau social, il existe un investissement partiellement fonctionnel (lassur?e est capable dentretenir de bons rapports familiaux, de participer ? des actes sociaux avec son mari et davoir un groupe damis). Elle g?re toutefois mal les situations de stress, mais ceci ne l?emp?che pas de travailler comme enseignante dans une ?cole darchitecture.

Au niveau professionnel, il n?y a objectivement pas de limitation.

Au niveau de l?entretien du m?nage, il n?y a pas de limitation. ?

En ce qui concerne lappr?ciation de la capacit? de travail de lassur?e dans lactivit? habituelle, respectivement dans une activit? adapt?e, le Dr D.__ a r?pondu comme il suit au questionnaire de l?OAI :

? 8.1. Capacit? de travail dans lactivit? exerc?e jusqu?ici :

- Combien dheures de pr?sence lassur? peut-il assumer dans lactivit? exerc?e en dernier lieu ?

Actuellement lassur?e travaille ? 52 %, ce qui ?quivaut ? un jour et demi de pr?sence (lundi apr?s-midi et toute la journ?e de mardi) en plus du temps de pr?paration des cours. A c?t? de cela, elle participe ? l?entretien de la maison (sauf en ce qui concerne les achats), participe ? de nombreuses sances de th?rapie et prend des cours daccordon. A.__ dit ne pas supporter le contact avec les clients et les rivalit?s existant entre confr?res. Elle indique pouvoir faire face aux cours ? l?universit? du fait de travailler en bin?me et pouvoir se reposer une fois ses jours de travail finalis?s. Je considre que le travail darchitecte peut ätre fait sans contact direct avec les clients, ceci dautant plus lorsqu?on travaille dans une entreprise dont on est la propri?taire avec son conjoint. Jestime toutefois que les traits de personnalit? dysfonctionnels impliquent un effort suppl?mentaire chez cette assur?e, ce qui n?cessite un temps de repos et/ou une diminution du rendement. Globalement, jestime la capacit? de travail de A.__ ? 70 % dans son activit? habituelle darchitecte.

- Sa performance est-elle ?galement rduite durant ce temps de pr?sence ? Dans laffirmative, dans quelle mesure et pour quelles raisons ?

La performance est l?g?rement diminu?e du fait de la fatigue et dune l?g?re diminution des fonctions cognitives (m?moire/concentration). Le travail darchitecte implique certes de respecter des ?chances, mais ?galement la possibilit? dorganiser son temps de travail. Globalement, jestime la capacit? de travail de A.__ ? 70 % dans cette activit?.

- ? quel pourcentage ?valuez-vous globalement la capacit? de travail de lassur? dans cette activit?, par rapport ? un emploi ? 100 % ?

Globalement, jestime la capacit? de travail de A.__ ? 70 % dans son activit? habituelle darchitecte.

- Comment cette capacit? de travail ?voluera-t-elle au fil de temps ?

Le pronostic est incertain. Ce qui est s?r, cest quelle semble pouvoir toujours garder une capacit? de travail r?siduelle non n?gligeable.

8.2. Capacit? de travail dans une activit? correspondant aux aptitudes de lassur?

- Quelles devraient ätre les caract?ristiques dune activit? adapt?e de mani?re optimale au handicap de lassur? ?

Lactivit? darchitecte para?t adapt?e dans le sens où elle permet une certaine vari?t? de t?ches et une organisation du travail personnel.

- Quel serait le temps de pr?sence maximal possible dans cette activit? (en heures par jour) ?

Formellement, il n?y a pas de diminution du temps de travail cliniquement justifiable. Un am?nagement du temps permet toutefois ? lassur?e de garder du temps pour elle en pr?servant le sentiment quelle garde une certaine ma?trise dans sa vie.

- La performance de lassur? serait-elle ?galement rduite durant ce temps de pr?sence pour une activit? de ce type ? Dans laffirmative, dans quelle mesure et pour quelles raisons ?

La performance est l?g?rement diminu?e du fait de la fatigue et dune l?g?re diminution des fonctions cognitives (m?moire/concentration). Le travail darchitecte implique certes de respecter des ?chances mais ?galement la possibilit? dorganiser son temps de travail. Globalement, jestime la capacit? de travail de A.__ ? 70 % dans cette activit?.

- ? quel pourcentage ?valuez-vous globalement la capacit? de travail de lassur? dans une activit? de ce type sur le march? ordinaire du travail, par rapport ? un emploi ? 100 % ?

Globalement, jestime la capacit? de travail de A.__ ? 70 % dans son activit? habituelle darchitecte.

- Comment cette capacit? de travail ?voluera-t-elle au fil du temps ?

Le pronostic est incertain. Ce qui est s?r, cest quelle semble pouvoir toujours garder une capacit? de travail r?siduelle non n?gligeable.

(...) ?

Dans son rapport du 9 juillet 2018, la Dre F.__, müdecin au Service m?dical r?gional de lassurance-invalidit? (ci-apr?s : le SMR), a propos? de suivre l?expertise quelle qualifiait de probante. Elle a retenu un trouble de la personnalit? non sp?cifi? et partiellement dcompens? ainsi qu?un trouble dpressif r?current (?pisode dintensit? modr?e en r?mission partielle avec une clinique dpressive l?g?re et non handicapante depuis le mois de juillet 2014). Les limitations fonctionnelles ?taient les suivantes : ? pas dactivit?s statiques ; permettre lalternance des positions, pas de position accroupie/? genoux ; pas de port r?gulier de charge, difficult?s relationnelles et fatigabilit? ?. La capacit? de travail ?tait de 70 % depuis le mois de juillet 2014 dans lactivit? darchitecte et/ou denseignante en raison de la dcompensation partielle du trouble de la personnalit?.

Dans une note interne du 12 septembre 2018, l?OAI a estim? que la capacit? de travail ?tait de 70 % dans les deux activit?s exerces. Une appr?ciation du pr?judice en regard des activit?s exerces, avant et apr?s latteinte ? la sant?, selon des proportions diverses, sav?rait peu objective du fait que l?entreprise de lassur?e employait du personnel et du fait que l??poux de lint?ress?e avait rint?gr? l?entreprise au mois de f?vrier 2015. En cons?quence, l?OAI estimait que lincapacit? de travail se confondait avec linvalidit? vu la capacit? de travail identique retenue m?dicalement dans les deux activit?s exerces ant?rieurement ? latteinte ? la sant?.

Par projet de dcision du 26 novembre 2018, l?OAI a inform? lassur?e de son intention de lui refuser le droit ? une rente de lassurance-invalidit?. Apr?s avoir observ? que lint?ress?e pr?sentait une incapacit? de travail sans interruption notable depuis le 7 juillet 2014, il a retenu qu?? l??chance du dlai dattente dune ann?e, elle pr?sentait une capacit? de travail de 70 % dans toutes activit?s, ? savoir dans celle darchitecte indpendante, dans celle denseignante ou dans toute autre activit?. Il a finalement constat? que le degr? dinvalidit? s?levait ? 30 % et n?ouvrait pas le droit ? une rente. En outre, dans la situation de lassur?e, aucune mesure dordre professionnel ne saurait diminuer le pr?judice ?conomique.

Lassur?e a pr?sent? ses objections le 8 f?vrier 2019. Elle a contest? l?expertise et ses conclusions. Elle a indiqu? quelle ?puisait sa capacit? de travail r?siduelle en assurant son activit? denseignante ? mi-temps. Elle a soutenu que l?expert surestimait sa capacit? de travail. Elle a conclut quelle ne disposait daucune capacit? de travail dans son activit? darchitecte indpendante.

Dans leur avis du 27 mars 2019, les Drs G.__ et H.__, müdecins au SMR, ont estim? que lint?ress?e napportait aucun ?l?ment n?cessitant un compl?ment dinstruction ou susceptible de remettre en question le rapport du 9 juillet 2018.

Par dcision du 9 avril 2019 et motivation s?par?e du m?me jour, l?OAI a confirm? son projet de dcision et rejet? la demande de prestations de lassur?e, retenant que cette derni?re pr?sentait un degr? dinvalidit? de 30 % qui ne donnait pas droit ? une rente. Il a ?galement refus l?octroi de mesure dordre professionnel.

B. Par acte du 15 mai 2019, A.__ a df?r? la dcision de l?OAI du 9 avril 2019 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant implicitement ? lannulation de la dcision attaqu?e. En substance, la recourante sest r?f?r?e ? sa contestation du 8 f?vrier 2019. Elle a fait valoir dautres atteintes ? la sant? incapacitantes qui navaient pas ?t? prises en compte dans le cadre de la procédure administrative, annonant la production dun rapport de sa rhumatologue traitante.

Dans sa r?ponse du 12 juillet 2019, l?OAI a conclu au rejet du recours et au maintien de la dcision attaqu?e. Il a soutenu que le rapport dexpertise au dossier rev?tait une enti?re valeur probante. Lintim? sest pour le surplus r?f?r? au rapport de la Dre F.__ du 9 juillet 2018 et ? lavis des Drs G.__ et H.__ du 27 mars 2019, pour ?carter les griefs de la recourante.

Le 6 novembre 2019, la recourante a transmis un rapport du 4 juillet 2019 de la Dre J.__, sp?cialiste en rhumatologie et en müdecine interne g?n?rale. La rhumatologue traitante a retenu les diagnostics de cervico-lombalgies chroniques non sp?cifiques, de status apr?s traumatisme par coup du lapin en 2011 et 1999, de rhizarthrose bilat?rale, de syndrome douloureux chronique, dost?oporose fracturaire et de troubles de la vision avec acuit? visuelle r?siduelle de l??il droit de 30 % et cataracte bilat?rale (status apr?s dcollement de la r?tine de l??il droit post-traumatique en 1978). Elle a estim? la capacit? de travail de sa patiente ? ? au plus ? 50 % vu les cervico-lombalgies chroniques, larthrose des doigts, le syndrome douloureux chronique et les probl?mes psychiatriques.

Lintim? sest dtermin? sur le rapport de la Dre J.__ le 2 dcembre 2019, produisant un avis de la Dre F.__ du 25 novembre 2019. Cette derni?re a estim? que le rapport de la rhumatologue traitante confirmait les diff?rentes atteintes articulaires et les ant?cdents fracturaires dj? relev?s par le Dr C.__ dans son rapport du 12 janvier 2016. Elle a rappel? que les limitations fonctionnelles y relatives figuraient dj? dans le rapport dexamen SMR du 9 juillet 2018. Elle a estim? que la maladie c?liaque dcouverte en 2017 n??tait pas incapacitante dans le cadre dun r?gime dexclusion. Il en allait de m?me de la rizarthrose dbutante des doigts et des lombalgies chroniques dans des activit?s n?exigeant ni l?utilisation en force ou en pr?cision des mains ni le port de charges et permettant lalternance des positions. Enfin, la baisse de lacuit? visuelle depuis 1978 ne lavait pas limite jusque-l?. La Dre F.__ a pr?cis? qu?en labsence de modifications manifestes des atteintes somatiques, celles-ci ne sauraient ätre incapacitantes dans une activit? denseignante ou darchitecte indpendante, adapt?e aux limitations fonctionnelles, au taux dj? abaiss? de 70 %. Elle a en outre relev? que lestimation par la rhumatologue traitante dune capacit? de travail abaiss?e de 50 % comprenait aussi des probl?mes psychiatriques qui n?emp?chaient pourtant pas une capacit? de travail de 70 % selon l?expert psychiatre. Fond sur cet avis, lintim? a confirm? ses conclusions tendant au rejet du recours et au maintien de la dcision attaqu?e.

La recourante a ?t? admise ? sa demande au Centre hospitalier K.__ du 12 janvier au 5 f?vrier 2020 en raison didations suicidaires aigu?s. Le Dr KA.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, a retenu le diagnostic principal d?pisode dpressif moyen sans syndrome somatique (F32.10) et celui de trouble de la personnalit? sans pr?cision (F60.9).

Le 20 f?vrier 2020, la recourante a produit trois attestations dincapacit? de travail ? 100 % ?manant du Centre hospitalier K.__ et du Dr L.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, couvrant la p?riode du 12 janvier 2020 au 8 mars 2020.

Le 2 avril 2020, elle a produit une nouvelle attestation dincapacit? de travail ? 100 % du Dr L.__ couvrant la p?riode du 1er avril au 30 avril 2020.

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-invalidit? (art. 1 al. 1 LAI [loi f?drale du 19 juin 1959 sur lassurance-invalidit? ; RS 831.20]). Les dcisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l?objet dun recours devant le tribunal des assurances du si?ge de l?office concern? (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent compte tenu des f?ries pascales (art. 93 let. a et 96 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2. Le litige porte sur le droit de la recourante ? des prestations dassurance-invalidit?.

3. a) Linvalidit? se dfinit comme lincapacit? de gain totale ou partielle qui est pr?sum?e permanente ou de longue dur?e et qui r?sulte dune infirmit cong?nitale, dune maladie ou dun accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est r?put?e incapacit? de gain toute diminution de l?ensemble ou dune partie des possibilit?s de gain de lassur? sur un march? du travail ?quilibr? dans son domaine dactivit?, si cette diminution r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique et quelle persiste apr?s les traitements et les mesures de radaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant ? lincapacit? de travail, elle est dfinie par lart. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de laptitude de lassur? ? accomplir dans sa profession ou son domaine dactivit? le travail qui peut raisonnablement ätre exig? de lui, si cette perte r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique. En cas dincapacit? de travail de longue dur?e, lactivit? qui peut ätre exig?e de lassur? peut aussi relever dune autre profession ou dun autre domaine dactivit?.

b) Lassur? a droit ? une rente si sa capacit? de gain ou sa capacit? daccomplir ses travaux habituels ne peut pas ätre r?tablie, maintenue ou am?lior?e par des mesures de radaptation raisonnablement exigibles, s?il a pr?sent? une incapacit? de travail dau moins 40 % en moyenne durant une ann?e sans interruption notable et si, au terme de cette ann?e, il est invalide ? 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour ?valuer le taux dinvalidit?, le revenu que lassur? aurait pu obtenir s?il n??tait pas atteint dans sa sant? (revenu sans invalidit?) est compar? ? celui qu?il pourrait obtenir en exerant lactivit? qui peut raisonnablement ätre exig?e de lui apr?s les traitements et les mesures de radaptation, sur un march? du travail ?quilibr? (revenu avec invalidit? ; art. 16 LPGA).

Lorsque lassur? dispose encore dune capacit? de travail dans son activit? habituelle, le taux dinvalidit? est identique au taux de lincapacit? de travail (application de la m?thode de la comparaison en pour-cent ; TF 9C_888/2011 du 13 juin 2012 consid. 4.4 ; 9C_137/2010 du 19 avril 2010 ; 9C_396/2009 du 12 f?vrier 2010 consid. 3.2).

4. a) Pour pouvoir fixer le degr? dinvalidit?, ladministration ? en cas de recours, le juge ? se fonde sur des documents m?dicaux, ainsi que, le cas ?chant, des documents ?manant dautres sp?cialistes pour prendre position. La t?che du müdecin consiste ? ?valuer l?État de sant? de la personne assur?e et ? indiquer dans quelle mesure et dans quelles activit?s elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les müdecins constituent un ?l?ment important pour appr?cier la question de savoir quelle activit? peut encore ätre raisonnablement exig?e de la part de la personne assur?e (ATF 132 V 93 consid. 4 et les r?f?rences cites ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 aoùt 2009 consid. 4.2).

b) Selon la jurisprudence r?cente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l?objet dune procédure probatoire structur?e au sens de l?ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les r?f?rences cites). Ainsi, le caract?re invalidant de telles atteintes doit ätre ?tabli dans le cadre dun examen global, en tenant compte de diff?rents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assur?e, de m?me que le crit?re de la r?sistance ? un traitement conduit dans les r?gles de lart (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les r?f?rences cites).

Des dductions sur le degr? de gravit? dune atteinte ? la sant? peuvent ätre tires non seulement du traitement m?dical, mais aussi de la radaptation au sens juridique. Lassur? est tenu, sur le plan professionnel, de se radapter par soi-m?me et, pour autant que cela soit indiqu?, de participer ? des mesures de radaptation professionnelles et de rinsertion (art. 8 s. et 14 ss LAI). Lorsque de telles mesures entrent en considration selon l??valuation m?dicale et que lassureur en propose, mais que la personne pr?tendant une rente n?y participe pas, cela doit ätre considr? comme un indice s?rieux dune atteinte non invalidante. A linverse, une radaptation qui a ?chou? malgr? une coop?ration optimale peut ätre significative dans le cadre dun examen global prenant en compte les circonstances individuelles du cas desp?ce (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.2).

c) Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge appr?cie librement les preuves m?dicales sans ätre li? par des r?gles formelles, en proc?dant ? une appr?ciation compl?te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents ? disposition, quelle que soit leur provenance, puis dcider s?ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S?il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher laffaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu?une autre. En ce qui concerne la valeur probante dun rapport m?dical, il est dterminant que les points litigieux aient fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant pour la valeur probante, nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).

d) Sagissant des rapports ?tablis par les müdecins traitants de lassur?, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l?exp?rience, la relation th?rapeutique et le rapport de confiance qui les lient ? leur patient les placent dans une situation dlicate pour constater les faits dans un contexte ass?curologique. Ce constat ne lib?re cependant pas le tribunal de procder ? une appr?ciation compl?te des preuves et de prendre en considration les rapports produits par lassur?, afin de voir s?ils sont de nature ? ?veiller des doutes sur la fiabilit? et la validit? des constatations du müdecin de lassurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les r?f?rences cites ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

e) Dapr?s la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises ?tablis par les müdecins des assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent ? des r?sultats convaincants, que leurs conclusions sont s?rieusement motives, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et quaucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fond (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la r?f?rence cit?e ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il r?sulte de ce qui pr?c?de que les rapports des müdecins employ?s de lassurance sont ? prendre en considration tant qu?il n?existe aucun doute, m?me minime, sur l?exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

5. a) Sur le plan somatique, la recourante soutient, sur la base du rapport du 4 juillet 2019 de sa rhumatologue traitante, que sa capacit? de travail est de 50 % au plus vu les cervico-lombalgies chroniques, larthrose des doigts, le syndrome douloureux chronique et les probl?mes psychiatriques.

Pour lintim?, le rapport de la Dre J.__ confirmait les diff?rentes atteintes articulaires, les ant?cdents fracturaires et les limitations fonctionnelles dj? connus du SMR.

b) Les arguments retenus pas la Dre F.__ dans son avis SMR du 25 novembre 2019 sont convaincants. Celle-ci explique de mani?re circonstanci?e pour quels motifs les limitations fonctionnelles affectant la recourante sur les plans rhumatologiques et ost?o-articulaires sont compatibles avec la profession darchitecte indpendante. La rizarthrose dbutante des doigts nest ainsi pas incapacitante dans une activit? n?exigeant pas l?utilisation en force ou en pr?cision des mains. Il en va de m?me des lombalgies chroniques dans une activit? sans port de charges permettant lalternance des positions. Sagissant de lintol?rance au gluten, celle-ci nest pas invalidante dans le cadre dun r?gime dexclusion. Enfin et depuis 1978, la baisse de lacuit? visuelle na pas emp?ch? la recourante de mener ? terme ses ?tudes darchitecture ni dexploiter un bureau darchitecte ou encore denseigner dans divers ?tablissements.

Les diagnostics annonc?s par la Dre J.__ sont au demeurant les m?mes que ceux retenus par le Dr C.__ dans son rapport du 12 janvier 2016. Or, pour le müdecin g?n?raliste traitant, les diagnostics rhumatologiques et ost?o-articulaires sont sans effet sur la capacit? de travail. Sagissant de diagnostics pour certains ant?rieurs au premier ?pisode dpressif en 2008, la conclusion du Dr C.__ est convaincante ds lors que la recourante na pas ?t? emp?ch?e dexercer ses activit?s denseignante et darchitecte pour ces motifs, ceci sous r?serve d?videntes et br?ves p?riodes de convalescence.

Par cons?quent, la recourante ne dmontre pas que des doutes subsisteraient sur sa capacit? ? exercer, sur le plan somatique, les activit?s darchitecte et denseignante.

Reste ? examiner si la dcision attaqu?e est fonde en ce qui concerne les aspects psychiques.

6. a) Sur ce second plan, la recourante se r?f?re, dans le cadre de son recours, aux objections pr?sentes le 8 f?vrier 2019 ? la suite du projet de dcision du 26 novembre 2018. Contestant l?expertise et ses conclusions, elle soutient quelle ?puise sa capacit? de travail r?siduelle en assurant son activit? denseignante ? mi-temps. Elle estime que l?expert surestime sa capacit? de travail. Elle conclut quelle ne dispose daucune capacit? de travail dans son activit? darchitecte indpendante.

Dans sa r?ponse du 12 juillet 2019, lintim? a renvoy? ? lavis SMR du 27 mars 2019 dans lequel les Drs H.__ et G.__ navaient pas identifi? de faits nouveaux. Cet avis renvoie aussi au rapport SMR de la Dre F.__ du 9 juillet 2018 dans lequel celle-ci qualifiait de probante l?expertise du Dr D.__.

b) La Cour de cans constate que le rapport dexpertise du 26 juin 2018 du Dr D.__ r?pond aux r?quisits jurisprudentiels, tant sagissant de son contenu (?tude circonstanci?e des points litigieux, examens complets, anamn?se dtaill?e, appr?ciation m?dicale claire et conclusions motives), que des conditions poses par la jurisprudence en mati?re de troubles psychiatriques (ATF 143 V 418). L?expert a en effet utilis? la grille d?valuation pour dterminer les ressources de la recourante. L?expertise comporte les indicateurs ?tablis par la jurisprudence (ATF 141 V 281 consid. 3.6). Le Dr D.__ analyse en outre d?ventuels motifs dexclusion, qualifie l?expertis?e de ? globalement collaborante ? et conclut ? labsence dattitude de manipulation (p. 11).

c) aa) Le Dr D.__, psychiatre, a pos? les diagnostics incapacitants selon les r?gles de lart, en se r?f?rant ? la CIM-10 et au DSM-IV (pp. 14-16). Les tableaux cliniques dress?s par l?expert r?pondent ? ceux des classifications m?dicales pr?cites. Au demeurant, les diagnostics de trouble de la personnalit? non sp?cifi?, depuis la fin de ladolescence, dbut de l??ge adulte, partiellement dcompens?, et de trouble dpressif r?current, ?pisode actuel dintensit? modr?e, en r?mission partielle, pos?s par l?expert ne diff?rent pas de ceux retenus par le psychiatre traitant (rapports des 11 avril, 10 juin et 8 septembre 2016, ainsi que du 8 septembre 2017), si ce nest sous langle de lintensit?. Le psychiatre traitant n?explique toutefois pas pourquoi lintensit? du trouble dpressif ne satt?nue pas, malgr? les am?liorations dont il fait État dans ses rapports des 8 septembre 2016 et 8 septembre 2017, de sorte que son ?valuation sur ce point doit ätre appr?ci?e avec r?serve compte tenu de la relation th?rapeutique. On rel?ve encore au cr?dit de l?expert que les tests mis en ?uvre ont confirm? lintensit? du diagnostic dpressif.

Les diagnostics pos?s par l?expert et leur intensit? m?ritent ainsi dätre confirm?s.

bb) Il convient ensuite danalyser le degr? de gravit? fonctionnel des atteintes ? la sant?.

aaa) L?expert dcrit une personne bien orient?e dans les quatre modes. La concentration, lattention, la compr?hension et la m?moire sont grossi?rement pr?serves. Il situe lintelligence de la recourante dans les limites de la norme (pp. 11-12). L?expert dpeint des traits narcissiques et passivo-agressifs. Il reconna?t chez lint?ress?e un sentiment dätre injustement trait?e par les autres, dätre constamment ? en guerre ?, des manifestations au niveau de laffectivit? quant ? la diversit?, ? lintensit?, ? la labilit? et ? ladQuadration de la r?ponse ?motionnelle, ainsi que des difficult?s au niveau du fonctionnement interpersonnel et du contrle des impulsions. Il nuance toutefois son appr?ciation des effets du trouble de la personnalit? qu?il observe, estimant que la notion de dcompensation doit ätre pondr?e. En effet, les troubles n?emp?chent pas la recourante dexercer le m?tier denseignante, dentretenir une vie de famille et davoir des amis (p. 15). Concernant les troubles de la lign?e dpressive, l?expert a relev? quelques sympt?mes lägers qu?ont confirm?s les tests psychologiques mis en ?uvre. Ces sympt?mes sont cons?cutifs aux ?pisodes dpressifs majeurs (2008 et 2014) en r?mission partielle avec une symptomatologie l?g?re et non incapacitante au moment de l?expertise. Le Dr D.__ estime que ces ?pisodes ont contribu? ? l?exacerbation de certains traits de personnalit? de base qui engendrent des probl?mes relationnels, sans toutefois emp?cher la recourante de travailler ? 50 %, davoir une vie de famille, des contacts sociaux, des loisirs et de s?occuper de son m?nage (p. 18). Le Dr D.__ reconna?t cependant que lint?ress?e pr?sente des traits de personnalit? dysfonctionnels qui impliquent un effort suppl?mentaire et n?cessitent, pour maintenir la qualité de vie, un temps de repos (p. 19). Il dcrit un traitement adQuadrat et une bonne compliance de la recourante au traitement. Sous langle de la radaptation, il ressort du rapport du Dr C.__ du 12 janvier 2016 que lint?ress?e est parvenue ? se rinvestir dans un projet de livre darchitecture au taux de 10 %, activit? qui lui permettait de se tenir ?loign?e des partenaires du bureau. La recourante a ?galement b?n?fici? de la prise en charge dun cours dinformatique sp?cialis? et dune mesure de coaching aupr?s dU.__. Le bilan de cette seconde mesure est ? nuancer dans la mesure où les observations faites dans le cadre dun stage ne priment pas celles poses par les müdecins (TF 9C_1035/2009 du 22 juin 2010 consid. 4.1 in : SVR 2011 IV n? 6 p. 17 ; 9C_512/2013 du 16 janvier 2014 consid. 5.2.1). De plus, les observateurs dU.__ n?ont pas indiqu? de probl?matique m?dicale qui aurait ?chapp? au Dr D.__. Ils ont relev? que le taux dactivit? de 50 % ?tait un sc?nario ? court terme, permettant ? la recourante dadapter ses modes de fonctionnement en vue dune augmentation de son taux dactivit?.

Au final, les traits de personnalit? dysfonctionnels impliquant un effort suppl?mentaire et du temps de repos pour la recourante, le succ?s mitig? du traitement et la radaptation en demi-teinte indiquent des ressources partiellement entames sous laxe de latteinte ? la sant?. Ces ?l?ments limitent partiellement lactivit? de la recourante dans la profession darchitecte, lint?ress?e ne parvenant pas ? surmonter enti?rement les troubles psychiques laffectant.

bbb) Sagissant de laxe personnalit? de la recourante, le Dr D.__ rapporte notamment une mauvaise image delle-m?me, mais sans perte despoir ni sentiment de vide ou dinutilit? (p. 12). En ce qui concerne le trouble de la personnalit?, l?expert estime que celui-ci se manifeste au niveau des cognitions (sentiment dätre injustement trait?e par les autres, dätre constamment ? en guerre ?), de laffectivit? (dans la diversit?, lintensit?, la labilit? et ladQuadration de la r?ponse ?motionnelle), du fonctionnement interpersonnel et du contrle des impulsions. Compte tenu dune dcompensation ? pondrer au vu de l?exercice de lactivit? denseignante, dune vie de famille stable et des relations amicales conserves (p. 15), l?examen sous laxe de la personnalit? montre ?galement des ressources partiellement entames. La personnalit? de la recourante limite ainsi en partie ses aptitudes professionnelles, sans toutefois l?emp?cher de conserver une capacit? de travail non n?gligeable.

ccc) Concernant le contexte social, l?expertise rel?ve un investissement partiellement fonctionnel. Si la recourante est capable dentretenir de bons rapports familiaux, de participer ? des actes sociaux avec son mari et davoir un groupe damis, elle g?re toutefois mal les situations de stress (p. 18). On rel?ve que le retour du mari de lint?ress?e au bureau darchitecte lui procure une certaine s?curit? dans le contexte de lactivit? darchitecte indpendante. La recourante dispose ainsi de bonnes ressources sociales pour surmonter les difficult?s rencontres dans cette activit?.

cc) Se pose ensuite la question de la coh?rence des troubles, soit de savoir s?il existe des limitations uniformes des niveaux dactivit? dans tous les domaines comparables de la vie. Sur ce point lappr?ciation nuanc?e de l?expert m?rite aussi dätre confirm?e. On peut certes concevoir que la recourante parvienne ? ?voluer dans le cadre de son enseignement en bin?me avec un autre enseignant, tandis quelle narrive pas ? surmonter les difficult?s provoques par les clients et les partenaires du bureau qui dchargent leur responsabilit? et leur agressivit? sur les architectes (p. 10). A linstar de l?expert, on peine toutefois ? comprendre pourquoi la recourante ne parvient pas ? r?organiser son travail pour ne plus ätre en contact avec la clientle et les partenaires, ce dautant plus quelle travaille dans son entreprise avec son conjoint (p. 19). L?expert y voit une ? sorte de choix personnel ?. Au cr?dit de la recourante, on doit toutefois constater que s?il n?existe pas demp?chement m?nager au domicile (pr?paration des repas, nettoyages, rangements, etc.), lint?ress?e est mal ? laise dans les grands espaces (centres commerciaux) et parfois qu?rulente avec les tiers dans le cadre de ses rapports avec les administrations et les autres services (pp. 21-22). Ces limitations apparaissent similaires ? celles rencontres avec les partenaires du bureau darchitecte. Il convient ?galement de relever sous langle de la coh?rence que la psychoth?rapie et la m?dication mises en place sont adQuadrates avec les troubles constat?s et quelles sont mises ? profit (pp. 15-16). Globalement, les limitations affectant la recourante pr?sentent ainsi un niveau de coh?rence suffisant au regard des exigences jurisprudentielles.

d) Au vu des ?l?ments expos?s dans l?expertise et dtaill?s ci-devant, on constate que l?expert a examin? l?État de sant? psychique de la recourante conform?ment aux lignes directrices fixes par la jurisprudence. Son rapport est complet. Les critiques de lint?ress?e relatives au caract?re incomplet de l?expertise (cf. contestation du 8 f?vrier 2019 ? laquelle le recours renvoie) ne sauraient donc ätre suivies puisquelles ne sont pas objectives par un substrat m?dical que l?expert aurait ignor?. La recourante soul?ve aussi des ajustements factuels qui n?ont pas dincidence sur le diagnostic et l??valuation de la capacit? de travail. L?examen global de l?expert a permis dobtenir des indices suffisants pour appr?cier l?existence des troubles et de leurs effets. Le Dr D.__ a pu procder ? une ?valuation aussi concr?te que possible des ressources r?siduelles de la recourante avant den tirer la conclusion quelle pr?sente une capacit? de 70 % dans son activit? darchitecte indpendante.

e) Les conclusions de l?expertise du 26 juin 2018 qui reconnaissent une capacit? de travail de 70 % sont fondes. L?examen des indicateurs a montr? des ressources partiellement entames et des limitations fonctionnelles psychiques dans la fonction darchitecte indpendante avec des cons?quences n?gatives pour la recourante et ses partenaires professionnels. Comme le rel?ve l?expert dans son rapport, lactivit? habituelle darchitecte indpendante permet des am?nagements du travail, notamment de ne pas ätre au contact des clients et dorganiser le temps de travail, ceci dautant plus que lint?ress?e dirige le bureau avec son mari. Or, une r?organisation de lactivit? indpendante en fonction des aptitudes r?siduelles de lint?ress?e est exigible en lesp?ce ds lors que la taille et l'organisation de l?entreprise ainsi que la fonction de la recourante le permettent (TF 9C_236/2009 du 7 octobre 2009 consid. 4.2 et 4.3, in SVR 2010 IV n? 11 p. 35 ; 9C_147/2014 du 9 mai 2014 consid. 7.2.1).

Les conclusions du Dr D.__ ne sont au demeurant pas tr?s ?loignes de celles des müdecins traitants. Le Dr C.__ a relev? que la recourante pouvait assumer une charge de travail au taux de 10 % pour un projet d?dition qui venait sajouter au taux de 50 % consacr? ? l?enseignement (rapport du 12 janvier 2016). Il sagit typiquement du genre dactivit?s pr?conises par l?expert. Initialement, le Dr E.__ estimait aussi que la capacit? de travail de sa patiente ?tait de 10 % dans lactivit? darchitecte, ce qui sajoutait au taux de 50 % consacr? ? la Haute ?cole B.__ (rapport du 11 avril 2016), avant de rduire la capacit? de travail au taux de 50 % consacr? ? l?enseignement, ceci sans faire État dune p?joration objective de l?État de sant?, mais au contraire dune ? att?nuation modr?e des sympt?mes ? (rapport du 8 septembre 2016) et dune ? lente am?lioration ? (rapport du 8 septembre 2017). Lesdits rapports sont incoh?rents sur ce point. Lavis du Dr E.__ ne peut pas ätre retenu, ceci dautant plus qu?il sagit du psychiatre traitant et doit ätre appr?ci? ? ce titre avec retenue en cas de contradictions comme en lesp?ce. Quant ? la mention de ? probl?mes psychiatriques ? par la Dre J.__ dans son rapport du 6 novembre 2019, celle-ci est trop succincte pour en tirer quelque argument que ce soit.

Dans ces circonstances, il convient de confirmer la capacit? de travail de 70 % retenue par le Dr D.__ dans lactivit? darchitecte indpendante qui tient compte des ressources partiellement entames de la recourante. A fortiori, le rapport SMR du 9 juillet 2018 de la Dre F.__ peut aussi ätre confirm? au motif que la capacit? de travail r?siduelle dans lactivit? denseignante ? la Haute ?cole B.__ nest pas contest?e. Cest ainsi une capacit? de travail de 70 % dans lactivit? darchitecte et/ou denseignante qui doit ätre retenue.

7. a) La recourante a fait État dune hospitalisation volontaire au Centre hospitalier K.__ du 12 janvier au 5 f?vrier 2020 en raison didations suicidaires aigu?s. Elle a produit un rapport m?dical de ce centre hospitalier et des attestations dincapacit? de travail relatives ? cette p?riode.

b) De jurisprudence constante, le juge des assurances sociales appr?cie la l?galit? des dcisions attaques dapr?s l?État de fait existant au moment où la dcision litigieuse a ?t? rendue. Les faits survenus post?rieurement et ayant modifi? cette situation doivent faire l?objet dune nouvelle dcision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 2).

Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus post?rieurement dans la mesure où ils sont ?troitement li?s ? l?objet du litige et de nature ? influencer lappr?ciation au moment où la dcision attaqu?e a ?t? rendue (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2). En particulier, m?me s?il a ?t? rendu post?rieurement ? la date dterminante, un rapport m?dical doit ätre pris en considration s?il a trait ? la situation ant?rieure ? cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2).

c) Il convient dexaminer si les ?l?ments produits apr?s le prononc? de la dcision litigieuse sont ?troitement li?s ? l?objet du litige et de nature ? influencer lappr?ciation au moment où la dcision attaqu?e a ?t? rendue ou s?il sagit de faits survenus post?rieurement pouvant faire l?objet dune ?ventuelle nouvelle demande.

Dans son rapport du 6 f?vrier 2020, le Centre hospitalier K.__ a fait État dun ?pisode dpressif moyen sans syndrome somatique (F32.10) qui sinscrivait dans le contexte dun trouble dpressif r?current et dun trouble de la personnalit? sans pr?cision (F60.9). Certes, ces diagnostics sont pr?cis?ment ceux retenus par lintim? ? lappui de sa dcision litigieuse (cf. rapport SMR du 9 juillet 2018 et rapport dexpertise du 26 juin 2018). Quant ? la question de savoir si l??pisode dpressif ayant caus l?hospitalisation au Centre hospitalier K.__ du 12 janvier au 5 f?vrier 2020 rel?ve dune dcompensation ponctuelle ou dune aggravation des troubles reconnus par l?AI, elle peut rester ouverte en lesp?ce du fait que cette ?volution est post?rieure au prononc? de la dcision attaqu?e. Au demeurant, le Dr KA.__ ne se prononce pas sur la capacit? de travail de la recourante. Quant au Dr L.__, il na pas ?tay? les attestations dlivres. Ces faits pourront cas ?chant faire l?objet dune nouvelle demande.

8. Reste ? examiner un ?ventuel droit ? la rente et aux mesures dordre professionnel.

a) Dans sa dcision du 9 avril 2019 et sa motivation s?par?e du m?me jour, lintim? a retenu que la recourante b?n?ficiait dune capacit? de travail de 70 % dans son activit? darchitecte indpendante ? et/ou ? denseignante. Il sest fond sur le rapport SMR du 9 juillet 2018 de la Dre F.__. Comme le rel?ve lintim? dans sa note interne du 12 septembre 2018, une appr?ciation du pr?judice en regard des activit?s exerces, avant et apr?s latteinte ? la sant?, selon des proportions diverses, sav?re peu objective en raison de facteurs ?trangers ? l'invalidit? tels que le retour aux affaires de l??poux de lint?ress?e au mois de f?vrier 2015, les facteurs conjoncturels inh?rents aux mandats darchitecture ou le fait que les revenus de la recourante provenaient pour partie des travaux ralis?s par ses employ?s. Ce raisonnement peut ätre suivi. A linstar de lintim?, la Cour de cans retient que lincapacit? de travail se confond avec linvalidit? compte tenu dune capacit? de travail pr?serv?e dans les activit?s habituelles darchitecte et/ou denseignante (application de la m?thode de la comparaison en pour-cent). En cons?quence, la recourante a pr?sent? un degr? dinvalidit? de 30 % au terme du dlai dattente dune ann?e. Ceci est inf?rieur au taux minimal de 40 % requis pour ouvrir le droit ? la rente (art. 28 al. 1 LAI).

b) aa) Selon lart. 8 al. 1 LAI, les assur?s invalides ou menac?s dune invalidit? (art. 8 LPGA) ont droit ? des mesures de radaptation pour autant que ces mesures soient n?cessaires et de nature ? r?tablir, maintenir ou am?liorer leur capacit? de gain ou leur capacit? daccomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions doctroi des diff?rentes mesures soient remplies (let. b). Lart. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de radaptation comprennent notamment les mesures dordre professionnel au sens des art. 15 ? 18d LAI (orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement, placement et aide en capital). Le seuil minimum fix? par la jurisprudence pour l?ouverture du droit ? des mesures de radaptation dordre professionnel est une diminution de la capacit? de gain de 20 % environ (ATF 130 V 488 consid. 4.2 ; 124 V 108 consid. 2b).

bb) En l?occurrence, la recourante pr?sente un degr? dinvalidit? sup?rieur ? 20 %, de sorte qu?il convient dexaminer son droit ? des mesures de radaptation. La Cour de cans observe que lint?ress?e est au b?n?fice dun dipl?me darchitecte de l? [...]. Elle a travaill? comme architecte indpendante et enseignante ? la Haute ?cole B.__ tout au long de sa carri?re. Au vu de sa formation et de son parcours professionnel, une mesure de radaptation ne sav?re pas n?cessaire. La recourante dispose en effet des comp?tences et du bagage professionnel adQuadrat pour reprendre son activit? habituelle, exigible sur le plan m?dical. Cest ainsi ? juste titre que lintim? a refus des mesures professionnelles ? la recourante dans sa dcision du 9 avril 2019.

9. a) En dfinitive, le recours, mal fond, doit ätre rejet? et la dcision du 9 avril 2019 confirm?e.

b) En drogation ? lart. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en mati?re de contestation portant sur l?octroi ou le refus de prestations de lassurance-invalidit? devant le tribunal cantonal des assurances est soumise ? des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En lesp?ce, compte tenu de lampleur de la procédure, les frais de justice doivent ätre fix?s ? 400 fr. et mis ? la charge de la recourante, qui succombe.

c) Il n?y a pas lieu dallouer de dpens, la recourante n?obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD ; art. 61 let. g LPGA).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. La dcision de l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud rendue le 9 avril 2019 est confirm?e.

III. Les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr. (quatre cents francs), sont mis ? la charge de A.__.

IV. Il nest pas allou? de dpens.

La pr?sidente : Le greffier :

Du

Larr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

A.__ (recourante),

Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (intim?),

Office f?dral des assurances sociales,

par l?envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l?objet dun recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant dun recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le greffier :

Quelle: https://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/findinfo-pub/internet/SimpleSearch.action

Bitte beachten Sie, dass keinen Anspruch auf Aktualität/Richtigkeit/Formatierung und/oder Vollständigkeit besteht und somit jegliche Gewährleistung entfällt. Die Original-Entscheide können Sie unter dem jeweiligen Gericht bestellen oder entnehmen.

Hier geht es zurück zur Suchmaschine.