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DE

TRIBUNAL CANTONAL

AA 172/18 - 9/2020 ZA18.049985

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arr?t du 16 janvier 2020

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Composition : Mme Durussel, pr?sidente

M. Neu et Mme Di Ferro Demierre, juges

Greffi?re : Mme Chaboudez

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Cause pendante entre :

X.__, ? [...], recourante, repr?sent?e par Me Emilie Rodriguez, avocate ? Lausanne,

et

T.__, ? [...], intim?e.

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Art. 6 et 36 al. 1 LAA

E n f a i t :

A. X.__ (ci-apr?s : lassur?e ou la recourante), n?e en 1980, travaille ? 60 % comme informaticienne pour la soci?t? [...] et est, ? ce titre, assur?e contre les accidents professionnels, les accidents non-professionnels et les maladies professionnelles aupr?s dT.__ (ci-apr?s : T.__ ou lintim?e).

Par dclaration daccident bagatelle du 4 septembre 2017, lassur?e a annonc? ? T.__ un accident survenu le 26 juillet 2017 durant ses vacances au Portugal. Alors quelle circulait ? v?lo dans un village, elle a d freiner brusquement pour ?viter une voiture qui venait en sens inverse, ce qui a bloqu? les roues du v?lo et la fait basculer en avant, atterrissant au sol environ 1m50 plus loin. Elle a pr?sent? une entorse de l??paule gauche ainsi qu?une ?raflure au niveau de la cuisse gauche. Elle a reu des premiers soins aupr?s de l?H?pital [...] au Portugal.

Une arthro-IRM de l??paule gauche a ?t? ralis?e le 26 septembre 2017 par le Dr L.__, sp?cialiste en radiologie, qui a mis en ?vidence une bursite sous-acromio-deltodienne gauche, une tendinopathie du supra-?pineux compliqu?e dune fissure profonde communicante avec linterligne articulaire gl?no-hum?ral mais sans caract?re transfixiant, mesure 7 mm dans le plan coronal. Il n?y avait pas de r?tractation du moignon tendineux, le complexe labro-bicipital ?tait int?gre et la trophicit? musculaire conserv?e. Il n?y avait pas de signe darthropathie acromio-claviculaire gauche inflammatoire ou hypertrophique.

Dans un rapport m?dical du 31 octobre 2017, le Dr Q.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur, a pos? le diagnostic de l?sion partielle du tendon supra-?pineux avec tendinopathie du long chef du biceps de l??paule gauche post-traumatique le 26 juillet 2017. Il relevait que lors de la chute ? v?lo, la patiente s??tait r?ceptionn?e sur tout son h?micorps gauche et quelle pr?sentait depuis lors des douleurs de l??paule gauche avec une impotence fonctionnelle. La mobilisation de l??paule gauche ?tait pratiquement compl?te et sym?trique, le test de Jobe positif et le palm-up positif ?galement.

Dans un rapport du 20 dcembre 2017, le Dr Q.__ a indiqu? que l??volution ?tait lentement favorable, des douleurs persistant ? la mobilisation et ? l?effort.

Ce müdecin a proc?d ? une infiltration sous-acromiale en date du 9 f?vrier 2018 compte tenu de la persistance de la symptomatologie douloureuse ? la mobilisation et ? l?effort (rapport du 14 f?vrier 2018).

Dans un certificat m?dical LAA du 25 mars 2018, le Dr K.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale et müdecin-traitant de lassur?e, a retenu le diagnostic de tendinopathie avec fissure du sus-?pineux gauche, qu?il attribuait ? laccident et qui entra?nait une limitation de la mobilisation de l??paule gauche. Il a mentionn? que lors de laccident de v?lo, lassur?e s??tait r?ceptionn?e avec le bras gauche en extension et quelle pr?sentait une douleur persistante. Cet accident navait pas entra?n? dincapacit? de travail. Il avait vu lassur?e en consultation la premi?re fois le 15 septembre 2017.

En r?ponse aux questions dT.__, lassur?e a indiqu?, le 16 avril 2018, quelle suivait un traitement de physioth?rapie et avait b?n?fici? dune infiltration qui avait permis une l?g?re am?lioration.

Une nouvelle arthro-IRM de l??paule gauche a ?t? ralis?e le 16 mai 2018 par le Dr N.__, en m?me temps qu?une infiltration intra-articulaire. Cet examen a montr? une importante dchirure partielle de la face articulaire et distale du tendon supra-?pineux, avec une composante ant?rieure prenant plus de 50 % de l??paisseur tendineuse et une composante post?rieure atteignant globalement 50 % de l??paisseur tendineuse. Ces dchirures semblaient stables par rapport au comparatif du 26 septembre 2017. Lassur?e pr?sentait en outre une tr?s discr?te tendinopathie de la portion intra-articulaire du long chef du biceps, stable. La bursite sous-acromio-deltodienne modr?e ?tait ?galement stable.

Dans un certificat interm?diaire LAA du 28 mai 2018, le Dr Q.__ a mentionn? que l??volution ?tait marqu?e par des douleurs persistantes et a pr?cis? que lassur?e pourrait garder par la suite des douleurs aux efforts r?p?t?s et ? la mobilisation de l??paule gauche au-dessus du buste.

Dans une prise de position du 11 juin 2018, le Dr H.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur et müdecin-conseil dT.__, a ni? une relation de causalit? entre laccident du 26 juillet 2017 et les troubles qui persistaient. Selon lui, le probl?me ?tait une tendinopathie qui avait ?t? r?v?l?e mais non provoqu?e par la chute, ceci en raison dune premi?re consultation qui avait eu lieu seulement huit semaines plus tard et sans qu?il y ait eu une impotence fonctionnelle imm?diate. Le statu quo devait ainsi ätre fix? au moment de la premi?re IRM, qui avait servi ? un but diagnostic.

Par dcision du 15 juin 2018, T.__ a mis fin ? la prise en charge des prestations l?gales au 26 septembre 2017, renonant ? demander en remboursement les prestations dj? verses ? tort. Elle a estim? que l?État de sant? de lassur?e, tel qu?il aurait ?t? vraisemblablement sans la survenance de laccident, compte tenu de l??volution classique de l?État pr?existant, avait ?t? atteint au plus tard le 26 septembre 2017. Larthro-IRM effectu?e ? cette date mettait en ?vidence une tendinopathie qui avait ?t? r?v?l?e par laccident mais non provoqu?e par la chute.

Lassur?e a form? opposition contre cette dcision en date du 2 juillet 2018, reprochant au müdecin-conseil de ne pas avoir pris en compte la dchirure du supra ?pineux dont elle souffrait et qui ?tait son probl?me principal. Elle a mentionn? que le Dr Q.__ ?tait de cet avis ?galement. Elle a par ailleurs affirm? que cette dchirure avait ?t? provoqu?e par laccident, pr?cisant quelle navait jamais eu de probl?me aux ?paules auparavant. Elle a demand ? ce que ses deux IRM soient analyses par un müdecin-conseil sp?cialis? en orthopdie et sest dclar?e pr?te ? se faire examiner par le müdecin-conseil.

Par courrier du 10 juillet 2018, T.__ a invit? lassur?e ? transmettre un avis du Dr Q.__ attestant ses dclarations. Ce courrier est demeur? sans r?ponse.

Par dcision sur opposition du 19 octobre 2018, T.__ a rejet? l?opposition form?e par lassur?e et confirm? sa dcision du 15 juin 2018. Elle a pr?cis? qu?il n?y avait pas de contestation sagissant de la notion daccident en lien avec l??vnement du 26 juillet 2017. Lassureur accidents sest r?f?r? ? lavis de son müdecin-conseil, qui navait ?t? contredit par aucun müdecin, mentionnant que lassur?e navait pas apport? la preuve de l?existence dun lien de causalit? naturelle entre les troubles ds le 26 septembre 2017 et laccident du 26 juillet 2017 au regard de la vraisemblance pr?pondrante, si bien que le statu quo sine ?tait considr? comme atteint le 26 septembre 2017. Elle a par ailleurs soulign? que les exigences quant ? la preuve ?taient plus leves compte tenu du long laps de temps entre laccident et la premi?re consultation, le 15 septembre 2017. Enfin, elle a pr?cis? que le seul fait que des sympt?mes douloureux se sont manifests apr?s la survenance dun accident ne suffisait pas ? ?tablir un rapport de causalit? naturelle avec laccident. Apr?s avoir rappel? que le Dr H.__ s??tait dj? prononc? sur le dossier de lassur?e, T.__ a indiqu? quelle nestimait pas n?cessaire de procder ? dautres examens compl?mentaires.

B. Par acte de sa mandataire du 19 novembre 2018, X.__ a recouru contre cette dcision sur opposition aupr?s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant ? sa r?forme en ce sens quelle soit mise au b?n?fice des prestations de lassurance-accident au-del? du 26 septembre 2017, subsidiairement ? son annulation et au renvoi de la cause ? T.__ pour compl?ment dinstruction sous la forme dune expertise m?dicale indpendante. Elle a invoqu? que les rapports ?tablis ? la suite de laccident du 26 juillet 2017 faisaient État dune dchirure du tendon supra-?pineux, qu?une telle l?sion devait ätre assimil?e ? un accident et que lintim?e ne dmontrait pas ? satisfaction que celle-ci serait due de mani?re pr?pondrante ? l?usure ou ? une maladie. Elle a reproch? ? lintim?e et ? son müdecin-conseil de ne pas s?ätre prononc?s sur la dchirure partielle du tendon supra-?pineux, ni sur les raisons pour lesquelles elle ne serait pas en lien de causalit? avec l??vnement du 26 juillet 2017, et de ne pas avoir interrog? le Dr Q.__ ? ce sujet. Elle a considr? que la prise de position du Dr H.__ ne remplissait pas les exigences jurisprudentielles en mati?re de valeur probante.

La recourante a produit ? lappui de son recours un rapport ?tabli le 14 novembre 2018 par le Dr Q.__ et r?dig? en ces termes :

? 1. Quel(s) sont votre/vos diagnostic(s) ?

Läsion partielle du tendon supra-?pineux avec tendinopathie du long chef du biceps de l??paule gauche post-traumatique le 26.07.2017.

2. Quelle(s) est/sont la/les cause(s) de la/les l?sions constat?e(s) ? En particulier, la/les l?sion(s) est/sont-elle(s) en lien de causalit? avec l??vnement du 26 juillet 2017 ?

La l?sion du tendon supra-?pineux objectiv?e ? limagerie est vraisemblablement en lien avec l??vnement traumatique du 26 juillet 2017.

3. En particulier, ?tes-vous daccord avec les conclusions du Dr H.__, selon lesquelles le probl?me serait une tendinopathie r?v?l?e mais non provoqu?e par la chute, ceci en raison dune premi?re consultation seulement 8 semaines plus tard et sans impotence fonctionnelle imm?diate et que le statu quo ?tait atteint ? la premi?re IRM ? prendre ? but diagnostique ? Dans le cas contraire, pour quelles raisons ?

Je ne partage pas lavis du Dr H.__. Les l?sions de la coiffe des rotateurs ne sont pas syst?matiquement accompagnes dune impotence fonctionnelle. Ceci est dautant plus vrai dans les l?sions partielles de la coiffe des rotateurs. Le fait que la patiente nait consult? que 8 semaines plus tard ne repr?sente donc pas un argument permettant de dfinir l??tiologie dune l?sion.

4. Selon vous, la causalit? naturelle est-elle toujours ralis?e entre l??vnement du 26 juillet 2017 et les troubles pr?sent?s par Mme X.__ au-del? du 26 septembre 2017 ?

L??vnement du 26 juillet 2017 a entra?n? des douleurs de l??paule gauche en lien avec une l?sion partielle du tendon supra-?pineux. Le pronostic de r?cup?ration des l?sions partielle du tendon supra-?pineux est souvent favorable, mais n?cessite plusieurs mois de th?rapie.

L??volution sous traitement conservateur chez Mme X.__ a ?t? longue, mais finalement favorable. Au dernier contrle du 7 septembre 2018, les douleurs ?taient bien contrles et la fonction de l??paule compl?te.

5. Avez-vous des remarques ? formuler ?

Le lien de causalit? doit ätre ?tabli dans le cadre dune expertise. Je vous laisse le soin de vous adresser ? qui de droit pour r?pondre ? cette question. ?

Dans sa r?ponse du 15 janvier 2019, T.__ a en substance all?gu? quavant le dp?t du recours, aucun rapport ne faisait État dune dchirure du tendon du supra-?pineux, laquelle avait seulement ?t? r?v?l?e dans la seconde arthro-IRM du 16 mai 2018, soit plus de dix mois apr?s l??vnement. Elle a dni? toute valeur probante au rapport du Dr Q.__ au motif que celui-ci n??tait pas suffisamment motiv?. T.__ reconnaissait l?existence dune dchirure partielle du supra-?pineux, mais considrait quelle n??tait pas en lien de causalit? avec l??vnement du 26 juillet 2017, dans la mesure où il n?y avait eu aucune impotence fonctionnelle ? la suite de cet ?vnement et où larthro-IRM du 26 septembre 2017 navait montr? aucune dchirure.

Avec sa r?ponse, T.__ a produit une nouvelle prise de position du Dr H.__, dat?e du 14 janvier 2019, et ? la teneur suivante :

? Le seul argument du Dr Q.__ est que les l?sions de la coiffe des rotateurs ne sont pas syst?matiquement accompagnes dune impotence fonctionnelle.

Cela ne suffit pas car justement cette impotence absente permet de certifier que la l?sion nest pas fra-che mais chronique.

En effet, ? nimporte quel autre endroit du corps, une dchirure musculo-tendineuse fra-che entrane une impotence. Pourquoi ceci serait-il diff?rent pour l??paule ?

En conclusion, cet argument, et dailleurs le seul avanc? pour prouver la causalit? naturelle, nest pas pertinent.

Ceci entrane que je maintiens mon avis.

Pour le reste, je rappelle qu?une image intra-substantielle ou l?sion partielle ? l?IRM ne permet pas de poser un diagnostic. Les travaux de physiopathologie ont bien montr? que les ph?nomnes dg?n?ratifs dapoptose (=mort cellulaire) donnent exactement les m?mes signaux en IRM qu?une dchirure partielle traumatique.

Contrairement ? lavis du Dr Q.__, il nest pas dmontr? que l??vnement du 26 juillet 2017 a cr?? une l?sion. Seule la symptomatologie est apparue apr?s ce dernier. Ceci nest pas suffisant pour admettre une causalit? naturelle comme probante. ?

Par r?plique du 6 mars 2019, la recourante a pr?cis? que tous les rapports ?tablis faisaient État dune dchirure partielle du tendon, ?tant pr?cis? que l?usage des termes fissure ou l?sion revenait ? parler dune dchirure. Elle a soutenu que cette l?sion ?tait dorigine traumatique, que le droulement de laccident ?tait propre ? causer ce genre de l?sion, rappelant quelle navait jamais ressenti de douleur ? l??paule auparavant, quelle avait subi une impotence fonctionnelle ds le 26 juillet 2017 et que labsence dimpotence ne permettait de toute mani?re pas d?tablir l?origine de la l?sion, comme le relevait le Dr Q.__, dont elle a produit un nouveau rapport, dat? du 5 f?vrier 2019 :

? 1. Pouvez-vous confirmer que la fissure r?v?l?e lors du premier IRM constitue une dchirure du tendon ?

Sur la base de la premi?re arthro-IMR de l??paule gauche, effectu?e le 26 septembre 2017, il avait dj? ?t? mis en ?vidence une fissuration du tendon supra-?pineux, ce qui ?quivaut ? une dchirure partielle du tendon supra-?pineux.

2. Pouvez-vous confirmer que la l?sion mentionn?e constitue une dchirure du tendon ?

Une l?sion partielle du tendon supra-?pineux ?quivaut ? une dchirure partielle du tendon.

3. Dans votre avis du 14 novembre 2018, vous mentionnez que les l?sions de la coiffe des rotateurs ne sont pas syst?matiquement accompagnes dune impotence fonctionnelle. Pouvez-vous circonstancier votre constat ? Plus particuli?rement, et dun point de vue m?canique, une fissure profonde communicante avec linterligne articulaire gl?no-hum?rale sans caract?re transfixiant et mesurant 7 mm dans le plan coronal est-elle de nature ? engendrer une impotence fonctionnelle ? Si non, pour quelle raison ?

Je ne partage pas lavis du Dr H.__. Le tendon supra-?pineux fait partie dun groupe de tendons qu?on appelle la coiffe des rotateurs, comprenant les tendons supra-?pineux, infra-?pineux, sous-scapulaire et petit rond. Ces quatre tendons fusionnent et ne font plus qu?un pour venir coiffer la t?te de l?hum?rus. Ceci conf?re une sp?cificit? ? ces tendons, qui est propre ? l??paule. Une l?sion isol?e dun tendon, qui plus est de composante partielle, nest pas toujours accompagn?e dun dficit fonctionnel. ?

Dans sa duplique du 4 avril 2019, T.__ a soutenu qu?il y avait une importante diff?rence entre la notion de l?sion partielle du tendon du supra-?pineux et une dchirure dun point de vue m?dical, mais quelle admettait qu?on ?tait en pr?sence dune dchirure. Elle a produit un rapport ?tabli le 1er avril 2019 par le Dr H.__, dans lequel il prenait position sur le dernier avis du Dr Q.__ comme suit :

? Les tendons sont antagonistes donc normalement ne s?entraident pas.

Le probl?me nest pas limpotence fonctionnelle vu que le Dr Q.__ admet qu?il n?y en avait pas lorsqu?il la vu[e] pour la premi?re fois.

En effet, dans son avis m?dical du 31 octobre 2017 (M2), il explique qu?il y [a] une mobilisation de l??paule gauche pratiquement compl?te et sym?trique.

Lanamn?se dans ce m?me avis ne peut ?videmment pas ätre prise en considration, dans la mesure où il sagit des dclarations de la patiente et que l?examen m?dical prouve bien labsence dimpotence fonctionnelle.

Le probl?me principal en lesp?ce est de savoir si une l?sion partielle non transfixiante peut ätre traumatique ou non.

Or, comme dj? mentionn?, je rappelle qu?une image intra-substantielle ou l?sion partielle ? l?IRM ne permet pas de poser un diagnostic. Les travaux de physiopathologie ont montr? que les ph?nomnes dg?n?ratifs dapoptose (=mort cellulaire) donnent exactement les m?mes signaux en IRM qu?une dchirure partielle traumatique.

De ce fait, une l?sion ? l?IRM ne peut pas ätre reconnue comme traumatique, dg?n?rative ou de surcharge car les images sont les m?mes.

De plus, une l?sion partielle est le plus souvent une tendinopathie de surcharge chez les personnes jeunes et un dbut de dlamination dg?n?rative par mort cellulaire chez les plus ?g?s. Une l?sion partielle nest pas une l?sion traumatique en g?n?ral.

Un traumatisme dchirant un tendon est une raret? chez les personnes de moins de 30 ans et peut ätre fr?quent chez les plus de 50 ans.

Mais il ne faut pas oublier que la majorit? de ces l?sions transfixiantes sont une dcouverte fortuite apr?s 50 ans.

Dans ce sens et pour les personnes de moins de 40 ans, si la l?sion partielle avait ?t? traumatique, elle aurait toutes les chances de se r?parer delle-m?me car les tissus sont encore en bon État normalement.

Si ce nest pas le cas, alors il faut ?voquer une autre cause et alors on nest plus sur un probl?me traumatique mais maladif. ?

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi f?drale du 20 mars 1981 sur lassurance-accidents ; RS 832.20]). Les dcisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l?opposition nest pas ouverte peuvent faire l?objet dun recours aupr?s du tribunal des assurances comp?tent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2. Le litige porte sur le droit de la recourante ? des prestations de lassurance-accidents au-del? du 26 septembre 2017, en lien avec l??vnement du 26 juillet 2017.

3. a) Aux termes de lart. 6 al. 1 LAA, si la loi n?en dispose pas autrement, les prestations dassurance sont alloues en cas daccident professionnel, daccident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon lart. 4 LPGA, est r?put? accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, port?e au corps humain par une cause ext?rieure extraordinaire qui compromet la sant? physique, mentale ou psychique ou qui entrane la mort.

b) Le droit ? des prestations dcoulant dun accident assur? suppose en premier lieu, entre l??vnement dommageable de caract?re accidentel et latteinte ? la sant?, un lien de causalit? naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu?il y a lieu dadmettre que, sans cet ?vnement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu?il ne serait pas survenu de la m?me mani?re. Il nest pas n?cessaire, en revanche, que laccident soit la cause unique ou imm?diate de latteinte ? la sant? ; il faut et il suffit que l??vnement dommageable, associ? ?ventuellement ? dautres facteurs, ait provoqu? latteinte ? la sant? physique, mentale ou psychique de lassur?, cest-?-dire qu?il se pr?sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l??vnement assur? et latteinte ? la sant? sont li?s par un rapport de causalit? naturelle est une question de fait, que ladministration, le cas ?chant le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements dordre m?dical, et qui doit ätre tranch?e en se conformant ? la r?gle du degr? de vraisemblance pr?pondrante, appliqu?e g?n?ralement ? lappr?ciation des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les r?f?rences cites).

Le seul fait que des sympt?mes douloureux ne se sont manifests quapr?s la survenance dun accident ne suffit pas ? ?tablir un rapport de causalit? naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10 dcembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe den rechercher l??tiologie et de v?rifier, sur cette base, l?existence du rapport de causalit? avec l??vnement assur?. Il ne suffit pas que l?existence dun rapport de cause ? effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir ätre qualifi?e de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.1).

c) Le droit ? des prestations de lassurance-accidents suppose en outre l?existence dun lien de causalit? adQuadrate entre laccident et latteinte ? la sant?. La causalit? est adQuadrate si, dapr?s le cours ordinaire des choses et l?exp?rience de la vie, le fait considr? ?tait propre ? entraner un effet du genre de celui qui sest produit, la survenance de ce r?sultat paraissant de fa?on g?n?rale favoris?e par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.1 et les r?f?rences cites).

d) En vertu de lart. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnit?s journali?res et les allocations pour impotent ne sont pas rduits lorsque latteinte ? la sant? nest que partiellement imputable ? laccident. Cependant, lorsqu?un État maladif pr?existant est aggrav? ou, de mani?re g?n?rale, appara?t cons?cutivement ? un accident, le devoir de lassurance-accidents dallouer des prestations cesse si laccident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adQuadrate) du dommage, soit lorsque ce dernier r?sulte exclusivement de causes ?trang?res ? laccident. Tel est le cas lorsque l?État de sant? de lint?ress? est similaire ? celui qui existait immédiatement avant laccident (statu quo ante) ou ? celui qui serait survenu m?me sans laccident par suite dun dveloppement ordinaire (statu quo sine). A linverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante nest pas r?tabli, lassureur-accidents doit prendre ? sa charge le traitement de l?État maladif pr?existant, dans la mesure où il sest manifest ? l?occasion de laccident ou a ?t? aggrav? par ce dernier (TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.2 et les r?f?rences cites).

4. a) En vertu de lart. 6 al. 2 LAA (dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2017 applicable en l?occurrence vu la date de laccident, cf. al. 1 des dispositions transitoires relatives ? la modification du 25 septembre 2015), lassurance alloue aussi ses prestations pour les l?sions corporelles, telles les dchirures de tendons (let. f), pour autant quelles ne soient pas dues de mani?re pr?pondrante ? l?usure ou ? une maladie.

b) Dans un arr?t r?cent pr?vu pour publication (TF 8C_22/2019 du 24 septembre 2019), le Tribunal f?dral sest pench? sur le nouvel art. 6 al. 2 LAA, qui sapplique dsormais en lieu et place de lart. 9 al. 2 aOLAA (ordonnance du 20 dcembre 1982 sur lassurance-accidents ; RS 832.202). La Haute Cour a tout dabord constat? que l?obligation de prester de lassureur-accidents pour les l?sions dfinies ? lart. 6 al. 2 LAA existe m?me en labsence dun accident r?pondant aux crit?res de lart. 4 LPGA (consid. 8.2.1). Il y a dsormais une prsomption l?gale, selon laquelle les l?sions listes ? lart. 6 al. 2 LAA sont assimiles ? un accident et doivent ätre prises en charge par lassureur-accidents, ? moins que celui-ci ne parvienne ? ?tablir que celles-l? sont dues de mani?re pr?pondrante, ? savoir ? plus de 50 % (consid. 8.2.2.1), ? l?usure ou ? une maladie (consid. 8.6). M?me si la nouvelle r?glementation ne requiert plus l?existence dun facteur ext?rieur comportant un risque de l?sion accru, comme cela ?tait le cas sous lart. 9 al. 2 aOLAA (ATF 143 V 285 consid. 2 ; TF 8C_150/2018 du 8 novembre 2018 consid. 4.2), la question de savoir s?il sest pass? un ?vnement dont lassur? se souvienne et qu?il puisse nommer demeure pertinente sous langle du nouveau droit. Lorsquaucun ?vnement initial na ?t? ?voqu? ou que cet ?vnement est uniquement de nature tout ? fait secondaire, respectivement anodin, cela facilite en r?gle g?n?rale, par la force des choses, la preuve lib?ratoire de lassureur-accidents. Il appartient avant tout aux sp?cialistes du domaine m?dical dappr?cier la question de la dlimitation, en prenant en considration l??ventail complet des causes de la l?sion corporelle en question. Il convient non seulement d?claircir l?État pr?existant, mais ?galement les circonstances de la survenance initiale des douleurs. Les diff?rents indices, qui parlent en faveur ou en dfaveur de l?usure ou de la maladie, doivent ätre ?valu?s dun point de vue m?dical. Afin de parvenir ? apporter la preuve lib?ratoire, lassureur-accidents doit ?tablir, au degr? de la vraisemblance pr?pondrante et sur la base dappr?ciations m?dicales concluantes, que latteinte corporelle en question est attribuable de mani?re pr?pondrante, cest-?-dire ? plus de 50 %, ? l?usure ou ? la maladie (consid. 8.6).

5. Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge appr?cie librement les preuves m?dicales sans ätre li? par des r?gles formelles, en proc?dant ? une appr?ciation compl?te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents ? disposition, quelle que soit leur provenance, puis dcider s?ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S?il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher laffaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu?une autre. En ce qui concerne la valeur probante dun rapport m?dical, il est dterminant que les points litigieux aient fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant pour la valeur probante, nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).

Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde g?n?ralement sa dcision sur les faits qui, faute dätre ?tablis de mani?re irr?futable, apparaissent comme les plus vraisemblables, cest-?-dire qui pr?sentent un degr? de vraisemblance pr?pondrante. Il ne suffit donc pas qu?un fait puisse ätre considr? seulement comme une hypoth?se possible ; la vraisemblance pr?pondrante suppose que, dun point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l?exactitude dune all?gation, sans que dautres possibilit?s ne rev?tent une importance significative ou n?entrent raisonnablement en considration (ATF 139 V 176 consid. 5.3).

6. a) Il y a lieu dexaminer en premier lieu le cas sous langle de lart. 6 al. 1 LAA.

T.__ reconna?t ? juste titre que l??vnement du 26 juillet 2017 constitue un accident au sens de lart. 4 LPGA (dcision du 15 juin 2018 p. 1, dcision sur opposition du 19 octobre 2018 p. 12). Lintim?e estime toutefois que les troubles ? l??paule persistant au-del? du 26 septembre 2017 ne sont pas en relation de causalit? avec cet accident. Elle rel?ve ? cet ?gard que les premi?res plaintes de lassur?e en rapport avec laffection ont ?t? exprimes au plus t?t lors de la premi?re consultation m?dicale, le 15 septembre 2017, soit apr?s l?expiration dun dlai de sept semaines ? compter de laccident, et retient que latteinte na g?n?r? aucune impotence fonctionnelle imm?diate.

Il est toutefois erron? de retenir que lassur?e a attendu huit semaines avant de consulter un müdecin et il faut constater que le dossier constitu? par lintim?e nappara?t gu?re suffisant pour conclure qu?il n?y a pas eu dimpotence fonctionnelle imm?diate. Dans sa dclaration daccident du 4 septembre 2017, lassur?e a en effet indiqu? avoir reu des premiers soins ? l?H?pital [...] au Portugal. Or T.__ na jamais cherch? ? obtenir les documents m?dicaux ?tablis ? cette occasion, ni ? savoir si lassur?e avait consult? dautres müdecins au Portugal avant de rentrer en Suisse. On ignore non seulement si lassur?e pr?sentait une impotence fonctionnelle ? ce moment-l?, mais ?galement si des imageries ont ?t? faites sur place. Ces ?l?ments sont toutefois indispensables pour que les müdecins puissent se prononcer en toute connaissance de cause sur l?existence ou non dun lien de causalit? entre laccident et les troubles pr?sent?s par lassur?e.

Il faut en outre relever que le Dr K.__ a constat? des limitations dans la mobilit? de l??paule dans le premier rapport qu?il a ?tabli ? lattention dT.__ le 25 mars 2018. Il ne pr?cise toutefois pas si ces limitations ?taient dj? pr?sentes lors de la premi?re consultation, le 15 septembre 2017. Cette question na pas non plus ?t? ?claircie par lassureur-accidents. De son c?t?, le Dr Q.__ a relev? que lassur?e se plaignait dune impotence fonctionnelle depuis la chute et a observ? une mobilit? pratiquement compl?te, donc l?g?rement limite, ainsi qu?un test de Jobe positif (rapport du 31 octobre 2017). Le 20 dcembre 2017, il indique en outre que des douleurs ? la mobilisation et ? l?effort persistent, ce qui a une incidence sur la qualité de vie et les hobbies (danse) de la recourante. On ne saurait donc dduire une absence totale dimpotence fonctionnelle.

Pour ce qui concerne lavis du Dr Q.__ sur l?origine traumatique de latteinte, celui-ci se limite, dans un premier temps, ? ?noncer sans justification, lors de l??mission du diagnostic, que la l?sion est post-traumatique. Puis, le 14 novembre 2018, il dclare que la l?sion est vraisemblablement en lien avec l??vnement traumatique du 26 juillet 2017, sans davantage de pr?cision. Son avis nest donc, en l?État, pas suffisamment motiv? sur la causalit? pour admettre son existence.

Le Dr H.__ expose qu?une l?sion partielle ? l?IRM ne permet pas de poser un diagnostic, les travaux de physiopathologie ayant montr? que les ph?nomnes dg?n?ratifs dapoptose donnaient exactement les m?mes signaux en IRM qu?une dchirure partielle traumatique. Or cet argument ne fait que montrer que l?IRM est insuffisante pour dterminer si une telle l?sion est maladive ou traumatique. Cela tend ? dmontrer que linstruction sur l?origine des l?sions na pas ?t? suffisante.

Puis, le Dr H.__ a pr?cis? qu?une l?sion partielle ?tait le plus souvent constitutive dune tendinopathie de surcharge chez les personnes jeunes et un dbut de dlamination dg?n?rative par mort cellulaire chez les plus ?g?s ; selon ce müdecin, une l?sion partielle nest pas une l?sion traumatique en g?n?ral. Il a ajout? qu?une l?sion dchirant un tendon est une raret? chez les personnes de moins de 30 ans et pouvait ätre fr?quente chez les plus de 50 ans, les l?sions transfixiantes ?tant dcouvertes fortuitement apr?s 50 ans. Il a not? que, pour les moins de 40 ans, comme lassur?e, si la l?sion partielle avait ?t? traumatique, elle aurait eu toutes les chances de se r?parer delle-m?me car les tissus sont encore en bon État normalement ; si tel nest pas le cas, il faut ?voquer une autre cause, soit un probl?me maladif. Il a donc considr? que, dans le cas pr?sent, latteinte avait ?t? r?v?l?e par la chute accidentelle, mais non provoqu?e par elle. Ces considrations sont essentiellement th?oriques et ne sauraient ätre transposes sans autre ? un cas desp?ce, eu ?gard notamment aux particularit?s de chacun. Les arguments de port?e g?n?rale ne permettent pas de considrer que les atteintes de la recourante ne sont pas en relation de causalit? avec l??vnement accidentel mais sont de nature dg?n?rative.

On peut notamment relever quaucun des müdecins consult?s ne sest prononc? sur la corr?lation entre le droulement de la chute de la recourante et la nature des l?sions quelle pr?sente.

Il ressort de ce qui pr?c?de que les pi?ces au dossier ne permettent pas de se prononcer sur l?existence dun rapport de causalit? entre laccident du 26 juillet 2017 et les troubles pr?sent?s par la recourante dans le cas desp?ce, qui impliquerait une obligation dT.__ de prester au regard de lart. 6 al. 1 LAA au-del? du 26 septembre 2017.

b) Il convient ?galement dexaminer le cas sous langle de lart. 6 al. 2 LAA relatif aux l?sions assimiles ? un accident. Parmi la liste mentionn?e ? cet article figurent notamment les dchirures de tendons (let. f).

aa) En l?occurrence, l?existence dune tendinopathie du supra-?pineux compliqu?e dune fissure profonde communicante avec linterligne articulaire gl?no-hum?ral a ?t? mise en ?vidence lors de la premi?re arthro-IRM (26 septembre 2017). Le Dr Q.__ a pos? le diagnostic de l?sion partielle du tendon supra-?pineux avec tendinopathie du long chef du biceps de l??paule gauche dans son rapport du 31 octobre 2017. Il a pr?cis? en f?vrier 2018 qu?il sagissait dune dchirure partielle de la face articulaire et distale du tendon supra-?pineux, l?sion ?quivalant ? la fissuration du tendon supra ?pineux diagnostiqu?e en septembre 2017. Larthro-IRM du 16 mai 2018 indique ?galement qu?il sagit de dchirures, ?tant pr?cis? quelles sont stables en comparaison avec l?IRM du 26 septembre 2017.

Dans un premier temps, T.__ na admis l?existence dune dchirure partielle du supra-?pineux que depuis l?IRM de mai 2018, relevant quauparavant les müdecins avaient uniquement mentionn? une l?sion de ce tendon. Cette mani?re de voir, qui ne repose dailleurs sur aucun avis m?dical, est erron?e puisque les notions de l?sion et dchirure de tendon sont utilises de mani?re analogue, comme le rappelle le Dr Q.__ dans son rapport du 5 f?vrier 2019. On peut par ailleurs relever que ces deux termes sont ?galement employ?s indiff?remment par le Dr H.__ (pris de position du 14 janvier 2019) et qu?il est pour le moins surprenant qu?un assureur-accidents nie l?existence dun lien de causalit?, et par l? son obligation de prester, sur la base notamment dune question de terminologie m?dicale sans en r?f?rer ? son müdecin-conseil.

Les avis m?dicaux des Drs Q.__ et N.__ sont par ailleurs clairs, ? savoir que la fissure et les l?sions constates par le radiologue et par le müdecin traitant en 2017 sont les m?mes que les atteintes pr?sentes en 2018 et 2019, qualifies de dchirures partielles stables (rapport darthro-IRM du 16 mai 2018 et rapport du 5 f?vrier 2019).

Selon la jurisprudence (notamment 8C_36/2017 du 5 septembre 2017 consid. 5.2.1 et 8C_61/2016 du 19 dcembre 2016 consid. 5.1), les dchirures partielles de tendons constituent des l?sions corporelles assimiles ? un accident au sens de lancien art. 9 al. 2 let. f aOLAA, jurisprudence qui reste applicable ds lors que la liste des l?sions na pas ?t? modifi?e avec la r?vision, mais figure dsormais dans la LAA (TF 8C_22/2019 pr?cit? consid. 8).

bb) Compte tenu de la l?sion partielle du tendon supra-?pineux mise en ?vidence chez la recourante ? la suite de sa chute, il existe une prsomption que cette l?sion est assimil?e ? un accident, selon lart. 6 al. 2 LAA. Lassureur peut toutefois se lib?rer de son obligation de prester s?il apporte la preuve, au degr? de la vraisemblance pr?pondrante, que la l?sion est due de mani?re pr?pondrante, ? savoir ? plus de 50 %, ? l?usure ou ? une maladie.

Il faut constater que lintim?e na pas express?ment examin? le cas sous langle de lart. 6 al. 2 LAA. Dans ses appr?ciations, le Dr H.__ estime que la dchirure partielle du tendon est de nature dg?n?rative. Comme dj? mentionn?, son raisonnement repose toutefois sur des considrations g?n?rales alors qu?il devait dterminer si les atteintes ?taient dues de mani?re pr?pondrante ? l?usure ou ? une maladie dans le cas concret. On ne retrouve en outre pas au dossier dexamen approfondi des causes pr?pondrantes des atteintes que pr?sente la recourante comme la voulu le l?gislateur. Le Dr H.__ ne se fonde que sur l?IRM qu?il dclare lui-m?me comme non probante pour ?tablir l?origine traumatique ou maladive des l?sions et sur les rapports du Dr Q.__ qui ne sont pas suffisants pour dterminer la ou les causes des atteintes. Il ne fait pas de relle appr?ciation m?dicale du dossier. Les pi?ces au dossier ne permettent ainsi pas ? la Cour de cans de se prononcer.

c) Il ressort des considrants qui pr?cdent que linstruction men?e par lintim?e est lacunaire et ne permet pas de se prononcer en connaissance de cause, que ce soit sous langle de lart. 6 al. 1 LAA ou de lart. 6 al. 2 LAA. Il convient par cons?quent de renvoyer la cause ? cette autorit?, ds lors que cest ? elle qu?il incombe en premier lieu dinstruire, conform?ment au principe inquisitoire qui r?git la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA). T.__ est notamment invit?e ? compl?ter le dossier m?dical en recueillant l?ensemble des documents m?dicaux ?tablis au Portugal, ainsi que les ?ventuelles imageries ralises l?-bas. Il lui appartient ensuite de solliciter un avis m?dical dtaill? et motiv?, au besoin en mettant en ?uvre une expertise, sur la question de la causalit? entre laccident du 26 juillet 2017 et les troubles pr?sent?s par la recourante. Il convient ?galement d?tablir quelles sont les causes de la dchirure du tendon supra-?pineux pr?sent?e par la recourante, afin de pouvoir dterminer si celle-ci est due majoritairement ou non ? l?usure ou ? une maladie. A l?issue de ces mesures dinstruction, T.__ est invit?e ? rendre une nouvelle dcision, en se prononant aussi bien sous langle de lart. 6 al. 1 LAA que de lart. 6 al. 2 LAA.

7. a) Le recours est par cons?quent admis, et la cause renvoy?e ? lintim?e pour instruction compl?mentaire dans le sens des considrants puis nouvelle dcision.

b) Il n?y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure ?tant gratuite (art. 61 let. a LPGA).

c) Obtenant gain de cause avec lassistance dun mandataire qualifi?, la recourante a droit ? une indemnit? de dpens ? titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu?il convient darr?ter ? 2'500 fr., dbours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dpens en mati?re administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre ? la charge de lintim?e qui succombe.

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est admis.

II. La dcision sur opposition rendue par T.__ le 19 octobre 2018 est annul?e, la cause lui ?tant renvoy?e pour instruction compl?mentaire dans le sens des considrants puis nouvelle dcision.

III. Il nest pas peru de frais judiciaires.

IV. T.__ versera ? X.__ une indemnit? de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) ? titre de dpens.

La pr?sidente : La greffi?re :

Du

Larr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

Me Emilie Rodriguez (pour la recourante),

T.__,

- Office f?dral de la sant? publique,

par l?envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l?objet dun recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant dun recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :

Quelle: https://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/findinfo-pub/internet/SimpleSearch.action