Zusammenfassung des Urteils 2019/1121: Kantonsgericht
E.________ Sàrl verklagte A.B.________, B.B.________ und C.B.________ auf Eintragung einer gesetzlichen Handwerker- und Unternehmerhypothek auf deren Grundstück. Das erstinstanzliche Gericht entschied zugunsten von E.________ Sàrl, doch die Beklagten legten Berufung ein. Das Berufungsgericht bestätigte das Urteil des erstinstanzlichen Gerichts, da es befand, dass E.________ Sàrl nachgewiesen hatte, ihre vertraglichen Verpflichtungen gegenüber dem Unterauftragnehmer T.________ erfüllt zu haben. Die Beklagten müssen die Gerichtskosten tragen.
| Kanton: | VD |
| Fallnummer: | 2019/1121 |
| Instanz: | Kantonsgericht |
| Abteilung: | Sozialversicherungsgericht |
| Datum: | 24.02.2020 |
| Rechtskraft: | - |
| Leitsatz/Stichwort: | - |
| Schlagwörter : | Assuré; Assurée; Expert; écis; Expertise; état; édical; Invalidité; Examen; écision; écialiste; édecin; éciation; él érie; écrit; évrier; édicale; érieur; érale; Assurance; Experte; épressif |
| Rechtsnorm: | Art. 100 BGG;Art. 43 SchKG;Art. 56 SchKG;Art. 60 SchKG;Art. 7 SchKG; |
| Referenz BGE: | - |
| Kommentar: | - |
| | TRIBUNAL CANTONAL | AI 269/18 - 59/2020 ZD18.038457 |
COUR DES ASSURANCES SOCIALES
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Arr?t du 24 f?vrier 2020
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Composition : Mme Di Ferro Demierre, pr?sidente
MM. Gutmann et K?ng, assesseurs
Greffi?re : Mme Guardia
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Cause pendante entre :
| G.__, ? [...], recourante, repr?sent?e par Me Philippe Graf, avocat ? Lausanne, |
et
| Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud, ? Vevey, intim?. |
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Art. 6, 7, 8 al. 1 et 61 let. c LPGA ; art. 4 al. 1 LAI
E n f a i t :
A. a) G.__ (ci-apr?s : lassur?e), n?e en [...], sans formation professionnelle, a travaill? ds janvier 2001 comme op?ratrice de production aupr?s de [...]. Souffrant de lombosciatalgies droites depuis 2006, exacerböses en 2009 ? la suite dun faux mouvement, elle a pr?sent? une incapacit? de travail totale ds le 23 juin 2009, avant de reprendre son activit? professionnelle ? 50 % le 1er septembre suivant.
b) Le 28 janvier 2010, lassur?e a dpos? une demande de prestations aupr?s de l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?OAI), en raison de ses probl?mes dorsaux.
Le 15 avril 2010, lassur?e a ?t? examin?e par la Dre U.__, sp?cialiste en rhumatologie, müdecin ? la [...], sur mandat de [...], assurance-maladie collective en cas de perte de gain aupr?s de laquelle son employeur lavait assur?e. Dans le rapport dexpertise r?dig? le 17 mai suivant, il ?tait mentionn? les diagnostics de discopathies ?tages L4L5 et L5-S1 avec hernie discale m?diane L5-S1, lombosciatalgie S1 droite persistante, lombalgies chroniques et protrusion marqu?e sous-ligamentaire L4-L5. Sagissant de l?effet sur la capacit? de travail de ces diagnostics, la Dre U.__ ?crivait ce qui suit :
? Le poste actuel de travail est adapt? et ne doit pas ätre chang?.
LIMITATIONS ET CAPACITE DE TRAVAIL DANS LE DERNIER EMPLOI
- Eviter le maintien en porte-?-faux du buste.
- Eviter les mouvements r?p?titifs du tronc en flexion-extension et en rotation.
- Eviter tout travail en ?l?vation des membres sup?rieurs de mani?re r?p?titive qui engendre une extension du rachis.
- Limiter les ports de charge ? 5 kg au maximum de mani?re occasionnelle.
La reprise de travail sest effectu?e au poste habituel, cependant fortement all?g?e depuis le 31 aoùt 2009. L?explor?e peut varier ? son gr? la position au travail entre assise et debout. Aucune charge importante nest ? soulever ni ? dplacer, tout au plus 1 ou 2 kg. Bien qu?il sagisse dun travail ? la chane, les sacs se pr?sentant sur un tapis roulant, la position est tout ? fait confortable et probablement que le poste est l?un des mieux adapt?s ? sa situation.
Alors quelle a effectu? environ 3h ? ? 4h de travail par jour, de pr?f?rence le matin, lassur?e n?cessite de se reposer une demi-heure avant de pr?parer le djeuner pour sa famille. Elle a donc suffisamment de ressources lorsquelle rentre du travail pour s?occuper de son quotidien. Cest pourquoi, bien qu?il existe dans sa pr?sentation clinique et ? l?examen une coh?rence qui laisse penser qu?il existe effectivement une sciatalgie S1 persistante, force est de reconnaätre que sa mobilit? est relativement pr?serv?e et que la position assise maintenue pendant notre entretien et notre examen pendant environ deux heures trente est une position quelle peut maintenir. La r?gression importante du volume de la hernie discale L5-S1, de m?me que labsence dimage IRM montrant une compression radiculaire me conduisent ? penser que l?explor?e pourrait travailler davantage qu?? 50%. Nous pensons qu?un taux de 70% est tout ? fait admissible.
LIMITATIONS ET CAPACITE DE TRAVAIL DANS UN EMPLOI ADAPTE
Ce sont les m?mes limitations que dcrites plus haut ; le poste ne pourrait pas mieux ätre adapt?. La reprise est possible ? 70% ds le 15 avril 2010 ?.
Par dcision du 22 novembre 2010 confirmant un projet du 12 octobre 2010, l?OAI a dni? le droit de lassur?e ? des prestations de lassurance-invalidit?. Malgr? la pr?sence dune atteinte somatique, il a considr? que lint?ress?e conservait la capacit? dexercer son activit? habituelle ? 70 % et pr?sentait un degr? dinvalidit? de 30 %, insuffisant pour lui ouvrir le droit ? la rente. Par ailleurs, aucune mesure dordre professionnel napparaissait n?cessaire dans la mesure où lassur?e b?n?ficiait dun poste läger et totalement adapt? ? ses limitations fonctionnelles.
Nayant pas fait l?objet dun recours, la dcision du 22 novembre 2010 est entr?e en force.
c) Lassur?e a dpos? une nouvelle demande, parvenue ? l?OAI le 27 juin 2011. Elle se r?f?rait ? un rapport ?tabli le 19 avril 2011 par le Dr M.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale et en rhumatologie, müdecin traitant de lassur?e, relevant l??volution dfavorable de l?État de sant? de lint?ress?e. Le müdecin ?voquait un ?pisode dpressif ractionnel s?v?re n?cessitant une prise en charge sp?cialis?e ? la suite de son licenciement le 23 f?vrier 2011, ainsi qu?une aggravation des lombosciatalgies justifiant de requ?rir un avis neurologique. Il ajoutait que sa patiente navait pas pu reprendre son travail ? 100 % ces deux derni?res annes et pr?sentait, depuis le 23 f?vrier 2011, une incapacit? de travail totale.
Dans un rapport du 10 octobre 2011, le Dr M.__ a pos? les diagnostics de lombosciatique droite chronique sur hernie discale L5-S1 dficitaire non op?r?e et dÉtat dpressif ractionnel sous traitement sp?cifique. Il pr?cisait que la dpression aggrav?e par le licenciement ?tait un facteur dentretien et dextension des douleurs. Il mentionnait une ?volution vers un syndrome douloureux chronique, au pronostic moyen, avec une capacit? de travail nulle, sans autre pr?cision. Le 2 novembre 2011, le Dr M.__ ?crivait que la patiente avait une capacit? de travail r?siduelle estim?e ? 50 % dans une activit? adapt?e si le psychiatre donnait son feu vert.
Par rapport du 10 janvier 2012, le Dr J.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie et psychiatre traitant de lassur?e depuis le 8 f?vrier 2011, a pos? le diagnostic de trouble dpressif, sans pr?cision (F39), existant depuis le mois de janvier 2011. Il a pr?cis? que le syndrome douloureux chronique avait engendr? durant l?hiver 2010/2011 le trouble dpressif. Sous la rubrique ? constat m?dical ?, le psychiatre mentionnait une apathie, une aboulie, un ralentissement psychomoteur et une perte de l??lan vital. Il ne se prononait pas sur la capacit? de travail, mais ?nonait cependant certaines limitations dans lannexe au rapport, notamment un manque de concentration, une fatigabilit? et des troubles cognitifs li?s ? l?humeur.
Lassur?e a ?t? convoqu?e le 26 avril 2012 aupr?s du SMR pour un examen clinique rhumatologique et psychiatrique ralis? par les Drs O.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale, et I.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie. Dans leur rapport du 29 juin 2012, il na ?t? retenu aucun diagnostic psychique affectant la capacit? de travail ; le diagnostic de trouble de ladaptation, raction mixte, anxieuse et dpressive (F43.22) a ?t? reconnu comme sans rpercussion sur la capacit? de travail. Sur le plan somatique, apr?s examen du dossier radiologique, les diagnostics de lombosciatalgies droites dans le contexte dun läger trouble statique, dune discopathie L4-L5 protrusive et L5-S1 et de dysbalances musculaires (M51.3) ont ?t? admis comme pouvant avoir des rpercussions durables sur la capacit? de travail. Les Drs O.__ et I.__ ont notamment appr?ci? la situation comme suit :
? [...] cette jeune assur?e pr?sente des lombosciatalgies D, qui sont, du moins partiellement, expliques par un discret trouble statique et dg?n?ratifs, ainsi que la pr?sence dune protrusion discale L4-L5. La volumineuse hernie discale L5-S1 qui, en 2006, ?tait radiologiquement en contact avec la racine S1 D, a ?t? quasi totalement rsorböse sur l?IRM de 2011. La situation clinique et radiologique est donc actuellement plut?t rassurante avec absence de signe compressif ou irritatif. Pour lassur?e, la situation na cependant pas beaucoup chang?, elle se plaint de douleurs ? immenses ?. S?il y a indiscutablement une atteinte structurelle objective, force est de constater que toutes les plaintes et tous les handicaps all?gu?s ne sont pas explicables. Ainsi, lassur?e dclare des douleurs lombaires lors de man?uvres qui testent en principe des autres structures, par exemple la stabilit? des genoux ou une pathologie de la coiffe des rotateurs. On retrouve ?galement tous les signes dcrits par Waddell en faveur dun processus non organique.
[...]
En ce sens, il n?y a donc pas daggravation objective, tout au contraire, sur le plan fonctionnel, lassur?e ne montre quasiment plus aucune gne en faveur dirritation radiculaire. On ne peut donc pas saligner aux conclusions du Dr M.__, mais ? celles des experts de la clinique [...] et maintenir une capacit? de travail de 70% dans une activit? adapt?e, la diminution ?tant due ? la n?cessit? de changer de position et ? un certain dconditionnement.
Lanamn?se psychiatrique ne permet pas de constater une maladie psychiatrique ou un trouble de la personnalit? dcompens?e ayant des rpercussions sur la capacit? de travail avant son licenciement en f?vrier 2011. Dans le contexte de ses difficult?s de sant? somatiques, lassur?e a d diminuer sa capacit? de travail, et dans ce contexte, elle a ?t? licenci?e pour f?vrier 2011. Ainsi, elle va pr?senter une raction dpressive ? ce licenciement, motif pour lequel son müdecin traitant ladresse chez le Dr J.__, psychiatre FMH. Lintroduction dun traitement antidpresseur et anxiolytique a permis une am?lioration partielle, lassur?e reconna?t que le traitement pharmacologique la ? calm?e ?. Ainsi, ?tant donn? que la symptomatologie est ractionnelle ? la situation socioprofessionnelle familiale, un trouble de ladaptation est retenu, et dans ce sens, le trouble de ladaptation ne peut pas ätre considr? comme ?tant une maladie psychiatrique ? l?origine dune atteinte ? la sant? ayant des rpercussions sur la capacit? de travail.
L?examen psychiatrique au SMR permet de constater une tristesse ractionnelle ? la situation socio-professionnelle, une diminution de lint?r?t et du plaisir pour les activit?s de la vie quotidienne et les activit?s habituellement agrables, mais labsence de troubles cognitifs (attention, concentration, m?moire), ainsi que labsence dun sentiment de dsespoir ou dune mauvaise image de soi, ne permet pas de retenir une dysthymie voire un ?pisode dpressif. Les crit?res pour retenir un trouble de la personnalit? dcompens?e ne sont pas observ?s.
Limitations fonctionnelles
Sur le plan ost?o-articulaire, il faut ?viter une position statique prolong?e assise, debout, en rotation-flexion du tronc et en porte-?-faux. Lassur?e ne peut pas travailler ? la chane ni sur machine vibrante. Le port de charges est limit ? 7 kg occasionnellement. Il faudrait ?viter un travail avec les bras en hauteur, notamment de longue dur?e.
Sur le plan psychiatrique, aucune limitation fonctionnelle.
Depuis quant y a-t-il une incapacit? de travail de 20% au moins ?
Sur le plan somatique, depuis le 23.06.2009 (certificat du Dr M.__ du 12.09.2009)
Sur le plan psychiatrique, depuis mars 2011.
Comment le degr? dincapacit? de travail a-t-il ?volu? depuis lors ?
Sur le plan somatique, 100% du 23.06.-30.08.2009, 50% du 31.08.2009 au 13.06.2010, 30% depuis le 14.06.2010 (expertise rhumatologique de la Dresse U.__ du 17.05.2010 et divers rapports m?dicaux du Dr M.__). Vu l??volution favorable sur le plan rachidien, cette incapacit? peut m?me ätre plus basse si le poste de travail est vraiment adapt? et si lassur?e est motiv?e.
Sur le plan psychiatrique, il y a une am?lioration vers l??t? 2011 et plus dincapacit? de travail.
CAPACIT? DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS L?ACTIVIT? HABITUELLE : 70%
DANS L?ACTIVIT? ADAPT?E : 70% DEPUIS LE : JUIN 2010 ?
Par dcision du 29 juillet 2013 confirmant un projet du 14 novembre 2012, l?OAI a refus doctroyer une rente dinvalidit? ? lassur?e.
Le 13 septembre 2013, lassur?e a form? recours ? l?encontre de cette dcision. A lappui de son recours, elle produit notamment les pi?ces suivantes :
- un rapport du 22 juillet 2013 du Dr F.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale, chef de clinique [...], où la recourante a s?journ? du 10 au 29 mai 2013 en raison de douleurs au membre inf?rieur droit. Il r?sulte de ce rapport notamment ce qui suit :
? Diagnostic principal
? Syndrome lombo-radiculaire S1 D (irritatif et abolition du r?flexe achill?en D).
o Hernie discale post?ro-lat?rale D L5/S1 avec irritation de la racine S1 D (apparemment connue depuis 2006)
o Intervention : infiltration p?ridurale L5/S1 le 24.05.2013 avec Triamcort 80 mg (sans complication). Infiltration par le hiatus sacr? en 2009 (b?n?fice ?).
? Thrombop?nie intermittente marginale.
? "Transaminite" (ALAT>ASAT).
Ant?cdents
? Pas dant?cdents connus.
Rappel anamnestique
Mme G.__ est une patiente de [...] ans, connue pour une hernie discale L5-S1 depuis 2006, jamais op?r?e, qui vient pour la 2?me fois au [...] pour une nette aggravation de ses douleurs, qui irradient dans tout le membre inf?rieur droit. L?EVA douleur est ? 5/10 au repos et 7/10 ? la marche. Elle est soulag?e en position couch?e. Elle a consult? aupr?s de vous-m?me et aupr?s du Dr S.__ ? [...].
Une IRM du 01.05.2013 montre une hernie discale L5-S1 post?ro-lat?rale droite avec un conflit avec la racine S1. Une op?ration est propos?e sans que la dcision dfinitive soit prise. Mise en ?vidence dune protrusion discale r?cessale et foraminale avec un conflit L4 et L5 ? droite (images vues en colloque de radiologie).
Elle prend irr?guli?rement une antalgie de Dafalgan, Irfen et morphine. La veille de l?hospitalisation, elle aurait fait un faux mouvement (rotation ? gauche en position assise) avec une douleur intense de type dcharge lectrique irradiant dans la fesse droite et dans le membre inf?rieur droit, n?cessitant linjection de Fentanyl 100 ug par les ambulanciers. Elle ne nous rapporte pas de perte de selles ou durine, ni d?pisodes de r?tention, ni de trouble moteur dans les membres inf?rieurs. Elle se plaint dune hypoesthsie sur la face lat?rale du pied et de la jambe droite depuis 10 jours. Il n?y a pas dÉtat f?brile ni autre plainte. Elle a une bonne sant? habituelle, na pas dallergies. [...]
Status ? l?entr?e
[...] Au status, on ne retrouve pas de dficit sensitivo-moteur aux membres inf?rieurs. Les r?flexes sont pr?sents aux membres inf?rieurs hormis lachill?en droit. Les RCP sont en flexion ddc. Elle pr?sente une douleur ? la palpation de lapophyse ?pineuse de L5, une douleur ? la palpation paravert?brale lombaire basse ? droite avec signe de la sonnette positif. Marche talons-pointes possible mais marche sur les pointes difficile ? droite. Elle na pas de boiterie ? la marche. La distance doigts-sol nest pas ?valuable car la patiente est hyper-algique ? lant?flexion du tronc. Les pouls f?moraux et pdieux sont pr?sents. Le Las?gue est positif ? 30? ? droite. [...]
Synth?se ? Discussion et ?volution
1. Syndrome lombo-radiculaire S1 D sur hernie discale concordante.
La clinique est compatible avec l??nonc? ci-dessus. Nous ne retrouvons pas cliniquement d?l?ments compatibles avec une irritation des racines L4 et L5 D. La patiente ne dcrit aucun sympt?me compatible avec un syndrome de la queue de cheval et durant l?hospitalisation, nous navons pas fait dobservation dans ce sens. Un traitement conservateur est dbut? avec un traitement antalgique et anti-inflammatoire avec AINS [...] avec un soulagement partiel de la douleur. Une infiltration par p?ridurale est alors pratiqu?e le 24.05.2013 avec une am?lioration des douleurs et des paresthsies au membre inf?rieur droit avec un Las?gue qui passe ? 60? chez une patiente dmontrant r?guli?rement une certaine kin?siophobie qui sest am?lior?e en cours de s?jour (initialement patiente alit?e). La douleur ? la sortie est ?valu?e ? 2/10 (1/10 confi? au physioth?rapeute). Le p?rimätre de marche sans douleur est de 15 minutes sans boiterie. La douleur lombaire a disparu.
[...]
Il faut noter que nous retrouvons quelques signes dalarme augurant de pronostic au long cours qui peut-ätre ne sera pas favorable : le ch?mage, la kin?siophobie. [...] ? ;
- un rapport du 29 aoùt 2013 adress? au mandataire de la recourante par le Dr M.__, faisant suite ? une consultation du 28 aoùt pr?cdent, indiquant ce qui suit :
? Diagnostics
? Syndrome lombo-radiculaire S1 droit, chroniquement irritatif et dficitaire sur le plan du r?flexe achill?en droit et hypoesthsie L5/S1 droit sur importante hernie discale L5/S1.
? Etat dpressif chronique, sous traitement.
Discussion, proposition :
Depuis ce printemps, la situation de la patiente sest aggrav?e, elle est venue me consulter plusieurs fois en avril et en mai de cette ann?e. Il y avait clairement une rechute de sa lombosciatique hyperalgique droite sur hernie discale connue, jamais op?r?e. Le Dr S.__, sp?cialiste de la chirurgie du rachis, avait vu la patiente dans une situation catastrophique. Il avait ?t? daccord de l?op?rer de sa hernie discale tout en lui expliquant qu?il ne pouvait pas la gu?rir. La patiente a refus, car tr?s anxieuse (raison psychiatrique). Elle a d ätre hospitalis?e au [...] du 10.05.13 au 29.05.13, où elle a b?n?fici? dune nouvelle infiltration p?ridurale en L5/S1. Cette intervention, associ?e ? une physioth?rapie sp?cifique en milieu hospitalier sp?cialis? a pu stabiliser la patiente sans toutefois la gu?rir. Les sp?cialistes de lantalgie du [...] ont propos? une nouvelle infiltration p?ridurale, la X?me, ce qui ne peut nullement lam?liorer de fa?on significative, et encore moins la gu?rir.
Il persiste un syndrome lombo-radiculaire avec un Las?gue positif ? 60? ? droite, ainsi qu?un dficit du r?flexe achill?en et de la sensibilit? dans les dermatomes L5 et S1 ? droite (examen clinique du 28.08.13). La patiente va avoir de la physioth?rapie ? vie en raison de son syndrome lombo-radiculaire chronique dficitaire sur hernie discale. Jestime actuellement son incapacit? de travail ? 60% (capacit? de travail de 40%). Elle ne peut pas rester plus de 30 minutes assise et ne peut pas marcher plus de 10 minutes ! Pour ce qui est de son activit? professionnelle pr?cdente et toute activit? physique de type nettoyage, il y a une incapacit? de travail durable, voire dfinitive de 100%.
Au vu de ces ?l?ments, je pense que la patiente nest pas gu?rissable et quelle souffre dune lombosciatique chronique dficitaire ainsi que dun État dpressif chronique. Dapr?s mes observations, ce sont des arguments qui devraient ätre pris en compte par lassurance AI de Vevey ?.
- un certificat m?dical du 31 aoùt 2013 du Dr J.__, mentionnant un suivi depuis f?vrier 2011, attestant que la recourante souffrait dun trouble dpressif chronique n?cessitant un traitement m?dicamenteux ? thymoanaleptique ? et psychoth?rapeutique de soutien et pr?cisant que l?existence de cette morbidit?, et surtout son interaction avec la probl?matique rhumatologique, entra?nait une incapacit? de travail majeure, sup?rieure ? 50 %.
Par r?ponse du 12 novembre 2013, l?OAI a confirm? la valeur probante du rapport dexamen clinique rhumatologique et psychiatrique du 29 juin 2012. Il sest ralli? ? lavis SMR du 1er novembre 2013, faisant État dune aggravation de l?État de sant? de lassur?e de mars ? fin aoùt 2013, dont la teneur est la suivante :
? Le document fax? sign? par le Dr M.__ dat? du 13 dcembre 2012 reconna?t une CT de 50% ? lassur?e dans une activit? adapt?e en raison de lombosciatalgies chroniques sur volumineuse hernie discale non op?r?e. Ce müdecin retient aussi une dpression qui sest dvelopp?e dans les suites dun licenciement. Il n?y a donc dans ce rapport ni fait nouveau ni aggravation depuis notre dernier avis.
Le courrier du Dr S.__ du 20 mars 2013 retient le probl?me de ? douleurs sciatiformes ? avec un signe de Las?gue ? 40? ? droite. Le 28 aoùt 2013, lassur?e est examin?e par le Dr M.__ [...]. L?examen clinique objective un Las?gue ? 60% [recte : ?] soit en nette am?lioration, une clinique similaire ? celle qu?y avait ?t? dcrite dans l?examen SMR davril 2012 et l?expertise [...] de mai 2010. Une hospitalisation a eu lieu au [...] du 10 mai 2013 au 29 mai 2013, le Las?gue ?tait alors mesur? ? 30? (du Dr F.__ du 22 juillet).
Il convient de retenir une aggravation transitoire de l?État de sant? de lassur?e de mars 2013 ? fin aoùt 2013 et un retour ? l?État clinique qui pr?valait avant le 20 mars 2013 ds le 28 aoùt 2013.
Sur ces bases objectives, il convient de retenir que l?État de sant? sest aggrav? de mars ? aoùt 2013 et que durant la m?me p?riode la capacit? de travail exigible a ?t? rduite ?.
Par arr?t du 18 novembre 2014, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a admis le recours et renvoy? le dossier ? l?OAI pour mise en ?uvre dune expertise rhumatologique. Elle a notamment retenu ce qui suit :
? Au vu de ce qui pr?c?de, on ne saurait parler dun status clinique similaire ? celui qui ?tait dcrit dans l?examen SMR davril 2012 et dans l?expertise [...] de mai 2010, contrairement ? ce que soutient le SMR dans son avis du 1er novembre 2013. Pro memoria, l?expertise du SMR retenait des lombosciatalgies droites dans le contexte dun läger trouble statique, une discopathie L4-L5 protrusive et L5-S1, une hernie discale L5-S1 quasiment rsorböse et labsence de signe compressif ou irritatif. En 2013, il est retenu une hernie discale L5-S1 post?ro-lat?rale droite avec un conflit avec la racine S1 et une protrusion discale r?cessale et foraminale avec un conflit L4 et L5 ? droite. La Dresse U.__ avait en outre soulign?, en septembre 2010, qu?une dt?rioration dans le futur ?tait possible, voire probable, en pr?sence dune volumineuse hernie et dune exacerbation ponctuelle forte des douleurs. Ainsi, si l?on peut suivre lintim?, respectivement le SMR, lorsqu?ils retiennent une aggravation de l?État de sant? somatique ds mars 2013, on peine ? comprendre les raisons qui les conduisent ? admettre un retour ? l?État clinique de la recourante ds le 28 aoùt 2013. S?il appert que le signe de Las?gue a certes ?volu? de 40?, voire 30?, ? 60? ? droite, il y a lieu de relever qu?il sagit dun signe clinique dsignant une douleur, un examen dimagerie permet quant ? lui une appr?ciation clinique plus objective.
[...] Les considrations m?dicales faites ? la suite de l?examen clinique du 26 avril 2012 conduisent ? admettre la p?joration de l?État de sant? physique de la recourante ds le mois de mars 2013, sans qu?il soit possible de retenir un retour ? l?État clinique pr?valant avant cette date, ? la fin aoùt 2013. Il s?ensuit que ni l?État de sant? de la recourante sur le plan somatique ni les cons?quences de cet État de sant? sur sa capacit? r?siduelle de travail n?ont pu ätre ?tablis de mani?re probante. Les considrations des Drs S.__, F.__ et M.__ ne suffisent pas ? statuer sur ces questions ; elles auraient d inciter lintim? ? ordonner une expertise m?dicale tendant ? clarifier la situation, ?tant pr?cis? que ces considrations, ?mises pr?s dune ann?e apr?s l?examen clinique de la Dresse O.__, ont conduit le SMR et lintim? ? admettre une aggravation. On peut ainsi reprocher ? l?OAI de ne pas avoir instruit, notamment par un examen compl?mentaire de la Dresse O.__, les ?l?ments retenus par les müdecins pr?cit?s ?.
B. L?OAI a confi? une expertise m?dicale ? la Dre U.__. Dans son rapport du 12 mars 2015, celle-ci a notamment indiqu? ce qui suit :
? La personne assur?e pr?sente-t-elle une ou plusieurs atteintes ? la sant? ayant des rpercussions sur la capacit? de travail/sur la tenue du m?nage ? Si oui lesquelles ?
- Lombosciatalgies S1 droites discr?tement dficitaires sur le plan r?flexe (diminution de l'achill?en).
- Lombalgies sur troubles dg?n?ratifs : ; discopathie L5-S1 avec hernie discale param?diane et pr?foraminale ( et pas intraforaminale) droite en contact avec la racine S1 qu'elle refoule m?dialement.
[...]
Quelles sont leurs rpercussions sur la capacit? de travail ?
Le travail ?tait adapt? mais l'État de sant? s'est aggrav? ? partir du 2.02.2011 cf liste des arr?ts page 19, avec capacit? rduite de 50 ou 100% donc pour maintenir le travail, la capacit? aurait d ätre de 50%, depuis le 2.02.2011.
[...]
Le cas ?chant, depuis quand la personne assur?e pr?sente-t-elle une incapacit? de travail justifi?e m?dicalement ? Respectivement des emp?chements m?nagers ? Comment l'IT justifi?e m?dicalement a-t-elle ?volu? dans son activit? habituelle/ou son champ de formation (date et taux pr?cis) ? Respectivement dans lactivit? m?nag?re ?
? 100% du 23.06.2009 au 30.08.2009
? 50% du 31.08.09 au 13.06.2010
? 70% du 14.06.2010 jusqu'au 2.02.2011, contact? , sans dossier sous les yeux, le Dr M.__ dit que Madame a d travailler ? 70% pendant un mois environ et ensuite repasser ? un taux de 50%, et Madame dit au t?l?phone parfois 70% et parfois 50%. L'experte a essay? d'avoir des certificats dmarche chronophage :
? 100% du19.01.2011 au 19.01.2011
? 30% du 20.01 au 25.01.2011
? 100% du 26.01 au 30.01.2011
? 30% du 31.01.2011 au 1.02.2011
? 70% du 2.02 au 6.02.2011
? 50% du 7.02 au 23.02.2011
? 100% ds le 24.02.2011 pour docteur M.__, pour Madame et pour l'employeur.
? 50% depuis le 2.02.2011 jusqu'au 23.02.2011, apr?s Madame ne travaillait plus et a pu am?liorer son État de sant? jusqu'? l'expertise d'avril 2012, l'examen clinique ?tant superposable ? celui de la premi?re expertise de 2010.
? 30% pour l'experte O.__, le 26.04.2012, qui n'a pas relev? que Madame a travaill? ? taux variables 50%, 70% ou 100% d'incapacit? depuis le 6.02 au 24.02.2011
? Rapport su Dr M.__ du 14.12.2012: 50%
? 100% du 1.02.2013 au 31 septembre 2013, dit l'experte U.__.
? 50% du 1.10.2013 car consomme des antalgiques de 2eme palier jusqu'au 3.03.2015, car l'experte manque de donnes cliniques pour ätre plus pr?cise.
? 40% ds l'expertise car la rapparition de la hernie discale n'a pas entrain? de dficit neurologique et cliniquement la patiente va mieux mais reste plus fragile car l'?volution en 2013 montrait une nette aggravation. Globalement, l'examen du jour est meilleur que celui de 2010, durant lequel Madame montrait une dcharge antalgique du MID en position debout ?.
En annexe ? son expertise, la Dre U.__ a produit un rapport du 12 mars 2015 Dr C.__, sp?cialiste en radiologie, dont le contenu ?tait le suivant :
? Sur l'IRM du 17.06.2009, on observe des discopathies modres ?tages, visibles essentiellement sous forme d'?l?ments de dessiccation discale, pr?dominant en L4-L5 et L5-S1.
Donnes compatibles avec une hernie discale en position m?diane, para-m?diane et pr?-foraminale droite en L5-S1, mesurant environ 10 mm de hauteur et refoulant la racine S1 droite vers l'arri?re. Dimensions normales du canal rachidien.
Sur l'examen IRM du 05.01.2010, on retrouve des discopathies en L4-L5 et L5-S1, visibles essentiellement sous forme d'un ?l?ment de dessiccation discale avec discr?te composante protrusive en position m?diane et para-m?diane droite ? la hauteur de L4-L5. La hernie en L5-S1 n'est pas retrouv?e. Il existe une petite composante protrusive en L5-S1 en position para-m?diane droite, avec petite composante de fissuration annulaire ? ce niveau (image 5 ? s?rie 5).
Sur l'IRM du 13.03.2013, on retrouve, sans nette modification par rapport ? l'examen pr?cdent, des discopathies en L4-L5 et L5-S1, visibles essentiellement sous forme d'un ?l?ment de dessiccation discale. On retrouve la composante protrusive en position para-m?diane droite ? la hauteur de L4-L5, sans toutefois de conflit disco-radiculaire mis en ?vidence. Discr?te composante inflammatoire inchang?e de part et d'autre de l'espace intersomatique L5-S1, pr?dominant ? la portion inf?rieure du plateau vert?bral de L5. Rapparition d'une petite composante herniaire focale, pr?-foraminale droite, ? la hauteur de L5-S1, mesurant environ 7 mm de largeur, pour 3 mm d'?paisseur, avec contact rapproch? avec la racine S1 droite, mais sans toutefois de refoulement de celle-ci.
Pas d'effet de masse visible sur les s?quences my?lographiques.
Le reste des donnes sont superposables avec un canal rachidien qui reste de dimensions conserves.
Sur l'IRM du 01.05.2013, on objective un fragment herniaire l?g?rement lux? vers l'arri?re, en position para-m?diane droite en L5-S1, mesurant environ 10 mm de diamätre et refoulant m?dialement la racine S1 droite.
Les autres donnes sont superposables. Une ?ventuelle composante calcifi?e est difficile ? affirmer sur la base de l'IRM, en raison de son absence de signal ?.
Dans un avis du 27 mars 2015, le Dr Q.__, müdecin du SMR, sest ralli? ? lavis de l?experte et a confirm? une incapacit? de travail de 40 %.
Dans un avis de juriste du 15 mars 2016, il a ?t? relev? que l??volution de la capacit? de travail telle que dcrite par l?experte ?tait contradictoire. Le juriste a en effet compris que la capacit? de travail retenue par la Dre U.__ s?levait ? 40 % et lincapacit? de travail ? 60 %.
Par envoi du 19 septembre 2016, la Dre U.__ a compl?t? son expertise en indiquant notamment ce qui suit :
? [...]
Par ailleurs, la situation sur le plan radiologique s'est aggrav?e. L'experte rappelle qu'elle a revu toutes les IRM avec le Dr C.__, FMH radiologie de la [...]. Si effectivement sur l'IRM du 05.01.2010, on constatait des protrusions L4-L5 et L5-S1, la hernie discale L5-S1 n'est pas retrouv?e comme sur les images de l'IRM du 17.06.2009. Par contre, il existe toujours une protrusion param?diane droite avec fissuration annulaire. Cependant, le 13.03.2013, l'IRM lombaire montre un aspect MODIC I en L5-S1 discret mais r?v?lant une phase inflammatoire qui n'?tait pas l? pr?c?demment et une composante herniaire pr?foraminale droite qui est rapparue proche de la racine S1 sans la refouler. Sur l'IRM du 01.05.2013, soit un mois et demi plus tard, il y a une nette majoration de la taille de la hernie discale en L5-S1 qui, cette fois, refoule S1 mais est sans contact avec la racine L5. On a donc une ?volution dfavorable sur le plan radiologique depuis 2013.
En somme, les ?l?ments de dcompensation aigu? depuis f?vrier 2013, l'augmentation de la consommation m?dicamenteuse, l'aggravation sur le plan radiologique font que globalement, m?me si l'examen clinique avait l'air d'ätre superposable avec ceux de 2010 et de l'expertise de la Dresse O.__ en 2012, la situation s'est globalement aggrav?e.
Vous indiquez en outre que depuis la date de l'expertise au moins la capacit? de travail serait de 40% dans une activit? adapt?e tout en indiquant que globalement l'examen du jour est meilleur de celui de 2010. Pour rappel, l'examen de 2010 avait reconnu une capacit? de travail de 70% dans une activit? adapt?e. Pour quelles raisons une capacit? de travail de 40% seulement doit ätre reconnue ?
L'experte rappelle qu'? la page 19 de sa r?cente expertise, elle ?num?re le taux des incapacit?s de travail qu'elle a pu retrouver aupr?s du Dr M.__ et que la liste est probablement lacunaire. Depuis 2013, Madame G.__ n'a pas repris son travail. L'experte ne dispose d'aucune description clinique entre sa sortie d'hospitalisation en mai 2013 jusqu'? la date de l'expertise. Il lui est donc impossible de fixer le dbut d'une capacit? de travail dans une activit? adapt?e durant ce laps de temps. C'est pourquoi elle fait dmarrer une capacit? de travail de 40% dans une activit? adapt?e depuis la date de l'expertise. Encore une fois, l'examen physique de mars 2015 n'est pas meilleur que celui de 2010. Il est grosso modo superposable. Se reporter au paragraphe ci-dessus qui dcrit les motifs faisant considrer par l'experte une aggravation de l'État de sant? justifiant une capacit? de travail de seulement 40%.
L'experte ne peut pas, sur la base de manque de donnes cliniques, dterminer ? de mani?re pr?cise l'?volution de l'État de sant? depuis l'aggravation de f?vrier 2013 jusqu'? ce jour ? ?.
Dans un rapport du 30 aoùt 2016, le Dr L.__, müdecin-chef aupr?s du [...], a fait lappr?ciation suivante du cas :
? Nous sommes confront?s ? un tableau douloureux chronique, avec un important dconditionnement sans rel substrat anatomique actuellement, avec de nombreux signes de majoration [...]. Tant des signes de Waddell et de Kummel sont positifs. De plus, les signes de Valens sont aussi positifs, montrant que le pronostic dans un programme de reconditionnement musculaire est extr?mement faible. Il y a des incoh?rences, comme tu peux le constater, aussi dans le test clinique.
Dans ce tableau douloureux, je crois qu'un travail physique devrait ätre ax? plut?t sur la kin?siophobie, ? savoir sur des appr?hensions, et l? l'approche psychologique reste fondamentale.
Dans cette situation, une r??valuation des capacit?s fonctionnelles me semble aussi illusoire vu les auto-limitations de la patiente, raison pour laquelle je n'ai pas organis? d'?valuation des capacit?s fonctionnelles. Je crois qu'?ventuellement une nouvelle imagerie, pour montrer ? la patiente que la hernie s'est rsolue, pourrait apporter une petite aide, mais pour le restant il faut bien montrer ? la patiente qu'elle est capable de faire des choses, mais le pronostic ? mon avis reste plus que r?serv?.
Je ne sais pas si la patiente pourrait retrouver une capacit? professionnelle. Le cas d'un syndrome douloureux type fibromyalgie devrait pouvoir ätre reconnu peut-ätre par l'AI, par le biais de l'arr?t? du Tribunal F?dral de 2015 ?.
Dans un avis du 23 janvier 2017, la juriste de l?OAI a confirm? qu?une capacit? de travail de 40 % comme retenue par la Dre U.__ [recte : 60 %] lui paraissait incompr?hensible et a pr?conis? la mise en place dune expertise rhumatologique et psychiatrique.
Une expertise bidisciplinaire a ?t? confi?e aux Drs Z.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale et en rhumatologie, et T.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie. Dans son rapport du 10 mai 2017, le Dr Z.__ a relev? ce qui suit :
? a. Affections actuelles
[...]
Du point de vue ophtalmologique, [...]
Le 11.04.2017, le Dr [...], sp?cialiste en ophtalmologie ? Lausanne, dcrit que lassur?e consulte de mani?re r?guli?re depuis 2002 le Service dophtalmologie et ce, en raison dune ?rosion de corn?e de l??il D post traumatique, suivie dune conjonctivite probablement virale ? l??il D avec infiltrat sous-?pit?lial [sic].
[...]
a) La diminution des capacit?s fonctionnelles dues ? la sant? r?side essentiellement dans les lombalgies devenues chroniques, qui se sont cristallises et ?tendues en tache d'huile avec pr?sence de douleurs polyet p?ri-articulaires, fluctuantes et migrantes, imputables ? un syndrome fibromyalgiforme ainsi qu'une nette diminution du seuil de dclenchement ? la douleur et d'un dconditionnement musculaire et surtout de la musculature profonde.
b) Les limitations fonctionnelles sont les ports de charge r?p?titifs en porte-?-faux avec long bras de levier de plus de 10kg et ce, de mani?re r?p?titive et les positions debout immobile de plus de 1 heure.
[...]
III. DIAGNOSTICS
1. Diagnostics avec rpercussion sur la capacit? de travail
? Syndrome lombovert?bral r?current chronique sans signe radiculaire irritatif, dficitaire sur le plan r?flexe en S1 (diminution du r?flexe achill?en)
- discopathie L4-L5, L5-S1
hernie discale L5-S1 sans signe de souffrance radiculaire
probable dconditionnement de la musculature profonde.
[...]
Du point de vue rhumatologique, le bilan radiologique est rassurant, dans le sens où il n'y a pas de p?joration significative de la hernie qui s'est partiellement rsorböse en 2013 où l'on met en ?vidence une l?g?re augmentation de volume en 2015. Cependant, il n'y a pas de signe de conflit disco-radiculaire. Le socle somatique ne permet pas d'expliquer l'ampleur de la symptomatologie lombaire. L'ensemble de la symptomatologie s'inscrit, en effet, en avant-plan d'une nette diminution du seuil de dclenchement ? la douleur avec syndrome fibromyalgiforme, faisant ?voquer une diminution du seuil de dclenchement ? la douleur.
L'assur?e se meut, s'habille et se dshabille de mani?re fluide, elle est capable de rester assise sans opter de position antalgique et ce, durant tout l'entretien. Elle est capable de descendre deux ?tages d'escaliers sans all?gation douloureuse. Il n'y a pas d'amyotrophie, les troubles sensitifs du MID ne correspondent ? aucun dermatome.
Ds lors, du point de vue rhumatologique, on note une certaine discordance entre les plaintes de l'assur?e et l'impotence fonctionnelle qu'elle dcrit dans ses activit?s de la vie quotidienne et professionnelle dans les examens cliniques et paracliniques effectu?s jusqu'? ce jour.
Cette appr?ciation s'apparente ? celle de la Drsse U.__ et du Dr L.__, qui posent les m?mes diagnostics et le Dr C.__, sp?cialiste en radiologie ayant analys? les diff?rentes IRM depuis 2010.
[...]
VI. CAPACITE DE TRAVAIL
[...]
Les diff?rents diagnostics ayant des incidences sur la capacit? fonctionnelle impliquent que son exigibilit?, du point de vue purement rhumatologique concernant son activit? ant?rieure est estim?e, au vu des troubles dg?n?ratifs sous-jacents et surtout du dconditionnement musculaire profond, ? 70%.
Du point de vue bi-disciplinaire : apr?s discussion avec le Dr T.__, en tenant compte de l'aspect rhumatologique et psychiatrique, sa capacit? de travail dans son activit? habituelle et ant?rieure est estim?e ? 70%.
Il n'y a, ? notre avis, pas de changement significatif par rapport ? la clinique et les examens paracliniques effectu?s en 2010 et 2015, lors des pr?cdentes expertises.
1.2. Lactivit? exerc?e jusqu?ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure (heures par jour) ?
Oui, ? 70%.
[...]
1.4. Depuis quand, au point de vue m?dical, y a-t-il une incapacit? de travail de 20% au moins ?
Aux dires de l'assur?e, l'assur?e n'a plus repris d'activit? professionnelle depuis f?vrier 2011. On assiste ? une aggravation de la symptomatologie depuis f?vrier 2013 ayant n?cessit? une hospitalisation au [...]. Celle-ci est cependant difficilement expliqu?e par le socle somatique sous-jacent en notre possession. L'aggravation de la symptomatologie douloureuse ?tant subjective et dcrite par l'assur?e. A la lecture de l'expertise de la Drsse U.__ de mars 2015, il n'y a pas de p?joration significative par rapport ? l'expertise de 2010, et celle d'aujourd'hui, sur le plan clinique. L'?l?ment radiologique qui se serait p?jor? n'est, ? mon avis, pas significatif et n'entrane surtout pas de cons?quence sur l'impotence fonctionnelle. La capacit? de travail ne s'?value pas uniquement ? l'aune des dcouvertes radiologiques, mais surtout en regard de l'examen clinique.
Par ailleurs, dans son courrier du 19.09.2016, la Drsse U.__ dcrit que l'examen physique de mars 2015 n'est pas meilleur que celui de 2010, il est grosso modo superposable.
L'appr?ciation s'apparente ? celle du Dr L.__, qui constate que l'assur?e se plaint de douleurs qui ne sont pas explicables sur le plan clinique, et est tr?s r?serv? sur la capacit? professionnelle. Cependant, il ne se justifie pas sur cette attitude et ne se prononce pas sur une capacit? de travail r?siduelle. Comme dcrit ci-dessous, l'ampleur de la symptomatologie et surtout l'impotence fonctionnelle qu'elle dcrit est essentiellement psychosomatique.
2. Capacit? de travail dans une activit? correspondant aux aptitudes de la personne assur?e ?
2.1 Une capacit? de travail est-elle possible ? Si oui, depuis quand ?
Une capacit? de travail tant du point de vue rhumatologique psychiatrique est possible et ce, ds ce jour.
Elle pourrait ? notre avis ätre effectu?e ? 80%.
La derni?re activit? ?tait partiellement adapt?e, vu que par petits moments, elle devait porter des charges en porte-?-faux avec long bras de levier et qu'il lui ?tait possible d'alterner les positions assise et debout.
2.2 Dans quelle mesure l'activit? adapt?e ? l'invalidit? peut-elle ätre exerc?e (heures par jour)
Du point de vue rhumatologique dans une activit? adapt?e avec diminution des mouvements en porte-?-faux, et le port de charge de plus de 5-10kg, sa capacit? de travail pourrait ätre ? notre avis 80%.
Du point de vue bi-disciplinaire : apr?s discussion avec le Dr T.__, en tenant compte de l'aspect rhumatologique et psychiatrique, sa capacit? de travail dans une activit? adapt?e est estim?e ? 80%.
2.3 Y a-t-il une diminution de rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Dans une activit? professionnelle adapt?e tant du point de vue rhumatologique que psychiatrique, l'assur?e ne devrait pas pr?senter de diminution de rendement ?.
Dans le cadre de l?examen du volet psychiatrique de la situation de lassur?e, le Dr T.__ a indiqu? ce qui suit (rapport du 8 mai 2017) :
? Au moment de l?entretien, je nai pas pu retenir des signes ou sympt?mes dune maladie psychiatrique ou dun trouble de la personnalit? dcompens?. Mes constatations sont pratiquement les m?mes que celles de l?examen bidisciplinaire effectu? au SMR en avril 2012 et je m??carte des conclusions du müdecin psychiatre qui parle dune dpression chronique, mais sans en ?num?rer les signes et sympt?mes cliniques selon la CIM-10.
Du point de vue psychiatrique donc, il n?y a pas de limitations fonctionnelles.
[...]
III. DIAGNOSTICS
1. Diagnostics ayant une incidence sur la capacit? de travail
----
2. Diagnostics nayant pas dincidence sur la capacit? de travail
- Trouble de la personnalit? sans pr?cision (personnalit? frustre) (F60.9).
- Trouble anxieux et dpresif mixte (F41.2) secondaire ? la douleur, läger.
[...]
Le principal probl?me de cette assur?e est la douleur et les limitations somatiques qui l?emp?chent de travailler selon ses dires, avec lapparition dun trouble mixte anxiodpressif läger et secondaire ? la douleur. Au moment de l?entretien et du point de vue anamnestique, il n?y a pas de signes et sympt?mes cliniques dun ?pisode dpressif ou dun trouble dpressif r?current selon les crit?res de la CIM-10.
IV. TRAITEMENT ET R?ADAPTATION
1. La th?rapie suivie jusqu?? pr?sent est-elle conduite dans les r?gles de lart (nature et ampleur des th?rapies, intensit? requise, dosage) ?
Cette assur?e est suivie depuis 2010, ? la fr?quence dune fois tous les deux mois, par un psychiatre qui lui prescrit de la Mirtazapine depuis environ trois ou quatre ans.
[...]
2. Indications dtailles relatives ? la coop?ration de lassur?e au cours des th?rapies effectues
Jaurai voulu en savoir davantage sur la prise en charge psychiatrique, mais au moment de la r?daction du pr?sent rapport, le psychiatre de lassur?e navait pas r?pondu ? mes questions.
[...]
Du point de vue psychiatrique, en labsence dune atteinte ? la sant? et de limitations fonctionnelles, cette assur?e a toujours ?t? capable de travailler ? 100% dans le m?me m?tier quelle a exerc? jusqu?en 2011.
[...]
Du point de vue psychiatrique, dans une activit? tenant compte de ses limitations somatiques, lassur?e est capable de travailler ? 100 % ?.
Dans un avis du 11 juillet 2017, la juriste de l?OAI a relev? que les deux expertises effectues expliquaient de mani?re claire et convaincante que la situation ?tait superposable ? celle pr?valant lors de la dcision initiale avec une capacit? de travail de 70 % dans une activit? adapt?e.
Par projet de dcision du 14 novembre 2017 remplaant et annulant celui du 14 novembre 2012, l?OAI a inform? lassur?e de son intention de rejeter sa demande de rente dinvalidit?.
Lassur?e, sous la plume de son repr?sentant, sest oppos?e ? ce projet le 9 f?vrier 2018. Elle a notamment invoqu? son atteinte psychique. A lappui de son opposition, lassur?e a produit un rapport du 19 janvier 2018 du Dr M.__ aux termes duquel ce dernier a indiqu? que sa patiente pr?sentait des phases de dpression s?v?re. Le müdecin a relev? que lassur?e se rendait une ? deux fois par mois chez son psychiatre traitant, le Dr J.__, et quelle prenait une dose th?rapeutique dantidpresseur ce qui attestait de son atteinte.
Dans un avis du 26 mars 2018, le Dr Q.__ a estim? que le rapport du Dr M.__ du 19 janvier 2018 constituait une appr?ciation diff?rente de la situation prise en compte par les experts de sorte que lappr?ciation de ces derniers devait ätre suivie.
Le 16 juillet 2018, lassur?e a produit un rapport du 7 mars 2018 du Dr J.__ dont le contenu est le suivant :
? Pralablement, je dois pr?ciser ne pas avoir pu malheureusement ?changer sur cette situation avec l?expert psychiatre mandat? par l?A.I. Peut-ätre une prise de contact a ?t? essay?e ? mon ancienne adresse, [...], mais je nai pas de renseignement ? ce propos.
Pour ce qui concerne le texte de l?expertise, je pense qu?en pr?sence dune situation dpressive, quoique ractionnelle (le trouble de ladaptation ?voqu? par le SMR dans le rapport du 29 juin 2012), qui se prolonge au-del? de la p?riode ?conventionnelle?, avec une r?ponse seulement partielle au traitement, on peut sautoriser ? parler de dpression chronique, m?me si dune mani?re forc?ment g?n?rique.
A cet ?gard, un essai de quantification de la symptomatologie dpressive (et anxieuse ?galement) par le biais dun outil standardis? disponible en litt?rature (?chelle ou questionnaire) aurait permis ? l?expert, peut-ätre, d?claircir davantage cette question (si ce nest de la trancher).
Dune mani?re plus globale la probl?matique psychosociale ? laquelle Madame G.__ est confront?e me semble un peu sous-estim?e par les diff?rents experts : les fortes difficult?s dapprentissage de la langue franaise dabord, chez une personne dj? scolaris?e dans son pays dorigine et dcrite par les experts comme jeune et dintelligence normale. Encore, laccident de travail qui la frapp?e au niveau de son ?il droit en 2002 ; cet accident, sur la base du v?cu subjectif de Madame G.__ et au-del? du dficit visuel r?siduel, semble lavoir fragilis?e, lui faisant percevoir son travail comme potentiellement tr?s dangereux. Encore, et ceci sur la base des entretiens que jai pu avoir avec la patiente en pr?sence de son conjoint, jai limpression dune ambiance difficile ? domicile, depuis longtemps, au niveau du foyer domestique. Ambiance caract?ris?e par un sentiment de pr?carit? et dincertitude concernant lavenir, ce qui ma induit a adopter parfois une attitude de soutien quasi syst?mique au couple G.__.
Ces ?l?ments t?moignent ? mon sens dun handicap qui existe au niveau de lint?gration sociale, handicap ayant un impact permanent sur le psychisme et notamment sur la thymie de Madame G.__ ?.
Dans un courrier du 17 juillet 2018 ? lassur?e, l?OAI a expliqu? que les pi?ces produites n??taient pas de nature ? modifier sa position. Il a confirm? les ?l?ments de son calcul du taux dinvalidit?.
Par dcision du 20 juillet 2018 annulant et remplaant celle du 29 juillet 2013, l?OAI a rejet? la demande de rente dinvalidit? de lassur?e. Il a confirm? que le taux dinvalidit? de lassur?e, en tenant compte dune capacit? de travail de 70 % dans une activit? non qualifi?e du domaine de la production et des services, s?levait ? 23.90 %.
C. Par acte du 10 septembre 2018, G.__ a recouru aupr?s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal ? l?encontre de la dcision susmentionn?e, en prenant les conclusions suivantes :
? Pralablement
- Une expertise m?dicale judiciaire de Madame G.__ est mise en ?uvre ;
Au fond
- La dcision rendue le 20 juillet 2018 par l?Office AI pour le canton de Vaud est annul?e, et la cause renvoy?e audit Office pour qu?il dtermine le dbut et le montant de la rente dinvalidit? de Madame G.__, en tenant compte des conclusions de l?expertise m?dicale judiciaire mise en ?uvre ;
Subsidiairement
- La dcision rendue le 20 juillet 2018 par l?Office AI pour le canton de Vaud est annul?e et le dossier renvoy? audit Office pour compl?ment dinstruction et nouvelle dcision au sens des considrants ?.
La recourante a fait valoir que ? contrairement ? ce quavait retenu l?OAI ? elle n??tait pas en mesure de travailler dans une activit? industrielle l?g?re de type conditionnement, contrle qualité, montage au taux de 70 %. Elle a en outre contest? le calcul op?r? par l?OAI pour dterminer son taux dinvalidit?.
Par r?ponse du 12 novembre 2018, l?OAI a conclu au rejet du recours. Il a produit un avis SMR du 5 novembre 2018 indiquant que le courrier du 7 mars 2018 du Dr J.__ napportait aucun ?l?ment m?dical rendant plausible une modification notable et durable de l?État de sant? de lassur?e depuis l?expertise psychiatrique du Dr T.__.
Dans une r?plique du 13 avril 2019, la recourante, dsormais repr?sent?e par Me Philippe Graf, a relev? que son État rhumatologique ?tait irr?gulier et saggravait progressivement ce qui pouvait ätre constat? en consultant les imageries. Elle a estim? que l?expertise du Dr Z.__, demande alors m?me que celle confi?e ? la Dre U.__ rev?tait une pleine valeur probante, constituait un deuxi?me avis prohib? par la jurisprudence et a estim? ses conclusions peu claires et mal explicites. La recourante a ds lors requis qu?une actualisation de l?expertise rhumatologique soit confi?e ? la Dre U.__. Elle a produit plusieurs pi?ces soit :
- un rapport m?dical du 24 novembre 2011 du Dr [...], sp?cialiste en ophtalmologie et en ophtalmochirurgie, indiquant avoir examin? la recourante depuis 2002 concernant son atteinte de la corn?e ? l??il droit. A l?origine, celle-ci pr?sentait une l?sion post-traumatique, survenue le 15 mai 2002. Par la suite, une surinfection virale avait ?t? constat?e et actuellement, la recourante pr?sentait un astigmatisme irr?gulier de 3 dioptries, ce qui expliquait une acuit? visuelle limite. La meilleure vision ?tait de 50 ? 60 % sur cet ?il, avec correction.
- une attestation du Dr [...], sp?cialiste en ophtalmologie et en ophtalmochirurgie, indiquant les dates de consultation de lassur?e aupr?s de [...].
- un rapport faisant suite ? une IRM lombaire ralis?e le 13 mars 2019 au terme duquel le Dr [...], sp?cialiste en radiologie, concluait ? la progression de la discopathie L4-L5 avec apparition dune petite hernie discale foraminale droite interf?rant avec la racine L4, une profusion discale r?siduelle L5-S1 avec encore un petit contact disco-radiculaire ? droite.
Par duplique du 9 mai 2019, lintim? a confirm? ses conclusions et produit un avis du SMR du 6 mai 2019. Aux termes de cet avis, le Dr Q.__ a considr? que les probl?mes et emp?chements ophtalmiques de la recourante avaient ?t? pris en compte lors de l?examen SMR du 29 juin 2012 et qu?ils ?taient sans effet sur l?exigibilit?. Le compte-rendu dIRM du 13 mars 2019 constituait un ?l?ment m?dical post?rieur ? la dcision querell?e.
La recourante sest dtermin?e le 5 juin 2019 et a requis que soit ?cart? lavis m?dical du 6 mai 2019 du SMR.
Lintim?e a ? nouveau confirm? ses conclusions par ?criture du 24 juin 2019.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-invalidit? (art. 1 al. 1 LAI [loi f?drale du 19 juin 1959 sur lassurance-invalidit? ; RS 831.20]). Les dcisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l?objet dun recours devant le tribunal des assurances du si?ge de l?office concern? (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l?occurrence, dpos? en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit ? la rente de la recourante, plus particuli?rement sur la valeur probante de l?expertise des Drs Z.__ et T.__.
3. Linvalidit? se dfinit comme lincapacit? de gain totale ou partielle qui est pr?sum?e permanente ou de longue dur?e et qui r?sulte dune infirmit cong?nitale, dune maladie ou dun accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est r?put?e incapacit? de gain toute diminution de l?ensemble ou dune partie des possibilit?s de gain de lassur? sur un march? du travail ?quilibr? dans son domaine dactivit?, si cette diminution r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique et quelle persiste apr?s les traitements et les mesures de radaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant ? lincapacit? de travail, elle est dfinie par lart. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de laptitude de lassur? ? accomplir dans sa profession ou son domaine dactivit? le travail qui peut raisonnablement ätre exig? de lui, si cette perte r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique. En cas dincapacit? de travail de longue dur?e, lactivit? qui peut ätre exig?e de lassur? peut aussi relever dune autre profession ou dun autre domaine dactivit?.
4. a) Pour pouvoir fixer le degr? d'invalidit?, l'administration ? en cas de recours, le juge ? se fonde sur des documents m?dicaux, ainsi que, le cas ?chant, des documents ?manant d'autres sp?cialistes pour prendre position. La t?che du müdecin consiste ? ?valuer l'État de sant? de la personne assur?e et ? indiquer dans quelle mesure et dans quelles activit?s elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les müdecins constituent une base importante pour appr?cier la question de savoir quelle activit? peut encore ätre raisonnablement exigible de la part de la personne assur?e (ATF 132 V 93 consid. 4 et les r?f?rences cites ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 aoùt 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge appr?cie librement les preuves m?dicales qu?il a recueillies, sans ätre li? par des r?gles formelles, en proc?dant ? une appr?ciation compl?te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents ? disposition, quelle que soit leur provenance, puis dcider s?ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S?il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher laffaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu?une autre. En ce qui concerne la valeur probante dun rapport m?dical, il est dterminant que les points litigieux aient fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions de l?expert soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant pour la valeur probante, nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
Lorsque lint?ress? souffre de plusieurs atteintes ? la sant?, celles-ci exercent g?n?ralement des effets conjoints sur la capacit? de travail. Cest pourquoi, dans une telle situation, le degr? dinvalidit? doit ätre dtermin? sur la base dune ?valuation m?dicale globale portant sur toutes les atteintes ; une simple addition des degr?s dincapacit? de travail r?sultant de chaque atteinte considr?e individuellement nest pas admissible (TF 8C_518/2007 du 7 dcembre 2007 consid. 3.2 ; TFA I 131/03 du 22 mars 2004 consid. 2.3 ; TFA I 209/03 du 17 juin 2003 consid. 3.2.1).
c) aa) Le Tribunal f?dral a modifi? sa pratique en mati?re d?valuation du droit ? une rente de lassurance-invalidit? en cas de troubles somatoformes douloureux et daffections psychosomatiques assimiles (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonn? la prsomption selon laquelle ces syndromes peuvent ätre surmont?s par un effort de volont? raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau sch?ma d?valuation au moyen dindicateurs en lieu et place de lancien catalogue de crit?res (ATF 141 V 281 consid. 4). Sagissant de lapplication de cette jurisprudence, le Tribunal f?dral la dabord ?tendue aux dpressions moyennes et l?g?res (ATF 143 V 409), puis ? tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle ninflue cependant pas sur la jurisprudence relative ? lart. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des cons?quences de latteinte ? la sant? et qui impose un examen objectiv? de l?exigibilit?, ?tant pr?cis? que le fardeau de la preuve mat?rielle incombe ? la personne requ?rante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
bb) La preuve dun trouble somatoforme douloureux, dune affection psychosomatique assimil?e ou dun trouble psychique suppose, en premier lieu, que latteinte soit diagnostiqu?e par l?expert selon les r?gles de lart (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
cc) Une fois le diagnostic pos?, la capacit? de travail rellement exigible doit ätre examin?e au moyen dun catalogue dindicateurs, appliqu? en fonction des circonstances du cas particulier et r?pondant aux exigences sp?cifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d?valuation comprend un examen du degr? de gravit? fonctionnel de latteinte ? la sant?, avec notamment une prise en considration du caract?re plus ou moins prononc? des ?l?ments pertinents pour le diagnostic, du succ?s ou de l??chec dun traitement dans les r?gles de lart, dune ?ventuelle radaptation ou de la r?sistance ? une telle radaptation, et enfin de l?effet dune ?ventuelle comorbidit? physique ou psychique sur les ressources adaptatives de lassur?. Il sagit ?galement de procder ? un examen de la personnalit? de lassur? avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les r?f?rences cites). De surcroùt, il convient danalyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal f?dral souligne, dune part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des cons?quences fonctionnelles n?gatives, elles doivent ätre mises de c?t? ; dautre part, des ressources mobilisables par lassur? peuvent ätre tires du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il b?n?ficie dans son r?seau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les r?f?rences cites).
La grille d?valuation de la capacit? r?siduelle de travail comprend ?galement un examen de la coh?rence entre lanalyse du degr? de gravit? fonctionnel, dune part, et la rpercussion de latteinte dans les diff?rents domaines de la vie et le traitement suivi, dautre part. Il sagit plus pr?cis?ment de dterminer si latteinte ? la sant? se manifeste de la m?me mani?re dans lactivit? professionnelle (pour les personnes sans activit? lucrative, dans l?exercice des t?ches habituelles) et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommand de faire une comparaison avec le niveau dactivit? sociale avant latteinte ? la sant?. Il sagit ?galement de v?rifier si des traitements sont mis ? profit ou, au contraire, sont n?glig?s. Cela ne vaut toutefois quaussi longtemps que le comportement en question nest pas influenc? par la procédure en mati?re dassurance en cours. On ne peut pas conclure ? labsence de lourdes souffrances lorsqu?il est clair que le fait de ne pas recourir ? une th?rapie recommande et accessible ou de ne pas s?y conformer doit ätre attribu? ? une incapacit? (in?vitable) de lassur? de comprendre sa maladie. De mani?re similaire, le comportement de lassur? dans le cadre de sa radaptation professionnelle (par soi-m?me) doit ätre pris en considration. Dans ce contexte ?galement, un comportement incoh?rent est un indice que la limitation invoqu?e serait due ? dautres raisons qu?? une atteinte ? la sant? assur?e (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les r?f?rences cites).
5. a) Le juge fonde sa dcision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute dätre ?tablis de mani?re irr?futable, apparaissent comme les plus vraisemblables, cest-?-dire qui pr?sentent un degr? de vraisemblance pr?pondrante. Il ne suffit donc pas qu?un fait puisse ätre considr? seulement comme une hypoth?se possible. Parmi tous les ?l?ments de fait all?gu?s ou envisageables, le juge doit, le cas ?chant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3 ; TF 9C_694/2014 du 1er avril 2015 consid. 3.2 et les r?f?rences cites). Il n?existe par ailleurs pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel ladministration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de lassur? (ATF 126 V 322 consid. 5a ; TF 9C_694/2014 pr?cit?).
b) Le principe inquisitorial r?git la procédure administrative. Selon ce principe, les faits pertinents de la cause doivent ätre constat?s doffice par le tribunal, lequel appr?cie librement les preuves sans ätre li? par des r?gles formelles. Ce principe nest toutefois pas absolu, compte tenu de l?obligation des parties dapporter, dans la mesure où cela peut ätre raisonnablement exig? delles, les preuves commandes par la nature du litige et des faits invoqu?s, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les cons?quences de labsence de preuve (ATF 125 V 195 consid. 2). Si le principe inquisitoire dispense les parties de l?obligation de prouver, il ne les lib?re pas du fardeau de la preuve : en cas dabsence de preuve, cest ? la partie qui voulait en dduire un droit den supporter les cons?quences (ATF 117 V 264 consid. 3), sauf si limpossibilit? de prouver un fait peut ätre imput?e ? la partie adverse (ATF 124 V 375 consid. 3).
6. En lesp?ce, l?OAI a refus doctroyer une rente dinvalidit? ? la recourante. Se fondant sur l?expertise des Drs Z.__ et T.__, il a considr? que la capacit? de travail de lint?ress?e s?levait ? 70 % et que son degr? dinvalidit? ?tait insuffisant ? ouvrir le droit ? la rente. La recourante conteste cette appr?ciation.
a) Dans un premier moyen, la recourante all?gue que l?expertise du Dr Z.__ ne devrait pas ätre prise en compte ds lors quelle constitue une " second opinion " par rapport ? l?expertise du 12 mars 2015 de la Dre U.__ dont le SMR avait, dans un avis du 27 mars 2015, reconnu la pleine valeur probante.
Selon la jurisprudence (TF U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2, in RSAS 2008 p. 181), le devoir de prendre d'office les mesures d'instruction n?cessaires ? l'appr?ciation du cas au sens de l'art. 43 al. 1 LPGA ne comprend pas le droit de l'assureur de recueillir une " second opinion " sur les faits dj? ?tablis par une expertise, lorsque celle-ci ne lui convient pas. L'assur? ne dispose pas non plus d'une telle possibilit?. Il ne s'agit en particulier pas de remettre en question l'opportunit? d'une ?valuation m?dicale au moyen d'un second avis m?dical, mais de voir dans quelles mesure et ?tendue une instruction sur le plan m?dical doit ätre ordonn?e pour que l'État de fait dterminant du point de vue juridique puisse ätre considr? comme ?tabli au degr? de la vraisemblance pr?pondrante (Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 2?me ?d., n. 12 et 17 ad art. 43 LPGA). La n?cessit? de mettre en ?uvre une nouvelle expertise dcoule du point de savoir si les rapports m?dicaux au dossier remplissent les exigences mat?rielles et formelles auxquelles sont soumises les expertises m?dicales (TF 9C_1012/2008 pr?cit? consid. 3.2.2).
Comme le rel?ve la recourante, l?expertise des Drs Z.__ et T.__ a ?t? requise sur la base dun avis du juriste OAI qui ? ayant mal lu l?expertise du 12 mars 2015 de la Dre U.__ ? a invers? capacit? et incapacit? de travail et a ds lors estim? que lappr?ciation de l?experte ?tait incompr?hensible au regard des autres pi?ces m?dicales au dossier. Cela ?tant, force est de constater que l?expertise de la Dre U.__ ?tait insuffisante ? permettre ? l?OAI dappr?cier la situation de la recourante. En effet, celle-ci souffre de plusieurs atteintes ? la sant? n?cessitant une ?valuation m?dicale globale (cf. consid 4b supra). Si les Drs Z.__ et T.__ ont chacun r?dig? un rapport, ils ont examin? ensemble la recourante et se sont concert?s pour fixer les effets conjoints des atteintes examines sur la capacit? de travail de lassur?e.
Le rapport dexpertise du Dr Z.__ ne constitue ds lors pas une " second opinion " au sens de la jurisprudence pr?cit?e et ne peut ds lors ätre ?cart?e pour ce motif.
b) En tout État de cause, il y a lieu de constater la pr?sence de certaines incoh?rences dans l?expertise rhumatologique du 10 mai 2017. En particulier, le Dr Z.__ a relev? que le bilan radiologique ?tait rassurant tout en mentionnant que la hernie avait augment? de volume. De m?me, l?expert a estim? que l??l?ment radiologique s??tant p?jor? ne serait pas significatif ni n?entrainerait de cons?quences sur limpotence fonctionnelle sans expliquer les raisons de son appr?ciation. Le Dr Z.__ a ?galement constat? une ? aggravation de la symptomatologie depuis f?vrier 2013 ayant n?cessit? une hospitalisation au [...] ? puis a estim? la capacit? de travail dans une activit? adapt?e ? 80 % ? et non 70 % comme la lu l?OAI ? soit ? un taux plus lev? que celles retenues pas les Drs O.__ et I.__ en 2012 et par la Dre U.__ en 2015.
En outre, force est de constater que l?examen clinique ralis? par le Dr Z.__ est largement superposable ? celui de la Dre U.__ (par exemple : ?paules sym?triques, ant?pulsion et abduction ? 180? lors des deux examens ; rachis dorsolombaire : Schober dorsal 30-32 cm [Dre U.__] et 30-33 cm [Dr Z.__], Schober lombaire 10-12 cm [Dre U.__], 10-15 cm [Dr Z.__]). Le Dr Z.__ la dailleurs express?ment relev? dans son rapport. Ainsi, ce sp?cialiste avait conscience du fait que ses r?sultats ?taient comparables ? ceux de sa cons?ur. Il avait ?galement connaissance des conclusions qu?en avait tires cette derni?re quant ? la capacit? de travail de lint?ress?e. Nonobstant, le Dr Z.__ s?en est distanci? sans expliquer ses raisons ni critiquer lappr?ciation de la Dre U.__. L?opinion de l?expert rhumatologie quant ? l?effet des atteintes constates sur la capacit? de travail souffre ? cet ?gard dun dfaut de motivation.
En conclusion, lappr?ciation du Dr Z.__ nest pas claire et contient de nombreuses contradictions.
c) Sur le plan psychiatrique ?galement, l?expertise ralis?e le 7 mai 2017 est lacunaire. Ainsi, alors que plusieurs müdecins avaient ?voqu?s un possible trouble somatoforme douloureux (cf. rapports du Dr J.__ du 10 f?vrier 2012 et du Dr L.__ du 30 aoùt 2016) ? dont le Dr Z.__ ? aucun indicateur na ?t? examin? ? cet ?gard (cf. consid. 4c supra). Les diagnostics psychiatriques pos?s (cf. rapports du Dr M.__ des 19 avril et 10 octobre 2011 et du 29 aoùt 2013 ; du Dr J.__ du 10 janvier 2012 et du 31 aoùt 2013 ; du SMR du 20 juin 2012 ; du Dr L.__ du 30 aoùt 2016) n?ont pas non plus ?t? discut?s (cf. consid. 4c supra). En particulier, comme la relev? le Dr J.__ dans son envoi du 7 mars 2018, il appartenait ? l?expert psychiatre dexaminer la question de la symptomatologie dpressive au moyen des crit?res reconnus ce qui na pas ?t? fait. Le fait que l?expert ait renonc? ? prendre contact avec le psychiatre traitant constitue ?galement une lacune dans son appr?ciation car il na pas pu estimer le sens dun suivi r?gulier pourtant mis en place depuis 2011 ni de la m?dication prise par la recourante. Labsence de ressources de la recourante, ?voqu?e par le Dr J.__, na pas non plus ?t? ?voqu?e par le Dr T.__.
d) En dfinitive, il ressort des diff?rentes pi?ces au dossier que lassur?e pr?sente une atteinte objective ? une hernie discale L5-S1 post?ro-lat?rale droite avec un conflit avec la racine S1 et une protusion discale r?cessale et foraminale avec un conflit L4 et L5 droite ? qui sest aggrav?e depuis 2013, date ? laquelle il existait dj? une importante aggravation ayant justifi? une incapacit? de travail admise par tous les müdecins (cf. rapports du Dr F.__ du 22 juillet 2013 ; du Dr M.__ du 29 aoùt 2013 ; du SMR des 1er novembre 2013 et 27 mars 2015 ; de la Dre U.__ des 12 mars 2015 et 19 septembre 2016 ; du Dr L.__ du 30 aoùt 2016). La situation sest par la suite am?lior?e, permettant une incapacit? de travail de 50 ? 60 % (cf. rapport du 12 mars 2015 de la Dre U.__). A cette atteinte objective, se sont probablement ajout?s, au fil des annes, un trouble somatoforme douloureux et une fibromyalgie, un dconditionnement profond et une kin?siophobie, la recourante pr?sentant en outre une atteinte ophtalmologique. Il appartenait aux experts mandat?s par l?OAI dexaminer ces atteintes, leurs interactions ainsi que leurs cons?quences sur la capacit? de travail, ce qu?ils n?ont pas fait.
Linstruction est ainsi lacunaire et ne permet pas de statuer en l?État du dossier.
7. a) Le recours doit ätre admis, ce qui entrane lannulation de la dcision rendue par l?OAI, la cause lui ?tant renvoy?e pour mise en ?uvre dune expertise rhumato-psychologique et dans toute discipline jug?e utile, puis nouvelle dcision.
b) En drogation ? lart. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en mati?re de contestation portant sur l?octroi ou le refus de prestations de lassurance-invalidit? devant le tribunal cantonal des assurances est soumise ? des frais de justice (art. 69 al. 1bis premi?re phrase LAI).
En lesp?ce, les frais de justice doivent ätre fix?s ? 400 fr. et mis ? la charge de l?OAI, qui succombe.
Obtenant gain de cause avec lassistance dun mandataire qualifi?, la recourante a droit ? une indemnit? de dpens ? titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu?il convient darr?ter ? 2500 fr., dbours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dpens en mati?re administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre ? la charge de lintim? qui succombe.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
prononce :
I. Le recours est admis.
II. La dcision rendue le 20 juillet 2018 par l?Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud est annul?e, la cause lui ?tant renvoy?e pour compl?ment dinstruction et nouvelle dcision au sens des considrants.
III. Les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr. (quatre cents francs), sont mis ? la charge de l?Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud.
IV. L?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud versera ? la recourante une indemnit? de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) ? titre de dpens.
La pr?sidente : La greffi?re :
Du
L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :
Me Philippe Graf (pour G.__),
Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud,
- Office f?dral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffi?re :
Bitte beachten Sie, dass keinen Anspruch auf Aktualität/Richtigkeit/Formatierung und/oder Vollständigkeit besteht und somit jegliche Gewährleistung entfällt. Die Original-Entscheide können Sie unter dem jeweiligen Gericht bestellen oder entnehmen.
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