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DE

TRIBUNAL CANTONAL

AA 6/19 - 5/2019 ZA19.001538

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arr?t du 7 janvier 2020

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Composition : Mme Pasche, pr?sidente

M. M?tral, juge, et M. Oppikofer, assesseur

Greffi?re : Mme Guardia

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Cause pendante entre :

F.__, ? [...], recourante, repr?sent?e par Me Laurent Damond, avocat ? Lausanne,

et

Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, ? Lucerne, intim?e, repr?sent?e par Me Didier Elsig, avocat ? Lausanne.

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Art. 4 et 16 LPGA ; art. 6 al. 1, 18 al. 1 et 24 al. 1 LAA

E n f a i t :

A. F.__ (ci-apr?s : lassur?e ou la recourante), n?e en [...], de nationalit? [...] et titulaire dun permis [...], droiti?re, a travaill? ds le [...] 2011 en qualité de [...] aupr?s de [...] au taux de 40 %.

Elle ?tait assur?e ? ce titre contre les accidents professionnels et non professionnels aupr?s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr?s : la CNA ou lintim?e).

Le 15 aoùt 2011, alors quelle conduisait un v?lomoteur dans le cadre de son travail, lassur?e a expliqu? avoir frein? brusquement ce qui a fait que la remorque quelle tractait la pouss?e et ätre tomböse. Elle a pr?cis? quelle conduisait habituellement un autre scooter dont les freins ?taient plus performants. La partie du corps atteinte ?tait le bras droit et la l?sion dcrite comme une contusion.

Les premiers soins ont ?t? donn?s le lendemain par la Dre W.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale, qui a relev? ce qui suit sagissant du droulement de laccident :

? Chute ? v?lomoteur la veille en descendant sur la pente du garage, a frein? et son engin a bascul? ?’ chute sur le c?t? droit, sest tap?e l??paule droite ?.

La CNA a pris le cas en charge.

Par rapport du 17 novembre 2011, le Dr K.__, sp?cialiste en radiologie, a rendu compte dune imagerie par rsonnance magn?tique (ci-apr?s : IRM) et pos? la conclusion suivante :

? Dchirure du tendon sus-?pineux ? sa partie ant?rieure, ? proximit du foot print, le degr? de dchirure (partielle profonde versus transfixiante) ?tant difficilement dfinissable en labsence de produit de contraste arthrographique. Tendinopathie du long chef bicipital et aspect est ?paissi / proùminent de lancre bicipitale. Tendinopathie dinsertion sous-scapulaire.

L?ger emp?tement de lintervalle des rotateurs. Irr?gularit?s du bourrelet ? sa partie ant?ro-inf?rieure. Bursite sous-acromiale et arthrose acromio-claviculaire modr?e ?.

Le 20 dcembre 2011, lassur?e a subi un examen sous narcose de l??paule droite, une arthroscopie de l??paule droite, une bursectomie bursoscopique ? l??paule droite, une t?nodse, puis t?notomie du long chef bicipital, apr?s avivement, ? l??paule droite, une refixation arthroscopique, apr?s avivement, de la dchirure partielle pratiquement transfixiante du tendon sus-?pineux ? l??paule droite, une refixation arthroscopique, apr?s avivement, de la dchirure de la partie haute du tendon sous-scapulaire ? l??paule droite et une injection intra-articulaire de PRP ? l??paule droite.

Par rapport du 26 mars 2012, le Dr J.__, sp?cialiste en radiologie, a relev? ce qui suit :

? Hypercaptation tissulaire modr?e et hyperfixation en phase osseuse en surprojection de l??paule droite compatibles avec le status postop?ratoire r?cent ; une algodystrophie parait peu probable. Pas de captation ou de fixation anormale du coude et du carpe ? droite ?.

Dans un rapport du 30 avril 2012, le Dr P.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur, a pr?conis? un s?jour de r?ducation aupr?s de [...].

Une IRM cervicale ralis?e le 31 mai 2012 par le Dr S.__, sp?cialiste en radiologie, a permis de constater des discopathies ?tages, particuli?rement prononces de C3-C4 ? C5-C6, sans conflit de racines ni canal ?troit.

Dans un envoi du 28 juin 2012, le Dr C.__, sp?cialiste en anesth?siologie et en traitement interventionnel de la douleur, a expliqu? au Dr P.__ que la symptomatologie dont se plaignait lassur?e paraissait plus dorigine cervicale que v?ritablement scapulaire.

Le Dr M.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur et müdecin darrondissement aupr?s de la CNA, a examin? lassur?e le 2 juillet 2012. Dans son rapport du m?me jour, il a pos? les diagnostics de status apr?s suture de la coiffe des rotateurs de l??paule droite, de capsulite r?tractile au dcours et de suspicion de Sudeck non confirm?e lors de la scintigraphie osseuse du 26 mars 2012. Le Dr M.__ a pr?cis? que bien que latteinte somatique soit claire, la composante psychologique semblait non n?gligeable. Il a indiqu? une incapacit? totale de travail dans la profession exerc?e. Le sp?cialiste a enfin rejoint la proposition du Dr P.__ pr?conisant un s?jour ? [...] afin doptimiser la r?cup?ration de la mobilit? par une physioth?rapie intensive.

Par rapport du 30 mars 2012 au Dr P.__, le Dr H.__, sp?cialiste en oto-rhino-laryngologie, a indiqu? que, pendant la journ?e du 20 dcembre 2011, la patiente avait fait une surdit? brusque de l?oreille gauche et quelle navait malheureusement aucune r?cup?ration auditive, l??volution dfavorable impliquant probablement un appareillage auditif.

Lassur?e a s?journ? ? [...] du 21 aoùt au 19 septembre 2012. Dans leur rapport du 25 octobre 2012, le Dr X.__, sp?cialiste en rhumatologie, et la Dre V.__, respectivement müdecin adjoint et müdecin-assistante aupr?s [...], ont relev? ce qui suit :

? DIAGNOSTIC PRINCIPAL

- Th?rapies physiques et fonctionnelles pour douleurs persistantes de l'?paule droite

DIAGNOSTICS SUPPLEMENTAIRES

- 20.12.2011 : intervention d'arthroscopie de l'?paule droite avec bursectomie, t?notomie et t?nodse du long chef du biceps ? l'aide dune [sic] ancre, refixation du tendon du supra-?pineux, refixation du tendon sub-scapulaire ? l'aide d'une ancre et injection intra-articulaire de PRP pour tendinopathie s?v?re avec micro-instabilit? de type III (HABERMEYER) du long chef du biceps au niveau de la goutti?re bicipitale droite et dchirure partielle de la partie haute du tendon sub-scapulaire associ?e ? dchirure partielle transfixiante du tendon supra-?pineux

- Traumatisme de l'?paule droite le 15.08.2011

- Vertiges d'origine iatrogne probable (Myorelaxant Mydocalm)

- Notion de dpression apr?s la perte de son ex mari

- Surdit? brusque de 50 % de l?oreille gauche apr?s lintervention chirurgicale de dcembre 2011

La RX d?paule ralis?e ? l?entr?e le 23.08.2012 est sp, notamment pas de signe domarthrose et les espaces articulaires sont bien conserv?s.

[...]

L'arthro-IRM faite en pr?-op?ratoire 01 12 2011 met en ?vidence une rupture transfixiante partielle du supra-?pineux, une bursite sous-acromio-deltodienne ainsi que des signes de rupture partielle de la partie sup?rieure du tendon du sub-scapulaire. Il y a ?galement des altrations de signal pour la portion intra-articulaire du tendon du long chef du biceps, ?voquant une rupture partielle ou une tendinopathie. La scintigraphie du 26.03.2012 n'est pas ?vocatrice d'une algodystrophie et l'IRM cervicale ralis?e ? fin mai 2012 montre des discopathies ?tages, particuli?rement prononces de C3-C4 et C5-C6, sans refoulement des racines, ni canal ?troit.

[...]

Sur le plan psychique, aucune psychopathologie n'a ?t? retenue. Une probable phase anxio-dpressive ractionnelle l?g?re ayant justifi? la prescription de Citalopram au printemps 2012, semble totalement jugul?e sous ce traitement. Sur le plan psychologique, une initiation ? la relaxation et une participation aux groupes ont ?t? mises en place. Il a ?t? propos? la poursuite du traitement m?dicamenteux de Citalopram sans changement du dosage.

[...]

Du point de vue m?dical, la situation n'est pas encore stabilis?e. A la sortie, l'incapacit? de travail totale est maintenue et elle poursuivra la physioth?rapie et la baln?oth?rapie.

En r?sum? : nous sommes actuellement ? dix mois d'une r?paration de la coiffe des rotateurs de l'?paule droite chez une patiente de 50 ans, qui pr?sente toujours des douleurs de type accrochage et une faiblesse lors d'activit?s r?p?tes prolonges. Avec la prise en charge en physioth?rapie l'?volution est plut?t favorable, mais du point de vue m?dical, pas encore stabilis?e. Une r?ducation sera poursuivie ? raison de 2 x/semaine en physioth?rapie et en baln?oth?rapie. Dans ce contexte, l'incapacit? totale de travail est maintenue pendant un mois.

Concernant un syndrome vertigineux dvelopp? durant le s?jour, une ?tiologie vestibulaire a pu ätre ?cart?e et nous retenons ce syndrome dans le contexte d'une intol?rance aux myorelaxants. D'autre part, la patiente sera suivie ambulatoirement pour l'adaptation des appareils auditifs, par l'audio-proth?siste ?.

Le 10 septembre 2012, lassur?e a dpos? une demande de prestations aupr?s de l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?OAI).

Par dcision du 30 novembre 2012, la CNA a refus de prendre en charge les frais m?dicaux en lien avec les troubles auditifs de lassur?e, au motif qu?ils ne se trouvaient pas en lien de causalit? avec l??vnement du 15 aoùt 2011.

Dans un rapport du 12 f?vrier 2013, le Prof. N.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur, a relev? que sa patiente pr?sentait un syndrome douloureux chronique cervico-brachial droit. L??paule ?tait souple et la coiffe des rotateurs paraissait comp?tente. Le sp?cialiste navait pas limpression qu?il persistait une pathologie orthop?dique significative ? l?origine de l?État douloureux.

Par rapport du 9 octobre 2013, le Dr P.__ a rendu compte de son examen de lassur?e du 2 octobre 2013. Cette derni?re lui avait dclar? aller mieux mais que, depuis quelle avait cess? de prendre lantidpresseur prescrit, les douleurs ? son ?paule ?taient rapparues. Les probl?mes de lassur?e ?taient surtout li?s ? l?oreille avec dimportants acouphnes. Il n?y avait pas dincapacit? de travail li?e ? l??paule, celle-ci ?tant en ordre du point de vue m?canique.

Le 11 novembre 2013, le Dr M.__ a examin? lassur?e. Dans son rapport du m?me jour, il a relev? que lassur?e se plaignait de cervicalgies persistantes voire en augmentation depuis linfiltration effectu?e par le Dr C.__, en particulier du c?t? gauche. Le Dr M.__ a indiqu? que, du point de vue m?dical, l?examen clinique de l??paule droite montrait une mobilit? satisfaisante avec une coiffe comp?tente. Il notait toutefois une atrophie relative, tant au niveau du sus-?pineux que du deltoùde par rapport au c?t? gauche. L?examen ?tait surtout domin? par des douleurs exquises ? la palpation de la goutti?re bicipitale et du tendon du biceps associes ? des irradiations, tant en amont qu?en aval. Concernant lavant-bras, il notait la pr?sence dune forme frustre de tendinite des radiaux et du long supinateur, associ?e ? des douleurs de larcade de Frohse. Le Dr M.__ a ds lors pr?conis? une infiltration de cortisone de l??paule droite. Il a pr?cis? que la situation n??tait pas stabilis?e ? son avis et quelle justifiait une incapacit? totale dans la profession exerc?e.

Par rapport du 19 mars 2014, le Dr G.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur, a pos? les diagnostics de l?sion transfixiante it?rative du tendon sus-?pineux et de la partie haute du tendon sous-scapulaire de l??paule droite et de status post-r?paration arthroscopique dune l?sion du tendon sus-?pineux, de la partie haute du tendon sous-scapulaire avec t?nodse du long chef du biceps de l??paule droite le 20 dcembre 2011. Le sp?cialiste a relev? qu?une nouvelle IRM de l??paule droite ? ralis?e le 23 janvier 2014 ? mettait en ?vidence une rupture it?rative du tendon sus-?pineux. L??volution apr?s linfiltration ralis?e restait stagnante avec persistance de cervico-brachialgies droites. Le Dr G.__ a pr?cis? qu?il ?tait pr?f?rable que lassur?e envisage un m?tier qui ne n?cessiterait pas deffort de plus de 2 ? 5 kg pour son ?paule droite ni de mobilisation r?p?titive de cette ?paule au-dessus du buste.

Dans un rapport du 15 mai 2014 rendant compte de l?examen de lassur?e, le Dr M.__ a relev? que l?examen clinique ?tait surtout domin? par une symptomatologie localis?e ? la r?gion cervicale, avec une l?g?re pr?dominance ? droite sous forme de contractures et de douleurs ? la palpation de tous les ?tages. L??paule droite ?tait souple, avec une mobilit? pratiquement compl?te ? avec un dficit de 10 ? 15? tant en ?l?vation qu?en abduction et un arc douloureux entre 120 et 90? ? la descente. Le müdecin ?tait frapp? ? dun point de vue psychologique ? par le comportement de lassur?e attribuant syst?matiquement l?ensemble de ses maux ? lintervention chirurgicale sur l??paule droite. Il notait ?galement une autolimitation dclar?e sous la forme de limpossibilit? deffectuer une activit? professionnelle ou de simples t?ches m?nag?res. Compte tenu quaucun traitement sp?cifique navait ?t? entrepris au niveau de la nuque, le Dr M.__ pr?conisait un s?jour aupr?s de [...]. A l?occasion dun entretien t?l?phonique du m?me jour, le müdecin a r?it?r? cette proposition. Interpell?e par t?l?phone, lassur?e a donn? son accord ? ce s?jour.

Lassur?e a s?journ? ? [...] du 11 juin au 4 juillet 2014. Dans leur rapport du 24 juillet 2014, les Drs B.__, sp?cialiste en müdecine physique et radaptation, et D.__, respectivement chef de clinique adjoint et müdecin-assistante ? [...], ont notamment indiqu? ce qui suit :

? DIAGNOSTIC PRINCIPAL

- Th?rapies physiques et fonctionnelles pour douleurs chroniques de l??paule droite et cervicalgies

DIAGNOSTICS SUPPLEMENTAIRES

- Läsion transfixiante it?rative du tendon sus-?pineux et de la partie haute du tendon sous-scapulaire de l??paule droite (arthro-IRM du 23.01.2014)

- Accident de v?lomoteur le 15.08.2011 avec :

- dchirure de la partie haute du tendon sous-scapulaire et l?sion partielle du tendon du sus-?pineux

- Arthroscopie ?paule droite le 20.11.2011, avec bursectomie, t?notomie-t?nodse du LCB, refixation du tendon du sus-?pineux, et tendon sous-scapulaire et injection intra-articulaire de PRP

- Infiltration sous-acromiale de l??paule droite le 03.02.2014

- Troubles dg?n?ratifs de la colonne cervicale :

- discopathies dg?n?ratives pr?dominant de C3-C4 ? C5-C6 (IRM cervicale du 31.05.2012)

- Infiltration cervicale le 05.07.2012

- C?phales dorigine cervicales probables

CO-MORBIDIT?S

- Hypoacousie gauche non appareill?e

- Notion de sensations vertigineuses

[...]

Aucun nouveau diagnostic na ?t? pos? au cours du s?jour, en particulier aucune psychopathologie retenue. Pour notre psychiatre, il n?y a pas de psychopathologie dcompens?e actuellement. [...]. [Lassur?e] reste tr?s centr?e sur les douleurs. Il est relev? ?galement une peur du mouvement et une peur de devenir paralys?e, chez une patiente qui ne veut plus ätre infiltr?e.

L?ENMG du 27.06.2014 ne montre pas de signe datteinte radiculaire pouvant expliquer l?extension des douleurs au membre sup?rieur.

Les plaintes et limitations fonctionnelles s?expliquent pas principalement par les l?sions objectives constates pendant le s?jour (cf. liste diagnostics), en lien avec des l?sions de la coiffe des rotateurs de l??paule droite et des troubles dg?n?ratifs de la colonne cervicale.

Des facteurs contextuels, chez une patiente de 52 ans non qualifi?e qui reste centr?e sur les douleurs et pr?sente une peur du mouvement, jouent un rle important dans les plaintes et les limitations fonctionnelles rapportes par la patiente et influencent dfavorablement le retour au travail.

[...]

Subjectivement, la patiente dcrit une augmentation des douleurs cervicales et ? l??paule droite, et des sensations dinstabilit?, lamenant ? sallonger au sol, avec des plaintes douloureuses croissantes. Elle demande ? ?courter son s?jour, ayant limpression de mieux pouvoir g?rer ses douleurs chez elle.

Objectivement, il n?y a pas d?volution durant le s?jour (cf. rapports et tests fonctionnels). La participation de la patiente est limite par des auto-limitations, chez une patiente ? tel point centr?e sur les douleurs qu?il n?y a pas [sic] ?t? possible d?tablir un programme de r?ducation qui se tienne. La prise en charge en r?ducation vestibulaire na pas ?t? possible au vu des ractions pendant la sance d?valuation.

Les limitations fonctionnelles dfinitives suivantes sont retenues : ports de charges r?p?t?s sup?rieures ? 5 kg, activit? au-dessus du plan des ?paules.

La situation est stabilis?e du point de vue m?dical. Aucune nouvelle intervention nest propos?e.

[...]

Le pronostic de rinsertion dans lancienne activit? est dfavorable en lien avec les facteurs m?dicaux retenus apr?s laccident, chez une patiente de 52 ans qui reste centr?e sur les douleurs et qui pr?sente une peur du mouvement et de devenir paralys?e.

Le pronostic de rinsertion dans une activit? adapt?e respectant les limitations fonctionnelles ci-dessus est dfavorable en lien avec les facteurs contextuels mentionn?s ci-dessus, chez une patiente non-qualifi?e ma?trisant mal le franais ?.

Dans une note interne du 12 aoùt 2014, le Dr R.__, sp?cialiste en chirurgie et müdecin darrondissement de la CNA, a relev? que les troubles cervicaux pr?dominant dans la situation de lassur?e n??taient pas du ressort de la CNA de sorte que le cas devait ätre cl?tur?.

Par rapport du 16 septembre 2014, le Dr M.__ a rendu compte de son examen final de lassur?e du m?me jour. Il a notamment indiqu? ce qui suit :

? Diagnostic :

Status 21/2 ans apr?s arthroscopie de l??paule D avec bursectomie, t?notomie et t?nodse du long chef du biceps, refixation du tendon sus-?pineux, refixation du tendon sous-scapulaire et injection articulaire de PRP pour dchirure partielle du sous-scapulaire et du sus-?pineux.

Status avec vertiges dorigine iatrogne sur probables myorelaxants.

Surdit? brusque de 50 % de l?oreille G apr?s intervention chirurgicale de dcembre 2011.

Arthrose cervicale C3-C4 et C5-C6.

5. Appr?ciation

[...]

Du point de vue m?dical, l?examen clinique est parfaitement superposable ? celui ralis?e [sic] en date du 15.05.2014 avec une symptomatologie localis?e ? la r?gion cervicale avec l??g?re pr?dominance ? droite sous forme de contractures et de douleurs ? la palpation.

Par rapport ? notre dernier examen, force est de constater que le s?jour ? [...] na nullement am?lior? la situation, bien au contraire. En effet, du point de vue comportemental, nous notons ? linstar des conclusions de [...], dimportantes autolimitations dpassant largement la pathologie de l??paule qui nous concerne.

Sagissant de larthrose cervicale C3-C4 et C5-C6, l?ensemble des investigations y compris lors du dernier s?jour [...] n?ont pas permis de mettre en ?vidence de l?sions structu?relles imputables ? l??vnement qui nous concerne. De ce fait, elles ne sont clairement pas en relation de causalit? naturelle.

Sagissant des vertiges, ceux-ci sont dorigine iatrogne sur probables myorelaxants qui, nous le rappelons, ont ?t? ?galement prescrits dans le contexte de la pathologie cervicale. En ce sens, la relation de causalit? avec l??vnement ne peut ätre retenue.

Du point de vue ass?curologique, des limitations fonctionnelles sont ? reconnaitre pour le MSG que sont : le port de charges de plus de 5 kg, toute activit? en-dessus de l?horizontale, toute activit? r?p?titive en traction ou en r?pulsion du MSD et tout travail en force ou en rotation du MSD. En tenant compte des limitations, l?exigibilit? est compl?te dans une activit? adapt?e.

Concernant le traitement ? long terme, restent ? la charge de la Suva, les antidouleurs et anti-inflammatoires sur prescription m?dicale ainsi que 2x/9 sances de physioth?rapie par ann?e pour une p?riode de 3 ans ? r??valuer.

La situation est stabilis?e et donne droit ? une IPAI faisant l?objet dune appr?ciation s??par?e ?.

Par rapport du m?me jour, le Dr M.__ a estim? latteinte ? lint?grit? de lassur?e ? 5 %.

Par attestation du 23 septembre 2014, [...] a indiqu? que le salaire horaire de lassur?e se serait lev?, en 2014, ? 25 fr. 93, et les allocations familiales mensuelles ? 330 francs. Son horaire de travail hebdomadaire s?levait ? 16 heures 80 ? un taux de 40 %. A l?occasion dun entretien t?l?phonique du 29 septembre 2014, lancien employeur a confirm? que les 8.33 % de vacances ?taient compris dans le salaire horaire susmentionn? et que lassur?e navait pas de droit ? un treizi?me salaire.

Par projet de dcision du 28 octobre 2014, l?OAI a inform? lassur?e de son intention de lui octroyer une rente enti?re dinvalidit? entre le 1er mars 2013 et le 31 dcembre 2014, le degr? dinvalidit? retenu ds le 1er octobre 2014 ?tant de 4.25 %.

Par envoi du 5 novembre 2014, la CNA a inform? lassur?e quelle comptait mettre fin au paiement des soins m?dicaux ? sous r?serve des m?dicaments antidouleurs et anti-inflammatoires sur prescription m?dicale ainsi que deux fois neuf sances de physioth?rapie par ann?e ? et de lindemnit? journali?re avec effet au 31 dcembre 2014.

Dans un rapport du 13 novembre 2014, le Dr G.__ a confirm? que la situation de lassur?e demeurait inchang?e et a pr?conis? la continuation de la physioth?rapie.

Par dcision du 25 novembre 2014, la CNA a estim? que la perte de gain subie par lassur?e ensuite de laccident litigieux n?ouvrait pas le droit ? une rente dinvalidit?. Elle a en outre octroy? ? lassur?e une indemnit? pour atteinte ? lindemnit? (IPAI) de 5 % correspondant ? 6'300 francs.

Il ressort des pi?ces au dossier que, pour dterminer le revenu avec invalidit?, la CNA sest fonde sur son fichier de donnes salariales r?sultant de descriptions de postes de travail (DPT). Elle a slectionn? cinq fiches de postes actuels dans le canton de Vaud, savoir : nos 3400 (collaboratrice de production, fonction : pr?montage), 10353891 (employ?e dhorlogerie, fonction : posage), 5788 (collaboratrice de production, fonction : dcolletage), 658779 (collaboratrice de production, fonction : assemblage manuel pur) et 4688 (collaboratrice de production, fonction : contrle visuel et ensachage). Le revenu avec invalidit? retenu par la CNA de 51'758 fr. correspondait ? la moyenne des revenus de ces cinq postes.

Par courrier du 8 dcembre 2014, lassur?e, repr?sent?e par AXA-ARAG Protection juridique SA, sest oppos?e ? la dcision du 25 novembre 2014 dans les termes suivants :

? [...] copie de votre dcision du 25 novembre 2014, qui est admise en ce quelle reconna?t sur le principe l?octroi dune indemnit? pour atteinte ? lint?grit?, mais contest?e quant au montant, aux dates dincapacit? retenues. Par ailleurs, dite dcision est pr?matur?e considrant notamment la contestation en cours au niveau invalidit?. Nous concluons ds lors, outre ? lannulation de votre dcision au sens de ce qui pr?c?de, ? la suspension de votre dossier jusqu?? ce que nous soyons plus au clair sur la situation m?dicale et ses rpercussions sur la capacit? de travail ?.

Par courriel du 27 mars 2015, la CNA a suspendu la procédure dopposition jusqu?? droit connu sur la procédure ouverte aupr?s de l?OAI.

Dans un rapport du 7 septembre 2017, la Dre Q.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, a indiqu? suivre lassur?e depuis le 11 novembre 2014 en raison dun trouble dpressif r?current, ?pisode actuel moyen avec syndrome somatique, avec un diagnostic diff?rentiel de trouble douloureux somatoforme chez une patiente pr?sentant un trouble de la personnalit? ? trait dpendant et anankastique p?jor? par des difficult?s contextuelles et socioprofessionnelles. La psychiatre a indiqu? estimer que lassur?e n??tait pas en mesure ? compte tenu de son État dpressif läger ? moyen ? davoir une activit? professionnelle ? 100 %, sa capacit? de travail s?levant au maximum ? 50 % dans une activit? ne la confrontant pas avec de la rapidit? et un stress permanent.

Le 1er novembre 2017, l?OAI a transmis son dossier ? la CNA. Y figuraient en particulier les documents suivant :

- un rapport du 7 octobre 2014 de la Dre Z.__, sp?cialiste en chirurgie et müdecin aupr?s du Service m?dical r?gional de l?AI (ci-apr?s : le SMR), relevant en particulier ce qui suit :

? L?examen clinique final de la SUVA du 16.09.2014 dcrit une situation m?dicale stabilis?e et superposable ? cela [sic] du 15.05.2014 (examen interm?diaire SUVA, GED 04.07.2014) avec une symptomatologie localis?e ? la r?gion cervical[e] avec l?g?re pr?dominance ? droite sous forme [de] contracture [et] douleurs ? la palpation. Lors du dernier s?jour ? la CRR, les investigations cliniques et para cliniques n?ont pas mis en ?vidence de l?sions structurales imputables ? laccident du 15.08.2011, mais ils ont dcrit une arthrose cervicale C3-C4 et C5-C6 ; les vertiges sont dorigine iatrogne mais peuvent ätre prescrites [sic] dans le contexte de la pathologie cervicale. A signaler des importantes autolimitations de la part de lassur?e qui dpassent largement la pathologie de l??paule.

Conclusion

L?examen final de la SUVA est dtaill? et convaincant : par cons?quence, nous adh?rons aux conclusions de la SUVA et retenons une capacit? de travail de 0% dans lactivit? habituelle et de 100% dans une activit? adapt?e ? partir du jour de l?examen final cit? avec les limitations fonctionnelles [...] ?.

- un rapport dexpertise du 1er mars 2017 de la Dre L.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, et dT.__, psychologue, posant le diagnostic avec rpercussion sur le rendement mais pas la capacit? de travail d?pisodes dpressifs r?currents lägers ?voluant avec des hauts et des bas depuis au moins 2014 (F33.0). Les sp?cialistes ont retenu comme diagnostics sans rpercussions sur la capacit? de travail ceux de trouble douloureux somatoforme persistant sans indices de gravit? jurisprudentiels remplis (diagnostic moins probable) (F45.4) versus facteurs psychologiques ou comportementaux associ?s ? des troubles ou maladies classes ailleurs sans indices de gravit? jurisprudentiels remplis (diagnostic plus probable) (F54) et de traits de la personnalit? anankastique et dpendant, actuellement non dcompens?s (Z73.1). Les expertes n?ont pas retenu de limitations fonctionnelles significatives dun point de vue psychiatrique mais uniquement des douleurs, une fatigue sans ralentissement psychomoteur et des troubles de la concentration subjectifs. En tenant compte de ces limitations fonctionnelles, la capacit? de travail clinique s?levait ? 100 % avec une baisse de rendement de 30 % dans une activit? adapt?e au niveau dacquisition et au status somatique de lassur?e, la derni?re activit? ?tant une activit? adapt?e dun point de vue psychiatrique.

- un avis du 4 avril 2017 de la Dre Z.__ du SMR faisant lanalyse suivante du cas :

? Sur la base du Rapport d'examen SMR du 07.10.2014, lui-m?me appuy? par le rapport d'examen final de la SUVA du 16.09.2014, une CT nulle dans l'activit? habituelle depuis le 30.11.2011 et une CT enti?re dans une activit? adapt?e d'?pargne du membre sup?rieur droit ? partir du 16.09.2014 ont ?t? retenu en raison des s?quelles orthop?diques d'un accident avec contusion de l'?paule droite survenu le 15.08.2011.

L'assur?e conteste le projet de dcision de l'OAI du 28.10.2014 avec l'appui de son repr?sentant l?gal qui se refait [sic] au rapport m?dical du 12.06.2015 de la Dresse Q.__, psychiatre de l'assur?e depuis le 11.11.2014, qui mentionnait une atteinte psychiatrique depuis 2012 (trouble dpressif r?current, ?pisode actuel läger-moyen avec syndrome somatique, trouble de la personnalit? ? traits dpendants et anankastique). Une IT totale dans toute activit? ainsi que l'impossibilit? de mise en place de mesures de radaptation ?taient retenues.

Par cons?quent, afin de cerner les diagnostics au plan psychiatrique et dterminer les retentissements sur la CT, une expertise psychiatrique a ?t? demande dans l'avis SMR du 25.06.2015.

Cette expertise a ?t? ralis?e le 17.01, 14.02 et 28.02.2017 par la Dresse L.__, psychiatrie FMH (Rapport du 01.03.2017).

Apr?s une ?tude fouill?e des documents m?dicaux ? disposition, une anamn?se dtaill?e avec prise en considration des plaintes de l'assur?e, un status clinique exhaustif, l'expert a retenu des ?pisodes dpressifs r?currents lägers (F33.0) fluctuants (? ?voluant avec des hauts et de bas ?) depuis 2014 dans le contexte d'un trouble douloureux persistant (F45.4) versus facteurs psychologiques ou comportementaux associ?s ? des troubles ou des maladies class?e ailleurs (F54) avec traits de la personnalit? dpendante et anankastique (Z73.1).

La Dresse L.__ a discut? les points litigieux de fa?on convaincante et a pr?cis? les raisons pour lesquelles [elle] s'est ?cart?e de l'appr?ciation du psychiatre traitant et, au contraire, a admis des diagnostics diff?rents, toujours selon le libell? exact et les crit?res des ouvrages de r?f?rence.

La prise en considration des indicateurs standards conform?ment ? l'arr?t du TF du 3 juin 2015 concernant l'?valuation des affections psychosomatiques n'a pas permis de dmontrer le caract?re durablement incapacitant du trouble douloureux : l'assur?e peut effectuer les travaux m?nagers lägers et les courses dans le respect des limitations fonctionnelles induites par l'atteinte somatique, la journ?e type est bien structur?e, la vie sociale est pr?serv?e (elle est partie en vacances au Portugal en voiture en octobre 2016 et aimerait repartir en avril 2017) (page 22, 32-36, 43).

En plus un substrat organique pouvant justifier les douleurs existe (accident) et il pr?c?de l'apparition de l'affection psychiatrique.

L'examen psychom?trique effectu? par l'expert fait État de bonnes capacit?s intellectuelles et de concentration, contrairement aux plaintes subjectives (page 23).

Les traits de la personnalit? mentionn?s peuvent dcompenser ponctuellement mais n'ont pas emp?ch? l'assur?e d'exercer une activit? professionnelle adQuadrate avant l'accident (page 41).

Ds lors l'expert n'a pas retenu de limitations fonctionnelles significatives d'un point de vue psychiatrique, mais seulement des douleurs et une fatigue subjective sans ralentissement psychomoteur objectivable et des troubles de la concentration subjectifs (page 19-20, 30).

La CT peut, donc, ätre considr? [sic] enti?re avec une baisse de rendement de 30% d'un point de vue psychiatrique dans toute activit? adapt?e ? l'atteinte somatique depuis 2014 (page 46-47). L'expert a aussi bien mentionn? des facteurs ?trangers qui limiteraient une reprise professionnelle (page 40-41), mais qui ne rentrent pas en ligne de compte dans notre ?valuation assurantielle d'ordre biom?dicale.

Le traitement a ?t? conduit selon les r?gles de l'art, la coop?ration est apparue bonne, selon l'avis de l'expert (page 44).

Conclusion

Nous confirmons notre ancienne appr?ciation base sur l'examen final du Dr M.__ de la SUVA, selon laquelle l'activit? de factrice n'est plus exigible en raison de l'atteinte somatique.

Par contre une activit? adapt?e aux limitations somatiques reste exigibles [sic] ? 100% depuis 2014 avec une baisse de rendement de 30% d'un point de vue psychiatrique ?.

- un projet de dacceptation de rente du 22 mai 2017 annulant et remplaant le projet du 28 octobre 2014, reconnaissant ? lassur?e le droit ? une rente enti?re dinvalidit? entre le 1er mars 2013 et le 31 dcembre 2014, le degr? dinvalidit? retenu ds le 1er octobre 2014 ?tant de 29.77 %. C??tait en raison dune baisse de rendement de 30 % dun point de vue psychiatrique que l?OAI avait rendu un nouveau projet de dcision.

Par courrier du 19 avril 2018, la CNA a inform? lassur?e de la reprise de la procédure dopposition.

Par envoi du 26 octobre 2018, la recourante, repr?sent?e par Me Laurent Damond, a pr?cis? son opposition. Elle a fait valoir ne pas ätre en mesure dexercer une des activit?s retenues par la CNA pour calculer le revenu avec invalidit? et a demand le versement dune rente dinvalidit?.

Par dcision sur opposition du 23 novembre 2018, la CNA a rejet? l?opposition form?e par lassur?e. Elle a notamment considr? que les troubles psychiques dont lint?ress?e est atteinte n??taient pas en relation de causalit? adQuadrate avec l??vnement litigieux. La CNA sest en outre ralli?e aux conclusions du Dr M.__ et a estim? que lassur?e ?tait en mesure dexercer ? 100 % une activit? adapt?e ? ses limitations fonctionnelles.

B. Par acte du 11 janvier 2019, F.__, repr?sent?e par Me Damond, a recouru contre cette dcision aupr?s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement ? sa r?forme dans le sens de l?octroi dune rente dinvalidit? dont le taux serait fix? ? dire de justice et subsidiairement ? son annulation et au renvoi de la cause ? lintim?e pour nouvelle dcision. Elle a fait valoir que, compte tenu de ses atteintes ? la sant? ? tant physiques que psychiques ? sa capacit? de gain ?tait fortement rduite et quelle n??tait pas en l?État capable dexercer une activit? au gain pr?sum? par la CNA ni dexercer les professions retenues par lintim?e. Elle a considr? que son taux dinvalidit? ?tait ds lors bien sup?rieur ? 10 %. A titre de mesure dinstruction, la recourante a requis la mise en ?uvre dune expertise orthop?dique et psychiatrique ? afin de constater s?il existe une capacit? r?siduelle de travail ?.

Dans sa r?ponse du 12 avril 2019, la CNA, repr?sent?e par Me Didier Elsig, a conclu au rejet du recours.

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi f?drale du 20 mars 1981 sur lassurance-accidents ; RS 832.20]). Les dcisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l?opposition nest pas ouverte peuvent faire l?objet dun recours aupr?s du tribunal des assurances comp?tent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps utile compte tenu des f?ries de Noùl (art. 38 al. 4 let. c LPGA) aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a et 96 LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]), et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable

2. a) Le litige porte sur le droit de la recourante ? une rente de lassurance-accident ? raison de l??vnement du 15 aoùt 2011, singuli?rement sur le point de savoir si elle peut pr?tendre ? des prestations de la CNA (autres que les antidouleurs et anti-inflammatoires sur prescription m?dicale et deux fois neuf sances de physioth?rapie par ann?e) du fait de cet ?vnement au-del? du 31 dcembre 2014.

b) Les modifications de la LAA introduites par la novelle du 25 septembre 2015 (RO 2016 4375), entr?e en vigueur le 1er janvier 2017, ne sont pas applicables au cas desp?ce. Selon le ch. 1 des dispositions transitoires relatives ? cette modification (RO 2016 4388), les prestations dassurance alloues pour les accidents qui sont survenus avant l?entr?e en vigueur de la modification du 25 septembre 2015 sont en effet r?gies par lancien droit.

3. a) Aux termes de lart. 6 al. 1 LAA, si la loi n?en dispose pas autrement, les prestations dassurance sont alloues en cas daccident professionnel, daccident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon lart. 4 LPGA, est r?put? accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, port?e au corps humain par une cause ext?rieure extraordinaire qui compromet la sant? physique, mentale ou psychique ou qui entrane la mort.

b) Le droit ? des prestations dcoulant dun accident assur? suppose en premier lieu, entre l??vnement dommageable de caract?re accidentel et latteinte ? la sant?, un lien de causalit? naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu?il y a lieu dadmettre que, sans cet ?vnement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu?il ne serait pas survenu de la m?me mani?re. Il nest pas n?cessaire, en revanche, que laccident soit la cause unique ou imm?diate de latteinte ? la sant? ; il faut et il suffit que l??vnement dommageable, associ? ?ventuellement ? dautres facteurs, ait provoqu? latteinte ? la sant? physique, mentale ou psychique de lassur?, cest-?-dire qu?il se pr?sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l??vnement assur? et latteinte ? la sant? sont li?s par un rapport de causalit? naturelle est une question de fait, que ladministration, le cas ?chant le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements dordre m?dical, et qui doit ätre tranch?e en se conformant ? la r?gle du degr? de vraisemblance pr?pondrante, appliqu?e g?n?ralement ? lappr?ciation des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les r?f?rences cites).

c) Le droit ? des prestations de lassurance-accidents suppose en outre l?existence dun lien de causalit? adQuadrate entre laccident et latteinte ? la sant?. La causalit? est adQuadrate si, dapr?s le cours ordinaire des choses et l?exp?rience de la vie, le fait considr? ?tait propre ? entraner un effet du genre de celui qui sest produit, la survenance de ce r?sultat paraissant de fa?on g?n?rale favoris?e par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.1 et les r?f?rences cites).

d) En vue de juger du caract?re adQuadrat du lien de causalit? entre un accident et une affection psychique additionnelle ? une atteinte ? la sant? physique, il faut dabord classer les accidents en trois cat?gories, en fonction de leur droulement : les accidents insignifiants, ou de peu de gravit? ; les accidents de gravit? moyenne et les accidents graves. Pour procder ? cette classification, il convient non pas de sattacher ? la mani?re dont lassur? a ressenti et assum? le choc traumatique, mais bien plut?t de se fonder, dun point de vue objectif, sur l??vnement accidentel lui-m?me (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa ; 403 consid. 5c/aa ; TF 8C_775/2017 du 13 juin 2018 consid. 5.2). Le Tribunal f?dral a encore pr?cis? que ce qui est dterminant ? cet ?gard, ce sont les forces g?n?res par laccident et non pas les cons?quences qui en r?sultent. La gravit? des l?sions subies ? qui constitue l?un des crit?res objectifs dfinis pas la jurisprudence pour juger du caract?re adQuadrat du lien de causalit? ? ne doit ätre prise en considration ? ce stade de l?examen que dans la mesure où elle donne une indication sur les forces en jeu lors de laccident (TF 8C_567/2017 du 12 mars 2018 consid. 5.1). Le caract?re adQuadrat du lien de causalit? ne peut ätre admis que si laccident rev?t une importance dterminante dans le dclenchement de laffection psychique. Ainsi, lorsque l??vnement accidentel est insignifiant ? comme par exemple le cas dune glissade (ATF 115 V 133 consid. 6a), l?existence du lien en question peut dembl?e ätre ni?e, tandis qu?il y a lieu de le considrer comme ?tabli, lorsque lassur? est victime dun accident grave. En revanche, lorsque la gravit? de l??vnement est qualifi?e de moyenne, la jurisprudence a dgag? un certain nombre de crit?res objectifs ? prendre en considration pour l?examen du caract?re adQuadrat du lien de causalit?, dont les plus importants sont les suivants (ATF 129 V 402 consid. 4.4.1 et les r?f?rences cites) :

les circonstances concomitantes particuli?rement dramatiques ou le caract?re particuli?rement impressionnant de laccident ;

la gravit? ou la nature particuli?re des l?sions physiques, compte tenu notamment du fait quelles sont propres, selon l?exp?rience, ? entraner des troubles psychiques ;

la dur?e anormalement longue du traitement m?dical ;

les douleurs physiques persistantes ;

les erreurs dans le traitement m?dical entra?nant une aggravation notable des s?quelles de laccident ;

les difficult?s apparues au cours de la gu?rison et des complications importantes ;

le degr? et la dur?e de lincapacit? de travail due aux l?sions physiques.

De mani?re g?n?rale, lorsque l?on se trouve en pr?sence dun accident de gravit? moyenne, il faut un cumul de trois crit?res sur les sept ou au moins que l?un des crit?res retenus se soit manifest de mani?re particuli?rement marquante (TF 8C_493/2017 du 10 juillet 2018 consid. 2.2 et les r?f?rences cites). Les exigences quant ? ces crit?res seront dautant plus strictes quau sein des accidents de gravit? moyenne, laccident sera considr? comme läger (ATF 115 V 133 consid. 6bb).

4. En vertu du principe de la libre appr?ciation des preuves, consacr? notamment ? l'art. 61 let. c LPGA, le juge est tenu de procder ? une appr?ciation compl?te, rigoureuse et objective des rapports m?dicaux en relation avec leur contenu ; il doit examiner objectivement tous les documents ? disposition, quelle qu?en soit la provenance, puis dcider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu'une autre (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352 ; TF 9C_573/2010 du 8 aoùt 2011 consid. 4.1).

Il importe pour conf?rer pleine valeur probante ? un rapport m?dical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne ?galement en considration les plaintes de la personne examin?e, qu'il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et l'appr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motives. Au demeurant, l'?l?ment dterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a et la r?f?rence cit?e ; TF 9C_851/2012 du 5 mars 2013 consid. 2.2).

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises ?tablis par les müdecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent ? des r?sultats convaincants, que leurs conclusions sont s?rieusement motives, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et quaucun indice concret ne permette de mettre en cause leur bien-fond. Le simple fait que le müdecin consult? est li? ? lassureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l?objectivit? de son appr?ciation ni de soup?onner une pr?vention ? l??gard de lassur?. Ce nest qu?en pr?sence de circonstances particuli?res que les doutes au sujet de limpartialit? dune appr?ciation peuvent ätre considr?s comme objectivement fonds (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee ; TFA U 216/04 du 21 juillet 2005 consid. 5.2). Le Tribunal f?dral a par ailleurs pr?cis? que la CNA n'intervient pas comme partie dans un cas concret tant qu'aucun proc?s n'est en cours, mais comme organe administratif charg? d'ex?cuter la loi, raison pour laquelle le juge accordera, au cours de la procédure d'administration des preuves, enti?re valeur probante ? l'appr?ciation ?mise par un müdecin de la CNA, aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de son bien-fond (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb ; TF 8C_862/2008 du 19 aoùt 2009 consid. 4.2).

5. Le 15 aoùt 2011, la recourante a ?t? victime dun accident lors duquel elle a chut? du v?lomoteur sur lequel elle se trouvait.

Il est constant que depuis cet accident, lassur?e nest plus en mesure dexercer son activit? habituelle de [...]. Il nest en outre, ? juste titre, pas remis en question que l?État de sant? de lassur?e est stabilis?.

Lintim?e considre que ? nonobstant les atteintes r?sultant de l??vnement litigieux ? lassur?e est ? m?me dexercer une activit? adapt?e respectant ses limitations fonctionnelles au taux de 100 %. La recourante conteste cette appr?ciation et estime que son taux dinvalidit? est sup?rieur ? 10 %.

a) La recourante se pr?vaut dans un premier moyen de son atteinte psychique. Elle se r?f?re ? cet ?gard aux rapports du 1er mars 2017 de la Dre L.__ et de la psychologue T.__ et du 7 septembre 2017 de la Dre Q.__.

Or, si le fait dätre tomböse de son v?lomoteur a pu subjectivement rev?tir chez lint?ress?e un caract?re relativement impressionnant, le droulement de laccident nappara?t pas du point de vue objectif ? seul dterminant en lesp?ce ? particuli?rement dramatique : il nest ainsi pas intervenu dans la circulation, mais dans la pente du garage où se rendait la recourante. Il na pas impliqu? de tiers et, comme il est survenu alors que la recourante ?tait ? l?entr?e dun garage, aucun ?l?ment ne permet de retenir qu?il a eu lieu ? une vitesse lev?e, ds lors que lassur?e ?tait presque ? larr?t. Ainsi cet accident peut, tout au plus, ätre qualifi? de gravit? moyenne, ? la limite dun accident b?nin, au vu des forces g?n?res. Il convient ds lors dexaminer le caract?re adQuadrat du lien de causalit? entre les troubles psychiques dvelopp?s et laccident litigieux au regard des crit?res objectifs dvelopp?s par la jurisprudence (cf. consid. 3 supra).

Laccident du 15 aoùt 2011 na pas rev?tu de caract?re particuli?rement impressionnant : la t?te de la recourante na pas heurt? le sol ; elle na pas perdu connaissance et sa vie na pas ?t? mise en danger. Elle na pas non plus subi de l?sion grave et a pu b?n?ficier dune prise en charge m?dicale utile. Ainsi, il y a lieu de retenir, avec la CNA, que les l?sions organiques de la recourante ne sont pas propres, selon l?exp?rience, ? entraner des troubles psychiques. En effet, les l?sions physiques qui ont r?sult? de laccident, ? savoir une dchirure du tendon sus-?pineux, un läger emp?tement de lintervalle des rotateurs et une bursite sous-acromiale, ne pr?sentent pas une gravit? ou une nature particuli?re. Le dossier ne laisse apparaätre aucune erreur m?dicale, ni aucune complication. La recourante ressent cependant dintenses douleurs. Il ressort de nombreux rapports m?dicaux que ces douleurs ont pour origine les atteintes cervicales dont celle-ci souffre ?galement (cf. envoi du 28 juin 2012 du Dr C.__ ; rapports du Dr M.__ des 11 novembre 2013, 15 mai 2014 et 16 septembre 2014 ; du Dr G.__ du 19 mars 2014 ; des Drs B.__ et D.__ du 24 juillet 2014 ; de la Dre Z.__ du SMR des 7 octobre 2014 et 4 avril 2017), atteintes qui ne sont pas cons?cutives ? laccident du 15 aoùt 2011 (cf. rapports du Dr S.__ du 31 mai 2012 ; des Drs X.__ et V.__ du 25 octobre 2012 ; Du Dr G.__ du 19 mars 2014 ; des Drs B.__ et D.__ du 24 juillet 2014 ; du Dr R.__ du 12 aoùt 2014 ; de la Dre Z.__ du SMR du 7 octobre 2014). La recourante pr?sente en outre des atteintes dorigine dg?n?rative en particulier une arthrose acromio-claviculaire (cf. rapport du 17 novembre 2011 du Dr K.__). Enfin, de nombreux sp?cialistes ont relev? que les douleurs dnonces par lassur?e n??taient pas corrobores par leurs constatations objectives (cf. rapports des Drs X.__ et V.__ du 25 octobre 2012 ; du Prof. N.__ du 12 f?vrier 2013 ; du Dr P.__ du 9 octobre 2013 ; du Dr M.__ des 15 mai et 16 septembre 2014 ; des Drs B.__ et D.__ du 24 juillet 2014 ; de la Dre Z.__ du SMR du 7 octobre 2014), Ainsi, les Drs X.__, V.__, le Prof. N.__, le Dr P.__ et le Dr M.__ ont relev? le bon fonctionnement de l??paule droite. Les Drs B.__ et D.__ ont quant ? eux relev? limportante autolimitation dont faisait preuve la recourante. Or lintensit? des douleurs doit ätre examin?e au regard de leur cr?dibilit?, ainsi que de l?emp?chement quelles entranent dans la vie quotidienne (ATF 134 V 109 consid. 10.2.4 ; TF 8C_459/2017 du 6 avril 2018 consid. 5.2). Les douleurs dont se plaint la recourante ne peuvent ds lors pas ätre imputes, sinon qu?en partie, ? l??vnement assur?. Le degr? et la dur?e de lincapacit? de travail due aux l?sions physiques accidentelles ne sont certes pas n?gligeables. Toutefois cet ?l?ment nest pas suffisamment marquant au vu des conditions fixes par la jurisprudence pour conduire ? reconnaätre l?existence dun lien de causalit? adQuadrat entre latteinte psychique et laccident litigieux.

Dans ces circonstances, cest ? juste titre que lintim?e a estim? que la question dun ?ventuel lien de causalit? naturelle entre les troubles psychiques all?gu?s et la chute de v?lomoteur pouvait demeurer ouverte, faute de lien de causalit? adQuadrate entre lesdits troubles et l??vnement accidentel du 15 aoùt 2011.

b) La recourante se pr?vaut ?galement de ses atteintes somatiques pour affirmer ne pas ätre en mesure dexercer les activit?s retenues par la CNA dans le cadre du calcul de son revenu avec invalidit?.

A la suite de l??vnement du 15 aoùt 2011, la recourante a pr?sent? une l?sion de l??paule droite, qui la conduite ? subir le 20 dcembre 2011 une arthroscopie de cette ?paule sous forme de suture de la coiffe des rotateurs.

Compte tenu de cette atteinte, l?ensemble des müdecins consult?s est davis que lactivit? habituelle de [...] nest plus adapt?e.

Lorsquelle a s?journ? pour la premi?re fois ? [...], en 2012, son État n??tait pas encore stabilis?. Toutefois, les müdecins de [...] ont constat? qu?? dix mois de la r?paration de la coiffe, l??volution ?tait plut?t favorable. Le 12 f?vrier 2013, le Prof. N.__ a observ? que l??paule droite ?tait souple et que la coiffe des rotateurs paraissait comp?tente. Le Dr M.__ a lui aussi relev? dans son rapport du 11 novembre 2013 que du point de vue m?dical, l?examen clinique de l??paule droite montrait une mobilit? satisfaisante avec une coiffe comp?tente, sans que la situation ne soit encore stabilis?e. Quant au Dr G.__, il a indiqu? qu?il ?tait pr?f?rable que la recourante envisage un m?tier ne n?cessitant pas deffort de plus de 2 ? 5 kg pour son ?paule droite, ni de mobilisation de cette ?paule au-dessus du buste (cf. rapport du 19 mars 2014). L?État de l??paule de lassur?e sest encore am?lior?, car lors de son examen du 15 mai 2014, le Dr M.__ a relev? que l??paule droite ?tait souple, avec une mobilit? pratiquement compl?te. Dans le cadre du deuxi?me s?jour de lassur?e ? [...], les müdecins ont pos? les limitations fonctionnelles suivantes (cf. rapport du 24 juillet 2014 des Drs B.__ et D.__) : port de charges r?p?t?s sup?rieures ? 5 kg, activit?s au-dessus du plan des ?paules. Pour ces müdecins, la situation ?tait dsormais stabilis?e, mais le pronostic de rinsertion dans une activit? respectant les limitations fonctionnelles ?tait dfavorable, compte tenu de facteurs contextuels, chez une patiente non qualifi?e ma?trisant mal le franais.

Le Dr M.__ a proc?d ? un nouvel examen de lassur?e le 16 septembre 2014. Dans son rapport du m?me jour, il a constat? que la situation ?tait stabilis?e, et que les limitations fonctionnelles ?taient les suivantes : le port de charges de plus de 5 kg, toute activit? en-dessus de l?horizontale, toute activit? r?p?titive en traction ou en r?pulsion du membre sup?rieur droit, et tout travail en force ou en rotation du membre sup?rieur droit. Moyennant une activit? tenant compte de ces limitations, l?exigibilit? ?tait compl?te. Aucun müdecin ne contredit cette appr?ciation.

Dans ces conditions, il y a lieu de retenir que latteinte ? l??paule dont souffre la recourante ? la suite de l??vnement du 15 aoùt 2011 n?emp?che pas une activit? adapt?e aux limitations fonctionnelles retenues, savoir l?exclusion de ports de charge de plus de 5 kg, de toute activit? au-dessus de l?horizontale, de toute activit? r?p?titive en traction ou en r?pulsion du membre sup?rieur droit et de tout travail en force ou en rotation du membre sup?rieur droit (cf. rapport du Dr M.__ du 16 septembre 2014). A cet ?gard, lappr?ciation du Dr M.__ est fonde sur un examen complet de lassur?e et a ?t? ?tablie en connaissance de l?ensemble des pi?ces m?dicales au dossier. Elle nest contredite par aucun ?l?ment au dossier et a ?t? confirm?e par les Drs N.__, P.__, G.__, B.__, D.__ et la Dre Z.__ du SMR, de sorte qu?il n?y a pas lieu de s?en ?carter.

Concernant larthrose cervicale C3-C4 et C5-C6, les investigations n?ont pas permis de mettre en ?vidence de l?sions structurelles imputables ? l??vnement du 15 aoùt 2011 (cf. rapports du Dr S.__ du 31 mai 2012 ; des Drs X.__ et V.__ du 25 octobre 2012 ; du Dr G.__ du 19 mars 2014 ; des Drs B.__ et D.__ du 24 juillet 2014 ; du Dr R.__ du 12 aoùt 2014 ; de la Dre Z.__ du SMR du 7 octobre 2014). La recourante napporte aucun ?l?ment m?dical contredisant cette appr?ciation. Cest ds lors ? bon droit que la CNA a retenu labsence de causalit? naturelle entre cette atteinte et laccident du 15 aoùt 2011. De m?me, tant la surdit? de l?oreille gauche que les vertiges pr?sent?s par la recourante, sur probables myorelaxants prescrits dans le contexte de la pathologie cervicale, ne sont pas en relation de causalit? naturelle avec l??vnement assur? (cf. rapports des Drs X.__ et V.__ du 25 octobre 2012 ; du Dr M.__ du 16 septembre 2014 et de la Dre Z.__ du SMR du 7 octobre 2014).

En cons?quence, cest ? juste titre qu?une capacit? de travail enti?re a ?t? retenue dans une activit? adapt?e ds le 1er janvier 2015.

6. La recourante conteste ?galement le calcul de son taux dinvalidit?, plus sp?cifiquement la dtermination de son revenu avec invalidit?.

a) Aux termes de lart. 18 al. 1 LAA, si lassur? est invalide ? 10 % au moins par suite dun accident, il a droit ? une rente dinvalidit?, pour autant que laccident soit survenu avant l??ge ordinaire de la retraite. Le droit ? la rente prend naissance ds qu?il n?y a plus ? attendre de la continuation du traitement m?dical une sensible am?lioration de l?État de lassur? ? ce par quoi il faut entendre lam?lioration ou la r?cup?ration de la capacit? de travail (ATF 134 V 109 consid. 4.3 ; TF 8C_202/2017 du 21 f?vrier 2018 consid. 3) ? et que les ?ventuelles mesures de radaptation de lassurance-invalidit? ont ?t? menes ? terme. Le droit au traitement m?dical et aux indemnit?s journali?res cesse ds la naissance du droit ? la rente (art. 19 al. 1 LAA).

b) Pour ?valuer le taux dinvalidit?, et ainsi le montant de la rente, le revenu que lassur? aurait pu obtenir s?il n??tait pas invalide (revenu sans invalidit?) est compar? ? celui qu?il pourrait obtenir en exerant lactivit? qui peut encore raisonnablement ätre exig?e de lui apr?s les traitements et les mesures de radaptation, sur un march? du travail ?quilibr? (revenu avec invalidit?). Cest la m?thode ordinaire de comparaison des revenus (art. 16 LPGA).

c) La comparaison des revenus s?effectue, en r?gle g?n?rale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l?un avec lautre, la diff?rence permettant de calculer le taux dinvalidit? (ATF 137 V 334 consid. 3.1.1 ; TF 8C_643/2016 du 25 avril 2017 consid. 4.1). Dans la mesure où ces revenus ne peuvent ätre chiffr?s exactement, ils doivent ätre estim?s dapr?s les ?l?ments connus dans le cas particulier, apr?s quoi l?on compare entre elles les valeurs approximatives ainsi obtenues (TF 8C_312/2016 du 13 mars 2017 consid. 5.4.1).

d) Le revenu sans invalidit? doit ätre ?valu? de la mani?re la plus concr?te possible. Il se dduit en r?gle g?n?rale du salaire ralis? avant latteinte ? la sant?, en ladaptant toutefois ? son ?volution vraisemblable jusqu’au moment dterminant de la naissance ?ventuelle du droit ? la rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqu?s par l?employeur ou, ? dfaut, sur l??volution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).

e) Comme le revenu sans invalidit?, le revenu avec invalidit? doit ätre ?valu? avant tout en fonction de la situation professionnelle concr?te de la personne assur?e. Le revenu effectivement ralis? par la personne assur?e apr?s la survenance de latteinte ? la sant? doit ätre pris en considration si lactivit? exerc?e repose sur des rapports de travail stables et quelle met pleinement en valeur la capacit? r?siduelle de travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 139 V 592 consid. 2.3).

aa) Lorsque lassur? na pas repris dactivit? lucrative dans une profession adapt?e, ou lorsque son activit? ne met pas pleinement en valeur sa capacit? de travail r?siduelle, contrairement ? ce qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidit? peut ätre ?valu? selon deux m?thodes d?valuation.

bb) Le revenu avec invalidit? peut ätre dtermin? en se r?f?rant aux donnes salariales publies tous les deux ans par l?Office f?dral de la statistique dans l?Enqu?te suisse sur la structure des salaires (ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).

Pour une personne ne disposant daucune formation professionnelle dans une activit? adapt?e, il convient en r?gle g?n?rale de se fonder sur les salaires bruts standardis?s (valeur centrale) dans l??conomie private (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus (RAMA 2001 n? U 439 p. 347). Les salaires bruts standardis?s dans l?ESS correspondent ? une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il convient de les adapter ? la dur?e hebdomadaire moyenne dans les entreprises pour lann?e prise en considration. On tiendra ?galement compte de l??volution des salaires nominaux, pour les hommes ou les femmes selon la personne concern?e, entre la date de r?f?rence de l?ESS et lann?e dterminante pour l??valuation de linvalidit? (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2). Cette ann?e correspond en principe ? celle lors de laquelle le droit ?ventuel ? la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222).

Lassur? peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales ätre rduites par des facteurs tels que le handicap, les annes de services, la nationalit?, le titre de s?jour ou le taux doccupation. Une ?valuation globale des effets de ces circonstances sur le revenu dinvalide est n?cessaire. La jurisprudence admet de procder ? une dduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75).

cc) Le revenu avec invalidit? peut ?galement ätre ?valu? sur la base des donnes salariales r?sultant des DPT ?tablies par la CNA (ATF 135 V 297 consid. 5.2 ; 129 V 472 consid. 4.2.1). La jurisprudence admet que les DPT, qui reposent sur des postes de travail concrets et permettent de ce fait une approche diff?renci?e des activit?s exigibles en prenant en compte les limitations dues au handicap de lassur?, les autres circonstances personnelles et professionnelles, ainsi que les aspects r?gionaux, constituent une base plus concr?te que les donnes tires de l?ESS pour appr?cier le salaire dinvalide, m?me si le Tribunal f?dral a renonc? ? donner la pr?f?rence ? l?une ou lautre de ces m?thodes d?valuation (ATF 129 V 472 consid. 4.2 ; Fr?sard/Moser-Szeless, Lassurance-accidents obligatoire, in : SBVR, 2?me ?d., Biele/Genève/Munich 2007, n? 176).

Pour que le revenu dinvalide corresponde aussi exactement que possible ? celui que lassur? pourrait raliser en exerant lactivit? que l?on peut raisonnablement attendre de lui (ATF 128 V 29 consid. 1), l??valuation dudit revenu doit n?cessairement reposer sur un choix large et repr?sentatif dactivit?s adaptes au handicap de la personne assur?e. Cest pourquoi la jurisprudence impose, en cas de recours aux DPT, la production dau moins cinq dentre elles (ATF 129 V 472 consid. 4.2.2 ; TF 8C_809/2008 du 19 juin 2009 consid. 4.2.2 ; TF 8C_4/2008 du 25 juin 2008 consid. 3.2). La jurisprudence exige de plus la communication du nombre total des postes de travail pouvant entrer en considration dapr?s le type de handicap de lassur?, ainsi que du salaire le plus haut, du salaire le plus bas et du salaire moyen du groupe auquel il est fait r?f?rence (ATF 129 V 472 ; TF 8C_809/2008 pr?cit? consid. 4.2.2). Il s'agit d'assurer une certaine repr?sentativit? des DPT produites et de garantir le respect du droit d'ätre entendu du recourant (ATF 129 V 472 ; TF 8C_809/2008 pr?cit? consid. 4.2.2). De jurisprudence constante, dans le cadre de la m?thode des DPT, aucune rduction li?e ? la situation personnelle et professionnelle (limitations lies au handicap, ? l??ge, aux annes de service, ? la nationalit?/permis de s?jour et taux doccupation, qui permettent un taux dabattement global de 25 % au maximum sur le revenu statistique, TF 8C_800/2015 du 7 juillet 2016 consid. 3.4.2) nest possible, contrairement ? ce qui est admis dans la m?thode fonde sur l?ESS (ATF 139 V 592 consid. 7.3 ; 129 V 472 consid. 4.2.3). En effet, dans le cadre de la m?thode des DPT, les diff?rents ?l?ments pr?cit?s doivent ätre pris en compte dans le cadre du choix du salaire de r?f?rence entre le revenu minimum et le revenu maximum mentionn?s dans les DPT retenues (ATF 139 V 592 consid. 7.3 ; 129 V 472 consid. 4.2.3).

g) En lesp?ce, pour dterminer le revenu avec invalidit?, lintim?e sest fonde sur cinq DPT : collaboratrice de production ? fonction pr?montage, employ?e dhorlogerie ? fonction posage, collaboratrice de production ? fonction dcolletage, collaboratrice de production ? fonction assemblage manuel pur et collaboratrice de production ? fonction contrle visuel et ensachage. Chacune de ces DPT respecte les limitations fonctionnelles retenues ci-dessus (cf. consid. 5b supra) de sorte que le revenu avec invalidit? de 51'758 fr. retenu par lintim?e nest pas critiquable. La comparaison de ce montant avec un revenu sans invalidit? ? non contest? et contr?l? doffice ? de 52'285 fr., aboutit ? un taux dinvalidit? de 1 %, taux insuffisant ? ouvrir le droit ? une rente dinvalidit? de lassurance-accidents.

Force est de constater que le r?sultat ne serait pas diff?rent avec l?ESS. A cet ?gard, au vu du large ?ventail dactivit?s simples et r?p?titives ? qui correspondent ? un emploi läger respectant les limitations fonctionnelles observes ? que recouvre le march? du travail, il y a lieu dadmettre qu?un nombre significatif dentre elles, ne n?cessitant aucune formation sp?cifique, est adapt? aux limitations fonctionnelles de la recourante. A titre dexemple, on peut citer des t?ches simples de surveillance, de v?rification ou de contrle (TF 9C_329/2015 du 20 novembre 2015 consid. 7.3). Le salaire de r?f?rence, pour des femmes exerant des activit?s simples et r?p?titives dans le secteur privat (production et services) s?levait, en 2014, ? 4300 fr. mensuels, part au treizi?me salaire comprise (ESS 2014, TA 1, niveau de qualification 1).

Compte tenu de la dur?e hebdomadaire de travail des entreprises en 2014 (41,7 heures), ce montant doit ätre port? ? 4'482 fr. 75, soit 53'793 fr. par an. La situation de la recourante ne pr?sente au demeurant pas de sp?cificit?s justifiant qu?un taux dabattement soit imput? sur son revenu avec invalidit?. Labsence de formation de la recourante nest en effet pas un obstacle dans la mesure où lactivit? considr?e constitue une activit? non qualifi?e dans le domaine de la production et des services, la table de l?Office f?dral de la statistique prenant dj? en compte cette question (TF 9C_458/2018 du 17 octobre 2018 consid. 4.1 ; TF 8C_766/2017 du 30 juillet 2018 consid. 8.6 ; TF 9C_633/2017 du 29 dcembre 2017 consid. 4.3). L??ge de la recourante nest pas suffisant ? admettre qu?il constituerait un facteur dterminant et n?cessiterait une approche particuli?re (ATF 138 V 457 consid. 3.1 et les r?f?rences cites ; TF 9C_918/2008 du 28 mai 2009 consid. 4.2.2 ; TF 9C_437/2008 du 19 mars 2009 consid. 4.2 ; TFA I 819/04 du 27 mai 2005 consid. 2.2 et les r?f?rences cites). La nationalit? de la recourante, au b?n?fice dun permis C, nest pas non plus pertinente ? cet ?gard. Cela ?tant, m?me en retenant un taux dabattement de 5 % comme la fait l?OAI dans ses calculs pour tenir compte des limitations fonctionnelles, le taux dinvalidit? de la recourante s??l?verait ? 2,26 % (51'103 fr. 35 [53'793 fr. ? 5 %] compar? ? 52'285 fr.), taux insuffisant ? ouvrir ? la recourante le droit ? une rente dinvalidit? de lassurance-accidents.

7. La recourante na pas contest?, dans son opposition, le montant de l?IPAI retenu. La dcision du 25 novembre 2014 est ainsi devenue dfinitive et ex?cutoire en ce quelle concerne l?IPAI (ATF 125 V 413 consid. 2a ; 119 V 347 consid. 1b ; TF 8C_45/2019 du 1er avril 2019 consid. 2 ; TF 8C_592/2012 du 23 novembre 2012 consid. 3.2). Ce point ne fait quoi qu?il en soit pas l?objet du pr?sent recours.

8. Le dossier est complet et permet ? la Cour de cans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n?y a ds lors pas lieu de compl?ter linstruction comme le requiert le recourant par la mise en ?uvre dune expertise pluridisciplinaire. En effet, une telle mesure dinstruction ne serait pas de nature ? modifier les considrations qui pr?cdent puisque les faits pertinents ont pu ätre constat?s ? satisfaction de droit (appr?ciation anticip?e des preuves ; ATF 130 II 425 c. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a ; TF 9C_748/2013 du 10 f?vrier 2014 consid. 4.2.1 ; TF 8C_361/2009 du 3 mars 2010 consid. 3.2).

9. a) Au vu de ce qui pr?c?de, le recours doit ätre rejet? et la dcision attaqu?e confirm?e.

b) Il n?y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure ?tant gratuite (art. 61 let. a LPGA), ni dallouer de dpens, ds lors que la recourante n?obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. La dcision sur opposition rendue le 23 novembre 2018 par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents est confirm?e.

III. Il nest pas peru de frais judiciaire, ni allou? de dpens.

La pr?sidente : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

Me Laurent Damond (pour F.__),

Me Didier Elsig (pour Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents),

- Office f?dral de la sant? publique,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :

Quelle: https://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/findinfo-pub/internet/SimpleSearch.action