Zusammenfassung des Urteils 2019/1064: Kantonsgericht
par la Dre J.________. Il est donc difficile de remettre en question les conclusions de cette dernière. En ce qui concerne les limitations fonctionnelles, le DrD.________ mentionne la nécessité d’alterner les positions, de prendre des pauses supplémentaires, de limiter le port de charges à 5 kg et non répétitif, d’éviter les travaux lourds, les mouvements en porte-à-faux, les positions à genoux, la montée et la descente des escaliers de manière répétitive, les manipulations contre résistance avec la main droite, et la marche en terrain irrégulier. Ces limitations confirment la réduction de la capacité de travail du recourant dans son activité habituelle.
| Kanton: | VD |
| Fallnummer: | 2019/1064 |
| Instanz: | Kantonsgericht |
| Abteilung: | Sozialversicherungsgericht |
| Datum: | 04.02.2020 |
| Rechtskraft: | - |
| Leitsatz/Stichwort: | - |
| Schlagwörter : | Assuré; éral; Activité; écis; Expert; Invalidité; édical; érale; évrier; Adaptation; écialiste; établi; Intimé; éciation; éadaptation; également; ération; écision; Experte; état; évaluation; émentaire; édecin; égulier; Monsieur; édé |
| Rechtsnorm: | Art. 100 BGG;Art. 16 SchKG;Art. 49 SchKG;Art. 55 SchKG;Art. 56 SchKG;Art. 6 SchKG;Art. 60 SchKG;Art. 7 SchKG; |
| Referenz BGE: | - |
| Kommentar: | - |
| | TRIBUNAL CANTONAL | AI 94/18 - 42/2020 ZD18.010690 |
COUR DES ASSURANCES SOCIALES
___
Arr?t du 4 f?vrier 2020
__
Composition : Mme PASCHE, pr?sidente
Mme Di Ferro Demierre, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
| A.__, ? [...], recourant, repr?sent? par Me S?verin Tissot-Daguette, avocat aupr?s de Procap Suisse, ? Bienne, |
et
| Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud, ? Vevey, intim?. |
___
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
E n f a i t :
A. A.__ (ci-apr?s : lassur? ou le recourant), n? le [...] 1959, titulaire dun CFC dlectricien monteur radio TV HIFI, a travaill? de 1975 ? 1999 pour B.__, puis ? compter du mois de f?vrier 1990 pour C.__, en qualité dinstallateur dantennes, au taux dactivit? de 100 %.
A larr?t de travail ? 100 % depuis le 11 janvier 2012, lassur? a consult? le Dr N.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur, en raison dune coxarthrose bilat?rale. Ce sp?cialiste a pos? ? lint?ress? une proth?se totale de la hanche (PTH) droite le 17 f?vrier 2012 et une proth?se totale de la hanche gauche le 4 mai 2012 (rapport du 22 juillet 2013). Par la suite, lint?ress? a repris le travail ? 100 % ds le 1er novembre 2012, puis ? 50 % du 23 f?vrier 2013 au 14 juillet 2014 en raison de douleurs s?quellaires. Pour les m?mes motifs et ds le 15 juillet 2014, il a travaill? un jour par semaine (20 %), ceci jusqu’au terme des rapports de travail le 30 avril 2017, selon la convention de dpart du 31 janvier 2017.
Le 5 juin 2013, ? l?issue dune procédure de dtection pr?coce initi?e par l?employeur, lassur? a dpos? une demande de prestations aupr?s de l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l?OAI ou lintim?), en faisant État de la pose de proth?ses totales de hanche bilat?rales et de lombo-sciatalgies.
Dans un rapport du 27 mai 2013 au Dr D.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale et müdecin traitant de lassur?, le Dr E.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie de lappareil locomoteur, a pos? les diagnostics de lombo-sciatalgies bilat?rales dans le contexte de troubles dg?n?ratifs lombaires bas sous la forme dune discarthrose et dune r?trolisth?sis L5-S1, de dconditionnement physique et psychique, de status apr?s proth?ses totales de hanche bilat?rales en 2012 et de cervico-brachialgies droites. Dans ce contexte, le Dr E.__ a pr?conis? la poursuite du reconditionnement musculaire et la mise en place dun traitement antalgique. Il a estim? que larr?t de travail ? 50 % restait ? encore bien justifi? ?.
Selon un questionnaire pour l?employeur adress? le 29 juin 2013 par C.__ ? l?OAI, lassur? ralisait, pour une activit? ? plein temps, un salaire mensuel soumis ? l?AVS de 5'580 fr., vers? treize fois lan.
Le 22 juillet 2013, le Dr N.__ a pos? les diagnostics darthrose lombaire et de status post proth?ses totales des hanches en 2012, pr?cisant que ce diagnostic ?tait sans effet sur la capacit? de travail. Il a indiqu? que le traitement ?tait termin? avec une ? reprise des activit?s professionnelles ? 100 % depuis le 1er novembre 2012 ?. En ce qui concernait les atteintes lombaires, il a renvoy? aux Drs E.__ et D.__.
Par rapport du 21 aoùt 2013 ? l?OAI, le Dr D.__ a fait État, en sus des diagnostics rapport?s par le Dr E.__, de suspicion dun tunnel carpien (consultation du 17 juillet 2013). Le müdecin g?n?raliste traitant estimait la capacit? de travail de son patient ? 50 % dans une activit? adapt?e permettant dalterner les positions assise et debout et d?viter la marche en terrain irr?gulier, les travaux avec les bras au-dessus de la t?te, le port de charges, ainsi que de monter sur une ?chelle ou un ?chafaudage. Il a fait État de capacit?s dadaptation et de r?sistance limites. Le Dr D.__ a en outre joint un rapport que lui avait adress? le Dr E.__ le 1er juillet 2013, dans lequel ce dernier a notamment expos? ce qui suit :
? (...)
Bilan :
A.__ nous est adress? pour une ?valuation de ces capacit?s fonctionnelles. Monsieur a ?t? ?valu? sur 2 jours, 2x3h, ? 2 jours dintervalle. Nous avons ?valu?, le premier jour, les capacit?s de dplacements, de travail dans certaines positions et les ports de charges; le second jour, reprises de certains exercices, la capacit? de travail dans certaines positions (suite) et de nouveaux ports de charge. Ceci nous a permis dobserver ses capacit?s relles pour accomplir une activit?, dans toutes les positions, la recrudescence musculaire n?cessit?e et la gestion de la douleur.
Du point de vue musculaire :
Monsieur utilise principalement les fl?chisseurs du tronc (pectoraux, grands dentel?s angulaires), rachis lombaire stabilis?. Dans les mouvements lat?raux et port de charge lat?raux, instabilit?. L?ger dficit de la flexion de la cuisse G sur le bassin.
Du point de vue de la douleur :
Selon ses dires, la douleur est permanente. Dans les relev?s du seuil de la douleur, ils sont moins importants le second jour. Les douleurs lombaires sont releves principalement lors des dplacements, les porters hauteur de taille et t?te.
Fr?quences cardiaques :
Les pulsations sont leves ds le dbut des tests, situes dans une moyenne de 110pls dans tous les exercices. Elles sont en rapport avec l?effort fourni.
Test Pact (auto-?valuation) :
Evaluation identique le 1er et 2?me jour. Seuls les ports de charges de 50kg lui semblent impossibles ? la 1?re ?valuation.
Qualit? de linvestissement :
Monsieur sest investi totalement dans tous les exercices. Tous les exercices ont ?t? accomplis dans les normes demandes.
Projets :
Monsieur souhaite pouvoir poursuivre son activit? actuelle, m?me si parfois il la juge p?nible dans les positions statiques (travail sur l??chelle) ou dans les ports de charges. Il nimagine pas devoir travailler dans un bureau.
Conclusion
Monsieur est peu instruit sur les questions dhygine posturale et ceci pourrait lui permettre de mieux g?rer les points de surcharge permanents pour le maintien de ses capacit?s actuelles, ceci mis ? part le travail musculaire cibl?.
A noter que la situation de son amie (en burn-out) p?se sur sa vie quotidienne par un stress suppl?mentaire.
(...)
APPRECIATION
Tu as ici un profil de rendement de ce patient qui reste limit ? 50 %, et ceci de mani?re plus ou moins dfinitive.
Vu que nous ne voyons pas de changement sur le plan fonctionnel, je ne vois pas l?utilit? de poursuivre la prise en charge. ?
Le 13 novembre 2013, au terme dun examen clinique et dune lectroneuromyographie (ENMG), le Dr K.__, sp?cialiste en neurologie, a confirm? le diagnostic de syndrome du canal carpien pr?dominant ? droite (G56.0).
Sur mandat dU.__, assureur perte de gain en cas de maladie de C.__, la Dre F.__, sp?cialiste en rhumatologie, a proc?d ? l?examen de lassur?. Dans son rapport dexpertise du 28 novembre 2013, la Dre F.__ a retenu les diagnostics de lombalgies communes, dun possible r?tr?cissement du canal lombaire ? confirmer par imagerie par rsonance magn?tique (IRM), de cervico-scapulalgies communes, dun possible syndrome extrapyramidal de l?h?micorps droit, de syndrome du tunnel carpien ? droite confirm? par ENMG et dun probable État dpressif larv? ractionnel. Elle a estim? que la capacit? de travail ?tait difficile ? estimer dans limm?diat et qu?un examen neurologique ?tait n?cessaire pour ?valuer un ?ventuel syndrome extrapyramidal (ndr. syndrome parkinsonien, tremblement, etc.) qui pourrait cas ?chant impacter la capacit? de travail de lassur? (travail sur les toits). Une ?valuation psychiatrique semblait aussi n?cessaire.
Le Dr G.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, psychiatre traitant de lassur?, a r?dig? un rapport le 20 mai 2014 ? ladresse du müdecin g?n?raliste traitant, mettant en ?vidence un tableau d?pisode dpressif moyen (F32.1), danxi?t? g?n?ralis?e (F41.1) et de fragilit? de la personnalit? (F60.9). Son appr?ciation ?tait la suivante :
? Le tableau symptomatique dcrit ci-dessus est compatible avec un ?pisode dpressif de s?v?rit? moyenne, pr?sent depuis une ann?e, survenant dans le cadre de la perte progressive dune activit? professionnelle extr?mement investie et des graves troubles psychiatriques de lamie, chez un patient pr?sentant en outre une anxi?t? manifeste depuis l?enfance avec fragilit? de la personnalit? (difficult?s passes dans certaines acquisitions scolaires et motrices, forme de na?vet? dans la perception de soi et du monde, troubles de la pens?e, relations affectives peu investies ou dpendance affective, gestion probl?matique de la col?re et de limpulsivit?, restriction des int?r?ts qui sont surinvestis...).
Des tests psychologiques (projectifs, neuropsychologiques) seraient n?cessaires pour pr?ciser cette fragilit? ou un ?ventuel dveloppement psychomoteur incomplet.
Ces troubles pr?sents depuis l?enfance n?ont pas emp?ch? le patient de terminer sa scolarit?, son apprentissage, puis dexercer avec passion son travail, moyennant, probablement, le soutien et la compr?hension de son employeur. Ils me paraissent toutefois compromettre notablement la capacit? du patient ? se radapter professionnellement si ses troubles physiques ne lui permettaient plus dexercer son activit? professionnelle actuelle chez son employeur actuel. Une reconversion ne me para?t ici pas envisageable, quand bien m?me le patient devait bien r?pondre au traitement antidpresseur prescrit (Sertraline, 50 mg par jour).
Je reverrai le patient le 6 juin pour discuter dune ?ventuelle suite de traitement ? ma consultation (psychoth?rapie de soutien dappoint?). ?
Par rapport du 22 juillet 2014 au Dr D.__, le Dr L.__, sp?cialiste en neurologie, a retenu les diagnostics de tremblement essentiel (avec ?volution favorable), de cervico scapulo-lombo-cruralgie, de syndrome des apnes nocturnes de degr? moyen et de syndrome du tunnel carpien ? droite de degr? läger.
Dans son rapport du 9 octobre 2014 rendu ? la demande de l?OAI, le Dr G.__ a retenu les diagnostics avec effet sur la capacit? de travail d?pisode dpressif moyen (depuis 2013-2014), danxi?t? g?n?ralis?e (depuis l?enfance) et de fragilit? de la personnalit? (depuis l?enfance). Il a retenu que lactivit? habituelle ?tait exigible ? 80 % en raison dune baisse de rendement attribu?e au trouble de la concentration et ? lanxi?t?. Il a expos? que les troubles du patient avaient ? ce stade peu ?volu? malgr? le traitement en place (m?dication et psychoth?rapie hebdomadaire). Les troubles identifi?s ne compromettaient pas de mani?re importante la capacit? de travail dans lactivit? habituelle, mais limitaient cependant considrablement la capacit? ? une radaptation, une reconversion napparaissant pas envisageable. Au titre des limitations fonctionnelles dordre psychique, le psychiatre traitant a retenu des difficult?s dans la gestion des ?motions, une hypersensibilit? au stress, ainsi que des capacit?s dadaptation rduites en raison de lanxi?t? et de la fragilit? de la personnalit?. Il sagissait d?viter des activit?s qui exigeaient de fr?quents contacts interpersonnels ou avec la clientle, de l?endurance, de la pr?cision et des t?ches complexes.
Lassur? a effectu? un stage aupr?s du Centre I.__ ? [...] du 9 mars au 10 avril 2015. En cours de stage, l?I.__ a inform? l?OAI du droulement de celui-ci lors dun t?l?phone le 2 avril 2015. On en extrait ce qui suit :
? O.__ [ndr. : le responsable de l?I.__] nous informe que A.__ est de tr?s bonne volont?, saccroche pour faire le 100 % pr?vu pendant le stage, mais il ne tient pas sur la dur?e.
Ses probl?mes physiques sont trop importants pour avoir un rendement normal dans l??conomie.
Par contre, O.__ signale ?galement que l?I.__ a rarement vu quelqu?un qui est aussi pr?cis et ? laise avec les appareils lectriques et les tableaux lectriques. On voit que cest sa passion, l?I.__ a m?me fait des photos, tellement c??tait bien ex?cut? !
En m?me temps, des m?tiers où il faut avoir cette dext?rit? et l?exp?rience, ils n?existent plus aujourdhui. M?me dans un poste adapt?, A.__ aura un rendement tr?s diminu?. ?
Dans le rapport du 22 avril 2015, l?I.__ a expos? le droulement du stage et livr? ses conclusions en ces termes :
? 1.1 Professionnel
Durant sa participation aux diff?rents modules de notre atelier, votre assur? sest montr? int?ress? aux activit?s et son investissement a ?t? ? la hauteur des attentes. Sa participation au module PAIL (pr?paration ? une activit? industrielle l?g?re) a montr? sa pers?v?rance. Une bonne gestion des positions de travail assis-debout a permis ? votre assur? de raliser la semaine dactivit? le mieux possible. Nous avons observ? une personne motiv?e, mais ralisant cette activit? de mani?re p?nible.
Pour continuer nos observations, nous avons propos? ? A.__ le module lectricit?, soit la réalisation dexercices de sch?mas lectriques. Votre assur? a montr? de tr?s bonnes comp?tences concernant la pr?cision et la propret? du travail. Il nous a surpris en bien sur la qualité de son travail. Malgr? de tr?s bonnes comp?tences professionnelles et la compr?hension des sch?mas lectriques, A.__ a termin? le module p?niblement, ses douleurs l?emp?chant de rester ? sa place de travail. En effet, il devait r?guli?rement marcher pour soulager ses maux.
Pour changer dactivit? et de position de travail, votre assur? a pu sessayer ? la petite soudure et aux exercices de vitrail. L? ?galement et bien que la soudure fine ne soit pas une activit? inconnue pour A.__, votre assur? a eu beaucoup de peine ? rester assis.
Pour terminer la mesure, nous avons propos? ? votre assur? une activit? en m?canique-r?paration. La position de travail debout avec la possibilit? de marcher ou de se dplacer semble mieux convenir ? votre assur?. Nanmoins, ce dernier doit r?guli?rement utiliser la salle de r?cup?ration mise ? disposition ou marcher durant quelques minutes ? l?ext?rieur de latelier pour soulager ses douleurs.
1.2 Social
A.__ sest bien int?gr? dans notre atelier et les relations avec les intervenants ont ?t? tr?s bonnes. Nous avons observ? chez votre assur? une personne volontaire, qui sest investie dans les activit?s proposes au sein de notre atelier. Peu plaintif, il nous a fait part de ses difficult?s physiques et de ses douleurs uniquement en r?ponse ? nos questions lors des entretiens. Au cours de cette mesure, votre assur? a v?cu des fins de journes p?nibles et des nuits difficiles en raison de ses maux de dos. M?me un 50 % dactivit? nest pas envisageable au vu de nos observations (fr?quents repos, utilisation de la salle de r?cup?ration, ...).
A.__, conscient dätre tr?s limit physiquement, souhaite tout de m?me garder son activit? professionnelle actuelle ? 20 %. Passionn? par son m?tier, il serait particuli?rement difficile pour lui, psychologiquement, de rester inactif. Il lui est dailleurs dj? difficile de faire le deuil de sa pleine capacit? de travail dans ce domaine.
2. Commentaires du stagiaire
A.__ annonce avoir ?t? surpris en bien sur laccompagnement durant sa mesure. Il sest senti ? laise, ce qui a permis dätre pr?sent ? 100 %, malgr? sa probl?matique de sant?.
3. Conclusion et proposition
A.__ a montr? de la volont? durant sa mesure dans les diff?rentes activit?s effectues. Nous avons observ? de tr?s bonnes comp?tences manuelles et une dext?rit? fine de haut niveau. Malgr? ses bonnes comp?tences professionnelles, votre assur? a beaucoup de peine, voire limpossibilit? dassumer une activit?, m?me adapt?e, durant la journ?e sans pouvoir se reposer et se dtendre. M?me un 50 % semble peu envisageable.
Nous pensons qu?une activit? ? 20 % chez son employeur, comme cest le cas actuellement, est une situation favorable ? A.__. Il est important que votre assur? garde ce poste et ce pour son bien-ätre psychologique. ?
L?OAI a confi? la réalisation dune expertise rhumatologique ? la Dre J.__, sp?cialiste en rhumatologie, qui a examin? lassur? le 11 avril 2017 et organis? un examen radiologique le 13 avril 2017 (colonne cervicale, dorsale et lombaire). Dans son rapport du 24 avril 2017, cette sp?cialiste a retenu les diagnostics avec rpercussion sur la capacit? de travail suivants :
? - Dconditionnement musculaire global, en particulier des muscles abdominaux et paravert?braux.
- Cervicarthrose pluri-?tag?e avec restriction de mobilit? dans les rotations en inclinaison et en extension. Sur troubles dg?n?ratifs pluri ?tag?s dont une arthrose atlanto odontodienne et r?tr?cissement bilat?ral des trous de conjugaison C5-C6.
- Dficit de force musculaire distale au niveau de la main, force de serrage de la poigne et de la pince pouce-index sur atteinte C6 D ou C8 dans le contexte dun r?tr?cissement bilat?ral et moyennement s?v?re des trous de conjugaison C5-C6.
- Diminution de motricit? fine de la main D avec dysdiadococinsie de la main soit sur atteinte multifactorielle : C6 et/ou C8, nerf m?dian, trouble de tonus (extra pyramidal).
- Troubles dg?n?ratifs lombaires : discopathies l?g?res et arthrose des articulaires post?rieures occasionnant des lombalgies L5-S1 gauches.
- Status apr?s PTH bilat?rale f?vrier et mai 2012. ?
L?experte a aussi retenu les diagnostics d?pisodes de vertiges avec acouphnes permanents s?quellaires, de rhizarthrose dbutante ? droite, de tremblement essentiel de la main droite, de syndrome du tunnel carpien droit modr? et de s?quelles de maladie de Scheuermann dorsales. Ceux-ci navaient toutefois pas deffet sur la capacit? de travail.
Dans le cadre de lanamn?se par système que la Dre J.__ a ?tablie, elle a notamment relev? ce qui suit sagissant de l?? État mental ? de lassur? :
? thymie fluctuante, se sent plut?t ?motif depuis toujours. Actuellement va mieux depuis que son amie va mieux ?galement (2014). Toujours sous Sertraline, suivi 1 x tous les 6 mois par la psychologue et 1 x par ann?e par le psychiatre, aurait voulu arr?ter le suivi, mais le sp?cialiste l?en a dissuad. Il pr?f?re avoir un contrle sur les traitements m?dicaux. Lassur? ne se dcrit pas renferm?, a de bons contacts avec son amie, quelques amis. ?
La Dre J.__ a relev?, sagissant des plaintes de lassur? et de leur impact sur la profession dlectricien monteur radio TV HIFI, que pour lui, les limitations n??taient que dordre physique.
L?experte a pour le surplus r?pondu en ces termes au questionnaire de l?OAI :
? Quelles sont les limitations fonctionnelles lies ?/aux atteinte-s ? la sant? incapacitante-s ?
Pour les lombosciatalgies anamnestiques, dont il ne subsiste que la lombalgie L5-S1 G et le dconditionnement musculaire, n?cessit? dalterner les positions :
Station debout 1h30 maximum
Station assise 1h00 puis doit se lever 3-5 min et peut se rasseoir
Marche 1h00
Eviter le maintien debout en porte-?-faux du tronc, ?viter les mouvements r?p?titifs en flexion-extension du rachis lombaire et les mouvements en rotation.
Port de charge, 5 ? 8 Kg occasionnellement de la main G.
Pour le status apr?s PTH bilat?rale en 2012 et le dconditionnement musculaire :
Eviter la marche sur terrain instable, le travail en hauteur, le travail en position accroupie et ? genoux, la mont?e et descente r?p?t?e des escaliers.
Pour la cervicarthrose (assez prononc?e au niveau atlanto-odontodien) et l?irradiation C6 au MSD sur r?tr?cissement bilat?ral mais symptomatique ? D du r?tr?cissement du trou de conjugaison C5-C6 :
Maintien de la t?te pench?e en avant plus de 15 ? 20 min pour travailler sur un ?tabli
Le travail r?p?t? des MS au-dessus de la ligne des ?paules
Port de charge et manipulation de la main droite maximum 1 kg 500 (pas parce qu?il ne pourrait pas plus mais parce que le poids tire sur la racine C6 dans le trou de conjugaison, et il y a risque daggravation. Rappelons que linclinaison de la t?te et la rotation de la t?te ? droite dclenchent des lances lectriques selon C6).
Quelles sont leurs rpercussions sur la capacit? de travail ?
Limitation du travail ? l??tabli par n?cessit? dalterner les positions.
Le travail sur tableaux lectriques reste possible.
Plus de travail en hauteur pour linstallation des tableaux lectriques ou des antennes (escabeaux, ?chelles)
Travail des MS au-dessus de la ligne des ?paules pour la plupart des installations ? cause de la cervicarthrose C1-C2.
Les limitations lies ? l?exercice de lactivit? r?sultent-elles dune exag?ration des sympt?mes ou dune constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs dcrites et le comportement observ?, lall?gation dintenses douleurs dont les caract?ristiques demeurent vagues, labsence de demande de soin, de grande divergence entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de lanamn?se, le fait que des plaintes tr?s dmonstratives laissent insensible l?expert, ainsi que lall?gation de lourd handicap malgr? un environnement psychosocial intact) ?
Se reporter ? la conclusion. En somme lanamn?se et les constatations radiologiques sont coh?rentes par rapport aux sites douloureux, mais lintensit? des douleurs est surestim?e par rapport ? ce que refl?te l?historique m?dicamenteux (pas de traitement antalgique depuis plus de deux ans) et l?examen objectif pour les lombalgies annonces ? 8/10 cm EVA et en moyenne 6-7/10 cm EVA constantes diurnes et la nuit le r?veillant, pour les cervicalgies annonces ce jour ? 5-6/10 cm EVA alors que l?examen physique montre quelques limitations de Schober et des rotations cervicales mais sans contractures musculaires m?tam?riques, et seulement des douleurs ? la pression en L5-S1 G et des douleurs pr?cises aux niveaux C5-C6 et C7-D1 droits.
Monsieur sautolimite pendant l?examen physique mais sans intention de tromper l?experte.
Le cas ?chant, depuis quand la personne assur?e pr?sente-t-elle une incapacit? de travail justifi?e m?dicalement ? Respectivement des emp?chements m?nagers ? Comment l?IT justifi?e m?dicalement a-t-elle ?volu? dans son activit? habituelle/ou son champ de formation (date et taux pr?cis) ? Respectivement dans lactivit? m?nag?re ?
100% du 11.01.2012
50% du 23.02.2013 au 14.07.2014
80% du 15.07.2014 ? actuellement.
Quelle est la capacit? de travail (CT) exigible dans lactivit? habituelle (exprim?e sur un 100% ou un nombre dheures par jour) ? Respectivement dans lactivit? de m?nag?re ?
50% pour lactivit? professionnelle, depuis le 23.02.2013
100% pour lactivit? m?nag?re depuis toujours, sauf en post op?ratoire des PTH pendant 3 mois.
Quelle est la capacit? (CT) exigible dans une activit? adapt?e ? Et depuis quand une telle activit? est-elle exigible ? Comment cette CT a-t-elle ?volu? ?
Quelles conditions/caract?ristiques lactivit? adapt?e devrait-elle remplir ?
Tenir compte des limitations pr?cites. 100 % pour une activit? l?g?re respectant les limitations pr?s cites avec rendement diminu? de 20 % ? cause du manque de force partielle au MSD, des douleurs fulgurantes sur atteintes C6 qui prouvent la fragilit? de la racine C6 droite dans son trou de conjugaison, de la dysdiadococinsie, du tremblement essentiel intermittent, depuis juillet 2013.
L?experte nest pas daccord avec les conclusions de l?I.__ en f?vrier 2015, de capacit? r?siduelle de 20% dans toute profession, car ne sont ?voques que les limitations en rapport avec les lombaires : n?cessit? dalterner fr?quemment les positions et de se reposer tr?s souvent en salle de repos. A ce moment aucun examen m?dical pr?cis natteste des sympt?mes lombaires objectifs et rien nest venu contredire les ?normes possibilit?s physiques releves par le Dr E.__ dans son compte rendu du 1.07.2013.
Le traitement actuel est-il conforme aux r?gles de lart ? La personne assur?e est-elle observante ?
Oui. Peu dutilisation de m?dicaments antalgiques ou AINS. Va au fitness pour entretenir sa musculature dit-il mais ce nest pas tr?s efficace constate l?experte, par le fait dun dconditionnement musculaire important.
Quelles sont les ?ventuelles propositions th?rapeutiques ? Et quelle serait leur influence sur la CT ? Un tel traitement est-il exigible, et pourquoi ?
Refaire de la physioth?rapie de reconditionnement musculaire en ?tant supervis?. Encouragement ? vaincre les autolimitations.
Quel est le pronostic ?
Moyen. Monsieur nest pas motiv? ou a peur de faire une autre activit? que la sienne. A-t-il des limites ? lapprentissage comme le sugg?rait le psychiatre Dr G.__ en mai 2014 qui estimait que Monsieur nest pas apte ? une reconversion professionnelle et demandait des tests psychomoteurs. La Dresse F.__ parlait dun syndrome douloureux chronique et de dpression larv?e dans son rapport du 19.11.2013.
Nous ne sommes pas ? mon avis, sous r?serve de celui dun psychiatre, en face dun trouble somatoforme, mais plut?t dans le contexte dune amplification des sympt?mes.
La personne assur?e est-elle apte ? participer ? des mesures de radaptation professionnelle ? Si oui, ? quel taux et de quoi doit-on tenir compte ?
Oui, de suite. Tenir compte des limitations sus-dcrites
Quelles sont les remarques ?
Le SMR na pas retenu les remarques du psychiatre G.__ se posant la question de limitations dapprentissage dans une autre profession cf. plus haut.
Monsieur va sans doute ätre prochainement licenci? car na pas un rendement suffisant pour l?employeur et sa profession n?existe plus, presque tous les usagers sont pass?s ? la fibre optique.
De lavis de l?expert, des investigations m?dicales compl?mentaires sont-elles n?cessaires ? Si oui, dans quelle-s sp?cialit?-s
Un avis sp?cialis? neurologique est n?cessaire pour pr?ciser les diagnostics combin?s qui diminuent les capacit?s gestuelles et en force du MSD, atteintes mentionnes de mani?re dtaill?e dans la conclusion page 28 de ce rapport. ?
Dans un avis m?dical du 9 mai 2017, le Dr M.__, du Service m?dical r?gional de l?AI (ci-apr?s : le SMR), a relev? que la Dre J.__ subordonnait ses conclusions dfinitives ? une appr?ciation neurologique compl?mentaire, suspectant que les cervicobrachialgies droites annonces par lassur? puissent ätre le reflet dune atteinte radiculaire au niveau de la vert?bre C6 dficitaire qui n??tait pas document?e jusqu?ici. Il a ainsi confi? un consilium neurologique au Dr K.__.
Par rapport du 5 juillet 2017 et apr?s avoir examin? lassur? le 30 juin 2017, le Dr K.__ a expos? son appr?ciation en ces termes :
? L??valuation neurologique est motiv?e par des cervicobrachialgies droites qui ?voluent depuis plusieurs annes et ont fait plusieurs fois l?objet dinvestigations, notamment par des tests lectrophysiologiques. Ceux-ci montraient un ralentissement sur le m?dian au niveau du carpe, faisant soup?onner un enclavement ? ce niveau. Les plaintes actuelles se sont un peu modifies depuis 2013, puisque les paresthsies int?ressent lavant-bras et le dos de la main, ?pargnant la paume, ?l?ment qui int?gre par ailleurs une notion de ? dcharges lectriques ? ? distribution cervicobrachiale, pointant en direction dune probl?matique radiculaire.
L?examen clinique fait ressortir un certain emp?tement du segment rachidien, sans que l?on ne palpe de contracture franche, mais avec une certaine baisse damplitude des mouvements passifs. Au niveau des membres sup?rieurs, le testing r?vle un dficit sensitif qui se distribue plut?t dans les dermatomes C6 et C7, encore que l?on ne le retrouve que sur le dos de la main et qu?il ?pargne la paume. Les r?flexes sont tous obtenus, sym?triquement, et le testing moteur ne fait gu?re ressortir qu?une baisse de force au serrage du poing, mais semble ?pargner les myotomes C6 et C7. Au prime abord, lanamn?se et la clinique sont plut?t ?vocatrices dune probl?matique radiculaire.
Sur le plan lectrophysiologique, on retrouve un ralentissement des vitesses de conduction sensitives du nerf m?dian ? son passage au carpe (une partie de ce ralentissement est en relation avec la baisse de la temp?rature cutan?e) ainsi qu?un prolongement de sa latence motrice distale, cette derni?re se situant tr?s l?g?rement au-dessus des normes. La situation na donc pas ?volu? depuis 2013 et nest probablement pas responsable des plaintes au niveau du membre sup?rieur.
L?exploration ? laiguille des myotomes C5, C6 et C7 ne fait pas ressortir de signes de dnervation aigu? ou ancienne.
Pour r?sumer, il sagit donc dun tableau de radiculalgie C6, avec possiblement une composante C7 surajout?e, en relation avec des troubles dg?n?ratifs document?s par les radiographies standard. Je nai pas vu les images dune IRM cervicale, pratiqu?e en 2015 mais elle semble confirmer le r?tr?cissement des trous de conjugaison, notamment C5-C6.
Sur le plan pratique, dans un tel cas, le traitement reste conservateur et symptomatique, se bornant ? soulager les douleurs. Une infiltration pourrait ätre tent?e si un trajet douloureux devait sinstaller.
Sur le plan de la capacit? de travail, la probl?matique neurologique entrane certaines limitations qui recoupent dailleurs celles qui dcoulent de la probl?matique rhumatologique : ?vitement dun port de charge r?gulier et r?p?t? de plus de 5 kilos, possibilit? de changements de position r?guliers et ?viter les positions fixes entra?nant un maintien de la statique cervicale. A un poste respectant ces limitations, sur le plan strictement neurologique, la capacit? de travail serait compl?te. Ces conclusions demandent bien s?r ? ätre int?gres dans le contexte plus large de la probl?matique rhumatologique. ?
Par rapport SMR du 31 juillet 2017 et sur la base des rapports des Drs J.__ et K.__, le Dr M.__ a retenu comme atteinte principale ? la sant? une cervicarthrose pluri?tag?e et une radiculalgie au niveau de la vert?bre C6, ?ventuellement au niveau de la vert?bre C7, ? droite (M 50.1). Il a aussi retenu les pathologies associes du ressort de l?AI de lombalgies chroniques dans le cadre de troubles dg?n?ratifs ?tag?s, de status apr?s proth?ses de hanche totales bilat?rales pour coxarthrose et de dconditionnement musculaire global. Suivant le rapport de la Dre J.__, le Dr M.__ a reconnu une incapacit? de travail totale ds le 11 janvier 2012 jusqu’au 22 f?vrier 2013, puis de 50 % ds le 23 f?vrier 2013 en ce qui concerne lactivit? habituelle. La capacit? de travail ?tait enti?re avec une diminution de rendement de 20 % dans une activit? adapt?e. Les limitations fonctionnelles ?taient les suivantes : station debout limite ? 1 heure 30, station assise limite ? 1 heure avec n?cessit? dalterner les positions assise/debout, pas de travail en porte-?-faux statique du tronc, pas de soul?vement et de port de charge ? deux mains de plus de 5 kg, pas de marche prolong?e en terrain irr?gulier, pas de travail en position accroupie, pas de franchissement r?gulier descaliers ou descabeaux, pas de maintien immobile prolong? de la nuque, pas de manipulation contre r?sistance avec la main droite et pas de travail avec les membres sup?rieurs au-dessus de l?horizontale. Le Dr M.__ a accord pleine valeur probante au rapport dexpertise de la Dre J.__ tel que compl?t? par le consilium neurologique du Dr K.__.
Le 19 septembre 2017, durant un entretien avec la sp?cialiste en radaptation de l?OAI, lassur? a refus une mesure de r?entranement au travail aupr?s du Centre I.__, ne se sentant pas capable de travailler. Le m?me jour, l?OAI a calcul? le degr? dinvalidit? comme il suit :
Le 6 octobre 2017, l?OAI a somm? lassur? de collaborer aux mesures de radaptation.
Le 24 octobre 2017, lassur? a expliqu? ? l?OAI qu?il ne pouvait pas endurer un autre stage ? plein temps.
Par projet de dcision du 17 novembre 2017, l?OAI a inform? lassur? qu?il entendait rejeter sa demande de prestations.
Lassur?, assist de Procap Suisse, a contest? ce projet de dcision le 5 janvier 2018.
Par dcision du 8 f?vrier 2018 et motivation s?par?e du m?me jour, l?OAI a confirm? le projet de dcision du 17 novembre 2017 et rejet? la demande de prestations au motif que le degr? dinvalidit? de lassur?, calcul? ? laide des donnes salariales statistiques, ?tait de 31 % et que lint?ress? ne considrait pas les mesures professionnelles comme exigibles. Dans la motivation s?par?e, l?OAI a indiqu? s?ätre fond sur les conclusions du rapport dexpertise rhumatologique de la Dre J.__ du 24 avril 2017 et du consilium neurologique du Dr K.__ du 5 juillet 2017 ? qui retenaient une pleine capacit? de travail dans une activit? adapt?e, moyennant une diminution de rendement de 20 % ? accordant une pleine valeur probante ? ces deux rapports. Sur le plan psychique, l?OAI a retenu lavis du psychiatre traitant pour lequel lassur? avait toujours ?t? apte ? travailler ? 80 % (en raison des difficult?s dans la gestion des ?motions, de l?hypersensibilit? au stress, et de capacit?s dadaptation rduites). Labsence de limitations dans lactivit? habituelle avait conduit le SMR ? estimer que la capacit? de travail pouvait ?galement ätre mise en valeur dans une activit? adapt?e, sans que de plus amples investigations ne soient n?cessaires sagissant des atteintes dordre psychique. L?OAI a encore pr?cis?, sagissant du calcul du revenu dinvalide, qu?il navait retenu que des activit?s industrielles l?g?res, simples et ne n?cessitant pas dacqu?rir de nouvelles comp?tences professionnelles. Or, une palette suffisamment large de celles-ci respectait les limitations fonctionnelles mentionnes par le psychiatre traitant et nimpliquait pas de v?ritable reconversion professionnelle. L?OAI a ?galement relev? que la mesure dobservation professionnelle mise en place aupr?s de l?I.__ navait r?v?l? que des difficult?s dordre somatique. Il a finalement indiqu? avoir renonc? ? procder ? un abattement suppl?mentaire du fait que la diminution de rendement de lassur? en raison de ses limitations fonctionnelles avait dj? ?t? prise en compte dans la fixation de sa capacit? de travail.
B. Par acte du 12 mars 2018, A.__, assist de Me S?verin Tissot-Daguette, avocat aupr?s de Procap Suisse, a recouru contre cette dcision aupr?s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant ? sa r?forme dans le sens de l?octroi ? des prestations l?gales dcoulant de la LAI, en particulier une rente dinvalidit? ?, et subsidiairement ? son annulation et au renvoi de la cause ? lintim? pour nouvelle dcision. En substance, il a fait valoir qu?un changement dactivit? n??tait pas exigible pour des motifs psychiatriques, reprochant ? l?OAI de ne pas en avoir tenu compte. Pour le recourant, les troubles psychiques identifi?s par le Dr G.__ (rapports des 20 mai et 9 octobre 2014) limitaient considrablement la capacit? de radaptation, une reconversion ne paraissant pas envisageable, de sorte qu?il avait le droit ? une rente dinvalidit?. Il a ajout? que, dans le cadre de son rapport du 31 juillet 2017, le SMR admettait une capacit? de travail de 50 % dans lactivit? habituelle, de sorte qu?il avait droit, ? tout le moins, ? une demi-rente AI. Le recourant a ?galement reproch? ? l?OAI une instruction m?dicale lacunaire et qui ne prenait pas en compte linteraction entre les atteintes somatiques et psychiques. Dans un dernier moyen, il a plaid que, compte tenu de son ?ge, de ses annes de service aupr?s du m?me employeur, de sa baisse de rendement au plan psychique et de ses difficult?s ? se r?orienter professionnellement, un abattement de 20 % sur le revenu dinvalide se justifiait. Il en a ainsi dduit un droit ? un quart de rente AI.
Dans sa r?ponse du 3 mai 2018, lintim? a propos? le rejet du recours.
Par r?plique du 25 juin 2018, le recourant a maintenu ses conclusions. Il a produit un rapport du Dr E.__ du 14 juin 2018 dont le contenu est le suivant :
? (...) Je tiens ? souligner que ce patient na pas ?t? revu depuis f?vrier 2016.
1) Vos diagnostics :
- Lombalgies chroniques dans le contexte de :
- Troubles dg?n?ratifs lombaires basses
- Status apr?s PTH bilat?rale en 2012
- Cervico-scapulalgies avec brachialgies D chroniques
2) Les rpercussions des probl?mes de sant? de A.__ sur sa capacit? de travail et votre estimation du pourcentage de travail encore ralisable dans son activit? habituelle
Je ne peux pas me prononcer, vu le dlai de notre derni?re entrevue. Nous navons pas r??valu? les capacit?s professionnelles lorsqu?on s??tait vu en 2016.
3) Votre appr?ciation quant ? de possibles activit?s mieux adaptes et le cas ?chant, les indications quant ? la nature de celles-ci, le pourcentage de travail exigible et la description des limitations fonctionnelles ? respecter
Je suis malheureusement incapable de r?pondre ? cette question, vu la situation et la dur?e entre nos diff?rentes consultations. ?
Par duplique du 14 aoùt 2018, l?OAI a maintenu ses conclusions.
Dans son ?criture du 10 janvier 2019, le recourant a confirm? ses conclusions. Il a reproch? ? lintim? de ne pas avoir tenu compte au titre de limitation fonctionnelle suppl?mentaire de la n?cessit? de prendre des pauses suppl?mentaires. Il a produit un rapport de suivi du Dr D.__ , actualis? ? l?issue de sa derni?re consultation le 17 dcembre 2018, qui relate ce qui suit :
? diagnostic : En conclusion :
Importants troubles du système locomoteur
Status post op?ration des 2 hanches
Maladie diabtique avec suivi endocrinologique
Syndrome m?tabolique avec HTA trouble du m?tabolisme des lipides
Trouble anxieux dans un contexte de perte de son emploi dans sa profession habituelle et de douleurs chroniques
Limitations fonctionnelles multiples : besoin dalterner les positions, pauses suppl?mentaires, pas de travaux lourds, port de charges limit ? 5 kg et non r?p?titif, pas de mouvements en porte ? faux, pas de position ? genoux, pas de mont?e et descente des escaliers de mani?re r?p?titive, mesures de protection et respect de l?hygine du rachis lombaire, pas de marche en terrain irr?gulier.
Compte tenu de l??ge de lassur? et des limitations fonctionnelles, une rinsertion dans le march? primaire du travail nest pas exigible et lassur? n?en a pas les ressources sur le plan m?dical. ?
Par dterminations du 29 janvier 2019, lintim? a soutenu qu?il n?existait aucun ?l?ment objectif nouveau pouvant remettre en cause son appr?ciation de la capacit? de travail pour la p?riode, si bien qu?il a maintenu ses conclusions et propos? le rejet du recours. Sagissant de l??ge du recourant, il natteignait pas le seuil ? partir duquel la jurisprudence reconnaissait g?n?ralement que ce facteur n?cessitait une approche particuli?re et navait que peu de poids dans le cadre dune activit? non qualifi?e.
Dans ses dterminations du 27 f?vrier 2019, le recourant a maintenu ses conclusions.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-invalidit? (art. 1 al. 1 LAI [loi f?drale du 19 juin 1959 sur lassurance-invalidit? ; RS 831.20]). Les dcisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l?objet dun recours devant le tribunal des assurances du si?ge de l?office concern? (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l?occurrence, dpos? en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant ? une rente dinvalidit?.
3. a) Linvalidit? se dfinit comme lincapacit? de gain totale ou partielle qui est pr?sum?e permanente ou de longue dur?e et qui r?sulte dune infirmit cong?nitale, dune maladie ou dun accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est r?put?e incapacit? de gain toute diminution de l?ensemble ou dune partie des possibilit?s de gain de lassur? sur un march? du travail ?quilibr? dans son domaine dactivit?, si cette diminution r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique et quelle persiste apr?s les traitements et les mesures de radaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant ? lincapacit? de travail, elle est dfinie par lart. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de laptitude de lassur? ? accomplir dans sa profession ou son domaine dactivit? le travail qui peut raisonnablement ätre exig? de lui, si cette perte r?sulte dune atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique. En cas dincapacit? de travail de longue dur?e, lactivit? qui peut ätre exig?e de lassur? peut aussi relever dune autre profession ou dun autre domaine dactivit?.
b) Lassur? a droit ? une rente si sa capacit? de gain ou sa capacit? daccomplir ses travaux habituels ne peut pas ätre r?tablie, maintenue ou am?lior?e par des mesures de radaptation raisonnablement exigibles, s?il a pr?sent? une incapacit? de travail dau moins 40 % en moyenne durant une ann?e sans interruption notable et si, au terme de cette ann?e, il est invalide ? 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour ?valuer le taux dinvalidit?, le revenu que lassur? aurait pu obtenir s?il n??tait pas atteint dans sa sant? (revenu sans invalidit?) est compar? ? celui qu?il pourrait obtenir en exerant lactivit? qui peut raisonnablement ätre exig?e de lui apr?s les traitements et les mesures de radaptation, sur un march? du travail ?quilibr? (revenu avec invalidit? ; art. 16 LPGA).
4. a) Pour pouvoir fixer le degr? dinvalidit?, ladministration ? en cas de recours, le juge ? se fonde sur des documents m?dicaux, ainsi que, le cas ?chant, des documents ?manant dautres sp?cialistes pour prendre position. La t?che du müdecin consiste ? ?valuer l?État de sant? de la personne assur?e et ? indiquer dans quelle mesure et dans quelles activit?s elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les müdecins constituent un ?l?ment important pour appr?cier la question de savoir quelle activit? peut encore ätre raisonnablement exig?e de la part de la personne assur?e (ATF 132 V 93 consid. 4 et les r?f?rences cites ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 aoùt 2009 consid. 4.2).
b) Selon la jurisprudence r?cente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l?objet dune procédure probatoire structur?e au sens de l?ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les r?f?rences cites). Ainsi, le caract?re invalidant de telles atteintes doit ätre ?tabli dans le cadre dun examen global, en tenant compte de diff?rents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assur?e, de m?me que le crit?re de la r?sistance ? un traitement conduit dans les r?gles de lart (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les r?f?rences cites).
Des dductions sur le degr? de gravit? dune atteinte ? la sant? peuvent ätre tires non seulement du traitement m?dical, mais aussi de la radaptation au sens juridique. Lassur? est tenu, sur le plan professionnel, de se radapter par soi-m?me et, pour autant que cela soit indiqu?, de participer ? des mesures de radaptation professionnelles et de rinsertion (art. 8 s. et 14 ss LAI). Lorsque de telles mesures entrent en considration selon l??valuation m?dicale et que lassureur en propose, mais que la personne pr?tendant une rente n?y participe pas, cela doit ätre considr? comme un indice s?rieux dune atteinte non invalidante. A linverse, une radaptation qui a ?chou? malgr? une coop?ration optimale peut ätre significative dans le cadre dun examen global prenant en compte les circonstances individuelles du cas desp?ce (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.2).
c) Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge appr?cie librement les preuves m?dicales sans ätre li? par des r?gles formelles, en proc?dant ? une appr?ciation compl?te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents ? disposition, quelle que soit leur provenance, puis dcider s?ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S?il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher laffaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu?une autre. En ce qui concerne la valeur probante dun rapport m?dical, il est dterminant que les points litigieux aient fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant pour la valeur probante, nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
d) Sagissant des rapports ?tablis par les müdecins traitants de lassur?, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l?exp?rience, la relation th?rapeutique et le rapport de confiance qui les lient ? leur patient les placent dans une situation dlicate pour constater les faits dans un contexte ass?curologique. Ce constat ne lib?re cependant pas le tribunal de procder ? une appr?ciation compl?te des preuves et de prendre en considration les rapports produits par lassur?, afin de voir s?ils sont de nature ? ?veiller des doutes sur la fiabilit? et la validit? des constatations du müdecin de lassurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les r?f?rences cites ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5. Dans un premier moyen, le recourant soutient ne plus ätre en mesure dexercer son activit? habituelle dinstallateur dantennes. Quant au SMR, il retient pour sa part que la capacit? de travail dans lactivit? habituelle est de 50 %, et de 100 % dans une activit? adapt?e, avec une baisse de rendement de 20 %.
a) Au plan somatique, le recourant pr?sente les diagnostics avec rpercussion sur la capacit? de travail de dconditionnement musculaire global, de cervicarthrose pluri?tag?e, de dficit de la force musculaire distale au niveau de la main, de diminution de motricit? fine de la main droite, de troubles dg?n?ratifs lombaires et de status apr?s la mise en place de proth?ses totales de hanche bilat?rales (pour les diagnostics dtaill?s, cf. rapport de la Dre J.__ du 24 avril 2017).
Dans ses rapports, le Dr D.__ pose des diagnostics similaires (rapports des 21 aoùt 2013 et 17 dcembre 2018). Si les diagnostics ne sont pas aussi pr?cis que ceux ?tay?s par la Dre J.__, le Dr D.__ na toutefois pas fait État, ? l?issue de son dernier rapport de consultation du 17 dcembre 2018 produit en procédure, d?l?ments m?dicaux nouveaux qui nauraient pas ?t? pris en considration par l?experte rhumatologue. Dit rapport r?sume bri?vement les diff?rentes consultations avec le recourant, le motif de la consultation, dune fr?quence mensuelle, ?tant dcrit comme ? suivi ?. Quoi qu?il en soit, ce rapport, pas plus que celui du Dr E.__ du 14 juin 2018, napporte d?l?ments propres ? remettre en cause l?expertise de la Dre J.__.
L?experte a en effet ?tabli un rapport clair. Ses conclusions sont dnues de contradiction, fondes sur l??tude compl?te du dossier, sur son examen du recourant et sur les radiographies du 13 avril 2017 (colonne cervicale, face profil oblique, colonne dorsale et lombaire face profil). Elle a expliqu? en particulier les raisons la conduisant ? retenir que la capacit? de travail du recourant ?tait de 50 % dans son activit? habituelle depuis le 23 f?vrier 2013, mais de 100 % avec une baisse de rendement de 20 % depuis le mois de juillet 2013 dans une activit? adapt?e, en raison du manque de force partiel au membre sup?rieur droit, des douleurs fulgurantes sur atteintes ? la vert?bre C6 qui prouvent la fragilit? de la racine de la vert?bre C6 droite dans son trou de conjugaison, de la dysdiadococinsie et du tremblement essentiel intermittent. L?experte a en outre pr?sent? les raisons qui la conduisaient ? se distancer des conclusions des observateurs de l?I.__ et ? r?futer une capacit? de travail r?siduelle de 20 % dans toute profession. Elle a ainsi expos? ? cet ?gard que, dans son rapport du 22 mai 2015, l?I.__ navait ?voqu? que les limitations en rapport avec les lombaires (n?cessit? dalterner fr?quemment les positions et de se reposer tr?s souvent en salle de repos). Or, aucun examen m?dical pr?cis nattestait ? cette date des sympt?mes lombaires objectifs et rien n??tait venu contredire les ?normes possibilit?s physiques releves par le Dr E.__ dans son compte rendu du 1er juillet 2013. L?expertise de la Dre J.__, claire, ?tablie apr?s examen du recourant et de son dossier, et tenant compte de ses plaintes, est donc pleinement probante.
Dans la mesure où la Dre J.__ a relev? qu?un avis de neurologue ?tait n?cessaire pour pr?ciser les diagnostics combin?s diminuant les capacit?s gestuelles et en force du membre sup?rieur droit, l?OAI a confi? un consilium au Dr K.__, qui avait dj? examin? lassur? en 2013 pour confirmer un syndrome du canal carpien (rapport du 13 novembre 2013). Le rapport neurologique du 5 juillet 2017 est ?galement probant. Le Dr K.__ a en particulier relev? que le tableau pr?sent? par le recourant ?tait celui dune radiculalgie au niveau de la vert?bre C6, avec une possible composante surajout?e au niveau de la vert?bre C7, en relation avec des troubles dg?n?ratifs document?s par les radiographies au dossier. Le Dr K.__ a indiqu? que, face ? un tel tableau clinique, le traitement restait conservateur et symptomatique, se bornant ? soulager les douleurs, cas ?chant par une infiltration si un trajet douloureux devait sinstaller. Aucun geste invasif n??tait indiqu?. Sur le plan de la capacit? de travail, le Dr K.__ a observ? que la probl?matique neurologique entra?nait certaines limitations qui se recoupaient avec celles dont faisait État l?experte rhumatologue (?viter le port de charge r?gulier et r?p?t? de plus de 5 kg ; possibilit? de changer de position r?guli?rement ; ?viter les positions fixes entra?nant un maintien de la statique cervicale). Au final, le Dr K.__ a conclu qu?? un poste respectant les limitations, la capacit? de travail ?tait enti?re sur le plan neurologique. Selon ce sp?cialiste, cette conclusion devait toutefois sint?grer dans le contexte plus large de la probl?matique rhumatologique.
Cest en dfinitive ? bon droit que l?OAI a retenu, sur la base des rapports des Drs J.__ et K.__, ainsi que sur le rapport de synth?se du SMR du 31 juillet 2017, que le recourant pr?sente une capacit? de travail de 100 % avec une baisse de rendement de 20 % dans une activit? adapt?e ? ses limitations fonctionnelles (travail avec station debout limite ? 1 heure 30, station assise limite ? 1 heure avec n?cessit? dalterner les positions assise/debout, sans travail en porte-?-faux statique du tronc, sans soul?vement et port de charges ? deux mains de plus de 5 kg, sans marche prolong?e en terrain irr?gulier, sans travail en position accroupie, sans franchissement r?gulier descaliers ou descabeaux, sans maintien immobile prolong? de la nuque, sans manipulations contre r?sistance avec la main droite et sans travail avec les membres sup?rieurs au-dessus de l?horizontale), ?tant constant que les observations faites dans le cadre du stage aupr?s de l?I.__ ne priment pas celles poses par les experts mis en ?uvre par l?OAI (TF 9C_1035/2009 du 22 juin 2010 consid. 4.1 in : SVR 2011 IV n? 6 p. 17 ; 9C_512/2013 du 16 janvier 2014 consid. 5.2.1). De surcroùt, on rel?ve que les Drs J.__ et K.__ ont examin? le recourant en 2017, soit apr?s son stage aupr?s de l?I.__ qui sest droul? du 9 mars au 10 avril 2015.
b) Au plan psychiatrique, le recourant soutient qu?il ne dispose pas des ressources adaptatives suffisantes pour exercer une nouvelle activit? adapt?e. Il se r?f?re en particulier aux rapports des 20 mai et 9 octobre 2014 de son psychiatre traitant, qui a estim? que sa capacit? de travail ?tait de 80 % dans son activit? habituelle, qu?il affectionnait particuli?rement. Or, force est de constater, avec lintim?, que le recourant ?choue ? ?tablir qu?il subsiste un doute suffisant pour justifier une ?valuation m?dicale compl?mentaire ? ce sujet. En particulier, il a montr? des performances exceptionnelles lors du stage dobservation ? l?I.__ (rapport de stage du 22 avril 2015 et notice t?l?phonique du 2 avril 2015). Malgr? ses douleurs, il sest en particulier montr? investi et int?ress? dans latelier de pr?paration ? une activit? industrielle l?g?re qui constitue justement le type dactivit?s exigibles retenu par lintim? (cf. calcul du salaire exigible du 19 septembre 2017). Il na ?t? limit que par des probl?mes physiques dans le cadre des ateliers de soudure, de vitrail et de m?canique-r?paration. Les maätres de stage n?ont au surplus relev? aucune difficult? adaptative chez le recourant. Quant ? la Dre J.__, elle a observ? dans le cadre son anamn?se par système au niveau de l?? État mental ? que lassur? se sentait plut?t ?motif ? depuis toujours ?. Or, cette ?motivit? ne la pas emp?ch? dexercer une activit? professionnelle ? plein temps ds l?obtention de son CFC, de changer demployeur ? une reprise ni de montrer une bonne volont? et de tr?s bonnes comp?tences lors du stage aupr?s de l?I.__. La Dre J.__ a ?galement relev? que le recourant, s?il est toujours sous Sertraline, ne voit sa psychologue qu?? raison dune fois tous les six mois, et son psychiatre une seule fois par ann?e. Dans le cadre de l?examen de ses plaintes par la Dre J.__, lint?ress? a expliqu? que les limitations n??taient ? que dordre physique ?. Selon ses dclarations ? l?experte rhumatologue, le recourant va mieux depuis que sa compagne se porte ?galement mieux. Il ne sest pas dcrit renferm? et dclare avoir de bons contacts avec sa compagne, ainsi quavec quelques amis. Il r?sulte des dclarations du recourant que le jour pr?cdent l?expertise, sa compagne et lui ont reu des amis pour un repas, puis qu?il a pr?par? son dossier et sest rendu en voiture ? [...], chez sa s?ur, conduisant ainsi pendant 80 km, afin dätre ? 9 h chez l?experte. Cette derni?re a relev? que lassur? se rendait dans son atelier au sous-sol, notamment pour bricoler, et qu?il participait aux t?ches m?nag?res en proportion dun quart. En outre, il ressort du dossier que, quand sa compagne a rencontr? de grandes difficult?s psychiatriques, il sest occup? delle, ainsi que de l?entretien du m?nage. Il n?existe ainsi pas dindice dune atteinte psychique incapacitante.
Quant ? l?ultime note de suivi de consultation du Dr D.__ du 17 dcembre 2018 dans laquelle ce dernier ?crit que lassur? na pas les ressources sur le plan m?dical pour une rinsertion dans le march? primaire du travail, celle-ci est trop sommaire pour remettre en cause les avis ?tay?s et probants des experts. Le müdecin traitant n?explicite au demeurant pas son raisonnement et se retrouve en porte-?-faux avec les expertises au dossier.
Finalement, aucun indice ne permet de retenir que lassur? pr?senterait des ressources insuffisantes pour sadapter ? une nouvelle activit?. Il n?y a ds lors pas lieu de compl?ter linstruction sur ce point, faute dindice en faveur dune psychopathologie invalidante.
c) Le recourant soutient ?galement qu?une reprise du travail ne peut plus ätre exig?e de lui compte tenu de son ? ?ge ?. Il se r?f?re sur ce point, implicitement, ? diff?rents arr?ts du Tribunal f?dral dapr?s lesquels il nest plus exigible dun assur? proche de l??ge de la retraite qu?il retrouve une activit? adapt?e ? son État de sant?, sur un march? du travail ?quilibr?. Il nest certes pas ais? de changer dactivit?, et cela est dautant plus vrai en pr?sence dun assur? qui na ?uvr? que pour le compte de deux employeurs durant sa vie professionnelle. Toutefois, ?g? de 58 ans lorsqu?ont ?t? ralises les expertises dont il ressort qu?il est en mesure dexercer une activit? adapt?e ? 100 % avec une baisse de rendement de 20 %, le recourant navait pas atteint l??ge ? partir duquel la jurisprudence considre g?n?ralement qu?il n?existe plus de possibilit?s ralistes de mise en valeur de la capacit? r?siduelle de travail sur un march? de l?emploi suppos? ?quilibr? (ATF 143 V 431 consid. 4.5.2 ; 138 V 457 consid. 3.1 ; TF 9C_638/2018 du 7 f?vrier 2019 consid. 4.2 ; TF 9C_505/2016 du 6 juillet 2017 consid. 4.1). Les experts ont quoi qu?il en soit dtermin?, sans ätre contredits par dautres ?l?ments m?dicaux au dossier, que la capacit? de travail enti?re avec une baisse de rendement de 20 % dans une activit? adapt?e, ?tait possible ds le mois de juillet 2013, soit ? un moment où le recourant ?tait ?g? de 54 ans. Au demeurant, le choix des postes de travail exigibles nest pas si limit qu?il rende tr?s incertaine la possibilit? de trouver un emploi. Les activit?s adaptes (activit?s industrielles l?g?res, ? l??tabli, permettant lalternance des positions ; cf. calcul du salaire exigible du 19 septembre 2017) offrent un panel suffisant dactivit?s sur le march? libre du travail.
Dans ces conditions, il y a lieu de rejeter le moyen du recourant qui soutient qu?? dfaut de ressources suffisantes sur le plan de la radaptation, cest une rente enti?re qui devrait lui ätre accorde, subsidiairement une demi-rente dans la mesure où il conserve une capacit? de travail de 50 % dans son activit? habituelle, seule exigible ? le suivre.
d) Conform?ment aux donnes m?dicales r?sultant du dossier, une activit? industrielle l?g?re, ? l??tabli et permettant lalternance des positions, est exigible ? 80 % compte tenu dune perte de rendement de 20 %. Cest donc ? juste titre que lintim? a calcul? le degr? dinvalidit? sur la base des valeurs statistiques.
6. a) Dans un dernier moyen, le recourant critique le degr? dinvalidit? calcul? par lintim?. Il estime que labattement devrait ätre de 20 % pour tenir compte de la perte de rendement, de son ?ge (59 ans), de ses annes de services aupr?s dun m?me employeur (environ 30 ans) et de ses difficult?s ? se r?orienter professionnellement. Il en dduit un degr? dinvalidit? de 41 % et le droit ? au moins un quart de rente. Il convient dexaminer ce grief et de v?rifier les calculs de lintim?.
b) aa) Le revenu sans invalidit? doit ätre ?valu? de la mani?re la plus concr?te possible. Il se dduit en r?gle g?n?rale du salaire ralis? avant latteinte ? la sant?, en ladaptant toutefois ? son ?volution vraisemblable jusqu’au moment dterminant de la naissance ?ventuelle du droit ? la rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqu?s par l?employeur ou, ? dfaut, sur l??volution des salaires nominaux (TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
bb) En lesp?ce, il n?y a pas de raison de s??carter du dernier revenu mensuel de 5'580 fr. ralis? par le recourant en 2013 aupr?s de la soci?t? C.__ pour dterminer son revenu avant invalidit?. Annualis? sur treize mensualit?s, le revenu sans invalidit? se monte ainsi ? 72'540 fr. et nest au demeurant pas contest?.
c) aa) Comme le revenu sans invalidit?, le revenu avec invalidit? doit ätre ?valu? avant tout en fonction de la situation professionnelle concr?te de la personne assur?e. Le revenu effectivement ralis? par la personne assur?e apr?s la survenance de latteinte ? la sant? doit ätre pris en considration si lactivit? exerc?e repose sur des rapports de travail stables et quelle met pleinement en valeur la capacit? r?siduelle de travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 139 V 592 consid. 2.3).
Lorsque lassur? na pas repris dactivit? lucrative dans une profession adapt?e, ou lorsque son activit? ne met pas pleinement en valeur sa capacit? de travail r?siduelle, contrairement ? ce qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidit? peut ätre ?valu? en se r?f?rant aux donnes salariales publies tous les deux ans par l?Office f?dral de la statistique (ci-apr?s : l?OFS) dans l?Enqu?te suisse sur la structure des salaires (ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
Pour une personne ne disposant daucune formation professionnelle dans une activit? adapt?e, il convient en r?gle g?n?rale de se fonder sur les salaires bruts standardis?s (valeur centrale) dans l??conomie private (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus (RAMA 2001 n? U 439 p. 347). Les salaires bruts standardis?s dans l?ESS correspondent ? une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il convient de les adapter ? la dur?e hebdomadaire moyenne dans les entreprises pour lann?e prise en considration. On tiendra ?galement compte de l??volution des salaires nominaux, pour les hommes ou les femmes selon la personne concern?e, entre la date de r?f?rence de l?ESS et lann?e dterminante pour l??valuation de linvalidit? (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2). Cette ann?e correspond en principe ? celle lors de laquelle le droit ?ventuel ? la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222).
bb) Dans le cas pr?sent, le calcul de lintim? du 19 septembre 2017 doit ätre revu doffice. En 2012, le salaire de r?f?rence pour des hommes exerant des t?ches physiques ou manuelles simples dans le secteur privat (production et services) ?tait de 5'210 fr. par mois, part au treizi?me salaire comprise (ESS 2012, tableau TA1_skill-level, niveau de comp?tence 1), soit 5'431 fr. 43 par mois compte tenu de la dur?e hebdomadaire de travail dans les entreprises en 2013 de 41,7 heures (cf. tableau Dur?e normale du travail dans les entreprises selon la division ?conomique, ?tabli par l?OFS). Cela correspond ? un revenu annualis? de 65'177 fr. 10. Apr?s indexation pour lann?e 2013 (0,8 % ; cf. tableau T39 Evolution des salaires nominaux, des prix ? la consommation et des salaires rels 2010-2018, ?tabli par l?OFS), on obtient un montant de 65'698 fr. 52. Compte tenu de la perte de rendement sur le plan rhumatologique (20 % ; rapport dexpertise de la Dre J.__ du 24 avril 2017) le revenu annuel dinvalide exigible sans abattement se monte ? 52'558 fr. 81 (65'698 fr. 52 ? 20 %).
d) aa) Lassur? peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales ätre rduites par des facteurs tels que l??ge, le handicap, les annes de services, la nationalit?, le titre de s?jour ou le taux doccupation. Une ?valuation globale des effets de ces circonstances sur le revenu dinvalide est n?cessaire. La jurisprudence admet de procder ? une dduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75). L??tendue de labattement justifi? dans un cas concret rel?ve du pouvoir dappr?ciation de lautorit? cantonale (ATF 137 V 71 consid. 5.1).
bb) En l?occurrence, la Cour de cans considre que lintim? na pas abus de son large pouvoir dappr?ciation en fixant labattement ? 5 %, m?me si un abattement de 10 % naurait pas ?t? excessif pour tenir compte notamment des pr?s de trente annes de service aupr?s de C.__ et des effets que l??ge du recourant (54 ans) peuvent jouer sur ses perspectives salariales dans le cadre de l?exercice dune activit? l?g?re (TF 9C_677/2015 du 25 janvier 2016 consid. 3.4 ; 9C_603/2011 du 20 avril 2012 consid. 6.3). Lorsque les facult?s rduites de rendement ont dj? ?t? prises en considration lors de lappr?ciation de la capacit? r?siduelle de travail, elles ne sauraient ätre retenues une seconde fois, dans le cadre de l??valuation du revenu dinvalide, en tant que facteur de rduction du salaire statistique (TF 9C_677/2015 du 25 janvier 2016 consid. 3.4 ; TFA I 724/02 du 10 janvier 2003 consid. 3.2.2). Il n?y a pas lieu de tenir compte dun abattement suppl?mentaire en raison de difficult? de r?orientation dans la mesure où les activit?s envisages ne n?cessitent pas de formation sp?cifique. Au demeurant, force est de constater que le recourant a livr? des travaux de tr?s bonne facture en atelier ce qui dmontre ses capacit?s ? ?uvrer dans un milieu avec lequel il n??tait pas familier (notice t?l?phonique du 2 avril 2015 ; rapport de stage du 22 avril 2015). Pour le reste, il y a lieu de relever que la situation du recourant ne pr?sente pas de sp?cificit?s telles qu?un taux dabattement suppl?mentaire devrait ätre imput? ? son revenu avec invalidit?.
M?me apr?s corrections du calcul op?r? par lintim? le 19 septembre 2019 (cf. consid. 6/c/bb supra), un abattement de 10 % ne permet pas douvrir le droit ? la rente comme le montrent les calculs de la perte de gains et du degr? dinvalidit? ci-dessous :
| Abattement | 5 % | 10 % |
| Revenu dinvalide sans abattement | 52'558.81 | 52'558.81 |
| Revenu dinvalide exigible apr?s abattement | 49'930.87 | 47'302.93 |
| Revenu sans atteinte ? la sant? | 72'540.00 | 72'540.00 |
| Perte de gains | 22'609.13 | 25'237.07 |
| Degr? dinvalidit? | 31,17 % | 34,79 % |
En dfinitive, labattement de 5 % pour tenir compte des annes de service du recourant peut ätre confirm?.
e) Sur le vu de ce qui pr?c?de, la perte de gain s??l?ve ? 22'609 fr. 13 et le degr? dinvalidit? ? 31,17 %. En pr?sence dun pr?judice ?conomique inf?rieur ? 40 %, le droit ? la rente nest pas ouvert.
6. a) En conclusion, le recours, mal fond, doit ätre rejet? et la dcision rendue le 8 f?vrier 2018 par l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud confirm?e.
b) La procédure est on?reuse et la partie dont les conclusions sont rejetes supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
En lesp?ce, compte tenu de lampleur de la procédure, les frais de justice doivent ätre arr?t?s ? 400 fr. et ätre mis ? la charge du recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
Il n?y a en outre pas lieu dallouer de dpens, le recourant n?obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD ; art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
prononce :
I. Le recours est rejet?.
II. La dcision rendue le 8 f?vrier 2018 par l?Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud est confirm?e.
III. Les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr. (quatre cents francs), sont mis ? la charge de A.__.
IV. Il nest pas allou? de dpens.
La pr?sidente : Le greffier :
Du
Larr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :
Me S?verin Tissot-Daguette (pour le recourant),
Office de lassurance-invalidit? pour le canton de Vaud (intim?),
Office f?dral des assurances sociales,
par l?envoi de photocopies.
Le pr?sent arr?t peut faire l?objet dun recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant dun recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
Bitte beachten Sie, dass keinen Anspruch auf Aktualität/Richtigkeit/Formatierung und/oder Vollständigkeit besteht und somit jegliche Gewährleistung entfällt. Die Original-Entscheide können Sie unter dem jeweiligen Gericht bestellen oder entnehmen.
Hier geht es zurück zur Suchmaschine.