Zusammenfassung des Urteils 2019/1062: Kantonsgericht
Der Text handelt von einem Fall vor dem Sozialversicherungsgericht, bei dem es um die Frage geht, ob die Gesundheitsprobleme eines Versicherten auf einen Unfall zurückzuführen sind. Der Versicherte hatte nach einem Fahrradunfall mit gesundheitlichen Beschwerden zu kämpfen, darunter auch psychische Probleme. Die Versicherung lehnte weitere Leistungen ab, da sie keinen Zusammenhang zwischen den Beschwerden und dem Unfall sah. Der Versicherte legte dagegen Einspruch ein und forderte eine umfassende medizinische Untersuchung. Das Gericht entschied letztendlich, dass die Gesundheitsprobleme des Versicherten nicht auf den Unfall zurückzuführen seien und wies den Einspruch ab. Es wurden keine Gerichtskosten erhoben, da der Versicherte keinen Erfolg hatte.
| Kanton: | VD |
| Fallnummer: | 2019/1062 |
| Instanz: | Kantonsgericht |
| Abteilung: | Sozialversicherungsgericht |
| Datum: | 20.12.2019 |
| Rechtskraft: | - |
| Leitsatz/Stichwort: | - |
| Schlagwörter : | Accident; ésion; édical; Assuré; édecin; écis; ésions; éciation; écision; Atteinte; Assurance; Origine; équat; énisque; événement; érant; écembre; établi; égénérative; ères; Existence; èrement; Accidents; édiste; échirure; également |
| Rechtsnorm: | Art. 1 UVG;Art. 100 BGG;Art. 4 SchKG;Art. 6 UVG;Art. 60 SchKG; |
| Referenz BGE: | - |
| Kommentar: | - |
| TRIBUNAL CANTONAL | AA72/19 - 2/202020 ZA19.024835 |
COUR DES ASSURANCES SOCIALES
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Arr?t du 20 dcembre 2019
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Composition : M. M?tral, pr?sident
Mme Durussel et M. Gutmann, juges
Greffi?re : Mme Juillerat Riedi
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Cause pendante entre :
| N.__, ? [...], recourant, repr?sent? par Me Marc-Antoine Aubert, ? Lausanne |
et
| Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, ? Lucerne, intim?e, |
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Art. 6 al. 1 LAA et 61 let. c LPGA
E n f a i t :
A. a) N.__ (ci-apr?s : lassur? ou le recourant), n? en 1976, travaillait en qualité darchitecte aupr?s d [...] depuis le 1er mars 2016. Il ?tait assur? par la Caisse nationale suisse dassurance en cas daccidents (ci-apr?s : la CNA ou lintim?e). Le dimanche 23 avril 2017, alors qu?il roulait ? v?lo sur un chemin viticole, il a ?t? stopp? net dans sa course et violemment projet? par-dessus son guidon, apr?s avoir heurt? un cüble qui avait ?t? tir? en travers du chemin et qu?il navait pas vu. Consult?e le lendemain, la Dre Q.__, müdecin traitante de lassur?, a pos? le diagnostic de dermabrasions et contusions multiples avec une pointe de hernie inguinale gauche. Lassur? a repris son travail le 6 mai ? 50% et le 12 mai 2017 ? 100%. Il a toutefois continu? un traitement par physioth?rapie et par ost?opathie en raison de douleurs post-traumatique persistantes.
L?employeur de lassur? a annonc? laccident ? la CNA qui a pris en charge le cas.
b) Le 29 aoùt 2017, le Dr [...], urologue, a constat? une varicocle gauche asymptomatique qui ne n?cessitait toutefois aucun traitement chirurgical vu que lassur? ne rapportait pas de gne sp?cifique.
Dans un certificat m?dical ?tabli le 8 mars 2018 ? la demande du patient, la Dre Q.__ a constat? que neuf mois apr?s laccident, celui-ci avaient toujours des douleurs inguinales gauches persistantes, ainsi que des douleurs ? la cuisse droite, et signalait des troubles du sommeil importants, ainsi que des angoisses. Elle a pr?cis? que son patient ?tait suivi par un psychoth?rapeute.
Depuis le 13 juillet 2018, lassur? est suivi par un psychiatre en raison dun burn-out et dun ?pisode dpressif moyen dans un contexte de douleurs chroniques post-traumatiques. A cause de son État d?puisement, lassur? a ?t? mis en incapacit? de travail ds le 14 juillet 2018.
c) Le 26 juillet 2018, lassur? a subi plusieurs examens m?dicaux en raison de ses douleurs persistantes depuis laccident. Sagissant de l?IRM du genou droit, la radiologue [...] a conclu ? une chondropathie diffuse de grade 2 du compartiment f?moro-tibial interne sans autre signe darthrose, associ?e ? une m?niscopathie de grade 2B de la corne post?rieure du m?nisque interne, ? une int?grit? des structures ligamentaires et ? une altration de signal du coussinet graisseux supra-patellaire pouvant t?moigner dun conflit de la graisse supra-patellaire non sp?cifique. Quant ? l?IRM de la cuisse droite, la radiologue a conclu ? une situation dans les limites de la norme eu ?gard ? l??ge de lassur?, avec une absence dargument en faveur dune myosite ou dun h?matome intramusculaire ou collection des parties molles. Enfin, sur la base dune ?chographie inguinale gauche, la radiologue a conclu ? labsence de hernie inguinale gauche tant au repos que lors de la man?uvre de ? Valsalva ?.
Dans un rapport m?dical LAA du 31 juillet 2018, la Dre Q.__ a fait État de contusions et dermabrasions multiples (cuisse droite, genou droit et coude gauche), sans l?sions visibles sur le plan radiologique, tout en relevant que le patient ?tait toujours en traitement th?rapeutique (prise en charge par le Centre anti-douleur et suivi psychologique) en raison des douleurs persistantes.
Le 4 septembre 2018, le Dr U.__, orthop?diste, a retenu le diagnostic de dchirure du m?nisque interne du genou gauche et pr?conis? un traitement conservateur, en tout cas dans un premier temps.
Dans un rapport m?dical interm?diaire du 17 octobre 2018, le Dr [...], psychiatre, a diagnostiqu? un ?pisode dpressif moyen avec syndrome somatique, tout en pr?cisant que la dpression ?tait secondaire aux douleurs chroniques et ? la baisse de sa qualité de vie.
Le 30 octobre 2018, lassur? a ?t? licenci? par son employeur avec effet au 28 f?vrier 2019 pour des raisons ?conomiques.
b) A la suite de la nouvelle incapacit? de travail de lassur? survenue le 14 juillet 2018, la CNA ? qui avait jusque-l? pris en charge l?entier des troubles cons?cutifs ? laccident ? a jug? opportun dexaminer si cette nouvelle incapacit? ?tait en lien avec laccident.
Le 19 dcembre 2018, lassur? a ainsi ?t? examin? par le psychiatre-conseil de la CNA, le Dr R.__, qui a conclu que l??volution sur plus dun an et demi laissait quelque peu perplexe apr?s un accident qui somme toute ne semblait avoir provoqu? que des l?sions somatiques mineures, que cette ?volution mettait ? son avis en ?vidence plut?t ? un trouble somatoforme, li? ? la structure de personnalit? et ? un ?puisement physique et psychique autant li? au travail qu?? laccident lui-m?me ? et qu?il ne retiendrait ainsi pas la causalit? naturelle entre les troubles psychique et laccident. Par ailleurs, il a estim? qu?une capacit? de travail de 50% pourrait tout de m?me ätre retenue.
Le 15 janvier 2019, la CNA a ?galement requis lavis du Dr S.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et en traumatologie, sagissant de la l?sion au genou. Apr?s consultation du dossier m?dical qui lui a ?t? soumis par la CNA, ce müdecin a conclu qu?il existait une l?sion m?niscale de grade II ? donc non pathologique ? et de chondropathie probablement pr?-existante, et que la contusion du genou li?e ? laccident avait cess? ses effets dl?t?res au plus tard au bout de trois mois.
c) En se fondant sur les appr?ciations m?dicales de ses müdecins darrondissement, la CNA a, par dcision du 23 janvier 2019, clos le cas au 1er septembre 2018 ? date de lannonce de ses r?serves en ce qui concerne les suites de laccident ?, r?fut? tout droit ? dautres prestations dassurance et mis fin au versement des prestations dassurance perues jusqu?ici (indemnit? journali?re et frais de traitement).
Par courrier du 17 f?vrier 2019, N.__ a form? opposition contre la dcision pr?cit?e.
Le 20 mars 2019, la Caisse-maladie de lassur?, [...], a ?galement form? opposition contre la dcision en question.
Le 1er avril 2019, la CNA a requis une nouvelle appr?ciation m?dicale de la part du Dr S.__, sagissant de la relation de causalit? entre les troubles au genou droit et laccident. Dans son nouveau rapport du 15 avril 2019, ce müdecin a not? une dchirure m?niscale horizontale du m?nisque interne en regard de la zone de chondropathie, typique dune pathologie dg?n?rative, a jug? que c??tait ? juste titre qu?un traitement conservateur prolong? avait ?t? entrepris afin de ne pas aggraver les l?sions cartilagineuses par une m?niscectomie trop hältive et a conclu qu?il existait un État ant?rieur dg?n?ratif sur ce genou droit qui a ?t? dstabilis? de fa?on temporaire par laccident, que le diagnostic de contusion du genou ?tait retenu, que classiquement ce type de l?sion, sans survenue de l?sion anatomique surajout?e, gu?rissait en trois mois et qu?un statu quo avait ainsi ?t? atteint le 23 juillet 2017, l??vnement initial ayant alors cess? ses effets dl?t?res.
Par dcision du 2 mai 2019, la CNA a rejet? les oppositions sans frais et a dit qu?un ?ventuel recours contre cette dcision naurait aucun effet suspensif. Elle a retenu en substance que laccident en question pouvait tout au plus ätre rang? dans la cat?gorie des accidents de gravit? moyenne, qu?en se fondant sur lavis du Dr R.__, il y avait lieu dexclure le lien de causalit? naturelle sagissant des l?sions psychiques de lassur?, tout comme dailleurs le lien de causalit? adQuadrate, considrant ? ce dernier ?gard quaucun des crit?res ?nonc?s par la jurisprudence n??tait rempli. Sagissant du genou, le müdecin darrondissement avait confirm? pendant la procédure dopposition que les s?quelles de laccident navaient pas dur? plus de trois mois, les l?sions encore constates par la suite ?tant dorigine dg?n?rative.
B. Par acte du 3 juin 2019, N.__, repr?sent? par Me Marc-Antoine Aubert, a interjet? recours contre la dcision pr?cit?e aupr?s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant ? son annulation et au renvoi de la cause ? la CNA pour compl?ment dinstruction dans le sens des considrants, puis nouvelle dcision. Il a requis la mise en ?uvre dune expertise par un müdecin orthop?diste.
Dans sa r?ponse du 5 juillet 2019, la CNA a conclu au rejet du recours.
Le recourant a dpos? une r?plique le 20 septembre 2019. Il a produit la traduction dun nouveau rapport m?dical ?mis par le Dr T.__, orthop?diste et sp?cialiste en müdecine sportive ? Lisbonne, selon lequel la l?sion du genou en question serait dorigine traumatique et en lien de causalit? avec laccident.
Dans sa duplique du 7 novembre 2019, la CNA a indiqu? que ce nouveau document n??tait pas de nature ? ?branler la valeur probante de lappr?ciation m?dicale faite par le Dr S.__.
N.__ a dpos? dultimes dterminations le 11 dcembre 2019.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi f?drale du 20 mars 1981 sur lassurance-accidents ; RS 832.20]). Les dcisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l?opposition nest pas ouverte peuvent faire l?objet dun recours aupr?s du tribunal des assurances comp?tent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l?occurrence, dpos? en temps utile aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. a) Aux termes de lart. 6 al. 1 LAA, les prestations dassurance sont alloues en cas daccident professionnel, daccident non professionnel et de maladie professionnelle. Constitue un accident au sens de cette disposition toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, port?e au corps humain par une cause ext?rieure extraordinaire qui compromet la sant? physique, mentale ou psychique ou qui entrane la mort (art. 4 LPGA).
b) Le droit ? des prestations dcoulant d'un accident assur? suppose en premier lieu, entre l'?vnement dommageable de caract?re accidentel et l'atteinte ? la sant?, un lien de causalit? naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet ?vnement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m?me mani?re. Il n'est pas n?cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm?diate de l'atteinte ? la sant? ; il faut et il suffit que l'?vnement dommageable, associ? ?ventuellement ? d'autres facteurs, ait provoqu? l'atteinte ? la sant? physique, mentale ou psychique de l'assur?, c'est-?-dire qu'il se pr?sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'?vnement assur? et l'atteinte ? la sant? sont li?s par un rapport de causalit? naturelle est une question de fait, que l'administration, le cas ?chant le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m?dical, et qui doit ätre tranch?e en se conformant ? la r?gle du degr? de vraisemblance pr?pondrante, appliqu?e g?n?ralement ? l'appr?ciation des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les r?f?rences cites).
Le seul fait que des sympt?mes douloureux ne se sont manifests qu'apr?s la survenance d'un accident ne suffit pas ? ?tablir un rapport de causalit? naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10 dcembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d'en rechercher l'?tiologie et de v?rifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalit? avec l'?vnement assur?. Il ne suffit pas que l'existence d'un rapport de cause ? effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir ätre qualifi?e de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.1).
c) Le droit ? des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalit? adQuadrate entre l'accident et l'atteinte ? la sant?. La causalit? est adQuadrate si, d'apr?s le cours ordinaire des choses et l'exp?rience de la vie, le fait considr? ?tait propre ? entraner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r?sultat paraissant de fa?on g?n?rale favoris?e par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.1 et les r?f?rences cites). En mati?re de troubles physiques, la causalit? adQuadrate se confond pratiquement avec la causalit? naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4 et les r?f?rences cites ; TF 8C_220/2016 du 10 f?vrier 2017 consid. 7.3).
e) En vue de juger du caract?re adQuadrat du lien de causalit? entre un accident et une affection psychique additionnelle ? une atteinte ? la sant? physique, il faut dabord classer les accidents en trois cat?gories, en fonction de leur droulement : les accidents insignifiants, ou de peu de gravit? ; les accidents de gravit? moyenne et les accidents graves. Le caract?re adQuadrat du lien de causalit? ne peut ätre admis que si laccident rev?t une importance dterminante dans le dclenchement de laffection psychique. Ainsi, lorsque l??vnement accidentel est insignifiant, l?existence du lien en question peut dembl?e ätre ni?e, tandis qu?il y a lieu de le considrer comme ?tabli, lorsque lassur? est victime dun accident grave. En revanche, lorsque la gravit? de l??vnement est qualifi?e de moyenne, la jurisprudence a dgag? un certain nombre de crit?res objectifs ? prendre en considration pour l?examen du caract?re adQuadrat du lien de causalit?, dont les plus importants sont les suivants (ATF 129 V 402 consid. 4.4.1 et les r?f?rences cites) :
les circonstances concomitantes particuli?rement dramatiques ou le caract?re particuli?rement impressionnant de laccident ;
la gravit? ou la nature particuli?re des l?sions physiques, compte tenu notamment du fait quelles sont propres, selon l?exp?rience, ? entraner des troubles psychiques ;
la dur?e anormalement longue du traitement m?dical ;
les douleurs physiques persistantes ;
les erreurs dans le traitement m?dical entra?nant une aggravation notable des s?quelles de laccident ;
les difficult?s apparues au cours de la gu?rison et des complications importantes ;
le degr? et la dur?e de lincapacit? de travail due aux l?sions physiques.
De mani?re g?n?rale, lorsque l?on se trouve en pr?sence dun accident de gravit? moyenne, il faut un cumul de trois crit?res sur les sept ou au moins que l?un des crit?res retenus se soit manifest de mani?re particuli?rement marquante (TF 8C_493/2017 du 10 juillet 2018 consid. 2.2 et les r?f?rences cites).
La raison pour laquelle la jurisprudence a adopt? le crit?re des circonstances concomitantes particuli?rement dramatiques ou du caract?re particuli?rement impressionnant de l'accident repose sur l'ide que de telles circonstances sont propres ? dclencher chez la personne qui les vit des processus psychiques pouvant conduire ult?rieurement au dveloppement d'une affection psychique. C'est le droulement de l'accident dans son ensemble qu'il faut prendre en considration. L'examen se fait sur la base d'une appr?ciation objective des circonstances d'esp?ce et non pas en fonction du ressenti subjectif de l'assur?, en particulier de son sentiment d'angoisse. Il faut en effet observer qu'? tout accident de gravit? moyenne est associ? un certain caract?re impressionnant, lequel ne suffit pas pour admettre l'existence du crit?re en question (TF 8C_475/2018 du 5 septembre 2019, consid. 5.3.1.1 ; 8C_96/2017 du 24 janvier 2018 consid. 5.1; 8C_1007/2012 du 11 dcembre 2013 consid. 5.4.1).
3. a) Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge appr?cie librement les preuves m?dicales du dossier, sans ätre li? par des r?gles formelles, en proc?dant ? une appr?ciation compl?te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents ? disposition, quelle que soit leur provenance, puis dcider s?ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S?il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher laffaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu?une autre. En ce qui concerne la valeur probante dun rapport m?dical, il est dterminant que les points litigieux aient fait l?objet dune ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu?il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu?il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et lappr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motives. Au demeurant, l??l?ment dterminant pour la valeur probante nest ni l?origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
Une valeur probante doit ?galement ätre accorde aux appr?ciations ?mises par les müdecins de la CNA, car, selon la jurisprudence, cette institution nintervient pas comme partie dans un cas concret tant quaucun proc?s nest en cours, mais comme organe administratif charg? dex?cuter la loi. Cest la raison pour laquelle le juge accordera, au cours de la procédure dadministration des preuves, une enti?re valeur probante ? lappr?ciation ?mise par un müdecin de la CNA, aussi longtemps quaucun indice concret ne permet de douter de son bien-fond (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb p. 353 et les r?f?rences cites ; TF 8C _862/2008 du 19 aoùt 2009 consid. 4.2).
4. a) En lesp?ce, le recourant reproche en substance ? lautorit? davoir minimis? la gravit? de laccident et de ne pas avoir proc?d ? une analyse m?dicale compl?te et objective, notamment par un expert orthop?diste. Sur le fond, il conteste que la dchirure horizontale de son m?nisque soit de type dg?n?ratif et produit, ? lappui de son grief, un article intitul? ? Traitement des l?sions m?niscales dg?n?ratives, Recommandation du groupe dexperts Genou de la Swiss Orthopaedics ? paru dans le num?ro 2018/07 de la revue Forum m?dical suisse, dont il dcoulerait que la nature horizontale de la dchirure du m?nisque ne permettrait pas ? elle seule de conclure ? un trouble dg?n?ratif, ainsi qu?un rapport du 9 septembre 2019 du Dr T.__, orthop?diste et sp?cialiste en müdecine sportive ? Lisbonne, selon lequel la l?sion du genou en question serait dorigine traumatique et en lien de causalit? avec laccident. Le recourant a ainsi requis son audition et celle des personnes de son entourage professionnel sur les multiples am?nagements dont il aurait b?n?fici? entre son accident et son incapacit? de travail survenue en juillet 2018, ainsi que la mise en ?uvre dune expertise par un müdecin orthop?diste dans le but d?tablir un diagnostic pr?cis de la l?sion au genou droit. Enfin, sagissant des troubles psychologiques, le recourant a reproch? au Dr R.__ de s?ätre content? d?l?ments fragmentaires du dossier et davoir minimis? les cons?quences de laccident. Il a toutefois r?serv? cette question qui dpendait, selon lui, de ses l?sions organiques n?cessitant une nouvelle expertise.
b) En ce qui concerne le m?nisque, la CNA se fonde sur deux rapports ?tablis sur la base des r?sultats de l?IRM du 26 juillet 2018 par son müdecin darrondissement, le Dr S.__, sp?cialiste en chirurgie orthop?dique et traumatologie, qui a estim? quau vu du caract?re horizontal de latteinte m?niscale, celle-ci ?tait dorigine dg?n?rative. Le recourant, ?g? de 41 ans au moment de l'accident, conteste cette constatation et se r?f?re notamment ? une ?tude dont il ressort ? qu'il n'est pas exclu qu'un traumatisme puisse entraner une dchirure horizontale du m?nisque chez les patients de moins de 40 ans ?. Il en conclut que le caract?re horizontal de l'atteinte ne permet pas ? lui seul de constater son caract?re dg?n?ratif. Or, si l'on doit admettre qu'une dchirure horizontale du m?nisque peut ätre, dans certains cas, d'origine accidentelle, selon l'?tude ? laquelle se r?f?re le recourant, il n'en reste pas moins que le caract?re horizontal de la l?sion constitue un indice tr?s s?rieux d'une atteinte dg?n?rative. En l'esp?ce, le Dr S.__ pouvait donc constater, sur la base de l'IRM du 26 juillet 2018, et notamment en raison du caract?re horizontal de l'atteinte m?niscale mise en ?vidence par cet examen, que l'atteinte ? la sant? ?tait, au degr? de la vraisemblance pr?pondrante, d'origine dg?n?rative et non accidentelle. Au surplus, rien au dossier ne laisse supposer que ce müdecin manquerait dobjectivit? ou naurait pas ralis? son analyse de fa?on suffisamment s?rieuse. A ce dernier ?gard, le fait de ne pas avoir vu le patient nest pas critiquable dans la mesure où il sagissait danalyser une l?sion interne au genou et que ce müdecin disposait du dossier m?dical du recourant.
Le recourant remet ?galement en cause les constatations de l'intim?e relative ? l'origine dg?n?rative de l'atteinte ? la sant? en se r?f?rant ? un rapport du 9 septembre 2019 du Dr T.__, qu'il produit. Ce müdecin estime qu'il existe ? un lien de causalit? entre les plaintes et l'accident survenu le 23.04.2017, puisque toutes ces plaintes et ces pathologies sont apparues apr?s cet accident et que le patient n'avait jamais ressenti de douleurs dans ces parties anatomiques avant. Les l?sions existantes et les s?quelles dcrites sont d'origine traumatique et non dn?g?rative ?. Ce document ne rev?t toutefois pas une valeur probante suffisante pour remettre en cause les constatations de l'intim?e, fondes sur celles du Dr S.__. En effet, le Dr T.__ atteste d'un lien de causalit? entre les l?sions constates et l'accident en se r?f?rant exclusivement ? l'absence de plaintes et de l?sions constates avant cet accident. Il s'agit d'un raisonnement de type ? post hoc ergo propter hoc ? dont la jurisprudence a dj? maintes fois r?p?t? qu'il ?tait insuffisant pour ?tablir un rapport de causalit? naturelle.
Cela ?tant, le Dr T.__ propose de procder ? une arthroscopie diagnostique et ? une chirurgie arthroscopique pour correction des l?sions intra-articulaires. Le Dr U.__ ? qui n'a pas pris position sur le rapport de causalit? entre l'accident et les l?sions m?niscales constates ? a ?galement propos? une arthroscopie en cas d'?chec du traitement conservateur. Rien n'indique, en l'État du dossier, qu'une telle intervention soit planifi?e ni que le recourant souhaite s'y soumettre. Il ne l'indique en tout cas pas dans son recours. Il n'en reste pas moins que si une telle intervention devait ätre finalement pratiqu?e, les constatations du müdecin op?rateur pourraient ?ventuellement constituer un moyen de preuve nouveau et justifier une r?vision procdurale.
En conclusion, la CNA ?tait fonde ? retenir dans la dcision attaqu?e que les l?sions au genou de lassur? n??taient pas en lien de causalit? avec laccident en question. Il n?y a ainsi pas lieu de mettre en ?uvre une expertise ou de procder ? des auditions, comme le requiert le recourant, ds lors que de telles mesures dinstruction ne modifieraient pas, selon toute vraisemblance, lappr?ciation qui pr?c?de (appr?ciation anticip?e des preuves ; cf. ATF 134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 ; TF 9C_303/2015 du 11 dcembre 2015 consid. 3.2).
c) En ce qui concerne ensuite les troubles psychiques du recourant, le Dr R.__ a ni? l'existence d'un rapport de causalit? naturelle avec l'accident. Le recourant lui reproche d'avoir minimis? la gravit? de cet accident. Le Dr R.__ en fait toutefois une description relativement pr?cise dans son rapport du 19 dcembre 2018. Par ailleurs, aucun autre document m?dical au dossier ne contredit s?rieusement l'appr?ciation de ce müdecin. Il est vrai qu?en indiquant que le trouble somatoforme ?tait li? ? un trouble de la personnalit? et ? un ?puisement physique et psychique, lui-m?me ? autant li? au travail qu?? laccident lui-m?me ?, le Dr R.__ a laiss? entendre que laccident pouvait ätre une cause partielle du trouble psychologique. En dpit de cette formulation maladroite, on peut dduire de ses conclusions relatives ? labsence de causalit? naturelle qu?il nestime pas cette hypoth?se comme la plus vraisemblable.
Au demeurant, m?me si l'on admettait, par hypoth?se, l'existence d'un rapport de causalit? naturelle entre l'accident et les troubles psychiques du recourant, le rapport de causalit? adQuadrate devrait ätre ni?. En se r?f?rant ? la jurisprudence topique cit?e ci-avant (consid. 2e), il convient de qualifier de ? moyenne ? la gravit? de l'accident. Par ailleurs, aucun des crit?res objectifs ? prendre en considration pour l?examen du caract?re adQuadrat du lien de causalit? ne para?t rempli en lesp?ce. On rel?ve ? cet ?gard que le crit?re des ? douleurs physiques persistantes ? ne saurait ätre retenu puisque le lien de causalit? entre celles-ci et laccident a justement ?t? ?cart? au considrant 4b qui pr?c?de et que m?me s?il ne fait aucun doute que le recourant a v?cu sur le moment un choc important en raison de la violence de sa chute, il n?y a pas lieu, objectivement, de retenir la pr?sence de circonstances concomitantes particuli?rement dramatiques ou le caract?re particuli?rement impressionnant de cet accident, ?tant pr?cis? que ce crit?re doit ätre retenu restrictivement, comme on la vu plus haut (consid. 2e).
5. a) En dfinitive, le recours doit ätre rejet? et la dcision sur opposition litigieuse confirm?e.
b) Il n?y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure ?tant gratuite (art. 61 let. a LPGA), ni dallouer de dpens, ds lors que le recourant n?obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
prononce :
I. Le recours est rejet?
II. La dcision sur opposition rendue le 2 mai 2019 par la Caisse nationale suisse dassurance en cas daccidents est confirm?e.
III. Il nest pas peru de frais judiciaires, ni allou? de dpens.
Le pr?sident : La greffi?re :
Du
L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :
Me Marc-Antoine Aubert (pour N.__)
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
- Office f?dral de la sant? publique
par l'envoi de photocopies.
Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dra l ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffi?re :
Bitte beachten Sie, dass keinen Anspruch auf Aktualität/Richtigkeit/Formatierung und/oder Vollständigkeit besteht und somit jegliche Gewährleistung entfällt. Die Original-Entscheide können Sie unter dem jeweiligen Gericht bestellen oder entnehmen.
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