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DE

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arr?t du 13 juin 2018

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Composition : Mme Rthenbacher, pr?sidente

M. Monod et Mme Silva, assesseurs

Greffi?re : Mme Monney

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Cause pendante entre :

et

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Art. 8 al. 1 LPGA; art. 4 et 28 LAI.

E n f a i t :

A. Le 8 janvier 2014, K.__ (ci-apr?s: l’assur? ou le recourant), n? en [...] et titulaire d’un certificat f?dral de capacit? (CFC) de vendeur, a dpos? une demande de prestations de l’assurance-invalidit? (ci-apr?s: l’AI) aupr?s de l’Office de l’assurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s: l’OAI ou l’intim?) en raison de troubles psychiques, d’agoraphobie et d’angoisses.

B. Il ressort notamment du rapport initial r?dig? par l’OAI en date du 19f?vrier 2014 que l’assur? se trouvait sans emploi depuis le mois de septembre 2009 et qu’il b?n?ficiait du revenu d’insertion depuis le mois de juin 2011.

Par courrier du 19 f?vrier 2014, l’OAI a inform? l’assur? qu’aucune mesure de radaptation d’ordre professionnel n’?tait possible actuellement. Suite ? un entretien au domicile de l’assur? et apr?s r?flexion, ce dernier avait en effet clairement indiqu? qu’il ne souhaitait pas donner suite aux mesures qui lui avaient ?t? proposes.

Dans le questionnaire pour l’employeur compl?t? le 6 mars 2014 par la soci?t? U.__, cette derni?re a mentionn? que les rapports de travail avaient dbut? le 29 juin 2009 et pris fin au mois de septembre 2009, l’employ? ayant r?sili? le contrat de travail pour raisons de sant?. L’assur? exerait la profession de chauffeur-vendeur pour cette entreprise et son salaire mensuel s’levait ? 4'500 fr. par mois.

Dans un rapport m?dical du 24 mars 2014 adress? ? l’OAI, la Dresse Q.__, müdecin praticien, a pos? les diagnostics suivants avec effet sur la capacit? de travail:

- État anxio-dpressif chronique depuis 2011;

anxi?t? g?n?ralis?e et agoraphobie depuis 2011;

trouble panique depuis 2011.

Comme diagnostics sans effet sur la capacit? de travail, ce müdecin mentionnait un syndrome m?tabolique avec hypertension art?rielle, une dyslipidmie, un diabte de type II et un exc?s pondral, ainsi qu’un syndrome d’apn?e du sommeil trait? par CPAP (Continuous Positive Airway Pressure). Elle ajoutait que son patient pr?sentait ?galement des ?pisodes de c?phales et de vertiges lorsqu’il ?tait sous stress et qu’il se plaignait aussi de cauchemars fr?quents. L’anamn?se r?v?lait un État fortement anxieux quant ? ses sympt?mes et des attaques de panique apparaissaient progressivement lorsque l’assur? se trouvait dans les lieux publics. Un traitement antidpresseur avait ?t? instaur? avec fort peu d’effet sur les sympt?mes et l’assur? pr?sentait de nombreux effets secondaires. La Dresse Q.__ pr?cisait qu’un traitement psychiatrique avait dbut? en 2012. Sous la rubrique ? sympt?mes actuel/État actuel, elle mentionnait en outre ceci:

? Chez ce patient, l’impr?vu est difficile ? g?rer. Il pr?sente des comportements d’?vitement. Fait ses courses accompagn? par sa m?re principalement, arrive actuellement ? se rendre aux diff?rents rendez-vous m?dicaux seul. Il a b?n?fici? d’une ergoth?rapie ? domicile mais lorsqu’on a propos? de faire l’ergoth?rapie dans un centre sp?cialis? (les [ ), le patient a dcid de cesser cette activit, ?tant actuellement incapable de se rendre dans un lieu où il y a beaucoup de personnes autour de lui et de se confronter aux gens qui ne conna?t pas. Il pr?sente ?galement une extr?me difficult? ? ätre en contact avec des personnes qu’il conna?t ?galement si ces derni?res sont en grand nombre. Il a limit une grande partie de ses activit?s ext?rieures comme faire du shopping, visiter les expositions, aller aux concerts ou m?me faire des promenades. ?

Selon la Dresse Q.__, vu la persistance des sympt?mes depuis plusieurs annes, le pronostic ?tait plut?t dfavorable. Elle indiquait que l’incapacit? de travail dans la derni?re activit? exerc?e ?tait de 100 %. Les restrictions ?taient dcrites comme suit: ? impossibilit? d’ätre en contact avec des gens, engendre un stress important pouvant mener ? des attaques de panique chez ce patient, se manifestant par des vertiges intenses, une sensation de perte de connaissance, voire de mort imminente. Le patient se plaint aussi d’une grande fatigabilit? lorsqu’il se trouve en situation où il y a beaucoup de personnes autour de lui?. D’un point de vue m?dical, l’activit? exerc?e n’?tait plus exigible. La Dresse Q.__ mentionnait ?galement que la capacit? de concentration de l’assur? ?tait limite, ce dernier ?tant vite envahi par des penses n?gatives et un État anxieux important pouvant amener ? des attaques de panique. La capacit? d’adaptation et de r?sistance ?taient limites, en raison de l’impossibilit? de faire face ? des situations nouvelles, respectivement ? cause d’une fatigabilit? psychologique accrue. La Dresse Q.__ joignait ?galement diff?rentes pi?ces m?dicales ? son rapport, dont les documents suivants:

- un rapport m?dical du 13 octobre 2011 ?tabli par le Dr R.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale et cardiologie, dans lequel ce dernier posait les diagnostics de capacit? d’effort modr?ment abaiss?e d’origine multifactorielle (ob?sit, dconditionnement), d’absence d’ischmie dmontr?e sous r?serve d’une ?preuve incompl?te en fr?quence, d’?chocardiographie dans les limites de la norme (absence de cardiopathie hypertensive ? ce stade). Les comorbidit?s ?taient les suivantes: ?syndrome m?tabolique associant HTA labile, diabte de type 2 NID, ob?sit? cl. 2, ancien tabagisme, État anxieux dpressif et agoraphobie?. Sous la partie appr?ciation, le DrR.__ ?crivait ce qui suit:

?Le pr?sent bilan montre une TA encore un peu lev?e en consultation alors que le rythme de base est sinusal ? 83 bpm sous Procoralan. L'ECG de repos ne montre pas de trouble de l'lectrogen?se, l’?chocardiographie permet d'?carter une cardiopathie hypertensive ? ce stade et montre une bonne fonction biventriculaire, sans trouble de la cin?tique segmentaire. L’ergom?trie montre une capacit? d’effort modr?ment abaiss?e, imputable ? l’ob?sit? et au dconditionnement, mais n’a pas induit d’angor ni de modification ECG suspecte, sous r?serve d’une ?preuve incompl?te en fr?quence sous Procoralan. En l'absence de clinique suspecte de maladie coronarienne, je ne propose pas de compl?ment d'investigation ? ce stade, mais de pr?voir un contrle sous forme d'une imagerie de stress d'ici 2-3 ans, ou plus t?t selon la clinique.

Le traitement ayant ?t? instaur? assez r?cemment, je propose de le maintenir tel quel pour l'instant afin d'avoir un peu plus de recul sur l'effet obtenu ainsi que la tol?rance globale. Afin d'?viter les vertiges rapport?s, j'ai propos? au patient d'?viter la station debout immobile prolong?e, et de faire quelques pas, man?uvres isom?triques, de s'asseoir ou de se coucher au besoin.

Dans un premier temps et dans l'ide de limiter les prises m?dicamenteuses et de limiter les coùts du traitement, le Procoralan pourrait ?ventuellement ätre remplac? par du Nebilet (b?ta-bloquant apparemment pas encore essay? chez ce patient).

Si l'association reste non satisfaisante pour le patient je te propose d'essayer une association plus faiblement dos?e comme par ex. l'Exforge 80/5 1 cp/j ou 160/5 1cp/j, en maintenant ?ventuellement un traitement ralentisseur si n?cessaire. A l'avenir et si n?cessaire, le traitement pourrait ätre renforc? par la forme Exforge-HCT au besoin tout en limitant le nombre de comprim?s.

A ce stade, j'ai surtout rassur? le patient sur l'absence de cardiopathie dmontr?e, je lui ai rappel? que le traitement de l'hypertension n?cessitait souvent plusieurs essais avant d'arriver au traitement optimal pour un patient donn?. Je lui ai dmontr? les quelques man?uvres ? faire en cas de sensation de vertige suspect d'hypotension (man?uvres isom?triques, toux, s'asseoir, s'hydrater en suffisance).?

- un rapport m?dical du 19 octobre 2012 adress? par les Drs M.__, sp?cialiste en neurologie, et V.__, sp?cialiste en pneumologie et müdecine interne g?n?rale, ? la Dresse Q.__, duquel il ressortait notamment ce qui suit:

?Proposition : Chez ce patient qui pr?sente un BMI ? 38kg/m2 ainsi que de facteurs de risque cardiovasculaire multiples la polygraphie met en ?vidence un syndrome d'apn?e du sommeil de type obstructif et de degr? s?v?re (index d'apnes/hypopnes ? 79.8/h). Dans ce contexte, nous retenons l'indication d'appareillage et nous proposons ?ventuellement une gazom?trie afin d’exclure un syndrome d’ob?sit? hypoventilation concomitant (vu l’ob?sit? du patient, la saturation moyenne diminu?e et les c?phales matinales). En l'absence d'un syndrome ob?sit?/ventilation un appareillage par CPAP serait propos?e si un SOH coexiste un traitement par BIPAP serait pr?conis?.

Nous avions convoqu? le patient pour une consultation afin de pouvoir discuter les r?sultats ainsi que des options th?rapeutiques le 17 octobre dernier, mais malheureusement le patient ne s'est pas pr?sent? au rendez-vous. Nous restons ? disposition d'?valuer le patient si vous le dsirez, soit, alternativement, vous pouvez adresser M K.__ ? un pneumologue proche ? son domicile.?

- un rapport m?dical du 14 dcembre 2012 du Dr X.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale et pneumologie, adress? ? la DresseQ.__, faisant État d’un syndrome d’apnes obstructives du sommeil (SAOS) tr?s s?v?re avec un index apnes-hypopnes ? 80/heure, d’un syndrome m?tabolique (ob?sit, HTA, diabte de type II non-insulino requ?rant) et d’un État anxio-dpressif. Le Dr X.__ indiquait que son patient souffrait d’un SAOS tr?s s?v?re et que seul un traitement par auto-CPAP ?tait indiqu, lequel allait prochainement ätre install?.

- un rapport m?dical du 19 mars 2013 du Dr X.__ attestant de la bonne efficacit? du traitement.

- un bilan d’ergoth?rapie du 9 aoùt 2013 sign? par W.__, ergoth?rapeute, dcrivant le travail ralis? apr?s neuf sances et indiquant notamment que l’assur? s’?tait investi dans l’activit? ?Terre, dans laquelle il avait pu s’exprimer. Cette ergoth?rapeute ajoutait qu’elle parlait d’un projet d’ergoth?rapie aux [...] avec son patient, mais que ce dernier l’?voquait encore de fa?on n?gative du fait de la contrainte des dplacements et de se retrouver face ? ses peurs.

- un courrier du 22 septembre 2013 de W.__ ? la DresseQ.__, dans lequel elle ?voquait les points positifs de la situation de l’assur? mais aussi les difficult?s rencontres pendant la prise en soin. L’ergoth?rapeute mentionnait l’extr?me peur de l’assur? face aux gens, ? la foule en ville, ? la nouvelle rencontre d’une ergoth?rapeute et face au groupe d’ergoth?rapie, qui ?taient des ?l?ments tr?s ds?curisants pour lui. L’engagement de l’assur? dans son traitement ?tait dcrit comme tr?s satisfaisant.

Dans son rapport m?dical du 28 mars 2014, le Dr L.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie, a diagnostiqu? des troubles phobiques graves depuis 2007-2008, pr?cisant que le pronostic ?tait sombre. Il ajoutait que l’incapacit? de travail dans la derni?re activit? exerc?e ?tait de 100 %. Les restrictions ?taient formules comme suit: ? Peur pour sortir. Angoisses +++ (panique), fuite et ?vitements massifs?. Au travail, ces restrictions se manifestaient sous la forme d’une incapacit? ? ätre en situation sociale et l’activit? exerc?e n’?tait plus exigible. Les troubles phobiques ?taient tr?s importants et handicapaient l’assur? dans la vie de tous les jours. Selon le Dr L.__, on ne pouvait pas s’attendre actuellement ? une reprise de l’activit? professionnelle, respectivement ? une am?lioration de la capacit? de travail. Dans l’annexe psychiatrique au rapport AI, ce müdecin mentionnait que s’agissant des limitations fonctionnelles, il fallait tenir compte de difficult?s relationnelles ressenties par l’assur, de bizarreries de son comportement (panique-angoisse-?vitement), de difficult?s dans la gestion des ?motions, de difficult?s d’autonomie dans les autres activit?s de la vie quotidienne (sortir, faire les commissions, ?vitement de toutes les situations sociales), de difficult?s dans les dplacements, ?ventuellement de difficult?s d’organisation du temps, d’une hypersensibilit? au stress et d’un ?pisode continu de dcompensation. La capacit? de concentration et d’attention ?taient limites, de m?me que la capacit? d’organisation, de planification et d’adaptation au changement. En outre, certaines activit?s n’?taient plus possibles pour l’assur, telles que les activit?s en contact avec la clientle ou exigeant de fr?quents contacts interpersonnels, les activit?s exigeant une grande autonomie, les activit?s exigeant de l’endurance, les activit?s impliquant du stress et les activit?s exigeant une adaptation permanente. Le Dr L.__ pr?cisait qu’une activit? professionnelle n’?tait plus possible, ni ? plein temps ni ? temps partiel.

L’OAI a par la suite mandat? la Dresse T.__, sp?cialiste en pathologie, en psychiatrie et en psychoth?rapie, afin de raliser une expertise. Dans son rapport du 7 mai 2015, ce müdecin a pos? le diagnostic avec rpercussion sur la capacit? de travail de personnalit? anxieuse, avec manifestations de phobies sociales et d’agoraphobie F 60.6, F40.0 et F40.1. Les diagnostiques sans rpercussion sur la capacit? de travail ?taient les suivants: personnalit? avec traits immatures F60.8 et majoration de sympt?mes physiques pour des raisons psychologiques F68.0. Sous le chapitre appr?ciation du cas, la Dresse T.__ indiquait ceci:

?Il s'agit d'un assur? ?g? de 43 ans, n? ? [...], a?n? d'une fratrie de deux enfants. Dtenteur d'un CFC de vendeur, il mne un parcours professionnel dans ses qualifications puis plus largement dans le commerce et la livraison. Son dernier poste, exerc? pour l'entreprise U.__, aurait fait l'objet d'un renoncement spontan? ? la fin des 3 mois d'essai. Le dernier jour d'activit? est annonc? au 17 septembre 2009.

Depuis lors, l'expertis? dit ressentir des sympt?mes de l'ordre de l'anxi?t, craignant notamment la foule, les lieux clos et la conduite d'un vhicule automobile dans des conditions de nuit, d'embouteillage ou d'enneigement. Ces sympt?mes seraient fortement limitants, notamment en ce qui concerne la vie sociale et l'exercice d'une activit? professionnelle.

Sur le plan familial, l'anamn?se psychiatrique se rduit ? une notion de suicide chez un arri?re grand-p?re paternel. Du point de vue personnel, l'int?ress? dit avoir men? une enfance exempte de traumatisme comme de maltraitance, malgr? un p?re qui ne lui aurait adress? que des reproches. Un mariage, c?l?br? en 2002 et qui a vu la naissance d'une fille la m?me ann?e, se termine par un divorce en 2007.

A l'examen de ce jour, il s'agit d'un assur? orient? et collaborant, muni de bonnes capacit?s intellectuelles. Sur un fond d'une personnalit? anxieuse illustr?e notamment par une attitude globalement en retrait, se greffe une claire autolimitation: les phobies annonces ciblent ? tout point de vue les reproches que l'int?ress? formulait ? l'?gard de ses pr?cdents postes, alors que leur caract?re contraignant prend une composante tout ? fait ?lastique. En effet, l'expertis? peut raliser ses achats seul mais doit ätre accompagn? d'un infirmier pour se rendre ? ses rendez-vous ; il doit solliciter sa s?ur pour qu'elle lui conduise son arri?re grand-m?re qui r?side ? [...], alors que lui-m?me peut partir en vacances au [...] en voiture avec sa m?re. Quand Monsieur K.__ a ?t? stimul? dans le sens de ses angoisses lors de l'entretien, la confrontation ? l'expert n'a conduit ? strictement aucun ph?nomne neuro-v?gÉtatif. Il est tout aussi surprenant de voir que l'expertis? ne sait pas si 3 ou 4 tunnels jonchent l'autoroute qui le conduit vers le domicile de son arri?re grand-m?re, alors qu'habituellement une personne phobique conna?t avec une pr?cision rigoureuse les caract?ristiques des objets anxiognes. L'attitude face aux sympt?mes est ?galement peu convaincante, avec une absence totale de dsarroi comme de lutte contre ceux-ci ; au contraire, l'int?ress? laisse une impression de confort dans le mode existentiel qu'il mne actuellement. De la m?me mani?re, il ne convainc pas non plus quant ? sa motivation ? suivre des traitements efficaces, ce dont il se dfend par une fuite habile et discr?te.

Ainsi, le cumul des discordances observes permet de conclure que l'expertis? a clairement plus de moyens que ce qu'il annonce et que certaines de ses limitations sont induites par des facteurs non m?dicaux. Bien que sa nature anxieuse ne soit pas contest?e, Monsieur K.__ ne met pas tout en ?uvre pour rduire le dommage.

Cette observation est corrobor?e par les propos de l'int?ress? qui dit que les m?tiers qu'il a exerc?s sont trop difficiles et que suite ? un accident de la circulation survenu en 2007, il aurait pris la dcision de mettre fin ? son parcours professionnel.

Quant aux propositions th?rapeutiques, le fait que Monsieur K.__ soit accompagn? par un infirmier qui le rassure ? chacune de ses sorties et qu'il mange chaque jour chez sa m?re correspond ? des attitudes r?gressives qui n'ont que peu de chances de conduire ? une am?lioration symptomatique. Un travail ciblant l'autonomisation et l'exposition serait vraisemblablement plus indiqu, en particulier en regard d'une personnalit? peu mature. Une TCC men?e dans les r?gles de l'art a prouv? son efficacit? dans le traitement des troubles phobiques, alors que ce type de traitement est exigible, puisqu'il n'a aucun effet secondaire insurmontable ou dangereux. Il y aurait par ailleurs lieu de s'assurer que la prescription de fluox?tine n'interf?re pas dans le syndrome des apnes obstructives du sommeil ; en effet, la composante s?rotoninergique des antidpresseurs de type SSRI peut induire une dgradation de la qualité du sommeil, notamment en cas d'apparition d'un syndrome de jambes sans repos (l'int?ress? dit ne pas avoir inform? son pneumologue de sa prise de fluox?tine). Cette prescription n'est par ailleurs pas indispensable, puisqu'aucun signe de dpression n'a ?t? identifi? ? l'examen de ce jour.

Face ? l'exigibilit? professionnelle, bien que la personnalit? anxieuse de l'assur? puisse rendre difficile l'exercice d'une activit? comme vendeur en raison du risque d'exposition ? une clientle pouvant ätre nombreuse, son atteinte ? la sant? ne justifie pas une incapacit? de travail dans des activit?s moins exposes. M. K.__ a les moyens psychiatriques de s'adonner ? l'exercice d'une activit? professionnelle adapt?e, pour laquelle aucune atteinte m?dicale ne l'emp?che de dbuter les dmarches.

En regard de ces observations et avec l'accord de l'assur, contact t?l?phonique a ?t? pris avec le Dr L.__ : ce psychiatre traitant met en avant la fragilit? et la solitude de son patient, tout en relevant la difficult? du traitement. Il reconna?t ne pas traiter son patient au moyen d'une th?rapie d'exposition ni par d'autres techniques appartenant ? la TCC. La Dresse Q.__, ?galement contact?e le jour de l'examen, s'accorde ? reconnaätre une certaine r?sistance th?rapeutique.

QUANT AU POSITIONNEMENT FACE AUX RAPPORTS MEDICAUX ADRESSES :

? Le rapport m?dical sign? le 24 mars 2014 par la Dresse Q.__ mentionne des diagnostics d'État anxio-dpressif chronique, d'anxi?t? g?n?ralis?e, d'agoraphobie ainsi que d'un trouble panique. Bien que les sympt?mes dpressifs ne soient actuellement pas pr?sents sous traitement, des manifestations anxieuses sont reconnues et persistantes.

? Quant au rapport sign? le 28 mars 2014 par le Dr L.__ qui fait État d'un trouble phobique grave, la pr?sence de signes anxieux a ?t? observ?e ? l'examen de ce jour. Bien qu'il y ait un consensus quant au fait que l'expertis? ne soit pas pr?t ? retravailler, les signes de majoration des sympt?mes observ?s ne permettent pas d'attribuer int?gralement l'inactivit? professionnelle actuelle ? une atteinte d'ordre strictement m?dical.

? Le document sign? le 14 dcembre 2012 par le Dr X.__ signale un État anxio-dpressif; comme relev? ci-dessus, la pr?sence d'?l?ments anxieux est reconnue alors que les signes dpressifs ont pu ätre pr?sents, avec r?mission sous traitement.

? Face au rapport sign? le 13 octobre 2011 par le Dr R.__, la m?me remarque peut ätre formul?e quant au diagnostic d'État anxio-dpressif ; l'agoraphobie peut, en tout cas en partie, prendre son origine dans une autolimitation.?

En outre, la Dresse T.__ a r?pondu comme suit aux questions poses dans la demande d’expertise:

?A. QUESTIONS CLINIQUES

1 ? 5 cf. rapport d'expertise ci-dessus.

B. INFLUENCE SUR LA CAPACIT? DE TRAVAIL

1. Limitations qualitatives et quantitatives en relation avec les troubles constat?s :

Sur le plan physique

Aucune notion de limitation selon les documents pr?sents dans le dossier.

Sur le plan psychique et mental

En raison de la composante anxieuse de la personnalit? de l'assur, l'exercice d'une activit? en pr?sence d'une clientle nombreuse, comme peut l'ätre le m?tier de vendeur, peut engendrer une souffrance et risquer un abandon de poste.

Sur le plan social

Le repli social dont l'int?ress? dit souffrir est plut?t une indication ? la reprise d'une activit? professionnelle.

2. Influence des troubles sur l'activit? exerc?e jusqu'ici

2.1. Comment agissent ces troubles sur l'activit? exerc?e jusqu'ici

Les troubles anxieux peuvent ätre exacerb?s par la confrontation ? une clientle nombreuse durant l'exercice du m?tier de vendeur. Les autres limitations annonces sont soit traitables (et le traitement est exigible), soit elles ne s'appuient pas sur une probl?matique d'ordre m?dical.

2.2 Description pr?cise de la capacit? r?siduelle de travail

L'exercice d'une activit? professionnelle est exigible, que ce soit dans un poste de vendeur sans exposition ? une clientle nombreuse, comme dans une autre activit? qui ne confronterait pas l'assur? ? un grand nombre de personnes qui pourraient le stresser.

2.3. L'activit? exerc?e jusqu'ici est-elle encore exigible

M?dicalement parlant, les anciennes activit?s exerces sont exigibles, hormis celles conduisant ? la confrontation ? une clientle nombreuse. Au vu du status actuel, les s?quelles psychiques d'un accident annonc? en 2007 durant un ancien emploi de chauffeur-livreur (l'assur? dit avoir dcid de mettre fin ? son parcours professionnel lors de cet ?vnement) sont surmontables.

2.4. Y a-t-il une diminution du rendement

Non.

2.5. Depuis quand, au point de vue m?dical, y a-t-il une incapacit? de travail de 20% au moins

Selon le rapport employeur reu, le dernier jour d'activit? a ?t? exerc? le 17septembre 2009. L'expertis? s'?tant inscrit ds lors ? l'assurance-ch?mage, il a ?t? considr? comme apte au placement.

2.6. Comment le degr? d'incapacit? de travail a-t-il ?volu? depuis lors

Malgr? les mentions d'incapacit? de travail durable inscrites dans les rapports des müdecins et psychiatre traitants (respectivement 2011 et 2008), il n'y a pas de notion de certificat de mise en arr?t maladie au long cours. Dans un poste soumis aux limitations mentionnes ci-dessus, l'État de sant? strictement psychiatrique de l'assur? ne justifie pas d'incapacit? de travail au long cours, y compris dans certaines activit?s exerces pr?c?demment. Il n'y a notamment pas de restriction psychiatrique ? l'exercice du m?tier de chauffeur-livreur.

3. En raison de ses troubles psychiques, l'assur? est-il capable de s'adapter ? son environnement professionnel

Sur le plan strictement psychiatrique oui.

C. INFLUENCES SUR LA R?ADAPTATION PROFESSIONNELLE

1. Des mesures de radaptation professionnelle sont-elles envisageables

Oui. L'assur? a la possibilit? de s'habituer ? un rythme de travail ; il peut partiellement s'int?grer dans le tissu social (en ?vitant une clientle nombreuse) et il dtient des ressources mobilisables.

2. Peut-on am?liorer la capacit? de travail au poste occup? jusqu'? pr?sent

Non puisque m?dicalement parlant, il a dj? une exigibilit? professionnelle totale.

3. D'autres activit?s sont-elles exigibles de la part de l'assur?

Oui.

3.1. Si oui, ? quels crit?res m?dicaux le lieu de travail doit-il satisfaire et de quoi faut-il tenir compte dans le cadre d'une autre activit?

Sur le plan strictement psychiatrique, l'expertis? a les moyens d'exercer une activit? ? plein temps, dans un m?tier dans lequel il ne serait pas expos? ? une clientle nombreuse. Les autres phobies all?gues peuvent ätre traites par une th?rapie cibl?e.

3.2. Dans quelle mesure l'activit? adapt?e ? l'invalidit? peut-elle ätre exerc?e (par ex. heures par jour)

A plein temps, par exemple 8h par jour.

3.3. Y a-t-il une diminution du rendement

Non.

3.4. Depuis quand l'exercice d'une activit? adapt?e est-il exigible

Vraisemblablement depuis toujours.

3.5. Si plus aucune autre activit? n'est possible, quelles en sont les raisons

L'inactivit? professionnelle actuelle de l'assur? ne prend pas int?gralement son origine sur une atteinte m?dicale ? la sant?.

D. REMARQUES ET/OU AUTRES QUESTIONS :

- Bien qu'il soit difficile de diff?rencier la composante strictement m?dicale de l'atteinte anxieuse et celle de l'amplification des sympt?mes, l'expertis? a clairement plus de comp?tences que ce qu'il all?gue.

- Une prise en charge ?ventuelle en mesures d'ordre professionnel ne peut ätre men?e ? bien qu'avec une motivation et une participation active de l'assur?.?

Dans un rapport m?dical du 29 mai 2015, le Dr D.__, müdecin praticien aupr?s du Service m?dical r?gional de l’AI (ci-apr?s: le SMR) a considr? que l’expertise psychiatrique ?tait tout ? fait probante, avec une prise en charge des plaintes de l’assur, une anamn?se compl?te et un status et une discussion tout ? fait satisfaisante, et qu’elle avait ?t? faite selon les r?gles de l’art. Le DrD.__ ajoutait notamment que les troubles anxieux relev?s pouvaient ätre exacerb?s par la confrontation ? une clientle nombreuse, telle que celle dans le cadre de l’activit? de vendeur, mais que l’activit? de chauffeur-livreur, soit la derni?re activit? habituelle, ?tait exigible, de m?me que toute activit? adapt?e et cela vraisemblablement depuis toujours. Il n’y avait de ce fait pas d’incapacit? de travail au long cours et l’inactivit? professionnelle actuelle ne relevait pas d’une origine m?dicale. Il en concluait que l’exigibilit? professionnelle ?tait totale chez cet assur?.

Dans un projet de dcision du 2 juin 2015, l’OAI a fait part ? l’assur? de son intention de rejeter sa demande de prestations AI. L’autorit? indiquait qu’il ressortait de l’instruction m?dicale de son dossier que l’assur? ne pr?sentait aucune atteinte ? la sant? invalidante au sens de la LAI (loi f?drale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidit?; RS 831.20). Selon l’autorit, l’assur? ?tait ? m?me d’exercer ? plein temps ses activit?s habituelles de vendeur ainsi que de chauffeur-livreur pour autant qu’il ne soit pas en pr?sence d’une clientle nombreuse. Ds lors, il ne pr?sentait aucun pr?judice ?conomique lui ouvrant le droit ? des prestations de l’assurance-invalidit?.

Dans un courrier du 27 juin 2015 adress? ? l’OAI, le Dr L.__ a indiqu? qu’il soutenait ? le recours formul? par le patient ?. Il expliquait notamment que ce dernier pr?sentait un trouble phobique grave et handicapant et qu’il avait d’ailleurs demand de changer le lieu de l’expertise qui devait dans un premier temps se drouler ? [...]. Il ajoutait que pour se rendre ? l’examen, au centre de [...], l’assur? avait ?t? accompagn? par un infirmier en psychiatrie. Ce müdecin requ?rait ds lors que l’autorit? revoie son projet de dcision.

Interpel? par l’OAI, le Dr L.__ a confirm? le 21 juillet 2015 que son courrier du 27 juin 2015 constituait une contestation du projet de dcision du 2 juin 2015.

Par dcision du 30 juillet 2015, l’OAI a rejet? la demande de prestations AI pour les motifs dvelopp?s dans le projet de dcision du 2 juin 2015. Dans la motivation du m?me jour envoy?e par courrier ? l’assur, l’autorit? a expliqu? que pour rendre sa dcision, elle s’?tait fonde sur l’expertise de la Dresse T.__, laquelle se basait sur des examens complets, prenait en compte les plaintes exprimes et dcrivait clairement le contexte m?dical. Ses conclusions ?taient claires, exemptes de contradiction et dment motives, de telle sorte que cette expertise avait une pleine valeur probante. L’autorit? considrait en outre que la lettre du Dr L.__ du 27 juin 2015 ne contenait aucun ?l?ment susceptible de mettre en doute les conclusions de la DresseT.__ et que dites conclusions devaient donc ätre retenues.

C. Par acte du 14 septembre 2015, K.__ a interjet? recours ? l’encontre de la dcision du 30 juillet 2015, concluant ? l’annulation de celle-ci, ? ce que ses droits ? des prestations de l’assurance-invalidit? soient constat?s et que par cons?quent une rente lui soit accorde. Subsidiairement, il concluait ? la mise en ?uvre d’une instruction compl?mentaire. ? l’appui de cette ?criture, le recourant invoque que son État de sant? n’est pas appr?ci? correctement puisqu’il ne peut exercer une activit? lucrative. Selon lui, la dcision litigieuse est ainsi arbitraire ou ? tout le moins, le dossier n’est pas suffisamment instruit quant ? cette question. Il en irait de m?me s’agissant de l’activit? considr?e comme adapt?e, pour autant qu’il en existe effectivement une. Le recourant ajoute qu’il n’est pas possible d’exercer le m?tier de vendeur lorsque comme c’est son cas, on souffre d’agoraphobie, puisque la vente est un m?tier de contact et qu’il faut avoir des relations, sans quoi aucune vente ne peut s’op?rer. Il indique ?galement ne pas ätre oppos? au fait de suivre des formations ou tout autre cursus qui lui permettraient de se r?orienter et ainsi d’exercer une activit? correspondant ? ses limitations, pr?cisant toutefois qu’au vu de celles-ci, il ne voit aucune activit? adapt?e possible. Il requiert en outre d’ätre dispens? d’une avance de frais.

Dans sa r?ponse du 20 octobre 2015, l’OAI a conclu au rejet du recours. En substance, l’intim? considre que le travail fourni par l’expert psychiatre r?pond aux normes ?dictes par le Tribunal f?dral en mati?re de valeur probante des documents m?dicaux. Il pr?cise que l’examen de l’assur? par la Dresse T.__ a permis ? cette derni?re de constater que le cumul des discordances observes dmontrait que l’int?ress? avait plus de moyens que ce qu’il annonait et que certaines de ses limitations ?taient induites par des facteurs extra-m?dicaux. L’OAI rappelle que selon la DresseT.__, bien que la personnalit? anxieuse de l’assur? puisse rendre difficile l’exercice d’une activit? comme vendeur en raison du risque d’exposition ? une clientle pouvant ätre nombreuse, son atteinte la sant? ne justifie pas une incapacit? de travail dans des activit?s dans lesquelles il est moins expos? et que le recourant dispose des moyens psychiatriques de se consacrer ? l’exercice d’une activit? professionnelle remplissant la caract?ristique dont il s’agit. L’intim? ajoute que, renseignements pris aupr?s des intervenants m?dicaux de la cause, soit le Dr L.__ et la DresseQ.__, l’assur? montre une certaine r?sistance au traitement th?rapeutique: il n’entreprend de ce fait pas toutes les dmarches n?cessaires pour att?nuer son anxi?t? et sa phobie sociale. Aucune atteinte m?dicale n’emp?cherait le recourant de s’adonner ? l’exercice d’une profession. L’OAI expose aussi qu’il ne poss?de aucune pi?ce m?dicale suffisamment pertinente pour l’amener ? modifier les constatations de la Dresse T.__, laquelle s’est au demeurant prononc?e sur les avis exprimés par les autres müdecins. S’agissant des mesures d’ordre professionnel, l’intim? considre que celles-ci ne sont aucunement justifies dans la mesure où le recourant est ? m?me de se consacrer ? son dernier emploi ou tout autre profession qui n’impliquerait pas une clientle trop importante, soit des activit?s qui sont suffisamment repr?sentes dans l’?ventail des m?tiers existants sur le march? du travail.

Dans sa r?plique du 4 janvier 2016, l’assur? a conclu principalement ? l’annulation de la dcision litigieuse, en ce sens qu’il a droit ? une rente enti?re d’invalidit, compte tenu d’un taux d’invalidit? de 100 % ds le 1er juillet 2014. Subsidiairement, il a conclu ? la mise en ?uvre d’une expertise psychiatrique aux fins d’investiguer l’ensemble des atteintes de la sph?re psychiatrique qu’il pr?sente ainsi que leurs rpercussions sur sa capacit? de travail. En substance, le recourant reproche ? l’expert d’avoir relativis? dans une mesure importante la gravit? du diagnostic qu’il pr?sente en faisant en sorte de remettre en cause la sinc?rit? de ses dclarations et en les faisant passer pour des motifs alibis, dans un seul dessin ? caract?re ?conomique. Selon lui, l’expert a sugg?r? qu’il pr?sentait une vie sociale presque ordinaire, alors qu’en ralit? celle-ci est des plus pauvres et des plus limites. L’assur? ajoute que l’expert a totalement sous-estim? l’importance des troubles neurov?gÉtatifs en considrant que ceux-ci ?tait des plus limites. Le recouvrant rel?ve ?galement que le traitement dispens? par l’infirmier ? domicile ne rev?t aucun caract?re d’alibi et que selon le Dr L.__, les facteurs d’autolimitation sont volontaires et destin?s ? assurer la protection de la sph?re psychique de l’assur?. De tels facteurs d’autolimitation ne sauraient donc aucunement ätre compris dans le sens de la recherche, m?me inconsciente, de b?n?fices secondaires, ce qui constitue des facteurs ayant une claire influence sur sa capacit? de travail. Le recourant reproche en outre ? l’expert d’avoir tenu des propos inadmissibles, jetant le discr?dit au sujet de son indpendance, respectivement de son impartialit? ? l’?gard de l’OAI. Dans ces circonstances, le recourant estime qu’on ne peut accorder la moindre valeur probante au rapport d’expertise de la Dresse T.__ et qu’il faut s’en tenir aux diff?rents rapports m?dicaux attestant d’une incapacit? totale de travail. L’assur? considre ds lors avoir droit ? une rente enti?re d’invalidit? avec effet au 1erjuillet 2014, sur la base des diff?rents rapports m?dicaux des Drs Q.__ et L.__. Le recourant produit ?galement un courrier de son conseil, Me M?tille, du 6novembre 2015 adress? au DrL.__ et contenant les questions suivantes:

1 De mani?re g?n?rale, ?tes-vous en mesure de vous rallier aux diagnostics retenus par le Dr T.__, ? savoir celui avec influence sur la capacit? de travail de personnalit? anxieuse, avec manifestations de phobie sociale et d'agoraphobie F60.6, F40.0 et F 40.1, et ceux sans influence sur la capacit? de travail de personnalit? avec traits immatures F60.8 et de majoration de sympt?mes physiques pour des raisons psychologiques F68.0

2 Pour le cas où vous ne deviez pas vous rallier aux diagnostics avec et sans influence sur la capacit? de travail du patient, quel/s serai/ent le/s diagnostic/s avec influence/sans influence sur sa capacit? de travail

Pour quels motifs

3 Est-ce que le fait que le patient soit en mesure de maintenir des relations sociales avec sa fille et sa m?re, des relations via Facebook et de mener des achats seuls, pourrait constituer des facteurs tendant ? exclure toute incapacit? de travail

4 Etes-vous en mesure d'exclure, ? l'instar du Dr T.__, tout trouble ou ph?nomne neuro-v?gÉtatif dans le cas du patient Dans l'affirmative, s'agirait-il d'un indice suffisant en vue d'attester une capacit? de travail compl?te dans une activit? adapt?e

5 De m?me, est-ce que le fait que le patient ne soit pas en mesure de se souvenir si entre son domicile et celui de son arri?re-grand-m?re, il y aurait 3ou 4 tunnels, pourrait signifier que le patient ne pr?senterait pas une phobie suffisamment importante, ds lors qu'un sujet particuli?rement phobique conna?trait parfaitement les objets anxiognes, ? l'instar du raisonnement retenu par le Dr T.__

6 Partagez-vous l'appr?ciation du Dr T.__ quant ? la mise en place d'une TCC (th?rapie cognitivo-comportementaliste) en vue de permettre au patient de surmonter ses troubles phobiques

7 Etes-vous ?galement en mesure de vous rallier ? l'appr?ciation du DrT.__ au sujet de l'existence de facteurs d'auto-limitation

8 De mani?re g?n?rale, quels seraient les facteurs permettant d'attribuer aux troubles phobiques un degr? suffisamment grave au point d'exclure toute capacit? de travail dans une activit? adapt?e

Est-ce que le patient pr?sente en l'occurrence de tels facteurs excluant toute capacit? de travail

9 Est-ce que sur un plan strictement m?dical, le patient serait en mesure de faire face aux exigences du march? du travail, en particulier s'agissant de la gestion de ses troubles phobiques, dans le cadre d'une activit? adapt?e

Quelles seraient les conditions pour permettre au patient de faire face aux exigences du march? du travail Est-ce que le patient disposerait des ressources personnelles en vue de remplir de telles conditions

10 Toute(s) autre(s) remarque(s) utile(s) ?

Dans un rapport m?dical du 16 novembre 2015, le Dr L.__ a r?pondu comme suit aux questions du conseil du recourant:

?En r?ponse ? votre courrier du 6 novembre dernier, je peux r?pondre ? vos questions.

Le diagnostic retenu est celui d'une phobie sociale grave & handicapant (F40.1) contrariant clairement le patient dans les gestes de la vie quotidienne et rendant impossible la plupart des activit?s professionnelles.

Les diagnostics de personnalit? sont ?tonnants. Comment peut-on mettre en ?vidence, ? la fois, une personnalit? anxieuse, et plus loin, une personnalit? avec des traits immatures.

Le patient entretient un r?seau social des plus pauvres. La m?re apporte manifestement un soutien rassurant aupr?s de son fils, notamment lors de certains dplacements. Lorsque Monsieur K.__ reoit sa fille, les activit?s sont l? aussi pauvres, et la plupart du temps, p?re & fille ?vitent les endroits fr?quent?s. Les achats sont faits aux heures creuses et dans de petits magasins. L? encore, je ne sais pas comment on peut pr?tendre que ces quelques activit?s peuvent exclure toute incapacit? de travail. C'est justement en raison des troubles phobiques que Monsieur K.__ a restreint ces relations au strict clan familial & qu'il utilise de temps ? autre les r?seaux sociaux (afin d'?viter de devoir sortir pour rencontrer ces m?mes personnes).

Monsieur K.__ pr?sente manifestement des troubles neuro-v?gÉtatifs qui sont dcrits ? la page 3 de l'expertise (paragraphe : sur le plan psychiatrique). Ces troubles sont handicapants.

La question 5 me parait simplement ridicule.

Oui, par ailleurs, le soutien apport? par l'infirmier ? domicile, est, contrairement ? ce qui est ?crit dans le rapport d'expertise, une th?rapie par immersion. Par ailleurs, je ne pratique pas de th?rapie corporelle (par respiration p.ex.) mais bien un travail sur les aprioris et les peurs, ce qui est du ressort de la th?rapie comportementale.

Les facteurs d'autolimitation sont secondaires. Ils ont ?t? mis en place par le patient afin de moins souffrir. Il s'agit clairement d'une protection. C'est dans ces circonstances que nous avons fait appel ? l'infirmier ? domicile pour justement confronter le patient ? ces peurs irraisonnes et d'essayer de les surmonter.

Monsieur K.__ ne peut pas se dplacer librement, ne peut pas entretenir de rapports interpersonnels, & il souffre visiblement de troubles neuro-v?gÉtatifs en situation sociale. Il y a clairement des ?vitements (ou autolimitations) dans le sens d'une agoraphobie, qui n'est pas volontaire ou dsir?e mais subie et handicapante.

Ces facteurs excluent ? mon avis une possible capacit? r?siduelle de travail sur le march? libre. En revanche, une activit? adapt?e & en milieu prot?g? pourrait ätre b?n?fique dans la maitrise [sic] des sympt?mes anxieux que le patient pr?sente.

Actuellement Monsieur K.__ n'es [sic] pas en mesure de travailler dans l'?conomie libre.

[ ]?

Dans sa duplique du 26 janvier 2016, l’intim? a confirm? ses conclusions. Pour l’essentiel, ce dernier se r?f?re ? sa pr?cdente ?criture. Il conteste en outre que l’expert ait outrepass? son champ de comp?tence en relevant que toutes les dmarches envisageables dans le cas d’esp?ce pour rduire les dommages n’ont pas ?t? entreprises. Selon l’OAI, la Dresse T.__ constate simplement que les probl?matiques handicapantes que fait valoir l’assur? pourraient ätre rsolues moyennant un plein engagement de sa part dans une th?rapie visant ? att?nuer son anxi?t? et sa phobie sociale. En tant que praticienne, elle apporte-l? une solution m?dicale aux maux dont se plaint la partie recourante. L’OAI a ?galement produit un avis m?dical du 12 janvier 2016 des DrD.__ et P.__, sp?cialiste en anesth?siologie et müdecin aupr?s du SMR, dans lequel ces derniers indiquent que le Dr L.__ dcrit ? nouveau les limitations de son patient en rapport avec son diagnostic de phobie sociale grave, et que lors de son premier rapport du 28 mars 2014, il formulait les m?mes constatations et attestait d’une capacit? de travail nulle. Ils ajoutent que ce rapport m?dical a ?t? pris en compte par la Dresse T.__ dans le cadre de son expertise et qu’elle s’est aussi entretenue par t?l?phone avec le DrL.__. Les müdecins du SMR considrent ainsi que le rapport du Dr L.__ produit ? l’appui de la r?plique n’apporte rien de nouveau. Ils sont d’avis que l’on se trouve dans une situation d’appr?ciation diff?rente d’une m?me situation.

D. Le 13 juillet 2016, la juge instructrice a inform? les parties de la dcision de la Cour d’ordonner une expertise psychiatrique. Celle-ci a ?t? confi?e au Dr O.__, sp?cialiste en psychiatrie et psychoth?rapie. Dans son rapport d’expertise du 16 juin 2017, le Dr O.__ a pos? les diagnostics de trouble mixte de la personnalit? avec traits de personnalit? anxieuse, dpendante et paranoùaque, de trouble de l’humeur persistant et de majoration des sympt?mes psychiques pour des raisons psychologiques. Pour ce müdecin, le trouble mixte de la personnalit? justifie une incapacit? de travail de 50%. Sous la partie intitul?e ?Diagnostic et diagnostic diff?rentiel selon la CIM-10, le Dr O.__ ?crivait ceci:

?Le cas de M. K.__ para?t simple au premier abord et le diagnostic des troubles psychiques ne devrait pas poser de probl?me. On nous offre sur un plateau d'argent un diagnostic d'agoraphobie qu'il suffirait de confirmer et la seule question litigieuse serait alors de dterminer les limitations fonctionnelles dues ? cette atteinte ? la sant?. Or la situation est beaucoup plus complexe qu'il n'y para?t ainsi au premier abord. En effet, le diagnostic d'agoraphobie n'est pas le seul diagnostic qui a ?t? pos?. Plusieurs autres diagnostics ont ?t? pos?s par les diff?rents müdecins qui ont examin? M. K.__. Aucun diagnostic pos? n'a ?t? motiv? en bonne et due forme. Aucun ?l?ment "objectif' n'a ?t? pr?sent? pour motiver les diff?rents diagnostics pos?s.

Le diagnostic d'agoraphobie est probl?matique. En effet, M. K.__ travaille jusqu'en septembre 2009 sans pr?senter d'incapacit? de travail notable. A ses dires il dcide d'arr?ter de travailler parce que les conditions de travail ne lui convenaient pas et qu'il dsirait en fait effectuer un changement de profession en devenant commercial. Au m?me moment, ? ses dires, il a arr?t? de fumer et depuis lors il aurait pris du poids, perdu tous ses amis, et aurait pr?sent? des crises d'angoisse puis se serait senti mal chaque fois qu'il sortait. Il serait ainsi devenu malade. Quant ? l'agoraphobie ? proprement parler elle serait apparue sans raison un soir de dcembre alors que M. K.__ retrouvait des amis pour un repas dans un restaurant ? fin 2011, soit environ deux ans plus tard. Il a d sortir et n'a pas pu manger avec ses amis.

Or aussi bien l'attaque de panique ou l'anxi?t? que l'agoraphobie sont des troubles n?vrotiques, selon une ancienne classification. Ces troubles sont toujours en lien avec un ?vnement "traumatique" qui "dclenche" d'une certaine mani?re le trouble. Or dans le cas pr?sent, il n'y a aucun ?vnement traumatique susceptible de provoquer l'angoisse.

D'autre part l'agoraphobie que dcrit M. K.__ ne correspond pas ? la description du trouble qui n'est pas limit ? une peur des espaces dcouverts mais inclut d'autres manifestations anxieuses comme la peur des foules et la peur de ne pas pouvoir se r?fugier facilement dans un lieu s?r. Le terme dsigne de ce fait un ensemble de phobies apparentes, en particulier la crainte de quitter son domicile, la peur des magasins, des foules et des endroits publics et la peur de voyager seul en train, en autobus ou en avion. Mais les diff?rents rapports font État de la difficult? de M. K.__ ? accepter le traitement et en particulier que quelqu'un p?nätre chez lui au dbut de la mise en place de mesures th?rapeutiques. Or ? domicile M. K.__ devrait se sentir en s?curit?. Il est frappant de constater ce sentiment d'intrusion.

Avant novembre 2011 aucun traitement n'aurait ?t? mis en place. Si l'on reprend la chronologie, certes un peu floue, les troubles "n?vrotiques" apparaissent en 2009 ? l'arr?t de l'activit? professionnelle et de la consommation de tabac qui seraient concomitantes aux dires de M. K.__ puis une ann?e plus tard appara?t l'agoraphobie. Une ann?e plus tard M. K.__ consulte la Dre Q.__ qui pose, dans son rapport du 24 mars 2014, un diagnostic d'État anxio-dpressif chronique, en plus des diagnostics d'anxi?t? g?n?ralis?e avec agoraphobie et de trouble panique. Ce diagnostic d'État anxio-dpressif chronique laisse entendre que M. K.__ pr?sente de longue date des troubles psychiques manifestes.

Or M. K.__ a pr?sent? des troubles psychiques manifestes ? l'?ge de vingt ans lors de son ?cole de recrue. Il a pr?sent? alors une dcompensation sur un mode dpressif. A ce moment-l? autant les psychiatres traitant que le Dr [...] ont pos? un diagnostic de trouble de la personnalit?.

Il est frappant de constater la discordance entre le compte-rendu de cette p?riode faite par M. K.__ et celui des müdecins. M. K.__ dit mot pour mot : "L'arm?e voulait m'emmerder. J'ai pu ätre suivi ? [...]. Ils m'ont reconnu inapte au service. J'ai gagn? contre l'arm?e." Or les müdecins dcrivent une dcompensation sur un mode dpressif, des difficult?s relationnelles avec retrait social. Le Dr [...] dcrit en plus un dsinvestissement des activit?s cognitives et intellectuelles depuis l'enfance. Cette discorde a des rsonnances avec la situation actuelle. M. K.__ a beaucoup de peine ? identifier ses difficult?s et ? les reconnaätre. Dans le cadre des ?vnements de l'?cole de recrue il n'?voque ? aucun moment ses difficult?s d'int?gration et d'adaptation mais exclusivement ses difficult?s avec ses sup?rieurs et sa difficult? ? effectuer les marches en raison des cloques aux pieds. Il n'?voque pas non plus avoir ?t? tr?s mal, sa dcompensation sur un mode dpressif, sa perte de poids. Il manifeste ainsi une anosognosie et une alexithymie. Le conflit est projet? sur les autres qui sont v?cus comme pers?cuteur ou comme non-soutenant sans qu'il soit possible ? M. K.__ de reconnaätre ses propres difficult?s. M. K.__ se montre incapable de prendre du recul et de comprendre ses propres difficult?s d'int?gration.

Le parcours professionnel de M. K.__ para?t particulier. Le compte-rendu qu'il en fait pourrait laisser croire qu'il est un homme prsomptueux qui n'a jamais ?t? satisfait de l'absence d'avancement et qui a toujours dmissionn? pour tenter d'obtenir un poste de travail ? la hauteur de ses ambitions. J'estime qu'une telle appr?ciation est erron?e. En effet. M. K.__ est rest? pendant pr?s de dix ans chez le m?me employeur entre 1994 et 2004. Il est vraisemblable que pendant ces dix annes, il n'a pas obtenu tr?s r?guli?rement d'avancement puisque le salaire ne montre pas d'augmentation importante selon l'extrait de compte individuel. Il est vraisemblable que M. K.__ avait toujours besoin de reconnaissance et de stabilit? et qu'il s'est senti assez bien chez cet employeur. Le licenciement brutal a marqu? un dsenchantement massif. M. K.__ a alors dcid de tout rejeter : aussi bien son employeur (certes il n'avait pas le choix) mais ?galement son m?tier de vendeur d'articles de sports qu'il avait pourtant lui-m?me choisi et qu'il appr?ciait. Il fait ainsi des choix "radicaux" en tout ou rien comme s'il n'?tait pas capable de relativiser. Il est vraisemblable qu'il esp?rait ainsi ?chapper ? de nouvelles dceptions.

Il a fait alors une reconversion professionnelle et a travaill? comme chauffeur livreur mais tr?s rapidement, apr?s deux ans il a quitt? son employeur. Il ?voque ? nouveau des probl?mes de stock pour justifier sa dcision. Mais il est vraisemblable qu'il n'a pas reu les marques de reconnaissance qu'il attendait et dont il avait besoin.

A la suite de cet emploi, il a ?t? pendant une ann?e et demi au ch?mage. Il n'?voque pas non plus ? ce moment-l? de difficult?s personnelles.

Puis il a travaill? pour un autre employeur et il mentionne "j'ai fait engager un ami. On a pu travailler ensemble pendant une ann?e." Cette remarque est significative car elle montre bien le besoin de M. K.__ d'avoir un soutien et un entourage affectif. Puis il a arr?t? parce qu'il ne voulait plus faire la route. Mais il voulait devenir commercial. Ces deux arguments sont contradictoires car je ne vois pas comment on peut ätre commercial et ne pas faire de route. Et M. K.__ a repris apr?s une activit? de chauffeur livreur et de commercial mais a arr?t? pour des raisons de sant? apr?s trois mois. Depuis lors il n'a plus jamais repris d'activit? professionnelle.

Je pose donc en raison des ?vnements survenus au cours de l'?cole de recrue et du parcours professionnel de M. K.__ un diagnostic de trouble de la personnalit?. Ce trouble de la personnalit? se caract?rise par une incapacit? ? reconnaätre et ? identifier ses difficult?s, un malaise ou mal ätre persistant, un retrait social avec des difficult?s relationnelles et interpersonnelles, un besoin constant de reconnaissance et de rassurance, une tendance ? la projection des difficult?s sur les autres v?cus comme pers?cuteurs, une difficult? importante ? faire confiance aux autres et une tendance ? se sentir pers?cut?. Je pose alors un diagnostic de trouble mixte de la personnalit? avec trait de personnalit? anxieuse (vitante), dpendante et paranoùaque.

Je pose d'autre part un diagnostic de trouble de l'humeur persistant en raison d'une humeur constamment morose avec des p?riodes de dcompensation sur un mode franchement dpressif. Je ne pose pas de diagnostic de trouble dpressif (pisode dpressif ou trouble dpressif r?current) en raison du fait que les müdecins traitants et le Dr [...] n'ont pas pos? ce diagnostic lors des ?vnements de l'?cole de recrue. Le Dr L.__ n'a pas non plus pos? ce diagnostic. Nanmoins lors des ?vnements de l'?cole de recrue M. K.__ a pr?sent? une perte de poids, des troubles du sommeil, un mal ätre important au point que son cousin londonien lui a recommand de consulter un psychiatre. Lors de la cessation de son activit? professionnelle en 2009, M. K.__ a pris du poids et s'est progressivement senti mal, voire tr?s mal. Et comme lors de l'?cole de recrue il n'a pas alors consult? spontan?ment de psychiatre. On pourrait donc estimer qu'un diagnostic de trouble dpressif r?current pourrait se justifier mais j'estime que les renseignements ? disposition sont insuffisants pour poser un tel diagnostic.

J'exclus le diagnostic de trouble bipolaire. M. K.__ n'a jamais pr?sent, ? ma connaissance, d'?pisode maniaque ? proprement parler ni d'?pisode hypomane. Il n'a jamais ?t? particuli?rement actif. Il n'a jamais pr?sent? d'?pisode dpressif s?v?re et n'a jamais ?t? hospitalis? en milieu psychiatrique.

Les plaintes de M. K.__ concernant la saison, le brouillard ou la neige pourrait ?voquer ?galement un diagnostic de dpression saisonni?re. Je considre qu'il s'agit d'une expression du trouble de la personnalit? et non d'une pathologie sp?cifique.

Je ne pose pas de diagnostic d'agoraphobie ni de phobie sociale car j'estime que ces manifestations de retrait social et d'"agoraphobie" sont l'expression du trouble de la personnalit? dont souffre M. K.__. D'autre part nous manquons d'?l?ments "objectifs" ? m?me de confirmer ce diagnostic. Je n'ai pas constat? de troubles neurov?gÉtatifs lors de mes examens et je ne peux que me reporter aux descriptions qu'en fait M. K.__. Lors de l'examen neuropsychologique Mme Z.__ n'a pas non plus constat? de signes neurov?gÉtatifs alors que son cabinet est au centre de [ ]. Je n'ai aucun ?l?ment au dossier que l'on puisse interpr?ter comme un signe objectif si ce n'est des descriptions donnes par M. K.__ lui-m?me. Le nombre de tunnels travers?s pour se rendre chez sa grand-m?re n'est pas non plus un crit?re dterminant bien que l'argument de la Dre T.__ soit pertinent.

Je pose un diagnostic de majoration de sympt?mes psychiques pour des raisons psychologiques car il appara?t ? tous les experts que M. K.__ dispose de plus ressources qu'il ne veut bien le reconnaätre. Il est capable de g?rer ses affaires, de faire son m?nage, de se dplacer lorsqu'on l'exige pour des examens. Le diagnostic de majoration de sympt?mes est dans la CIM-10 limit ? une majoration de sympt?mes physiques. J'estime qu'il est indiqu? de l'?tendre aux sympt?mes psychologiques.

J'exclus les diagnostics de trouble obsessionnel compulsif en l'absence de penses obs?dantes et de comportements compulsifs r?currents.

J'exclus les diagnostics de trouble dissociatif ou de conversion car M. K.__ ne pr?sente pas de th??tralit? dans l'expression de ses plaintes ni la "belle indiff?rence".

J'exclus les diagnostics de trouble somatoforme dans leur ensemble. M. K.__ ne pr?sente pas au premier plan des douleurs sans substrat organique. Il n'est pas particuli?rement inquiet de son État de sant? somatique et ne craint pas une maladie particuli?re qui n'aurait pas ?t? diagnostiqu?e correctement par les müdecins.

J'exclus les diagnostics de maladie de la dpendance. M. K.__ ne fume plus de tabac depuis 200 [sic]. Il dit ne consommer qu'occasionnellement de l'alcool. Il dit ne pas consommer de cannabis ni d'autres produits toxiques ou illicites. Aucun ?l?ment au dossier ne permettrait de mettre en doute sa bonne foi.

J'exclus les diagnostics de trouble psychotique tel que schizophr?nie, trouble schizotypique, trouble dlirant ou trouble schizo-affectif. M. K.__ ne pr?sente aucun signe d'une symptomatologie psychotique positive tel qu'hallucinations ou ides dlirantes ni n?gative tel qu'apragmatisme ou perplexit?. J'estime que le v?cu de victime tel qu'il l'?voque depuis son enfance avec son p?re qui le rejette, puis les ?vnements de l'?cole de recrue puis les difficult?s professionnelles et enfin personnelles ne sont pas de l'ordre du dlire ? proprement parler.

J'exclus enfin les diagnostics de trouble c?r?bral dg?n?ratif du type maladie d'Alzheimer. M. K.__ ne pr?sente aucune plainte de trouble de la m?moire et l'examen actuel ne permet pas de suspecter des troubles cognitifs. L'examen neuropsychologique confirme l'absence de troubles cognitifs.?

Sous la partie ?Appr?ciation et pronostic, le Dr O.__ mentionnait ce qui suit:

?M. K.__ pr?sente depuis son enfance des difficult?s d'int?gration bien que lui-m?me dnie de telles difficult?s. Le rapport du Dr E.__ du 1er dcembre 1992 ?crit "les choses se sont g?tes quand il est all? ? l'?cole, ?tant donn? que ses performances ?taient plut?t m?diocres, en raison surtout d'un manque d'int?r?t. Ces faits ont provoqu? d'abord des conflits avec les parents, surtout le p?re qui s'est montr? tr?s critique et autoritaire distribuant facilement des punitions corporelles. Cette attitude a c?d la place ? un dsinvestissement prononc? aux ?tudes de l'expertis?." M. K.__ affirme avoir eu alors passablement d'amis. Mais comme je l'ai mentionn? plus haut, ds la fin de sa scolarit? obligatoire, M. K.__ s'est retrouv? sans ami et pr?f?rant un isolement social.

Les informations que nous donne M. K.__ sont sujettes ? caution. En effet comme je l'ai soulign? plus haut, il a beaucoup de peine ? reconnaätre les difficult?s qu'il a rencontres et ? ne pas nier ces difficult?s. Il veut toujours donner l'impression qu'il a surmont? toutes les difficult?s et qu'il n'a jamais ?t? touch? affectivement par ses ?checs.

Certes il a ?t? capable de nouer plusieurs relations sentimentales. Il a pu se marier. De m?me il a ?t? ? m?me de terminer une formation professionnelle et d'exercer sa profession apprise pendant plusieurs annes. Mais lorsqu'il a ?t? licenci, il a choisi de ne plus exercer sa profession et de devenir chauffeur livreur. Mais depuis lors, il a connu des difficult?s d'adaptation. Nanmoins ? aucun moment il ne mentionne avoir ?t? affect? par ces ?checs.

Or il est vraisemblable que depuis son licenciement en 2004, il n'a plus retrouv? l'?quilibre qu'il avait durant les dix annes pr?cdentes. Il a alors chang? plusieurs fois d'emploi. Il a connu des p?riodes de ch?mage assez longues.

Incapable de reconnaätre ses difficult?s qu'il projette toujours sur les autres, il n'a pas ?t? ? m?me de demander de l'aide au moment opportun. A partir de 2009 il s'est progressivement isol, et a pr?sent? des troubles psychiques de plus en plus importants. Il avait ?puis? alors ses capacit?s d'adaptation et de r?silience.

Le pronostic n'est gu?re favorable aujourd'hui. M. K.__ est relativement jeune puisqu'il a quarante-quatre ans actuellement. Il donne toujours l'impression que les troubles psychiques dont il souffre sont mineurs. En fait ces troubles sont nettement plus importants que ce qu'il veut montrer. Il est ? craindre que M. K.__ ne parvienne pas ? les surmonter m?me avec un traitement adQuadrat.

S’agissant de la capacit? de travail du recourant, le Dr O.__ ?crivait ceci:

Du point de vue psychiatrique, les ?valuations de la capacit? de travail varient comme c'est malheureusement trop souvent le cas, de l'incapacit? totale ? la pleine capacit? de travail.

Les troubles psychiques que pr?sente M. K.__ sont frustes et leur manifestation symptomatologique n'est pas patente. L'objectivation des troubles psychiques est particuli?rement difficile dans le cas pr?sent car M. K.__ a parfaitement appris ? ne pas pr?senter de troubles, ? ne pas se faire remarquer comme il l'a fait ds les annes d'?cole avec son p?re.

M. K.__ s'estime incapable de travailler en raison de ses difficult?s avec les autres. Il met cela sur le compte d'une agoraphobie. Or M. K.__ a besoin d'un cadre rassurant aussi bien affectivement que professionnellement. Mais il a beaucoup de peine ? faire confiance ? autrui et se m?fie de tout et de chacun. Il ne supporte pas les conflits, qui sont pourtant inh?rents ? toute activit? professionnelle.

Si l'on se reporte au Mini-ICF la planification et la structuration des t?ches sont l?g?rement diminues, la flexibilit? et la capacit? d'adaptation au changement sont moyennement diminues, l'utilisation des comp?tences professionnelles est l?g?rement diminu?e, la capacit? de dcision et de jugement est moyennement diminu?e, l'assertivit? (capacit? ? s'imposer) est diminu?e de mani?re importante de m?me que la capacit? de relation avec des tiers ou en groupe. La capacit? de maintenir des relations familiales et intimes sont ?galement moyennement diminues. La capacit? d'initier des activit?s spontanes est diminu?e de mani?re importante et la capacit? de se dplacer est ?galement diminu?e.

Certes il faut relativiser tout test mais ce test nous montre que M. K.__ pr?sente des limitations dans nombre de domaines et en particulier dans les domaines des relations sociales.

La capacit? de travail est donc limite.

J'estime qu'en l'État actuel, M. K.__ n'est pas ? m?me d'exercer une activit? professionnelle dans le premier march? ?conomique en raison des troubles psychiques qu'il pr?sente. En effet, M. K.__ pr?sente une angoisse massive vraisemblablement pas tant des autres que de ses propres ?checs et de ses incomp?tences. Il n'a plus confiance dans les autres mais il n'a plus confiance en lui.

Du point de vue psychiatrique, il serait souhaitable qu'il puisse reprendre progressivement confiance en lui au travers d'une activit? socialis?e. Les mesures de radaptation devraient donc viser dans un premier temps la reprise progressive d'activit?s socialises en lien ?troit avec le müdecin traitant et avec son soutien inconditionnel. Ces mesures devraient dboucher ? terme sur une reprise d'une activit? professionnelle adapt?e.

M. K.__ a connu une p?riode de dcompensation importante depuis la fin de l'ann?e 2011. J'estime qu'il pr?sentait alors une incapacit? de travail totale. Depuis la fin de l'ann?e 2014, environ six mois apr?s le dbut du traitement aupr?s du Dr L.__, l'État de sant? de M. K.__ s'est am?lior? et j'estime qu'il dispose d'une capacit? de travail de 50%. Cette capacit? de travail est susceptible d'ätre progressivement am?lior?e si des mesures de radaptation sont mises en place, vraisemblablement dans un dlai d'une ann?e.?

Un rapport d’examen neuropsychologique du 1er juin 2017 r?dig? par la psychologue Z.__ ?tait ?galement produit, dont il ressort notamment que les capacit?s cognitives et intellectuelles du recourant sont globalement pr?serves, l’ensemble de l’examen se situant dans la norme ou ? sa limite inf?rieure. Selon ce rapport, du point de vue strictement neuropsychologique, la capacit? de travail est enti?re.

Le 11 juillet 2017, l’OAI a dclar? regretter que le Dr O.__ n’ait pas explicit? les raisons pour lesquelles il n’aboutit pas aux m?mes r?sultats que la Dresse T.__ a obtenus dans son rapport d’expertise. Pour l’intim, les limitations fonctionnelles du recourant n’ont pas non plus ?t? mentionnes avec clart?. L’OAI est d’avis que ces points m?riteraient d’ätre pr?cis?s.

Le 4 septembre 2017, le recourant s’est dtermin? sur le rapport d’expertise. Se fondant sur un avis du 11 juillet 2017 du Dr L.__, aux termes duquel ce dernier a notamment considr? que son patient pr?sentait encore une incapacit? totale de travailler, le recourant soutient que l’expert ne fournit pas d’indication concr?te quant ? la nature et ? l’?tendue de l’am?lioration de l’État de sant? depuis le dbut du traitement. Il requiert qu’une s?rie de questions compl?mentaires soit soumise ? l’expert.

Dans son compl?ment d’expertise du 4 dcembre 2017, le Dr O.__ a notamment expliqu? pour quelles raisons il ne parvient pas aux m?mes conclusions que la DresseT.__. A ce propos, il ?crit notamment ceci:

Je ne parviens pas aux m?mes conclusions que la Dre T.__ car j'estime que le rapport d'expertise du Dr E.__ du 1er dcembre 1992 met en ?vidence la pr?sence de troubles psychiques bien ant?rieurs ? ce que mentionnait le rapport d'expertise du 7 mai 2015 de ma cons?ur. Les troubles psychiques que pr?sente M. K.__ sont pr?sents depuis l'enfance et ont eu un retentissement tout au long de sa vie. Les incoh?rences releves aussi bien dans le rapport de la Dre T.__ du 15 mai 2015 que dans mon rapport du 16juin 2017 ne sont pas interpr?tes de la m?me mani?re. En effet ma cons?ur considre que ces incoh?rences manifestent exclusivement une amplification de sympt?mes alors que je considre que ces incoh?rences sont la manifestation, en partie au moins, de la pathologie psychiatrique que pr?sente M. K.__. J'estime en effet que M. K.__ pr?sente un trouble de la personnalit? qui s'exprime, entre autre, au travers d'une difficult? majeure ? reconnaätre ses propres difficult?s et d'une tendance ? les imputer toujours ? des facteurs extrins?ques sur un mode paranoùaque.

En cons?quence, j'estime que M. K.__ pr?sente une incapacit? de travail en raison de son atteinte ? la sant? psychique. Les limitations fonctionnelles sont dcrites succinctement dans mon rapport d'expertise du 16juin 2017 en page 21. J'ai eu recours au Mini-ICF et j'ai mentionn? les limitations dcrites dans cet instrument. M. K.__ est dsocialis? depuis plusieurs annes. Il s'est ?tabli dans un cocon protecteur que les diff?rents intervenants dcrivent comme une routine qui lui convient. M. K.__ a peur des conflits et craint de ne pas ätre ? la hauteur des exigences de son poste de travail. Il se replie et ne fait pas les efforts que l'on pourrait attendre de lui. Certes l'examen neuropsychologique atteste que les fonctions cognitives et intellectuelles sont pr?serves et qu'il y a une amplification des sympt?mes. Mais il y a ?galement une crainte de toute confrontation ? la ralit? du monde du travail qui tient aux troubles psychiques que pr?sente M. K.__. Enfin, M. K.__ a pr?sent? tr?s vraisemblablement une dcompensation sur un mode "agoraphobique" apr?s sa p?riode de ch?mage en 2011. L'agoraphobie que pr?sente M. K.__ est plus proche d'une dcompensation sur un mode paranoùaque que d'une relle agoraphobie. Lorsque M. K.__ dit qu'il avait de la peine ? accepter que M. [...], infirmier, p?nätre chez lui est un sympt?me de cette dcompensation sur un mode paranoùaque.

Le traitement aupr?s du Dr L.__ n'a pas permis un amendement de la symptomatologie ni un recouvrement notable de la capacit? de travail. Nanmoins M. K.__ reconna?t qu'il va mieux actuellement qu'il n'allait au dbut du traitement. Il est difficile a posteriori de dterminer une date pr?cise de l'am?lioration de l'État de sant?. J'ai considr? que le fait que M. K.__ pouvait assister aux repr?sentations auxquelles sa fille participe comme un signe important de l'am?lioration de l'État de sant? et d'une capacit? ? surmonter ses troubles.?

Le Dr O.__ r?pondait en outre comme suit aux questions compl?mentaires du recourant:

?4.1.1 Quelle a ?t? l'?volution des troubles psychiques pr?sent?s par le recourant entre le dbut du traitement psychiatrique le 4 octobre 2012 jusqu'? ce jour

R?ponse : Je considre comme je l'ai mentionn? ci-dessus que M. K.__ a pr?sent? depuis le milieu ou la fin de l'ann?e 2011 une dcompensation sur un mode paranoùaque avec une crainte de toute intrusion. Le traitement qui a pu ätre instaur? par le Dr L.__ a permis une lente am?lioration des troubles psychiques. Ainsi M. K.__ a pu reprendre progressivement des activit?s "sociales" limites. Il a pu assister aux spectacles que donnait sa fille. Il a pu ?galement se rendre aux rendez-vous d'expertise aussi bien aupr?s de la Dre T.__ que de moi-m?me, par exemple.

4.1.2. En quoi a consist l'am?lioration retenue par l'expert au milieu de la page 22 de son rapport d'expertise du 16 juin 2017

R?ponse : Comme je l'ai mentionn? plus haut, j'ai considr? que le fait que M. K.__ puisse assister aux spectacles que donnait sa fille comme un signe important de l'am?lioration de son État de sant?.

4.1 .3 . Est-ce que le descriptif d'activit? professionnelle adapt?e retenu par l'expert, ? savoir qu'"il faut une profession qui ne demande pas des connaissances importantes et des efforts intellectuels et qui offre une stabilit? en terme de cadre et de relations sociales" doit ätre compris comme ?tant exerc?e dans le cadre d'un atelier prot?g? au vu des contraintes pratiques retenues

R?ponse : Non. Ce n'est pas mon ide. J'estime que M. K.__ devrait pouvoir recouvrer une activit? professionnelle dans l'?conomie du premier march?.

4.1.4. A combien l'expert ?value-t-il les risque d'?chec des mesures de radaptation professionnelle

R?ponse : Il est difficile de procder ? une telle ?valuation, sachant que M. K.__ pr?sente ?galement une majoration de sympt?mes. La majoration de sympt?mes est un des signes d'une motivation fluctuante voire faible. Si M. K.__ se montre motiv? et qu'il est soutenu par son müdecin traitant dans le processus de rinsertion professionnelle, les risques d'?checs devraient ätre ?valu?s de modr?s, mais ils ne sont pas nuls. Il faut enfin souligner que seule la reconnaissance d'une capacit? de travail peut permettre la mise en ?uvre de mesures de radaptation.

4.1.5. Toute( s) autres) remarque(s) utile( s).

R?ponse : Je n'ai aucune autre remarque particuli?re ? formuler.

4.2. Questions de la dfenderesse

4.2.1. Raisons pour lesquelles mon rapport d'expertise du 16 juin 2017 n'aboutit pas aux m?mes conclusions que le rapport d'expertiT.__ du 15 mai 2015.

R?ponse : Comme je l'ai longuement expliqu? plus haut, les probl?mes rencontr?s par M. K.__ lors de son ?cole de recrue ainsi que le rapport d'expertise du Dr E.__ du 1er dcembre 1992 ?clairent d'un jour diff?rent la pathologie psychiatrique de l'int?ress?.

4.2.2. Quelles sont pr?cis?ment les limitations fonctionnelles de M. K.__

R?ponse : Comme je l'ai mentionn? plus haut, les limitations fonctionnelles tiennent principalement, comme c'est presque toujours le cas dans les troubles de la personnalit, aux relations interpersonnelles. M. K.__ vit sur un mode paranoùaque les relations interpersonnelles et a beaucoup de peine ? faire confiance. Il se r?fugie, pour se prot?ger, dans un cocon de routines qui lui conviennent. J'ai fait par ailleurs usage du Mini-ICF.?

Le 11 janvier 2018, l’OAI a considr? qu’en pr?sence d’avis d’experts contradictoires, il n’?tait pas en mesure de se dterminer.

Le 8 f?vrier 2018, le recourant, se fondant sur une attestation m?dicale du 25 janvier 2018 du Dr L.__, a contest? l’am?lioration de son État de sant? en raison du fait qu’il ait pu assister ? deux spectacles de sa fille. Il considre qu’en ralit, il ne pr?sente plus la moindre capacit? de travail exploitable sur le march? du travail. Il requiert en outre que de nouvelles questions soient soumises ? l’expert. Dans son avis du 25 janvier 2018, le DrL.__ expliquait en particulier ce qui suit:

?[ ]

Non, je ne suis pas d'accord. Monsieur K.__ a pu assister aux spectacles de sa fille seulement en prenant plusieurs comprim?s d'anxiolytique, de plus, il n'est pas fait mention des activit?s auxquelles le patient n'a pas pu participer (autres sorties avec sa fille, r?unions scolaires, amener sa fille ? [...] p.ex.)

Pouvoir aller assister aux deux spectacles de sa fille en prenant plusieurs comprim?s d'anxiolytique ne me semble pas ätre l'expression de l'existence d'une capacit? de travail ? 50% ! Il ne peut pas se dplacer de fa?on ? libre ? dans les villes ou dans les r?gions inconnues, il a besoin d'ätre accompagn? pour les diff?rents rendez-vous (notamment ceux fix?s pour l'expertise ? [...]). Les contacts interpersonnels sont extr?mement difficiles pour le patient, la peur et les angoisses sont manifestes, le patient ayant besoin dans ces conditions d'augmenter la posologie du traitement par anxiolytique. Il n'y a pas actuellement de toute ?vidence une capacit? de travail ? 50% dans une activit? adapt?e, et il n'est pas en mesure d'exercer un travail sur le march? ?conomique.

[ ]?

E. Le 23septembre 2015, le recourant a dpos? une demande d’assistance judiciaire au moyen du formulaire idoine.

Par ordonnance du 25septembre 2015, la juge instructrice lui a accord le b?n?fice de l’assistance judiciaire avec effet au 14 septembre 2015, l’a exon?r? d’avances et de frais judiciaires et lui a nomm? un avocat d’office en la personne de Me M?tille. Ce dernier a produit sa liste des op?rations le 11 juin 2018, indiquant avoir consacr? 25 heures 55de travail pour cette affaire. Les dbours se montaient ? 69 fr. 73.

E n d r o i t :

1. a) Les dispositions de la LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent ? l'assurance-invalidit, sous r?serve de drogations expresses pr?vues par la LAI (art.1 al. 1 LAI[loi f?drale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidit?; RS 831.20]).

L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en drogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la comp?tence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assur? ou d'une autre partie au moment du dp?t du recours), les dcisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concern?.

Le recours doit ätre dpos? dans les trente jours suivant la notification de la dcision sujette ? recours (art. 60 al. 1 LPGA).

b) Conform?ment ? ce que pr?voit l’art. 61 LPGA, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances, institu? par chaque canton en application de l'art.57 LPGA, est r?gl?e par le droit cantonal, sous r?serve de l’art. 1 al. 3 PA (loif?drale du 20 dcembre 1968 sur la procédure administrative; RS 172.021) et des exigences minimales fixes par l’art. 61 LPGA.

Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est r?gie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et pr?voit ? cet ?gard la comp?tence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD et art.83b LOJV [loi cantonale vaudoise d’organisation judiciaire du 12dcembre 1979; RSV173.01]).

c) En l’esp?ce, interjet? dans le respect du dlai l?gal et des autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable. Il y a donc lieu d’entrer en mati?re.

2. Est litigieux dans le cas particulier le droit de K.__ ? une rente d’invalidit? en raison des troubles psychiques dont il souffre.

3. a) Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est r?put?e invalidit? l’incapacit? de gain totale ou partielle qui est pr?sum?e permanente ou de longue dur?e.

En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est r?put?e incapacit? de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilit?s de gain de l’assur? sur un march? du travail ?quilibr? dans son domaine d’activit, si cette diminution r?sulte d’une atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste apr?s les traitements et les mesures de radaptation exigibles.

Est r?put?e incapacit? de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assur? ? accomplir dans sa profession ou son domaine d’activit? le travail qui peut raisonnablement ätre exig? de lui, si cette perte r?sulte d’une atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacit? de travail de longue dur?e, l’activit? qui peut ätre exig?e de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activit? (art. 6 LPGA).

A la teneur de l'art. 4 LAI, l'invalidit? (art. 8 LPGA) peut r?sulter d'une infirmit cong?nitale, d'une maladie ou d'un accident (al. 1). L'invalidit? est r?put?e survenue ds qu'elle est, par sa nature et sa gravit, propre ? ouvrir droit aux prestations entrant en considration (al. 2).

b) Selon l’art. 28 al. 2 LAI, l’assur? a droit ? une rente d'invalidit? s’il est invalide ? 40% au moins; la rente est ?chelonn?e selon le degr? d'invalidit, un degr? d'invalidit? de 40% au moins donnant droit ? un quart de rente, un degr? d'invalidit? de 50% au moins donnant droit ? une demi-rente, un degr? d'invalidit? de 60% au moins donnant droit ? trois-quarts de rente et un degr? d'invalidit? de 70% au moins donnant droit ? une rente enti?re. L'art. 28 al. 1 LAI pr?voit que l'assur? a droit ? une rente aux conditions cumulatives suivantes: sa capacit? de gain ou sa capacit? d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas ätre r?tablie, maintenue ou am?lior?e par des mesures de radaptation raisonnablement exigibles (let. a); il a pr?sent? une incapacit? de travail (art.6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une ann?e sans interruption notable (let. b); au terme de cette ann?e, il est invalide (art. 8 LPGA) ? 40% au moins (let. c).

Le principe de la priorit? de la radaptation sur la rente, ancr? ? l’art.28al. 1 LAI, signifie que la rente doit cder le pas aux mesures de radaptation qui visent ? r?tablir, ? dvelopper et ? sauvegarder la capacit? de gain ou celle d’accomplir les travaux habituels (Valterio, op. cit., n? 2016 p. 532 et r?f. cit.). La cons?quence de ce principe est qu’avant de se prononcer sur le droit ? la rente, les offices AI doivent examiner d’office, sans ?gard ? la demande pr?sent?e par l’assur, toutes les possibilit?s de radaptation qui pourraient ätre n?cessaires et de nature ? r?tablir sa capacit? de gain ou d’accomplir les travaux habituels, ? l’am?liorer, ? la sauvegarder ou ? en favoriser l’usage (Valterio, op. cit., n? 2018 p.533 et r?f. cit.).

c) Les atteintes ? la sant? psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraner une invalidit? au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en relation avec
l'art. 8 LPGA. On ne considre toutefois pas comme des cons?quences d'un État psychique maladif - donc pas comme des affections ? prendre en charge par l'assurance-invalidit? les diminutions de la capacit? de gain que l'assur? pourrait emp?cher en faisant preuve de bonne volont, la mesure de ce qui est exigible devant ätre dtermin?e aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294
consid. 4c; TF I 81/07 du 8 janvier 2008 consid. 3.2 et I 1093/06 du 3 dcembre 2007 consid. 3.1). La reconnaissance de l'existence d'une atteinte ? la sant? psychique suppose la pr?sence d'un diagnostic ?manant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les crit?res d'un système de classification reconnu (ATF130V 396 consid. 5.3 et 6).

d) Le Tribunal f?dral a r?cemment ?tendu l’application de la procédure d’examen structur?e d’administration des preuves dvelopp?e dans le cadre de la jurisprudence relative aux syndromes sans pathogen?se ni ?tiologie claires et sans constat de dficit organique (ATF141V281) ? l’ensemble des maladies psychiatriques (TF 8C_130/2017 et 8C_841/2016 du 30 novembre 2017). Pour des questions de proportionnalit, il peut ätre renonc? ? cette procédure lorsque celle-ci n’est pas n?cessaire ou qu'elle ne convient pas. Elle est superflue lorsqu’une incapacit? de travail peut ätre ni?e de mani?re motiv?e et compr?hensible sur la base de rapports m?dicaux probants ?manant de sp?cialistes, et que d’?ventuelles appr?ciations m?dicales contradictoires peuvent ätre ?cartes faute de qualifications m?dicales suffisantes de leurs auteurs ou pour d’autres motifs (TF 8C_130/2017 consid. 7.1 et 8C_841/2016 consid. 4.5.3).

4. a) Pour se prononcer sur l’invalidit, l’administration en cas de recours, le juge se fonde sur des documents m?dicaux, le cas ?chant, des documents ?manant d’autres sp?cialistes pour prendre position. La t?che du müdecin consiste ? ?valuer l’État de sant? de la personne assur?e et ? indiquer dans quelle proportion et dans quelles activit?s elle est incapable de travailler (ATF125V256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et r?f. cit.). En outre, les renseignements fournis par les müdecins constituent une base importante pour appr?cier la question de savoir quelle activit? peut encore ätre raisonnablement exigible de la part de la personne assur?e (ATF 125 V 256 consid.4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c; 105 V 156 consid. 1; TFI562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1 et TFA I 274/05 du 21 mars 2006 consid.1.2).

L’assureur social et le juge des assurances sociales en cas de recours - doit examiner de mani?re objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis dcider si les documents ? disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports m?dicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans appr?cier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion m?dicale et non pas sur une autre, en se conformant ? la r?gle du degr? de vraisemblance pr?pondrante (ATF 126 V 353 consid. 5b; 125 V 351 consid. 3; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1).

C’est ainsi qu’il importe, pour conf?rer pleine valeur probante ? un rapport m?dical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne ?galement en considration les plaintes de la personne examin?e, qu’il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance du dossier (anamn?se), que la description du contexte m?dical et l’appr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motives. Au demeurant, l’?l?ment dterminant, pour la valeur probante d’un rapport m?dical, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa dsignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_1023/2008 du
30 juin 2009 consid. 2.1.1).

b) S’agissant des rapports ?tablis par les müdecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’exp?rience, le müdecin traitant est g?n?ralement enclin, en cas de doute, ? prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l’unit ? celui-ci. Il convient ds lors en principe d’attacher plus de poids aux constatations d’un expert qu’? celles du müdecin traitant (ATF125V 351 consid. 3b/cc et r?f. cit.; Pratique VSI 2001 p. 109, consid. 3b/cc).

5. a) Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est r?gie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent ätre constat?s d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction n?cessaires et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'?tend jusqu'? ce que les faits n?cessaires ? l'examen des pr?tentions en cause soient suffisamment ?lucids (TF 8C_364/2007 du 19novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'État de fait dterminant n'est pas suffisamment ?tabli, ou qu'il existe des doutes s?rieux quant ? la valeur probante des ?l?ments recueillis, l'administration doit mettre en ?uvre les mesures n?cessaires au compl?ment de l'instruction (TF I 906/05 du 23 janvier 2007 consid. 6).

b) Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appr?ciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procder d'office, sont convaincus que certains faits pr?sentent un degr? de vraisemblance pr?pondrante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr?ciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appr?ciation anticip?e des preuves; ATF 131 I 153 consid. 3, 125 I 127 consid.6c/cc). Une telle mani?re de procder ne viole pas le droit d'ätre entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. ([Constitution f?drale de la Conf?dration suisse du 18 avril 1999; RS 101]; SVR 2001 IV n? 10 p. 28 consid. 4b; ATF 124 V 90 consid. 4b; 122V157 consid. 1d et r?f. cit.).

6. a) En l’esp?ce, aux termes de son rapport d’expertise psychiatrique du 16 juin 2017, le Dr O.__ a pos? les diagnostics de trouble mixte de la personnalit? avec traits de personnalit? anxieuse, dpendante et paranoùaque, de trouble de l’humeur persistant et de majoration des sympt?mes psychiques pour des raisons psychologiques. Pour ce müdecin, le trouble de la personnalit? justifie une incapacit? de travail de 50%.

b) Dans le cas pr?sent, force est d’admettre que l’expertise psychiatrique du Dr O.__ ne pr?te pas le flanc ? la critique. Ce müdecin s’est en effet entretenu avec le recourant ? deux reprises et a examin? l’ensemble du dossier m?dical. Il s’est ?galement fond sur le rapport de l’examen neuropsychologique du 1er juin 2017 ralis? par la psychologue Z.__. De surcroùt, le Dr O.__ est all? jusqu’? analyser le dossier du service m?dical de l’arm?e concernant le recourant, comprenant en particulier un rapport d’expertise psychiatrique du 1erdcembre 1992. Dans son rapport, le DrO.__ fait État de l’anamn?se de l’expertis? et dcrit soigneusement les plaintes actuelles de l’int?ress?. Son appr?ciation de la situation m?dicale est claire et convaincante. En particulier, il explique longuement pour quelles raisons il s’?carte des conclusions de la DresseT.__, tant sur les questions de diagnostic que sur celles de la capacit? r?siduelle de travail. Il expose notamment les motifs pour lesquels des troubles n?vrotiques, tels que l’attaque de panique, l’anxi?t? ou l’agoraphobie, ne peuvent ätre retenus dans le cas du recourant et quels sont les ?l?ments qui lui font poser le diagnostic de trouble mixte de la personnalit? avec traits de personnalit? anxieuse, dpendante et paranoùaque. Le Dr O.__ proc?de ? cet ?gard ? une analyse circonstanci?e, prenant compte, entre autres, des probl?mes rencontr?s par K.__ lors de son ?cole de recrue - ? l’aune notamment du rapport d’expertise du Dr E.__ du 1erdcembre 1992 ainsi que des difficult?s de ce dernier dans le cadre de son parcours professionnel.

Quant ? la question de l’activit? professionnelle adapt?e, le Dr O.__ dcrit bien limitations fonctionnelles du recourant, qui tiennent principalement aux relations interpersonnelles, le recourant vivant sur un mode paranoùaque et ayant beaucoup de peine ? faire confiance. L’expert se fonde en particulier sur l’?chelle ?Mini-ICF, dont il ressort que certaines aptitudes de K.__ dans le domaine des relations sociales sont diminues. Pour le DrO.__, la profession de vendeur en articles de sport convient cependant bien au recourant, pour autant qu’elle se situe dans un environnement de petite ou de moyenne taille avec un encadrement soutenant. En effet, selon l’expert, il lui faut une activit? qui ne demande pas des connaissances importantes et des efforts intellectuels, et qui offre une stabilit? en termes de cadre et de relations sociales. Ainsi, pour le Dr O.__, une activit? de vendeur lui semble plus adQuadrate du point de vue psychiatrique que celle de chauffeur livreur ou de commercial.

Enfin, s’agissant de l’?volution de la capacit? de travail du recourant, le Dr O.__ explique que K.__ a connu une p?riode de dcompensation importante depuis la fin de l’ann?e 2011, p?riode durant laquelle il pr?sentait une incapacit? de travail totale. Depuis la fin de l’ann?e 2014, environ six mois apr?s le dbut du traitement aupr?s du Dr L.__, son État de sant? s’est am?lior, sa capacit? de travail ?tant depuis lors de 50 %. Le Dr O.__ ajoute que cette capacit? de travail est susceptible d'ätre progressivement am?lior?e si des mesures de radaptation sont mises en place, vraisemblablement dans un dlai d'une ann?e. Certes, le psychiatre traitant de K.__ conteste toute am?lioration de l’État de sant? de son patient. Toutefois, il ressort du rapport d’expertise que le recourant dispose de plus de ressources qu’il ne veut bien le reconnaätre. Le Dr O.__ rel?ve que l’assur? est capable de g?rer ses affaires, de faire son m?nage et de se dplacer lorsqu’on l’exige pour des examens. Il a pu assister aux spectacles de sa fille et se rendre aux rendez-vous pour l’expertise psychiatrique. Pour le Dr O.__, il existe chez le recourant une majoration des sympt?mes physiques et psychologiques. Cette appr?ciation est convaincante et il n’y a pas lieu de s’en ?carter. Le simple fait que le müdecin traitant du recourant substitue sa propre appr?ciation ? celle de l’expert ne permet pas encore de mettre en doute les conclusions claires et bien motives de ce dernier sur ce point.

c) Compte tenu de ce qui pr?c?de, il y a lieu de suivre les conclusions de l’expert et de retenir qu’? partir de la fin de l’ann?e 2011, le recourant a pr?sent? une incapacit? de travail totale dans toute activit?. Depuis la fin de l’ann?e 2014, son État de sant? s’est am?lior? et sa capacit? de travail, dans une son activit? habituelle de vendeur, est pass?e ? 50 %. Il convient donc d’admettre que le recourant a droit ? une rente enti?re ds le 1er juillet 2014, soit six mois ? compter de la date ? laquelle l’assur? a fait valoir son droit aux prestations aupr?s de l’OAI (art. 29 al. 1 LAI). A partir du 1er mars 2015, soit trois mois apr?s l’am?lioration de son État de sant? (art.88a al. 1 RAI), le recourant a droit ? une demi-rente.

7. a) Le dossier ?tant complet, permettant ainsi au tribunal de statuer en pleine connaissance de cause, il n'y a pas lieu de donner suite ? la mesure d’instruction requise par le recourant, ? savoir la mise en ?uvre d’un nouveau compl?ment d’expertise, les faits pertinents ayant pu ätre constat?s ? satisfaction de droit (appr?ciation anticip?e des preuves ; cf. supra consid. 5b). En effet, cette mesure n’est pas susceptible de modifier l’appr?ciation de la Cour de cans s’agissant des atteintes ? la sant? du recourant et de leur influence sur sa capacit? de travail.

b) Par ailleurs, l’expertise du Dr O.__ ?tant pleinement probante et l’appr?ciation contradictoire du müdecin traitant du recourant ayant ?t? ?cart?e, la mise en ?uvre d’un compl?ment d’expertise en rapport avec la nouvelle jurisprudence du Tribunal f?dral concernant les maladies psychiatriques s’av?re superflue (cf. supra consid.3d).

c) Enfin, compte tenu de l’avis de l’expert selon lequel des mesures d’ordre professionnel seraient susceptibles d’am?liorer la capacit? r?siduelle de travail du recourant, il appartiendra ? l’OAI d’examiner s’il convient en l’esp?ce de mettre en ?uvre de telles mesures.

8. En dfinitive, le recours doit ätre partiellement admis et la dcision attaqu?e r?form?e en ce sens que le recourant a droit ? une rente enti?re d’invalidit? pour la p?riode du 1er juillet 2014 au 28 f?vrier 2015 et ? une demi-rente d’invalidit? depuis le 1er mars 2015.

9. a) La procédure est on?reuse. En principe, la partie dont les conclusions sont rejetes supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bisLAI et 49al.1 LPA-VD). En l'esp?ce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent ätre fix?s ? 400 fr. et sont mis ? la charge de l’OAI qui succombe.

b) Ayant obtenu partiellement gain de cause avec l’assistance d’un mandataire professionnel, le recourant a droit ? des dpens rduits (art. 55 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA). Le montant de ces derniers ?tant dtermin? d’apr?s l’importance et la complexit? du litige, il convient de les fixer ?quitablement ? 2’000 francs.

c) Lorsqu'une partie a ?t? mise au b?n?fice de l'assistance judiciaire, comme c’est le cas en l’occurrence, le conseil juridique commis d’office est r?mun?r? par le canton (art. 118 al. 1 let. a et c et 122 CPC [code de procédure civile f?dral du 19dcembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Il y a donc lieu, dans le pr?sent arr?t, de fixer la r?mun?ration de l’avocat d’office.

En l’esp?ce, Me M?tille a chiffr? ? 25 heures 55 le temps consacr? ? ce dossier, soit 20 heures 30 du 5 octobre 2015 au 14 dcembre 2017 et 5 heures 25 du 10 janvier 2018 ? ce jour. Pour la premi?re p?riode, c’est ainsi un montant de 3'690 fr. (20.5 x tarif horaire de 180 fr) qui doit ätre reconnu ? titre d'honoraires pour les op?rations effectues, plus TVA ? 8% d’un montant de 295 fr. 20, soit un montant total de 3'985.20. Pour la seconde p?riode, c’est un montant de 972 fr. (5.4 x tarif horaire de 180 fr) qui doit ätre reconnu ? titre d'honoraires pour les op?rations effectues, plus TVA ? 7.7% d’un montant de 74 fr. 85, soit un montant total de 1'046fr. 85. Au demeurant, l'avocat d'office a droit au remboursement de tous les dbours qui s'inscrivent raisonnablement dans l'ex?cution de sa t?che (ATF 122 I 1 consid.3a). En l’occurrence, c’est un montant de 69 fr. 75, TVA comprise, qui doit ätre reconnu ? ce titre. L'indemnit? d'office doit ainsi ätre fix?e ? 5'101 fr. 80.

L’indemnit? d’office n’?tant que partiellement couverte par les dpens, le solde, soit 3'101 fr. 80 (5'101 fr. 80 - 2'000 fr.) sera provisoirement support? par le canton. Le recourant est toutefois rendu attentif au fait qu'il est tenu de rembourser ce montant ds qu’il est en mesure de le faire (art.123 al. 1 CPC par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et l?gislatif de fixer les modalit?s de remboursement (art. 5 RAJ [r?glement cantonal vaudois du 7 dcembre 2010 sur l’assistance judiciaire en mati?re civile; RS211.02.3]).

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce:

I. Le recours est partiellement admis.

II. La dcision rendue le 30 juillet 2015 par l'Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud est r?form?e en ce sens que K.__ a droit ? une rente enti?re d’invalidit? pour la p?riode du 1er juillet 2014 au 28 f?vrier 2015 et ? une demi-rente d’invalidit? depuis le 1er mars 2015.

III. Les frais judiciaires, arr?t?s ? 400 fr. (quatre cents francs), sont mis ? la charge de l'Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud.

IV. L'Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud versera ? K.__ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs) ? titre de dpens.

V. L’indemnit? d’office de Me David M?tille, conseil de K.__, est fix?e ? 3'101 fr. 80 (trois mille cent un francs et huitante centimes), apr?s dduction des dpens pr?cit?s, dbours et TVA compris.

VI. Le b?n?ficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art.123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnit? du conseil d'office mis ? la charge de l'Etat.

La pr?sidente: La greffi?re:

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

Me David M?tille (pour K.__), ? Lausanne,

Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud, ? Vevey,

- Office f?dral des assurances sociales, ? Berne,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1LTF).

La greffi?re :

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