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DE

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arr?t du 12 mai 2014

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Pr?sidence de M. Neu

Juges : Mme Pasche et M. M?tral

Greffier : Mme Parel

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Cause pendante entre :

et

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Art. 8 al. 1 LPGA; art. 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI

E n f a i t :

A. M.__ (ci-apr?s: l'assur?e), n?e en 1951, originaire du Br?sil, comptable de formation, travaillait comme femme de m?nage depuis son arriv?e en Suisse en novembre 2003. Le 15 novembre 2006, elle a dpos? aupr?s de l'Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud (ci-apr?s : l'OAI) une demande de prestations tendant ? l'octroi de mesures d'orientation professionnelle et de reclassement dans une nouvelle profession, ainsi que d'une rente.

Dans un formulaire 531bis rempli le 8 dcembre 2006, l'assur?e a indiqu? que, en bonne sant, elle travaillerait ? 100 % en qualité de m?nag?re, d'employ?e de cuisine ou d'aide aux personnes ?ges, pour des raisons financi?res.

Sur le plan m?dical, l'OAI s'est adress? ? la Policlinique m?dicale universitaire de [...] (ci-apr?s : la PMU). Dans un rapport du 12 f?vrier 2007, les Drs U.__ et G.__, tous deux sp?cialistes en müdecine interne g?n?rale, ont pos? les diagnostics d'ob?sit? de stade III (BMI de 44), de trouble du comportement alimentaire (notamment hyperphagie et boulimie), de suspicion de canal lombaire ?troit symptomatique, d'?pisode dpressif s?v?re, de difficult?s psychosociales, de syndrome d'apn?e du sommeil appareill, de gonarthrose bilat?rale, de tunnel carpien droit, d'oedmes des membres inf?rieurs sur probable insuffisance veineuse et de douleurs chroniques axillaires gauches d'origine pari?tale. Ils ont retenu une incapacit? de travail de 60-70 %, une aggravation de l'État de sant? et une symptomatologie dpressive. Ils se sont ?galement prononc?s sur les limitations fonctionnelles.

Dans un rapport du 16 aoùt 2007, le Dr L.__, psychiatre et chef de clinique adjoint ? la PMU, a retenu les diagnostics d'?pisode dpressif moyen avec syndrome somatique et de boulimie. Il a relev? que l'assur?e vivait mal le fait d'ätre en Suisse et ne voulait pas retourner au Br?sil, que son douloureux pass? lui pesait et qu'un traitement quotidien de fluctine l'aidait beaucoup.

Le 20 juillet 2007, l'assur?e a ?t? examin?e par le service de rhumatologie du Centre hospitalier A.H.__ (ci-apr?s : A.H.___). Dans un rapport du 27 aoùt 2007, le Dr R.__, sp?cialiste en rhumatologie, a pos? les diagnostics de lombosciatalgies S1 bilat?rales chronique ? bascule non dficitaire, d'ob?sit? de stade III, de troubles alimentaires, de status post AVC thalamique droit intervenu le 31 aoùt 2006, d'État dpressif r?current, de syndrome d'apn?e du sommeil appareill, d'hypertension art?rielle, de diabte insulino-dpendant et de status apr?s cure de tunnel carpien gauche. Il a indiqu? que les lombosciatalgies ?voluaient depuis plusieurs mois et ne r?pondaient pas au traitement symptomatique. Une infiltration p?ridurale et des sances de physioth?rapie ont ?t? proposes.

Sur proposition du Service m?dical r?gional de l'OAI (ci-apr?s : le SMR), l'assur?e a fait l'objet d'une expertise m?dicale pluridisciplinaire au Centre d'observation m?dicale de l'AI (ci-apr?s: le COMAI) de Genève. Dans leur rapport du 27 novembre 2007, les Drs I.__, müdecin-chef et sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale, T.__, müdecin-chef adjoint et müdecin praticien, et A.__, müdecin-expert et sp?cialiste en rhumatologie ainsi qu'en müdecine physique et r?habilitation, ont pos? les diagnostics de gonarthrose bilat?rale symptomatique ? droite sur troubles dg?n?ratifs modr?s f?moro-patellaires et du compartiment interne des deux c?t?s, de probable canal lombaire ?troit symptomatique L5-S1 bilat?ral et de syndrome d'apnes du sommeil appareill? (CPAP) avec hypersomnie diurne r?siduelle. Ils ont retenu ce qui suit dans leur appr?ciation du cas :

"Madame M.__ est une assur?e d’origine br?silienne, ?g?e de 56 ans, en Suisse depuis 1999 (), ayant travaill? sans papiers comme femme de m?nage. Elle ne travaille plus depuis environ une ann?e en raison de ses probl?mes de sant? multiples. L’assur?e pr?sente une ob?sit? importante, associ?e ? un diabte de type II non insulino-requ?rant et un syndrome d’apnes du sommeil appareill? depuis 2005. Du point de vue de son diabte, les diff?rents contrles en diabtologie jusqu’en f?vrier 2007 n’ont pas mis en ?vidence de complications significatives de cette maladie (absence de micro-angiopathie ou polyneuropathie). D’autre part, concernant son syndrome d’apnes du sommeil, l’assur?e se plaint d’une fatigabilit? importante, ainsi que de somnolence diurne, ceci document? par un contrle somnographique effectu? en juin 2007 montrant encore la pr?sence d’apnes et d’hypopnes ? raison de 7 ?vnements par heure. Toutefois, quant ? nous, nous n’avons pas observ? de fatigabilit? ni de ph?nomne de somnolence chez Madame M.__, qui est rest?e dans nos locaux de neuf heures du matin ? quinze heures, ayant ?t? vue pendant plusieurs heures par deux experts. Nous admettons ds lors que le traitement de Modasomil introduit en mai 2007 a pu am?liorer la situation.

En conclusion, nous n’avons pas d’argument du c?t? de la müdecine interne pour rduire [l'incapacit?] de travail de cette assur?e, si ce n’est [que] dans le choix d’une activit? future, on devra ätre attentif ? ne pas choisir une activit? exigeant une attention augment?e infaillible, en raison du syndrome d’apnes du sommeil. De m?me, il sera avantageux de ne pas placer l’assur?e dans des conditions de travail où elle a facilement acc?s ? un apport calorique (pr?paration de confiseries par exemple).

Sur le plan ost?o-articulaire, Madame M.__ se plaint de gonalgies droites ?voluant depuis environ trois ans. Ces douleurs sont dclenches principalement lors de la marche, lors de la position debout prolong?e et ? la mont?e et descente des escaliers, ainsi que lors d’accroupissement. Elle dcrit des ?pisodes de tum?faction r?currents. A l’examen clinique, les articulations des genoux restent calmes, sans limitations fonctionnelles et sans signes m?niscaux. Une manoeuvre de rabot positive ? droite, ainsi qu’une interligne interne sensible ?voque une vraisemblable souffrance du compartiment f?moro-patellaire et f?moro-tibial interne, pr?dominant ? droite. Les radiographies des genoux du 10.10.2007 confirment une gonarthrose interne bilat?rale plus marqu?e ? droite. La pr?sence d’un minime emp?tement r?tro-quadricipital indique soit un ?panchement, soit un ?paississement synovial.

Au vu de l’ob?sit? importante de l’assur?e, associ?e ? une gonarthrose symptomatique, il faudrait ?viter sur le plan professionnel, toute activit? n?cessitant une position debout prolong?e, des ports de charge en position debout, des montes et descentes d’escaliers r?p?tes, ainsi qu’un travail en position accroupie. Ds lors, nous estimons que l’activit? de femme de m?nage reste une activit? contre-indiqu?e du fait qu’elle n?cessite le plus souvent une position debout prolong?e et des positions d’accroupissement.

D’autre part, l’assur?e souffre de lombalgies de longue date associes ? des irradiations douloureuses face post?rieure des cuisses, pr?dominant ? droite. Ces douleurs sont essentiellement dclenches en position debout, limitant le p?rimätre de marche ? environ 20 minutes. Ces douleurs disparaissent apr?s quelques minutes en position assise. A l’examen du rachis, on ne constate aucune limitation des amplitudes. Toutefois, l’extension du dos est douloureuse provoquant une irradiation face post?ro-lat?rale du membre inf?rieur droit jusque vers le pied. L’examen neurologique des membres inf?rieurs est dans la norme. Un scanner lombaire datant de mai 2007 a mis en ?vidence une nette arthrose facettaire au niveau L4-L5 et L5-S1 avec pr?sence d’un peron osseux arthrosique situ? dans la r?gion foraminale de L5-S1 droite, pouvant ?ventuellement raliser un conflit avec la racine L5 droite. Les sciatalgies droites pr?sentes par l’assur?e pourraient ätre en relation soit avec une souffrance facettaire, soit dues ? une irritation m?canique de la racine L5 dans son foramen. Nous sommes toutefois rassur?s devant l’absence de signes d’irritation et de dficits neurologiques aux membres inf?rieurs lors de l’examen clinique. D’un point de vue m?dical, il pourrait s’av?rer int?ressant d’effectuer des infiltrations facettaires ? but diagnostique et th?rapeutique.

Sur le plan fonctionnel et professionnel, nous retiendrons les m?mes limitations dcrites pour les probl?mes de genoux, ? savoir ?vitement d’une activit? professionnelle en position debout prolong?e, n?cessitant une marche prolong?e ou la mont?e et descente d’escaliers. Le port de charges modres ? lourdes (plus de 5 ? 10 kg) n’est pas recommand.

En conclusion, nous pensons que l’activit? de femme de m?nage est dconseill?e sur le plan ost?o-articulaire en raison de la pr?sence chez une femme oböse d’une gonarthrose symptomatique sur troubles dg?n?ratifs modr?s et d’une lombarthrose sur troubles dg?n?ratifs des articulations post?rieures L4-L5 et L5-S1 avec suspicion d’une irritation m?canique foraminale L5-S1 droite. Toutefois, dans une activit? adapt?e pr?dominant en position assise et respectant les limitations dcrites ci-dessus, l’assur?e garde une capacit? de travail compl?te. Nous retiendrons une diminution du rendement d’environ 20% afin de permettre ? Madame M.__ d’alterner les positions assise et debout et de faire de petites pauses en cas de douleurs.

Sur le plan psychiatrique, l’expert psychiatre retient les diagnostics de dysthymie, d'une personnalit? ?motionnellement labile de type borderline et de trouble panique. Bien qu’il constate une thymie l?g?rement triste, il n’y a pas de ralentissement psychomoteur ni de fatigue ni de troubles cognitifs manifestes. Concernant le trouble panique, il estime que cette affection n’est pas s?v?re. Sur le plan professionnel, il estime que l’assur?e ne pr?sente pas de limitations fonctionnelles du point de vue psychiatrique et que sa capacit? de travail est enti?re, sans diminution de rendement du point de vue psychiatrique. Les diff?rents troubles pourraient ätre am?lior?s par la prise r?guli?re de fluox?tine. Actuellement, le monitoring th?rapeutique dmontre que l’assur?e ne prend pas le m?dicament prescrit.

Sur le plan neurologique, le Docteur [...] retient la pr?sence d’un syndrome du canal carpien bilat?ral ? pr?dominance droite, ainsi que des troubles sensitifs gauches modr?s s?quellaires de l’accident vasculaire c?r?bral. D’un point de vue neurologique, il estime que ces atteintes n’ont aucun impact sur la capacit? de travail et donc n’offrent aucune limitation fonctionnelle.

[ ]

Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constat?s

Au plan physique: l'atteinte ost?o-articulaire au niveau des genoux et de la colonne lombaire limite la position debout prolong?e, les positions penches en avant (repassage, aspirateur, m?nage) et les ports de charges modres ? lourdes (ds 5 kg).

Les dficits r?siduels de l’h?misyndrome gauche rendent l’assur?e inapte ? la marche sur terrain in?gal.

Nous n’avons pas observ? de fatigabilit? et de somnolence diurne malgr? une expertise d’environ 6 heures. Cependant, dans le cadre du syndrome d’apnes du sommeil, l’assur?e pr?sente une limitation de la capacit? d’attention.

Au plan psychique et mental: bien que l’assur?e pr?sente une thymie en partie triste, nous n’avons pu observer de troubles thymiques significatifs ni de troubles cognitifs pouvant justifier une limitation des capacit?s fonctionnelles.

Au plan social: bien que l’assur?e pr?sente une situation sociale difficile, elle ne peut ätre attribu?e aux troubles dcrits ci-dessus.

[ ]

Le lieu de travail doit satisfaire aux limitations fonctionnelles dcrites sous appr?ciation du cas et pronostic?. Il s’agit principalement d’une activit? en position assise, avec possibilit? d'alterner les positions assise et debout et comprenant une manutention l?g?re ne n?cessitant pas une attention importante et infaillible en raison d’un syndrome d’apnes du sommeil.

[Cette activit, exigible, peut ätre exerc?e ? plein temps]

[Nous] retenons une diminution du rendement de 20%, afin de permettre ? l'assur?e de faire des petites pauses en cas de douleurs et de pouvoir changer fr?quemment de position".

Dans un rapport d'examen du 18 dcembre 2007, le Dr V.__, du SMR, a retenu les diagnostics de gonarthrose bilat?rale symptomatique ? droite, de probable canal lombaire ?troit symptomatique L5-S1 ddc et de syndrome des apnes du sommeil appareill? (CPAP) avec hypersomnie diurne r?siduelle. La capacit? de travail exigible a ?t? ?valu?e ? 100 % dans une activit? adapt?e, avec une diminution de rendement de 20 %, depuis octobre 2006. Les limitations fonctionnelles ont ?t? dcrites comme suit : port de charges au-del? de 5 ? 10 kg, porte-?-faux du rachis, attention soutenue, position debout-assise prolong?e, escaliers, escabeaux, ?chelles, accroupissement, terrains in?gaux.

Une enqu?te ?conomique sur le m?nage a ?t? mise en ?uvre par l'OAI. Dans un rapport du 26 mai 2008, l'OAI a retenu un statut de personne active ? 100 % et, dans les activit?s de m?nag?re, un degr? d'emp?chement de 9 %.

Le 16 juin 2008, l'OAI a accord ? l'assur?e le droit ? des mesures d'orientation professionnelle, pour dterminer ses possibilit?s de rinsertion.

Le 10 septembre 2008, lors d'un entretien avec un responsable de l'OAI, l'assur?e a dclar? qu'elle souhaitait trouver un emploi, pr?cisant qu'elle n'avait pas de CFC et qu'elle ma?trisait peu le franais. Dans un rapport du 24 septembre 2008, au vu de la motivation de l'int?ress?e, l'OAI a propos? de mettre en ?uvre une mesure d'?valuation et d'orientation au centre Afiro de Lausanne, dans le but "de pr?ciser ses limitations sur le plan pratique et d'?valuer ses comp?tences tant manuelles qu'intellectuelles afin de construire un projet professionnel adapt?".

Du 3 dcembre 2008 au 2 mars 2009, l'assur?e a effectu? un stage au centre Afiro, p?riode durant laquelle elle a reu des indemnit?s journali?res de l'OAI. Dans leur rapport du 18 f?vrier 2009, les responsables de stage ont indiqu? que l'assur?e pr?sentait une mobilit? physique (bien que limite), des aptitudes pratiques et manuelles ainsi qu'une bonne capacit? d'apprentissage. Son travail manquait de pr?cision et son rendement ?tait nettement insuffisant et irr?gulier; elle pr?sentait nanmoins une meilleure productivit? sur des t?ches routini?res. Compte tenu de son bagage scolaire limit, de son faible potentiel d'aptitudes professionnelles et de son suivi m?dical, elle ne pouvait pr?tendre ? un emploi dans le circuit ?conomique. Son rendement relevait de l'occupationnel et sa capacit? de gain ?tait symbolique.

L'OAI s'est ? nouveau adress? ? la PMU. Dans un rapport du 28 avril 2009, les Drs B.__ et J.__, tous deux sp?cialistes en müdecine interne g?n?rale, ont pos? les diagnostics d'ob?sit? morbide de stade III (BMI de 42), de lombosciatalgies S1 bilat?rales chroniques ? bascule non dficitaires d'origine dg?n?rative et m?ralgies paresth?siques bilat?rales chroniques, de trouble dpressif r?current, ?pisode actuel moyen, de boulimie, de syndrome d'apn?e du sommeil appareill, d'hypersomnie idiopathique, de status post AVC ischmique thalamique droit et de gonarthrose bilat?rale. Au vu des importantes limitations physiques et psychiques de la patiente ainsi que de son absence de formation et de connaissances professionnelles, confirmes lors du stage au centre Afiro, ces müdecins ont relev? que la reprise d'une activit? professionnelle paraissait irraliste.

Le 31 mai 2009, les Drs B.__ et J.__ se sont prononc?s sur les limitations fonctionnelles, indiquant notamment que l'assur?e pouvait exercer des activit?s dans diff?rentes positions avec alternance pendant 4h par jour au maximum et soulever/porter des charges de 2 kilos au plus pendant 4h par jour au maximum. Les capacit?s de concentration, de compr?hension, d'adaptation et de r?sistance ?taient limites. Ils ont en outre dpos, en particulier, les documents m?dicaux suivants:

- Un rapport du 10 mai 2007 du service de radiodiagnostic et radiologie interventionnelle du A.H.___, retenant, apr?s un CT scan lombaire, un peron osseux de type arthrosique situ? en r?gion foraminale L5-S1 droite pouvant raliser un conflit sur le trajet extra-dural de la racine L5 droite, et une infiltration ost?ocondensante des arcs post?rieurs de L4 et dans une moindre mesure de L5.

- Un rapport du 7 novembre 2007 du service de neurologie du A.H.___, retenant les diagnostics d'atteinte pluriradiculaire lombo-sacr?e dans un contexte de canal lombaire ?troit, de m?ralgies paresth?siantes bilat?rales, de syndrome du tunnel carpien et d'ob?sit?.

- Un rapport du 6 f?vrier 2008 du service de rhumatologie du A.H.___, ?tabli par les Drs R.__ et O.__, müdecin assistant, retenant la pr?sence de lombosciatalgies bilat?rales ? bascule ?voluant depuis plusieurs mois, r?pondant difficilement au traitement symptomatique et ? une infiltration. L'?volution semblait stationnaire et il n'y avait pas d'?l?ments nouveaux, sauf la claudication intermittente neurogne, qui n'?tait plus dcrite. Sur le plan th?rapeutique, les propositions restaient limites, avec une perte de poids, un suivi ? la consultation de l'ob?sit? et des sances de physioth?rapie.

Dans un rapport du 30 septembre 2009, les Drs B.__ et J.__ ont indiqu? que l'assur?e rencontrait de tr?s importantes difficult?s dans sa mobilit? dans le cadre de ses douleurs, soit des lombosciatalgies et des m?ralgies. Ils ont ?voqu? la m?dication de l'assur?e et relev? un suivi psychiatrique, en raison d'un trouble dpressif r?current, avec traitement antidpresseur.

Le 3 novembre 2009, l'assur?e a ?t? examin?e par le dpartement de l'appareil locomoteur du A.H.___ (ci-apr?s : le DAL). Dans un rapport du 4 novembre 2009, la Dresse P.__, sp?cialiste en müdecine physique et radaptation, a relev? que l'assur?e pr?sentait des douleurs du rachis et au niveau des membres inf?rieurs ? caract?re asp?cifique, et qu'elle semblait ?puis?e sur les plans physique et surtout psychologique. Une hospitalisation dans l'unit? de r?ducation a ?t? propos?e.

Ces nouveaux rapports m?dicaux ont ?t? soumis au SMR. Dans un avis m?dical du 23 novembre 2009, le Dr V.__ a retenu ce qui suit:

"[D]ans les faits, m?me s’il y a quelques divergences diagnostiques ou cliniques, il n’y a pas de signe d’aggravation somatique par rapport aux constatations faites lors du COMAI de 11.2007 (j’ai relu et compar? les diff?rents documents), et en tous les cas pas de nouvel ?l?ment qui justifierait de modifier les conclusions quant ? l’exigibilit? et aux limitations fonctionnelles. Au plan psychiatrique, une p?joration n’est pas dmontr?e: rappelons qu’en mars 2007 les müdecins de la PMU admettaient un ?pisode dpressif s?v?re, qui n’a pas ?t? retenu au COMAI de dcembre 2007 où une dysthymie a ?t? diagnostiqu?e, et qu’enfin en avril 2009 les müdecins de la PMU signalent un trouble dpressif r?current ?pisode actuel moyen qui n’est pas ?tay?; la compliance n’est pas dmontr?e; en outre les ?l?ments descriptifs du rapport de stage AFIRO ne permettent pas de soup?onner un ?pisode dpressif, m?me läger. Dans ces conditions, comment comprendre les r?sultats du stage AFIRO Pour l’essentiel, l’?chec vient de facteurs non m?dicaux, ? savoir: bagage scolaire limit, faible potentiel d’aptitudes professionnelles, manque de pr?cision dans le travail. Ainsi on s’en tiendra ? l’exigibilit? m?dicale fix?e en dcembre 2007, dans laquelle la diminution de rendement de 20% a ?t? signal?e en lien avec la fatigabilit?".

Dans un rapport du 10 dcembre 2009, suite ? une consultation et ? une ?chographie abdominale, les Drs Q.__ et C.__, du Service de chirurgie visc?rale du A.H.___, ont pos? le diagnostic de chol?cystolithiase symptomatique, relevant que l'assur?e pr?sentait des coliques biliaires. Le 28 janvier 2010, l'assur?e a b?n?fici? d'une chol?cystectomie, dont les suites op?ratoires ont n?cessit? un court s?jour aux soins continus, l'assur?e ayant pu quitter le service le 30 janvier 2010.

Le 27 mai 2010, l'assur?e a ?t? examin?e par le DAL. Dans un rapport du 31 mai 2010, la Dresse P.__ a relev? que l'assur?e pr?sentait toujours des difficult?s lies ? l'ost?oporose et au syndrome m?tabolique, qu'elle se dplaait p?niblement et ressentait des douleurs ost?o-articulaires; un traitement de physioth?rapie ambulatoire a ?t? indiqu?.

Dans un avis m?dical SMR du 3 aoùt 2010, le Dr V.__ a relev? que la chol?cystectomie, qui s'?tait droul?e sans complication, avait entra?n? une incapacit? de travail totale de six semaines au maximum, de sorte qu'il n'y avait pas d'aggravation de l'État de sant?. La capacit? de travail restait de 100 % dans une activit? adapt?e, avec une diminution de rendement de 20 %, depuis octobre 2006.

B. Dans un pravis du 5 aoùt 2010, l'OAI a inform? l'assur?e de son intention de lui refuser le droit ? une rente d'invalidit?. Se r?f?rant ? l'avis du SMR, il a retenu que l'assur?e pr?sentait une capacit? de travail de 100 % avec une diminution de rendement de 20 % depuis octobre 2006. Sur la base d'un revenu d'invalide de 36'779 fr. 15 - dans des activit?s simples et r?p?titives selon l'enqu?te suisse sur la structure des salaires (ci-apr?s: ESS) pour 2006, en tenant compte d'une diminution de rendement de 20 % et d'un abattement de 10 % au vu des limitations fonctionnelles et d'un revenu sans invalidit? de 51'082 fr. 15 selon l'ESS, l'OAI a mis en ?vidence un degr? d'invalidit? de 27.99 %.

L'assur?e a contest? ce pravis, faisant valoir qu'elle ne pouvait pas travailler. Elle a requis un compl?ment d'instruction sur le plan m?dical.

Dans un rapport du 21 septembre 2010, la Dresse P.__ a attest? une prise en charge intensive et multidisciplinaire stationnaire ? l'unit? de r?ducation du DAL du 16 aoùt au 3 septembre 2010. Elle a signal? de nettes am?liorations sur les plans fonctionnel et algique, a relev? une posture dystonique touchant le membre sup?rieur gauche lorsque la patiente ?tait stress?e, fatigu?e et hyperalgique, puis s'est prononc?e au sujet du traitement m?dicamenteux. Des examens radiologiques n'avaient pas dmontr? de nouvel AVC.

Dans un rapport du 27 septembre 2010, la Dresse P.__ a retenu un pronostic dfavorable concernant la capacit? de travail. Pendant l'hospitalisation, l'assur?e avait ressenti une l?g?re am?lioration de son État algique, mais elle restait tr?s limite sur le plan fonctionnel et ne pouvait pas, malgr? toute sa volont, faire face ? des obligations professionnelles, m?me ? temps partiel et m?me dans une activit? tr?s l?g?re. L'incapacit? de travail a ?t? fix?e ? 100 % depuis 2006, dfinitivement. La Dresse P.__ a signal? des difficult?s pour rester assis ou debout, un p?rimätre de marche restreint, l'apparition de dystonies du MSG lors d'activit?s physiques, des difficult?s de concentration et une incapacit? ? g?rer le stress. En conclusion, les probl?mes ost?o-articulaires, neurologiques, m?taboliques et psychologiques entra?naient une incapacit? de travail totale dans toute activit? professionnelle. Au sujet des limitations fonctionnelles, la Dresse P.__ a notamment retenu des capacit?s de concentration, de compr?hension, d'adaptation et de r?sistance limites.

Le cas a une nouvelle fois ?t? soumis au SMR. Dans un avis m?dical du 18 octobre 2010, les Drs V.__ et F.__ ont retenu que ni l'assur?e ni la Dresse P.__ n'apportaient d'?l?ments m?dicaux nouveaux permettant de modifier les conclusions du SMR, puisque l'avis de cette derni?re ?tait contradictoire et insuffisamment ?tay? au sujet de l'exigibilit?.

Par dcision du 22 dcembre 2010, l'OAI a refus ? l'assur?e le droit ? une rente d'invalidit, en se r?f?rant aux m?mes motifs que ceux expos?s dans son pravis du 5 aoùt 2010. Dans une lettre d'accompagnement du 22 dcembre 2010, l'OAI a expliqu? qu'il se fondait sur l'expertise du COMAI de 2007 et que les rapports m?dicaux vers?s post?rieurement n'apportaient pas de nouveaux ?l?ments.

C. Par acte de son mandataire du 31 janvier 2011, M.__ a recouru contre cette dcision ? la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal et conclu ? la r?forme en ce sens qu'une rente enti?re d'invalidit? lui est octroy?e, depuis une date devant ätre dtermin?e par l'OAI. Elle a relev? que les observations effectues au centre Afiro lors de son stage d'observation, permettaient de retenir qu'elle n'?tait pas en mesure de mettre quelque capacit? de travail que ce soit dans le circuit ?conomique normal.

Le juge instructeur a, par dcision du 18 f?vrier 2011, accord l'assistance judiciaire ? l'assur?e avec effet au 31 janvier 2011, avec exon?ration de frais et dsignation d'un avocat d'office en la personne de Me Jean-Marie Agier.

Dans sa r?ponse du 15 mars 2011, l'OAI a conclu au rejet du recours. Il a relev? que les constatations m?dicales objectives ressortant de l'expertise du COMAI ?taient pertinentes pour dterminer la capacit? de travail et qu'en l'occurrence l'assur?e disposait d'une capacit? de travail de 100 % avec une diminution de rendement de 20 % dans une activit? adapt?e ? ses limitations fonctionnelles.

Par r?plique du 27 avril 2011, la recourante a confirm? sa position, en relevant l'absence de contradiction entre les conclusions des experts du COMAI de 2007 et celles des responsables d'Afiro de 2009. Elle a soulign? le fait que le stage d'observation professionnelle avait dmontr? l'impossibilit? de mettre en ?uvre la capacit? de travail et que l'OAI n'avait pas donn? d'exemples concrets d'activit?s adaptes pouvant ätre exerces par l'assur?e.

Dans sa duplique du 24 mai 2011, l'OAI a confirm? ses conclusions. Il a fait valoir que l'avis des responsables d'Afiro diff?rait de celui des experts du COMAI au sujet de la capacit? de travail et qu'il n'appartenait pas ? l'assurance-invalidit? de r?pondre d'un manque de formation professionnelle de l'assur?e.

La recourante a remis un rapport du 16 septembre 2011 des Drs [...], sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale ? la PMU, et [...], müdecin assistant, qui ont pos? les diagnostics de syndrome m?tabolique (avec HTA, diabte de type 2, hyperlipidmie et ob?sit? morbide), lombosciatalgies S1 bilat?rale chronique, trouble dpressif r?current ?pisode actuel moyen, syndrome d'apnes du sommeil trait, status post AVC ischmique en 2006, gonarthrose bilat?rale, carence en vitamine D3, incontinence urinaire d'effort de grade III, cataracte bilat?rale et h?morroùdes de stade II. Ces müdecins ont retenu une incapacit? totale de travail de longue dur?e.

Le 9 janvier 2012, l'OAI a produit un avis m?dical du SMR du 19 dcembre 2011 des Drs V.__ et F.__, qui ont relev? que le rapport pr?cit? de la PMU ne permettait pas de remettre en cause la position du SMR, ds lors que les diagnostics pos?s avaient dj? ?t? discut?s et que celui de cataracte bilat?rale ne pouvait entraner une incapacit? de travail prolong?e.

Le 13 aoùt 2013, la recourante a transmis ? l'OAI deux nouveaux rapports m?dicaux, soit un rapport du Service de psychiatrie de liaison du A.H.___ du 29 juillet 2013 et un rapport des müdecins du dpartement des neurosciences cliniques, service de neurologie du A.H.___. Faisant valoir que dits rapports m?dicaux faisaient État de troubles ? la sant? apparus semble-t-il apr?s le 22 dcembre 2010, date de la dcision dont est recours, elle a requis de l'OAI qu'il entreprenne d'ores et dj? la r?vision de son cas.

D. Avec l'accord des parties, la Cour des assurances sociales a mis en ?uvre une expertise pluridisciplinaire aux fins de dterminer la capacit? r?siduelle de travail de la recourante. Dite expertise a ?t? confi?e aux Drs X.__, müdecin adjoint de l'Unit? de müdecine physique et radaptation orthop?dique des H?pitaux E.__ (ci-apr?s : E.___), A.A..__, chef de clinique du Service de müdecine interne g?n?rale des E.___ et W.__, responsable ad interim de l'Unit? de psychiatrie l?gale des E.___. Le rapport de synth?se, produit le 13 dcembre 2013 et sign? par le Dr X.__, retient notamment ce qui suit :

"3. Diagnostics

Avec rpercussion sur la capacit? de travail

- Gonarthrose bilat?rale, symptomatique de fa?on pr?dominante ? droite, tricompartimentale, mais pr?dominant en f?moro-patellaire et f?moro-tibial interne.

- Canal lombaire r?tr?ci symptomatique sur troubles dg?n?ratifs facettaires post?rieurs, avec douleurs lombaires et sciatalgies chroniques ? bascule, non dficitaires.

- Troubles statiques du rachis.

- Dconditionnement physique global, tant musculaire que cardiovasculaire.

- Dysbalances musculaires ?tages pr?dominantes au niveau lombo-pelvi-crural.

- M?ralgie paresth?sique bilat?rale chronique.

- Trouble dpressif r?current.

- Trouble du comportement alimentaire, boulimie

- Trouble mixte de la personnalit?.

- Ob?sit? morbide (BMI ? 45.1 kg/m2) avec syndrome m?tabolique :

- Diabte de type 2 non insulino-requ?rant.

- Dyslipidmie.

- Hypertension.

- Syndrome d’apn?e du sommeil appareill? depuis 2005.

- Hypersomnie idiopathique.

- Baisse de l’acuit? visuelle bilat?rale (0.8 ? droite, 0.2 ? gauche) sur n?vrite optique r?trobulbaire d’origine indtermin?e.

- Cataracte bilat?rale.

- H?misyndrome moteur et sensitif gauche sur accident vasculaire c?r?bral thalamique droit d’origine lacunaire en 2006 (CTscan et IRM c?r?brale normaux.)

( )

4. Appr?ciation du cas :

• Madame M.__ est une assur?e d’origine br?silienne, n?e en 1951 ( ). Elle a cess? toute activit? professionnelle ? l’automne 2006. Elle est suivie par diverses consultations sp?cialises de müdecine interne et d’ophtalmologie ? [...] depuis 2005. Une demande de rente Al a ?t? refuse en 2010 sur la base d’une expertise pluridisciplinaire.

• Elle pr?sente ainsi de tr?s nombreux probl?mes de müdecine interne, qui semblent d’ailleurs ne pas s’aggraver de mani?re pr?pondrante ces derni?res annes, si l’on en croit une remise de service de novembre 2012 de la PMU de [...]. En particulier, le syndrome m?tabolique avec diabte de type Il non insulinodpendant, dyslipidmie trait?e, hypertension art?rielle trait?e et ob?sit? morbide majeure avec un BMI ? 47 kg/m2 est sous contrle.

La patiente ne para?t ? l’heure actuelle toujours pas avoir de complication majeure de son diabte, en particulier sur le plan ophtalmologique ou neurologique.

Au niveau ophtalmologique, elle pr?sente nanmoins une importante baisse de l’acuit? visuelle bilat?rale, pr?dominant maintenant ? droite, sur une n?vrite optique r?trobulbaire d’origine indtermin?e.

Elle est ?galement connue pour un syndrome d’apn?e du sommeil, appareill? par CPAP, mais s’accompagnant nanmoins d’une fatigabilit? importante et de somnolence diurne documentes par un contrle somnographique. Il nous faut nanmoins mentionner que durant la demi-journ?e d’?valuation m?dicale rhumatologique de cette expertise, nous n’avons pas relev? de somnolence importante; tout au plus, comme dj? mentionn, il existe une fatigabilit? nette et un dconditionnement physique majeur.

Madame M.__ pr?sente ?galement un status apr?s un accident vasculaire c?r?bral thalamique droit d’origine lacunaire en 2006, ayant fait l’objet d’un bilan neurologique extensif durant l’ann?e 2012, tant clinique que para-clinique, qui n’a pas dmontr? d’anomalie r?siduelle importante. Il reste nanmoins comme s?quelles de cet accident, des troubles mal syst?matis?s de la sensibilit? de l’h?micorps gauche, et un dficit de force non reproductible du membre inf?rieur gauche, pr?dominant distalement.

• Sur le plan psychiatrique, l’expertis?e souffre actuellement d’un trouble dpressif r?current, d’un État d’?puisement psychologique faisant suite ? la persistance des douleurs et surtout d’un trouble de la personne et d’un trouble du comportement alimentaire sous forme d’une boulimie.

• Enfin, sur le plan ost?o-articulaire, Madame M.__ se plaint de gonalgies bilat?rales nettement pr?dominantes ? droite, de caract?re m?canique, ainsi que de lombalgies basses associes ? des douleurs de type sciatalgique ? bascule au niveau des membres inf?rieurs, sans trajet radiculaire clairement syst?matis?.

Pour ce qui concerne la probl?matique des genoux, il existe clairement des troubles dg?n?ratifs pr?dominants ? droite, sous la forme d’une gonarthrose tri-compartimentale, mais essentiellement f?moro-tibiale interne et f?moro-patellaire, avec un tr?s net rabot ? droite. ? l’examen clinique pourtant, le genou droit reste sec et stable, sa mobilit? est diminu?e par rapport au genou controlat?ral, mais surtout en raison de l’important panicule adipeux et oedme des membres inf?rieurs. Il n’existe pas de signes m?niscaux positifs, par contre l’interligne articulaire interne et la mobilisation de la rotule sont douloureux. Pour ce qui concerne les lombalgies irradiant dans les 2 membres inf?rieurs sans trajet radiculaire syst?matis, elles sont associes de longue date ? des troubles statiques du rachis et surtout ? des atteintes dg?n?ratives lombaires basses importantes, en particulier au niveau des facettes articulaires post?rieures L4-L5 et L5-S1.

Ces douleurs sont probablement celles qui limitent le plus la patiente dans sa vie quotidienne, l’emp?chant de rester longtemps assise ou debout, la limitant dans son p?rimätre de marche et finalement ne c?dant partiellement qu’en position couch?e. La palpation lombaire est globalement all?gu?e comme douloureuse, sans v?ritable contracture musculaire, avec quelques tensions musculaires au niveau fessier. Tous traitements m?dicamenteux et antalgiques ne paraissent gu?re efficaces, la physioth?rapie qui se poursuit encore actuellement ne l’est pas vraiment davantage.

Plusieurs tentatives d’infiltrations, probablement facettaires, n’ont apport? aucune am?lioration.

Cette probl?matique mixte, internistique, locomotrice, et psychiatrique entrane comme cons?quence un dconditionnement physique majeur massif de l’assur?e, tant sur les plans musculaire que cardiovasculaire, s’accompagnant d’importants ds?quilibres musculaires inh?rents.

Sur un plan purement fonctionnel, eu ?gard ? ce qui a pu ätre observ? lors de cette expertise, Madame M.__ est ?videmment limite de fa?on majeure et elle est handicap?e entre autres aussi par son ob?sit? massive. Elle a en effet de la peine ? se dplacer correctement, le fait tr?s lentement, le dshabillage et l’habillage ont pris un temps tr?s important, malgr? l’aide d’une tierce personne pr?sente lors du rendez-vous.

( )

• De fait, nous pouvons dire que sur le plan de l’expertise rhumato-orthop?dique, la capacit? de travail de l’assur?e est bel et bien nulle pour ce qui concerne son activit? ant?rieure de femme de m?nage, avec des limitations physiques et fonctionnelles qui ne permettent en aucun cas la reprise d’une telle activit?.

Pour ce qui est d’une capacit? de travail r?siduelle dans une activit? dite adapt?e et ne tenant compte que de la probl?matique locomotrice, si une telle activit? respecte un nombre important de limitations sur lesquelles nous reviendrons ult?rieurement, une capacit? de travail r?siduelle n’est pas strictement nulle.

En effet, une gonarthrose bilat?rale, modr?e ? gauche, importante ? droite, de m?me que des troubles statiques et dg?n?ratifs des ?tages dorsaux et lombaires avec douleurs irradies de type sciatalgies ne sont pas une contre-indication ? une activit? professionnelle th?orique. Nanmoins, les m?mes recommandations et les m?mes limitations dj? dcrites en 2007, restent ?videmment d’actualit?; ? savoir ?viter les positions debout prolonges, voire assises prolonges (sur des p?riodes sup?rieures ? 30 - 40 minutes); ?viter toute activit? n?cessitant une marche m?me modr?e et bien ?videmment la mont?e ou descente d’escaliers; le port de charges, m?me l?g?res, est ?galement ? proscrire.

Mais surtout il existe en parallle de multiples probl?mes de müdecine interne, de m?me que des pathologies psychiatriques qui sont intriqu?s de fa?on tr?s complexe. En effet, il n’y a pas que les troubles moteurs qui font que Madame M.__ est limite fonctionnellement. Un dconditionnement physique massif, une dyspn?e importante et une fatigabilit? majeure interf?rent aussi avec sa capacit? professionnelle. Nous vous laissons ainsi vous r?f?rer aux compl?ments d’expertise internistique et psychiatrique annex?s au pr?sent rapport, mais une synth?se globale de l’appr?ciation des 3 experts sera faite lors des r?ponses aux questions dans le chapitre C.

Nanmoins, il para?t ?vident pour l’ensemble des experts que la situation m?dicale globale de l’assur?e ne lui permet plus la reprise d’aucune activit? professionnelle que ce soit. L’expertise de M?decine Interne est particuli?rement claire sur ce point.

C. Influence sur la capacit? de travail

1. Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constat?s:

Au plan physique :

L’atteinte ost?o-articulaire pour ce qui concerne le genou et le rachis, limite bien entendu les positions debout prolonges, penches en avant ou en arri?re, les ports de toutes charges, m?me l?g?res (2 ? 3 kg). Les positions assises prolonges (au-del? d’1 heure) sont ?galement ? proscrire et il est ?vident que Madame M.__ doit pouvoir b?n?ficier de changements de positions fr?quents. La mont?e et descente r?p?tes de tout escalier est impossible en raison du dconditionnement physique massif de l’assur?e, par contre nous n’avons pas observ? de somnolence diurne notable mais bien une fatigabilit? nette au bout de la demi-journ?e d’?valuation.

Pour ce qui est des limitations en rapport avec les multiples probl?mes de müdecine interne, nous vous laissons vous r?f?rer au compl?ment d’expertise annex?. Nanmoins, nous pouvons clairement conclure que dans son ancienne profession la reprise d’une activit? professionnelle ax?e sur un travail purement physique est strictement impossible.

Mais, compte tenu ?galement de l’importante ob?sit? et du dconditionnement de la patiente, d’une aptitude ? la r?habilitation tr?s faible depuis de nombreuses annes, et en raison des troubles visuels ?galement marqu?s de la patiente, quelque travail manuel läger que ce soit ne semble plus envisageable non plus. Enfin, d’une fa?on globale, Madame M.__ ?tant actuellement tellement limite dans ses simples activit?s de la vie quotidienne, n?cessitant une aide importante de son entourage familial et ext?rieur, m?me la reprise d’un travail tr?s adapt? en milieu prot?g? ne nous semble pas envisageable.

Aux plans psychique et mental :

Pour ce paragraphe, l? encore l’expertise annex?e du Docteur W.__, M?decin Psychiatre, fera la synth?se globale de la probl?matique. Nanmoins et en r?sum?, l’expertis?e ne peut assumer de poste ? responsabilit?s, ni d’activit? professionnelle dans laquelle elle serait soumise ? un stress ou ? des exigences de rendement, en raison du trouble dpressif r?current et du trouble de personnalit? dcompens?. Vu la faible r?sistance au stress, la fragilit? mentale et la fatigabilit? de Madame M.__, une capacit? th?orique tr?s partielle pourrait ätre envisag?e de ce point de vue psychiatrique. Mais dans les faits et compte tenu de l’ensemble de la probl?matique, nous estimons qu’une telle ?ventualit? radaptation professionnelle ne s’applique pas.

• Au plan social :

Pas de limitation claire de la capacit? de travail, sur ce plan-l?.

2. Influence des troubles sur l’activit? exerc?e jusqu’ici :

• Comme il a dj? ?t? mentionn? dans l’expertise COMAI de 2007, plus aucune capacit? de travail r?siduelle n’existe dans la profession ant?rieure de femme de m?nage, qui ne r?pond en aucun cas aux limitations physiques dcrites ci-dessus.

Une incapacit? de travail de 20% au moins est certainement effective ds octobre 2006, correspondant aux suites de l’accident vasculaire c?r?bral connu.

3. En raison de ses troubles psychiques, l’assur?e est-elle capable de s’adapter ? son environnement professionnel

L’expertis?e n’a clairement pas la capacit? ? s’adapter ? un environnement professionnel normal. Elle conserve des capacit?s d’adaptation ? un environnement professionnel lui-m?me adapt, c’est-?-dire peu exigeant et peu contraignant, par exemple en milieu prot?g?.

D. Influence sur la radaptation professionnelle:

1. Des mesures de radaptation professionnelle sont-elles envisageables

• Prenant d’abord en considration la probl?matique locomotrice, ? savoir essentiellement la gonarthrose bilat?rale et les troubles statiques et dg?n?ratifs rachidiens, la r?ponse pourrait ätre en th?orie oui. En effet, d’un point de vue m?dico-th?orique, Madame M.__ pourrait b?n?ficier d’une radaptation professionnelle dans un domaine incluant des activit?s effectues principalement en position assise de courte dur?e, lui permettant des changements de positions fr?quents et r?guliers et ne s’accompagnant d’aucune manutention.

Par contre, il est important de noter que le dconditionnement physique et psychologique de l’assur?e, son fonctionnement global actuel, le rythme de ses journes, rendraient probablement tr?s difficile la possibilit? de s’habituer ? un nouveau rythme de travail dans le march? professionnel dit classique. C’est d’ailleurs la conclusion ? laquelle ?tait parvenue le centre AFIRO, insistant sur un rendement tout ? fait irr?gulier et nettement insuffisant, ceci m?me dans le contexte d’un march? du travail ?quilibr? et fictif.

De m?me, la mobilisation des ressources existantes de la patiente para?t tr?s alatoire, en particulier en relation ? des dterminants psychologiques; par contre, son aptitude ? s’int?grer dans un tissu social, comme elle nous l’a confirm? pendant l’expertise, reste int?ressante.

Nanmoins, et en synth?se, lorsque l’on appr?hende l’ensemble des probl?matiques en particulier les pathologies internistiques, il para?t ?vident, compte tenu des limitations fonctionnelles importantes, que Madame M.__ n’a plus aucune capacit? r?siduelle de travail et para?t totalement incapable de se radapter professionnellement dans quelque activit? que ce soit. Pour nous, m?me un milieu prot?g? nous para?t impossible ou alors strictement hypothältique, sans aucune cons?quence pratique.

2. Peut-on am?liorer la capacit? de travail au poste occup? jusqu’? pr?sent :

• Bien entendu la r?ponse est non, veuillez vous r?f?rer aux r?ponses du point C.

3. D’autres activit?s sont-elles exigibles de la part de l’assur?e:

• Se r?f?rer aux commentaires du paragraphe D1.

E. Remarques:

Il convient enfin de r?pondre ? la question individualis?e pos?e par l’avocat de Madame M.__, Maätre J.-M. AGIER, concernant notre appr?ciation des conclusions du centre AFIRO de 2009, ? savoir que l’assur?e ne poss?de plus qu’une capacit? r?siduelle de travail th?orique dans un milieu prot?g?: est-ce que les experts peuvent, d’un point de vue m?dical, se rallier ? ce que le centre AFIRO dit de son rapport de f?vrier 2009 concernant la capacit? r?siduelle de travail de Madame M.__, qui est qu’une telle capacit? n’existe qu’en milieu prot?g? si les experts ne peuvent se rallier ? ce point de vue, pourquoi n’est-il pas possible de le faire.

Vous avez bien compris, ? la lecture de la pr?sente expertise, que les experts qui ont examin? Madame M.__ peuvent totalement se rallier ? l’estimation du centre AFIRO et ? son rapport de f?vrier 2009 concernant la capacit? r?siduelle de travail de l’expertis?e.

Vous pourrez m?me remarquer que nous sommes all?s plus loin que les conclusions du centre AFRO, en ce sens, et essentiellement pour probl?matiques internistiques, que m?me la reprise d’un travail en milieu prot?g? ne semble pas envisageable. Dans tous les cas et de fa?on parfaitement claire, la reprise d’une capacit? professionnelle, quelle qu’elle soit et ? quelque pourcentage que ce soit nous semble strictement impossible."

Le 11 dcembre 2013, la recourante a indiqu? qu'elle n'avait pas de remarques particuli?res ? formuler au sujet du rapport d'expertise des E.___, tout en relevant que son contenu l'amenait ? pr?ciser ses conclusions comme suit : "la dcision attaqu?e du 22 dcembre 2010 est r?form?e en ce sens qu'il est dit que M.__ a droit, ds le 1er octobre 2007, ? une rente d'invalidit? de l'AI enti?re".

Dans ses dterminations du 7 janvier 2014, l'OAI a indiqu? qu'il avait soumis le rapport d'expertise des E.___ au SMR, qui s'?tait prononc? par avis m?dical du 18 dcembre 2013, auquel il a dclar? se rallier enti?rement. Relevant en particulier que, selon l'avis SMR du 18 dcembre 2013, la situation de l'assur?e restait inchang?e pour la p?riode d'octobre 2006 ? janvier 2012, date de l'aggravation de l'atteinte psychiatrique, il a fait valoir que dite aggravation ?tait post?rieure ? la date de la dcision attaqu?e et qu'elle serait prise en compte dans le cadre de la nouvelle demande pr?sent?e par la recourante le 13 aoùt 2013. L'avis SMR du 18 dcembre 2013, sign? des Drs A.D.__ et A.E.___ retient notamment ce qui suit :

"Le rapport d’expertise est dat? du 29.05.13 et comporte un volet de müdecine physique et radaptation orthop?dique (Dr X.__, ralis? en avril 2013), un volet de müdecine interne (Dr A.A..__, ralis? en octobre 2013) et un volet psychiatrique (Dr W.__, ralis? en juillet 2013).

Les nouveaux rapports m?dicaux sont dat?s du 20.06.13 (Dr A.F.___ et Dr A.G.__, service de neurologie du A.H.___) et du 29.07.13 (Dr A.I.__, service de psychiatrie de liaison du A.H.___).

Il convient, dans un but de clart, de s?parer l’appr?ciation somatique et l’appr?ciation psychiatrique.

Atteinte somatique :

Le premier volet de l’expertise inclus la partie de müdecine physique et radaptation du Dr X.__ et une appr?ciation globale du cas. Au terme d'un r?sum? des pi?ces ? disposition, de I'anamn?se et de I'examen clinique, les experts aboutissent ? une liste de diagnostics que nous ne reprendrons pas dans le pr?sent document (cf. page 22) Nous relevons ? ce stade que I'ob?sit? morbide avec syndrome m?tabolique est report?e dans les diagnostics avec rpercussion sur la capacit? de travail alors que ce dernier ne peut ätre considr? comme incapacitant en soi (contrairement ? ses cons?quences) La baisse d’acuit? visuelle bilat?rale rapport?e sous la m?me rubrique (0,8 ? droite, 0,2 ? gauche), bien que pouvant repr?senter une certaine limitation, n’a ? ce stade ?galement pas valeur d'incapacit?.

Ces remarques sont cruciales dans le sens où la pr?sente ?valuation de la capacit? de travail est principalement limite en raison de ces facteurs.

En effet, le Dr X.__ rapporte (page 23) que les tr?s nombreux probl?mes de müdecine interne ne semblent pas s'ätre aggrav?s de mani?re pr?pondrante ces derni?res annes. Il rel?ve ?galement que malgr? le syndrome d’apn?e du sommeil (document? au centre d'investigation sur le sommeil en mai 2013 est caract?ris? par une normalisation de la respiration nocturne avec une adh?rence excellente mais la persistance d’une hypersomnie idiopathique, cf. page 3 de I'expertise internistique) une somnolence n’a pas ?t? relev?e durant l'?valuation rhumatologique. Concernant le status apr?s AVC en 2006, il rapporte que le bilan neurologique extensif de 2012 n'a pas dmontr? d’anomalie r?siduelle importante et que les s?quelles constates sont peu objectives (troubles mal syst?matis?s de la sensibilit? de I'h?micorps gauche et dficit de force non reproductible du membre inf?rieur gauche). Concernant la probl?matique des genoux un trouble dg?n?ratif pr?dominant ? droite est manifeste mais l’examen clinique est rassurant sans signe inflammatoire et avec une mobilit? diminu?e en raison du panicule adipeux. Les lombosciatalgies sont non dficitaires et ne pr?sentent pas de trajet radiculaire syst?matis?. Ces derni?res sont rapportes comme ?tant responsables de la limitation principale dans sa vie quotidienne, l’emp?chant de rester longtemps assise ou debout (il rel?ve toutefois en page 16 que l’assur?e est rest?e 1 heure 30 assise sans exag?ration et sans mouvement parasite).

L’exigibilit? est nulle dans l’activit? de femme de m?nage. Il rel?ve que du point de vue de la probl?matique locomotrice, la capacit? de travail r?siduelle n’est pas strictement nulle (page 28). Au vu de la globalit? de l’atteinte et des probl?mes de müdecine interne et de psychiatrie, la reprise de travail est impossible. Un travail manuel läger (page 30) n’est pas non plus envisageable compte tenu ?galement de l’importante ob?sit, du dconditionnement de l’assur?e, d’une aptitude ? la r?habilitation tr?s faible et en raison de troubles visuels.

En page 4 de l’expertise internistique, ? laquelle le Dr X.__ se r?f?re ? plusieurs reprises, nous relevons qu’en termes de conclusions, les Drs A.A..__ et Z.__ rapportent "En conclusion, la reprise d’une activit? professionnelle ax?e sur un travail physique, notamment son ancienne profession, nous semble impossible au vu des probl?mes rhumatologiques, de surpoids et de dconditionnement, avec une aptitude ? la r?habilitation estim?e comme faible au vu d’un probl?me de surpoids chronique depuis de nombreuses annes. Un travail manuel de pr?cision n’est plus envisageable en raison des troubles visuels de la patiente, ce qui s’applique ?galement ? un travail intellectuel en raison des diff?rents troubles relev?s dans le bilan neuropsychologique de mai 2013". Nous rappelons que d’un point de vue de la probl?matique locomotrice, le Dr X.__ mentionne que la capacit? de travail r?siduelle n’est pas strictement nulle (page 28). De plus, comme mentionn? plus haut, l’ob?sit, aussi s?v?re soit-elle, ne saurait ätre considr?e comme incapacitante. A nouveau, nous rappelons que les troubles visuels de l’assur?e, bien que pr?t?ritant fortement un travail manuel de pr?cision, ne peuvent ätre considr?s ? ce stade comme incapacitants dans toute activit? manuelle. Finalement, les troubles cognitifs mentionn?s (cf. page 2 du rapport du Dr A.G.__ du 20.06.13) doivent ätre considr?s comme lägers ? moyens au vu du descriptif (dfaut d’?vocation lexicale, fl?chissement mn?sique, läger dysfonctionnement ex?cutif et ralentissement de la vitesse de traitement) et ne saurait contre-indiquer toute activit? intellectuelle.

Atteinte psychiatrique :

L’assur?e a pr?sent? une p?joration de son atteinte avec en particulier une tentative de suicide en 2012 et une hospitalisation en milieu psychiatrique en juillet 2013 pour mise ? l’abri d’un risque autoagressif dans le cadre d’un ?pisode dpressif majeur avec sympt?mes psychotiques.

Le Dr W.__ expert psychiatre retient et explique les diagnostics de trouble mixte de la personnalit, de trouble dpressif r?current (sans caract?riser la s?v?rit? de I'?pisode actuel) et de trouble du comportement alimentaire de type boulimie. Il rel?ve qu'au vu des informations et de l’?volution, le Dr N.__ (expert psychiatre COMAI 2007) a diagnostiqu? ? juste titre une dysthymie (non incapacitante). Actuellement, le tableau est compatible avec un trouble dpressif r?current. Le trouble de la personnalit? est actuellement dcompens? et incapacitant. Le trouble du comportement alimentaire ne peut pas ätre considr? comme ayant une influence directe sur la capacit? de travail. Au vu des limitations fonctionnelles et de la capacit? d’adaptation, il conclut qu'une capacit? de travail de 50% avec rendement normal est le maximum exigible en l’État actuel.

Nous disposons ?galement du rapport de la Dresse A.I.__ du 29.07.13. Les diagnostics qu’elle avance sont concordants avec ceux de l’expert, avec une pr?cision sur l’?pisode dpressif actuel (s?v?re avec sympt?mes psychotiques) Elle dcrit depuis dcembre 2011 des ?pisodes d'exacerbations dpressives associes ? la recrudescence d’ides suicidaires ayant pu ätre jugul?e en ambulatoire jusqu'en juin 2013. Au terme d’une argumentation convaincante, elle conclut que la capacit? de travail est actuellement nulle ? court et ? long terme.

Conclusion :

L’atteinte somatique de l’assur?e est stable depuis de nombreuses annes. Les constatations cliniques en relation avec les probl?mes ost?oarticulaires et neurologiques de I'assur?e ne pr?sentent pas de facteur objectif d’aggravation et sont dans la majorit? mal syst?matis?s et ax?s sur la composante douloureuse (donc subjective) de l’assur?e. L'?valuation de l’exigibilit? r?siduelle actuelle (somatique) ne peut ätre retenue car elle prend en considration de mani?re pr?pondrante I'ob?sit? et les troubles visuels, ces derniers n’?tant pas d’un point de vue ass?curologique ? considrer comme facteur incapacitant.

L’atteinte psychiatrique s’est p?jor?e, principalement depuis l’ann?e 2012. Les documents ? disposition confirment l’exigibilit? retenue depuis 2006 par le SMR. Toutefois, depuis 2012, elle pr?sente une atteinte incapacitante en toute activit? et de mani?re durable. Nous adh?rons donc aux conclusions concernant l’exigibilit? actuelle de la Dresse A.I.__. A nouveau, nous devons nous ?carter des conclusions de l’expert psychiatre, qui malgr? les troubles dcrits lors de son examen retient une capacit? de travail maximale de 50%. Cette derni?re nous para?t actuellement surestim?e.

De plus, les experts omettent de se prononcer sur le point litigieux principal, ? savoir l’?volution de l’exigibilit? dans une activit? adapt?e depuis 2006.

Au vu de ces considrations, la pr?sente expertise ne saurait ätre considr?e comme convaincante et nos conclusions restent donc inchanges pour la p?riode allant d’octobre 2006 ? janvier 2012, date de l’aggravation de l’atteinte psychiatrique. A partir de janvier 2012, elle pr?sente une incapacit? de travail totale en toute activit? et de mani?re durable."

Le 27 janvier 2014, la recourante a indiqu? ? la Cour de cans qu'elle s'en remettait ? justice quant ? la question de la valeur probante de l'expertise du Dr X.__, ni?e par le SMR.

E n d r o i t :

1. a) Les dispositions de la LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent ? l'AI (art. 1 LAI [loi f?drale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidit, RS 831.20]). Les dcisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes ? recours aupr?s du tribunal des assurances comp?tent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit ätre dpos? dans les trente jours suivant la notification de la dcision attaqu?e (art. 60 al. 1 LPGA). Les dlais fix?s par la loi ne courent pas du 18 dcembre au 2 janvier inclusivement (art. 38 al. 4 let. c LPGA).

Dans le cas pr?sent, le recours a ?t? form? en temps utile et dans le respect des r?gles de forme pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.

b) Selon l'art. 93 let. a LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36), qui s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, compos?e de trois magistrats (art. 94 al. 4 LPA-VD), est comp?tente pour statuer.

2. Est litigieux en l'esp?ce le droit de la recourante ? une rente d'invalidit?. L'intim? l'a ni? en se fondant sur les conclusions de l'expertise pluridisciplinaire confi?e au COMAI, qui retiennent, ? compter d'octobre 2006, une capacit? r?siduelle de travail de 100 % dans une activit? adapt?e aux limitations fonctionnelles de la recourante, avec une baisse de rendement de 20 % (rapport du 27 novembre 2007). Cette appr?ciation est contest?e par la recourante, qui fait valoir qu'elle est en contradiction avec l'?valuation de sa capacit? de travail telle qu'elle ressort du rapport du 18 f?vrier 2009 du centre Afiro, qui conclut qu'elle ne peut pr?tendre ? un emploi dans le circuit ?conomique en raison de son bagage scolaire limit, de son faible potentiel d'aptitudes professionnelles et de son suivi m?dical, ainsi qu'avec les rapports m?dicaux post?rieurs des Drs B.__ et J.__ de la PMU (cf. rapports des 28 avril et 30 septembre 2009) et celui de la Dresse P.__ (rapport du 27 septembre 2010), qui concluent ? une incapacit? totale de travail dans toute activit? professionnelle. Elle conclut ? l'octroi d'une rente compl?te d'invalidit? ? compter d'une date ? dterminer par l'intim?.

3. a) Est r?put?e invalidit? l'incapacit? de gain totale ou partielle qui est pr?sum?e permanente ou de longue dur?e, r?sultant d'une infirmit cong?nitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est r?put?e incapacit? de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilit?s de gain de l'assur? sur un march? du travail ?quilibr? dans son domaine d'activit, si cette diminution r?sulte d'une atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste apr?s les traitements et les mesures de radaptation exigibles (art.7 LPGA). Quant ? l'incapacit? de travail, elle est dfinie par l'art.6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assur? ? accomplir dans sa profession ou son domaine d'activit? le travail qui peut raisonnablement ätre exig? de lui, si cette perte r?sulte d'une atteinte ? sa sant? physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacit? de travail de longue dur?e, l'activit? qui peut ätre exig?e de l'assur? peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activit?.

L'assur? a droit ? une rente s'il est invalide ? 40 % au moins; un taux d'invalidit? de 40 % au moins donne droit ? un quart de rente, un taux de 50 % ? une demi-rente, un taux de 60 % ? trois quarts de rente et un taux de 70 % ? une rente enti?re (art. 28 LAI).

b) Les atteintes ? la sant? psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraner une invalidit? au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en lien avec l'art. 8 LPGA. On ne considre pas comme des cons?quences d'un État psychique maladif, donc pas comme des affections ? prendre en charge par l'assurance-invalidit, les diminutions de la capacit? de gain que l'assur? pourrait emp?cher en faisant preuve de bonne volont?; la mesure de ce qui est exigible doit ätre dtermin?e aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; TF I 81/07 arr?t du 8 janvier 2008 consid. 3.2, I 1093/06 arr?t du 3 dcembre 2007 consid. 3.1).

c) Pour pouvoir calculer le degr? d'invalidit, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le müdecin, ?ventuellement aussi d'autres sp?cialistes, doivent lui fournir. La t?che du müdecin consiste ? porter un jugement sur l'État de sant? et ? indiquer dans quelle mesure et pour quelles activit?s l'assur? est incapable de travailler. En outre, les donnes m?dicales constituent un ?l?ment utile pour dterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assur? (ATF 125 V 256, consid. 4, 115 V 133, consid. 2; TF, I 312/06 arr?t du 29 juin 2007, consid. 2.3 et les r?f?rences cites).

Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas li? par des r?gles formelles pour constater les faits au regard des preuves administres, mais doit examiner de mani?re objective tous les moyens de preuve qu'elle qu'en soit la provenance, puis dcider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En pr?sence d’avis m?dicaux contradictoires, le juge doit appr?cier l’ensemble des preuves ? disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appr?ciation plut?t que sur une autre, en se conformant ? la r?gle du degr? de vraisemblance pr?pondrante (ATF 126 V 353, consid. 5b; TF, 9C_418/2007 arr?t du 8 avril 2008, consid. 2.1). A cet ?gard, l’?l?ment dcisif pour appr?cier la valeur probante d’une pi?ce m?dicale n’est en principe ni son origine, ni sa dsignation sous la forme d’un rapport ou d’une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conf?rer pleine valeur probante ? un rapport m?dical, que les points litigieux aient fait l’objet d’une ?tude circonstanci?e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne ?galement en considration les plaintes exprimes par la personne examin?e, qu’il ait ?t? ?tabli en pleine connaissance de l’anamn?se, que la description du contexte m?dical et l’appr?ciation de la situation m?dicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dment motives (ATF 134 V 231, consid. 5.1).

Sans remettre en cause le principe de la libre appr?ciation des preuves, la jurisprudence r?cente du Tribunal f?dral a pos? quelques principes relatifs ? la mani?re d’appr?cier certains types d’expertises ou de rapports m?dicaux. Notre Haute Cour a notamment pr?cis? qu’il n’y avait pas lieu de mettre en doute la valeur probante d’une expertise ralis?e dans un Centre d’observation m?dicale de l’assurance-invalidit? (COMAI), conform?ment ? l’art. 44 LPGA, au seul motif que celui-ci ?tait li? par un contrat-cadre avec l’Office f?dral des assurances sociales et fr?quemment mandat? par les offices de l’assurance-invalidit? (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3, 2.3 et 3.4.2.7; cf. ?galement ATF 136 V 376). Il a par ailleurs considr? que la valeur probante d’un rapport d’examen ?tabli par un SMR ?tait en principe comparable ? celle d’une expertise ralis?e par un sp?cialiste externe ? l’assurance-invalidit, ?tant toutefois pr?cis? qu’en cas de divergence avec les autres avis m?dicaux probants figurant au dossier, une expertise externe devait ätre mise en oeuvre conform?ment ? l’art. 44 LPGA (cf. ATF 137 V 210 consid. 1.2.1 in fine, avec les r?f?rences, ainsi que l’ATF 135 V 465 consid. 4.4). Enfin, il convient de prendre en considration, pour appr?cier la valeur probante d’un rapport ?tabli par un müdecin traitant de l’assur, la relation th?rapeutique et le rapport de confiance qui le lient ? ce dernier et qui le placent dans une situation dlicate pour constater les faits dans un contexte ass?curologique; les constatations d’un expert rev?tent donc en principe plus de poids (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les r?f?rences).

4. a) En l'esp?ce, force est de constater, avec la recourante, que les conclusions de l'expertise COMAI, qui date du 27 novembre 2007 (pleine capacit? de travail dans une activit? adapt?e aux limitations fonctionnelles, avec une diminution de rendement de 20 %), sont en contradiction avec celles r?sultant des rapports m?dicaux post?rieurs des Drs B.__ et J.__ qui, dans leur rapport du 6 f?vrier 2008, retenaient comme nouveau diagnostic un trouble dpressif r?current n?cessitant un traitement par antidpresseur et un suivi psychologique, et de celui de la Dresse P.__ (rapport du 27 septembre 2010). Cette derni?re concluait en effet, en raison de l'ensemble des comorbidit?s pr?sentes par l'assur?e (probl?mes ost?o-articulaires, neurologiques, m?taboliques et psychologiques) ? une incapacit? totale de travail dans toute activit? depuis 2006; elle ?tait rejointe dans son appr?ciation par les Drs B.__ et J.__ qui, dans leur rapport du 28 avril 2009 dj, indiquaient qu'au vu des importantes limitations physiques et psychiques ainsi que de l'absence de formation et de connaissances professionnelles de l'assur?e, la reprise d'une activit? professionnelle leur semblait irraliste. En outre, si l'expertise du COMAI et le rapport de stage du centre Afiro concordent en ce qui concerne la nature et l'?tendue des limitations fonctionnelles pr?sentes par l'assur?e, les sp?cialistes responsables de l'observation et de la radaptation professionnelle (Afiro) ont en revanche ni? toute possibilit? pour l'assur?e de mettre concr?tement en oeuvre la capacit? de travail m?dico-th?orique retenue par l'expertise du COMAI. Pour ce faire, ils ont certes mentionn? son bagage scolaire limit et son faible potentiel d'aptitudes professionnelles qui constituent des facteurs non m?dicaux, comme l'a relev? le müdecin du SMR mais ils n'en ont pas moins relev, dans le cadre d'une approche du cas dans sa globalit, une importante fatigabilit, une mobilit? physique limite et un suivi m?dical important, non sans rendre compte de la volont? de l'assur?e de trouver, au mieux de ses possibilit?s, une activit? pouvant lui convenir.

Au vu de l'ensemble de ces ?l?ments, dans son appr?ciation des preuves, la Cour de cans a finalement considr? que des doutes quant ? la capacit? de travail r?siduelle de travail effective de la recourante subsistaient. Elle a par cons?quent ordonn? la mise en ?uvre d'une expertise judiciaire pluridisciplinaire, se conformant en cela tant ? la jurisprudence r?cente du Tribunal f?dral en mati?re de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 1.2.1 in fine, avec les r?f?rences, ainsi que l’ATF 135 V 465 consid. 4.4) qu'? celle qui exige, dans les cas où les appr?ciations (d'observation m?dicale et professionnelle) divergent sensiblement, que l'administration, respectivement le juge confronte les deux ?valuations et, au besoin, requiert un compl?ment d'instruction (TF 9C_739/2010 arr?t du 1er juin 2011 consid. 2.3, 9C_1035/2009 arr?t du 22 juin 2010 consid. 4.1, in SVR 2011 IV n? 6 p. 18, les deux avec les r?f?rences cites).

b) L'expertise judiciaire a ?t? confi?e, avec l'accord des parties, ? des sp?cialistes de müdecine interne, de müdecine physique et de psychiatrie des E.___. Un rapport de synth?se sign? du Dr X.__ a ?t? produit le 4 dcembre 2013. Sa valeur probante est contest?e par l'intim?, respectivement par le SMR, qui considre que l'atteinte somatique de la recourante est stable depuis de nombreuses annes et que l'?valuation de l'exigibilit? r?siduelle (somatique) des experts ne peut ätre retenue car elle prendrait en considration de mani?re pr?pondrante selon eux l'ob?sit? et les troubles visuels, alors que ces derniers ne seraient pas ? considrer comme des facteurs incapacitants d'un point de vue ass?curologique. En ce qui concerne l'atteinte psychiatrique, ils font valoir qu'elle s'est p?jor?e depuis 2012, soit post?rieurement ? la dcision attaqu?e et qu'elle ne peut donc pas ätre prise en considration dans le cadre du pr?sent recours.

En premier lieu, il faut relever que le rapport de synth?se de l'expertise pluridisciplinaire ralis?e par les sp?cialistes des E.___, produit par le Dr X.__ le 4 dcembre 2013, aborde de fa?on circonstanci?e les points litigieux, se fonde sur des examens complets, prend en considration les plaintes de la recourante, a ?t? ?tabli en pleine connaissance de l'anamn?se de l'int?ress?e, dcrit et appr?cie la situation m?dicale de fa?on claire et dtaill?e. Les conclusions auxquelles les experts aboutissent en ce qui concerne la capacit? r?siduelle de travail de la recourante sont bien motives et convaincantes de sorte qu'elles emportent la conviction de la Cour de cans qui les fait siennes. En effet, l'intim? persiste sans en expliquer les raisons - ? considrer les diff?rentes atteintes ? la sant? que pr?sente la recourante de fa?on s?par?e. Or, ce qui rend particuli?rement convaincantes les conclusions des experts c'est qu'ils ont proc?d, contrairement au COMAI et au SMR, ? une appr?ciation de la situation m?dicale de la recourante dans sa globalit?. Ils expliquent de fa?on dtaill?e que c'est la probl?matique mixte, internistique (en particulier l'ob?sit? massive qui, de par son importance, est reconnue comme handicapante), locomotrice, et psychiatrique qui entrane un dconditionnement physique majeur massif, tant sur les plans musculaire que cardiovalculaire, dconditionnement auquel s'ajoutent une dyspn?e importante et une fatigabilit? majeure. Ainsi, c'est l’ensemble de ces affections et leur intrication qui au final interf?rent avec la capacit? professionnelle de la recourante, qui est considr?e par les experts comme nulle depuis son AVC, respectivement depuis octobre 2006. Si l'atteinte psychiatrique s'est certes fortement p?jor?e depuis la tentative de suicide m?dicamenteuse et l'hospitalisation en milieu psychiatrique de la recourante en 2012, il n'en demeure pas moins que, en 2009 et 2010, les Drs B.__, J.__ et P.__ retenaient le diagnostic de trouble dpressif r?current n?cessitant un traitement. Ce diagnostic - nouveau par rapport ? celui retenu par les experts du COMAI (dysthymie) en 2007 a ?t? ignor? par le SMR et l'OAI qui n'ont pas approfondi leurs investigations sur le plan psychiatrique avant que ne soit rendue la dcision dont est recours. Enfin, en ce qui concerne le trouble de l'ob?sit, il faut relever que les experts des E.___ le classent dans les diagnostics avec rpercussion sur la capacit? de travail de la recourante, contrairement aux müdecins du SMR, en expliquant que c'est l'importance de cette ob?sit? et son intrication avec les autres atteintes ? la sant? qui la rend incapacitante dans le cas particulier.

Au surplus, les conclusions des experts des E.___ quant ? la capacit? de travail r?siduelle de la recourante s'av?rent d'autant plus convaincantes qu'elles rejoignent celles auxquelles ?taient parvenus les Drs B.__, J.__ et P.__ en 2009 et 2010 dj, soit avant que la dcision entreprise soit rendue, ainsi que les constatations des responsables du stage Afiro au sujet de l'impossibilit? pour l'assur?e d'exercer concr?tement une activit? qui soit adapt?e.

En dfinitive, sur la base du rapport d'expertise judiciaire des sp?cialistes des E.___, la Cour de cans considre que la recourante est en incapacit? totale de travail depuis le mois d'octobre 2006, suite ? l'AVC d'aoùt 2006, lequel constitue un facteur objectif d'?valuation. Compte tenu du dlai de carence d'une ann?e (art. 28 LAI), la recourante a ds lors droit ? une rente enti?re depuis le 1er octobre 2007, la dcision attaqu?e devant ätre r?form?e en ce sens.

5. En drogation ? l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en mati?re de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise ? des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'esp?ce, il convient d'arr?ter les frais judiciaires ? 400 fr. et de les mettre ? charge de l'OAI, qui succombe.

La recourante, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit ? des dpens (art. 61 let. g LPGA), qu'il convient d'arr?ter ? 3'000 fr. ? la charge de l'OAI, qui succombe, cette somme couvrant celle revenant ? l'avocat d'office.

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce:

I. Le recours est admis.

II. La dcision rendue le 22 dcembre 2010 par l'Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud est r?form?e en ce sens que M.__ a droit ? une rente enti?re d'invalidit? ? compter du 1er octobre 2007.

III. Un ?molument judiciaire de 400 (quatre cents) francs est mis ? la charge de l'Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud.

IV. L'Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud versera ? M.__ une indemnit? de 3'000 fr. (trois mille francs) ? titre de dpens.

Le pr?sident: Le greffier:

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

Me Jean-Marie Agier, avocat aupr?s de la F?dration suisse pour l'int?gration des handicap?s, ? Lausanne (pour M.__),

Office de l'assurance-invalidit? pour le canton de Vaud, ? Vevey,

- Office f?dral des assurances sociales, ? Berne,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Le greffier :

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