Urteil Cour civile (GE)

1. 1.1 La d cision entreprise est une d cision finale de premi re instance modifiant un jugement compl mentaire un jugement de divorce.

Contre une telle d cision, la voie de lappel est ouverte si laffaire nest pas de nature patrimoniale, ou si la valeur litigieuse au dernier tat des conclusions est de 10000 fr. au moins (art. 308 al. 1 let. a et al. 2 CPC).

Dans le cas desp ce, le litige porte sur la contribution lentretien de lenfant mineure des parties, de sorte quil doit tre consid r comme patrimonial (Tappy, CR CPC, 2 me d. 2019 n. 72 ad art. 91 CPC).

La valeur de 10000 fr. est en lesp ce atteinte, compte tenu du montant de la contribution dentretien due lenfant qui demeurait litigieux entre les parties avant le prononc du jugement de premi re instance (art. 92 al. 2 CPC).

1.2 Interjet dans le d lai utile de 30 jours suivant la notification du jugement querell et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 142, 311 al. 1 et al. 2 CPC), lappel est recevable.

1.3 La Cour revoit la cause avec plein pouvoir dexamen (art. 310 CPC).Sagissant de la contribution due un enfant mineur, les maximes inquisitoire illimit e (art. 55 al. 2 et 296 al. 1 CPC) et doffice (art. 58 al. 2 et 296
al. 3 CPC) r gissent la proc dure (arr t du Tribunal f d ral 5A_788/2017 du 2 juillet 2018 consid. 4.2.1).

1.4 Lintim peut lui aussi sans introduire dappel joint pr senter des griefs dans sa r ponse lappel, si ceux-ci visent exposer que malgr le bien-fond des griefs de lappelant, ou m me en s cartant des constats et du raisonnement juridique du jugement de premi re instance, celui-ci est correct dans son r sultat. Lintim lappel peut ainsi critiquer dans sa r ponse les consid rants et les constats du jugement attaqu qui pourraient lui tre d favorables au cas o linstance dappel jugerait la cause diff remment (arr t du Tribunal f d ral 4A_258/2015 du 21 octobre 2015 consid. 2.4.2 et les r f. cit.; ACJC/1140/2017 du 5 septembre 2017 consid. 3.4).

2. 2.1 Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, soumises la maxime inquisitoire illimit e, les pi ces nouvelles sont recevables, m me si les conditions de lart. 317 al. 1 CPC ne sont pas r unies (ATF 144 III 349
consid. 4.2.1).

2.2 En lesp ce, les pi ces nouvelles produites par les parties devant la Cour sont relatives leur situation financi re et celle de leur fille mineure, de sorte quelles sont recevables.

3. 3.1.1 En mati re de contribution due pour lentretien dun enfant, lart. 286
al. 2 CC, applicable par renvoi de lart. 134 al. 2 CC, pr voit que si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la contribution dentretien la demande du p re, de la m re ou de lenfant. Cette modification ou suppression suppose que des faits nouveaux importants et durables surviennent, qui commandent une r glementation diff rente. La proc dure de modification na pas pour but de corriger le premier jugement, mais de ladapter aux circonstances nouvelles (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_788/2017 du 2 juillet 2018 consid. 5.1). Le fait rev t un caract re nouveau lorsquil na pas t pris en consid ration pour fixer la contribution dentretien dans le jugement de divorce. Ce qui est d terminant, ce nest pas la pr visibilit des circonstances nouvelles, mais exclusivement le fait que la contribution dentretien ait t fix e sans tenir compte de ces circonstances futures (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; 131 III 189 consid. 2.7.4; arr t du Tribunal f d ral 5A_788/2017 pr cit
consid. 5.1). Parmi les circonstances nouvelles figurent une modification des besoins de lenfant, un changement important de la situation conomique du d biteur et/ou une modification de la situation familiale, telle que la naissance de demi-fr res ou demi-soeurs (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 120 II 177 consid. 3a; arr ts du Tribunal f d ral 5A_66/2011 du 7 juin 2011 consid. 5.1; 5A_487/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.1; 5C.78/2001 du 24 ao t 2001 consid. 2a; 5P.26/2000 du 10 avril 2000, in FamPra.ch 2000 p. 552). Le moment d terminant pour appr cier si des circonstances nouvelles se sont produites est ainsi la date du d p t de la demande de modification du jugement de divorce (ATF 137 III 604
consid. 4.1.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_788/2017 pr cit consid. 5.1).

La survenance dun fait nouveau important et durable - nentra ne toutefois pas automatiquement une modification de la contribution dentretien. Ce nest que si la charge dentretien devient d s quilibr e entre les parents, en particulier si elle devient excessivement lourde pour le parent d birentier qui aurait une condition modeste, quune modification ou suppression de la contribution dentretien selon lart. 286 al. 2 CC peut entrer en consid ration (ATF 134 III 337 consid. 2.2.2; 108 II 83 consid. 2c). Le juge ne peut donc pas se limiter constater une modification dans la situation dun des parents (telle quune augmentation de revenu) pour admettre une modification ou une suppression de la contribution dentretien; il doit proc der une pes e des int r ts respectifs de lenfant et de chacun des parents pour juger de la n cessit dune telle modification ou suppression dans le cas concret (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; arr ts du Tribunal f d ral 5A_788/2017 pr cit consid. 5.1; 5A_487/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.1.2).

Lorsque le juge admet que les conditions susmentionn es sont remplies, il doit en principe fixer nouveau la contribution dentretien apr s avoir actualis tous les l ments pris en compte pour le calcul dans le jugement pr c dent, en faisant usage de son pouvoir dappr ciation (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; 137 III 604 consid. 4.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_332/2013 du 18 septembre 2013
consid. 3.1). Pour que le juge puisse proc der cette actualisation, il nest pas n cessaire que la modification survenue dans ces autres l ments constitue galement un fait nouveau (arr t du Tribunal f d ral 5A_260/2016 du 14 octobre 2016 consid. 2.1.2). La survenance de faits nouveaux importants et durables nentra ne toutefois pas automatiquement une modification du montant de la contribution dentretien; celle-ci ne se justifie que lorsque la diff rence entre le montant de la contribution dentretien nouvellement calcul e sur la base de tels faits et celle initialement fix e est dune ampleur suffisante (arr ts du Tribunal f d ral 5A_672/2017 du 20 avril 2018 consid. 3.1; 5A_860/2013 du 29 janvier 2014 consid. 4.3; 5A_562/2013 du 24 octobre 2013 consid. 3.1; 5A_487/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.3).

3.1.2 Aux termes de lart. 276 CC, les p re et m re doivent pourvoir lentretien de lenfant et assumer, par cons quent, les frais de son ducation, de sa formation et des mesures prises pour le prot ger (al. 1); lentretien est assur par les soins et l ducation ou, lorsque lenfant nest pas sous la garde de ses p re et m re, par des prestations p cuniaires (al. 2). Selon lart. 285 al. 1 CC, la contribution dentretien doit en effet correspondre aux besoins de lenfant ainsi qu la situation et aux ressources des p re et m re, compte tenu de la fortune et des revenus de lenfant, de m me que de la participation de celui des parents qui na pas la garde de lenfant la prise en charge de ce dernier. Ces diff rents crit res doivent tre pris en consid ration; ils exercent une influence r ciproque les uns sur les autres
(ATF 134 III 337 consid. 2.2.2; 116 II 110 consid. 3a; arr t du Tribunal f d ral 5A_511/2010 du 4 f vrier 2011 consid. 2.1). La contribution dentretien sert aussi garantir la prise en charge de lenfant par les parents et les tiers (art. 285
al. 2 CC). Les enfants ont le droit de recevoir une ducation et de b n ficier dun niveau de vie qui corresponde la situation des parents; leurs besoins doivent galement tre calcul s de mani re plus large lorsque les parents b n ficient dun niveau de vie plus lev (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc; arr ts du Tribunal f d ral 5A_234/2011 du 21 novembre 2011 consid. 4.4.1; 5A_220/2010 du 20 ao t 2010 consid. 2.1). La loi ne prescrit pas de m thode de calcul particuli re pour arr ter la contribution dentretien de l poux ou de lenfant. Sa fixation rel ve de lappr ciation du juge, qui jouit dun large pouvoir dappr ciation et applique les r gles du droit et de l quit (art. 4 CC; ATF 134 III 577 consid. 4; arr t du Tribunal f d ral 5A_267/2014 du 15 septembre 2014 consid. 5.1, in FamPra.ch 2015 p. 212). Il ny a violation du droit f d ral que si le juge a abus de son pouvoir dappr ciation en se r f rant des crit res d nu s de pertinence, ou en ne tenant pas compte d l ments essentiels, ou encore si, dapr s lexp rience de la vie, le montant fix appara t manifestement in quitable (ATF 132 III 178
consid. 5.1; 130 III 571 ; arr ts du Tribunal f d ral 5A_874/2014 du 8 mai 2015 consid. 4.2; 5A_892/2013 du 19 juillet 2014 consid. 4.4.3).

Les besoins de lenfant doivent tre r partis entre les p re et m re en fonction de leurs capacit s contributives respectives (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc). Le fait quun parent apporte d j une part de lentretien en nature doit tre pris en consid ration. La fourniture de prestations en nature reste un crit re essentiel dans la d termination de lentretien de lenfant, en particulier lorsquil sagit de savoir qui doit supporter son entretien en esp ces (arr ts du Tribunal f d ral 5A_584/2018 du 10 octobre 2018 consid. 4.3; 5A_119/2017 du 30 ao t 2017 consid. 7.1). Celui des parents dont la capacit financi re est sup rieure peut tre tenu de subvenir lentier du besoin en argent si lautre remplit son obligation l gard de lenfant essentiellement en nature (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc; arr ts 5A_819/2016 du 21 f vrier 2017 consid. 9.3.2.1; 5A_134/2016 du 18 juillet 2016 consid. 3). En pr sence de ressources financi res limit es, le minimum vital du d birentier au sens du droit des poursuites doit en principe tre garanti (ATF 127 III 68 consid. 2c; 126 III 353 consid. 1a/aa; 123 III 1 consid. 3b/bb et consid. 5; 121 I 367 consid. 2). Ainsi, dans certaines circonstances, il est galement possible dexiger du parent gardien quil contribue lentretien de lenfant, en sus des soins et de l ducation, par des prestations en argent (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc; (arr ts du Tribunal f d ral 5A_584/2018 du 10 octobre 2018 consid. 4.3; 5A_119/2017 du 30 ao t 2017 consid. 7.1; 5A_96/2017 du 20 juillet 2017
consid. 4.15; A_892/2013 du 19 juillet 2014 consid. 4.4.3; 5A_766/2010 du
30 mai 2011 consid. 4.2.1; 5C.277/2001 du 19 d cembre 2002 consid. 2.1 in fine).

Lobligation dentretien envers un enfant mineur prime les autres obligations dentretien du droit de la famille (art. 276a al. 1 CC).

Conform ment la jurisprudence, lorsque plusieurs enfants ont droit une contribution dentretien, le principe de l galit de traitement doit tre respect (ATF 127 III 68 consid. 2c; 126 III 353 consid. 2b). Ce principe vaut galement lorsquun enfant na t dun nouveau lit. Celui-ci doit tre financi rement trait de mani re gale aux enfants dun pr c dent lit au b n fice de contributions dentretien (arr t du Tribunal f d ral 5P.114/2006 du 12 mars 2007 consid. 4.2, in FamPra.ch 2007 p. 690). Selon ce principe, les enfants dun m me d biteur doivent tre financi rement trait s de mani re semblable, proportionnellement leurs besoins objectifs; lallocation de montants diff rents nest donc pas exclue, mais doit avoir une justification particuli re (ATF 126 III 353 consid. 2b; arr t du Tribunal f d ral 5A_829/2012 du 7 mai 2013 consid. 6.1).

3.1.3 Lors de la fixation de la contribution lentretien, le juge doit en principe tenir compte des revenus effectifs des poux. Il peut toutefois imputer un poux un revenu hypoth tique sup rieur celui obtenu effectivement (ATF 137 III 118 consid. 3.2; arr t du Tribunal f d ral 5A_651/2014 du 27 janvier 2015
consid. 3.1). Un conjoint y compris le cr ancier de lentretien peut se voir imputer un revenu hypoth tique, pour autant quil puisse gagner plus que son revenu effectif en faisant preuve de bonne volont et en accomplissant leffort que lon peut raisonnablement exiger de lui. Lobtention dun tel revenu doit donc tre effectivement possible. Les crit res permettant de d terminer le montant du revenu hypoth tique sont, en particulier, la qualification professionnelle, l ge, l tat de sant et la situation du march du travail (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 et les r f rences cit es).

3.1.4 Dans le cadre de la m thode du minimum vital, les charges dun enfant, tout comme celles de ses parents, comprennent un montant de base selon les normes dinsaisissabilit , une participation aux frais du logement, sa prime dassurance-maladie de base et les frais de transports publics (arr t du Tribunal f d ral 5A_533/2010 du 24 novembre 2010 consid. 2.1; Bastons Bulletti, Lentretien apr s divorce : m thode de calcul, montant, dur e et limites, in SJ 2007 II p. 102). Lorsque la situation financi re des parties le permet, il est justifi dajouter au minimum vital du droit des poursuites certains suppl ments, notamment la charge fiscale courante lexclusion des arri r s dimp ts (arr t du Tribunal f d ral 5A_508/2011 consid. 4.2.5; Bastons Bulletti, op. cit. p. 90), tels que les imp ts et certaines primes dassurances non obligatoires (RC priv e, m nage, compl mentaires dassurance-maladie), la part de frais m dicaux non couverte par lassurance de base pour autant que leur caract re r gulier soit tabli, ainsi que certaines primes dassurances non obligatoires (RC priv e, m nage, compl mentaires dassurance maladie, voire protection juridique; Bastons Bulletti, op. cit. p. 90).

Seules les charges effectives, dont le d birentier sacquitte r ellement, doivent tre prises en compte (ATF 126 III 89 consid. 3b; 121 III 20 consid. 3a; arr t du Tribunal f d ral 5A_396/2013 du 26 f vrier 2014 consid 6.2.1).

3.1.5 Le tribunal tablit sa conviction par une libre appr ciation des preuves administr es (art. 157 CPC).

3.2.1 Dans le jugement attaqu , le Tribunal a retenu le fait que lappelant r alisait un revenu mensuel global de lordre de 3564 fr., constitu dune part de son salaire de transporteur pour personnes handicap es et dautre part de son activit accessoire dagent de s curit . Lappelant na pas contest les chiffres ainsi retenus par le premier juge, mais a soutenu avoir perdu le revenu de son activit accessoire pour cause de licenciement compter du 7 octobre 2019 et ne plus percevoir, depuis lors, que son salaire de 2782 fr. par mois.

Lappelant na toutefois fourni aucune explication sur les raisons de ce licenciement avec effet imm diat. Bien quil ait pr tendu en contester le bien-fond , il na pas tabli avoir saisi la juridiction des prudhommes. Par ailleurs et alors que son appel date du 18 novembre 2019, soit plus dun mois apr s le licenciement all gu , il na pas davantage d montr avoir effectu les d marches n cessaires aupr s de lassurance ch mage. Ces l ments, auxquels sajoute le libell de la lettre de licenciement, qui mentionne laccord des parties, rend peu vraisemblable la r alit de la rupture du contrat de travail all gu e par lappelant. Il y a par cons quent lieu de retenir, y compris post rieurement au 7 octobre 2019, un revenu mensuel net de lordre de 3500 fr., conforme celui pris en consid ration par le Tribunal.

3.2.2 En ce qui concerne les charges de lappelant, le Tribunal a exclusivement tenu compte du loyer dont il sacquitte actuellement. Lappartement dans lequel vivent lappelant, son pouse et leur enfant est certes petit pour une famille de trois personnes. Lappelant na toutefois pas tabli avoir r ellement effectu des recherches s rieuses pour se reloger. Ce nest en effet quen appel quil a produit quelques annonces relatives des logements offerts en location, ce qui ne saurait suffire d montrer une volont concr te de d m nager. Par ailleurs, un loyer de 2500 fr. par mois, tel quall gu par lappelant, para t excessif compte tenu de ses revenus modestes (le salaire per u par son pouse tant galement peu lev ) et de ses obligations dentretien. Cest d s lors juste titre que le Tribunal a retenu le loyer correspondant celui dont sacquitte r ellement lappelant.

En cequi concerne ses frais de transport, il y a lieu de retenir que lappelant, dont lactivit dagent de s curit le soir, durant le week-end, a t retenue, doit pouvoir se d placer y compris la nuit. Il se justifie par cons quent de retenir ce titre un montant forfaitaire de 150 fr. par mois, qui sajoute aux charges retenues par le Tribunal, ce qui les porte 2098 fr., pour un solde disponible denviron 1400 fr. par mois, au moyen duquel il doit prendre en charge la moiti des frais de son fils F__, soit, selon le montant non contest retenu par le Tribunal, 485 fr., ce qui ram ne son solde disponible 915 fr. par mois.

3.2.3 En ce qui concerne les charges de lenfant C__, le Tribunal les a retenues concurrence de 1055 fr. par mois comprenant, au titre des loisirs, 20 fr. pour des cours de gym. Les intim es souhaiteraient ajouter ces frais de loisirs 108 fr. par mois pour des cours de chant, 30 fr. par mois en moyenne pour les frais de camps et 25 fr. pour le volleyball.

Il sera toutefois relev quen principe les frais de loisirs sont compris dans le montant du minimum vital et quen lesp ce, compte tenu de la situation modeste des parties, il ne se justifie pas de les ajouter audit minimum vital pour un montant sup rieur celui de 20 fr. retenu par le Tribunal et non contest par les parties. Par ailleurs, il est notoire que les enfants changent fr quemment dactivit s, de sorte que les frais aujourdhui all gu s par les intim es pourraient ne plus tre dactualit lavenir.

A vu de ce qui pr c de, les charges de lenfant, telles que retenues par le Tribunal hauteur de 1055 fr. par mois, soit 755 fr. apr s d duction des allocations familiales, seront confirm es.

3.2.4 Conform ment la jurisprudence et la doctrine mentionn es ci-dessus sous consid rant 3.1.3, les arri r s dimp ts ne peuvent tre ajout s au minimum vital de la m re de C__, de sorte que le grief soulev par les intim es sur ce point est infond .

3.2.5 Lappelant reproche au Tribunal de navoir pas tenu compte, pour la m re de sa fille C__, dun revenu hypoth tique.

Il ressort du dossier que lintim e travaille 60% en qualit daide-comptable et effectue en outre des t ches administratives pour la Maison de quartier H__ [GE], ce qui lui procure un revenu r gulier suppl mentaire. Compte tenu du fait que C__ atteindra bient t sa seizi me ann e, sa m re pourrait certes travailler plein temps et augmenter ainsi ses revenus. Toutefois, lappelant perd de vue le fait que C__ est prise en charge pratiquement exclusivement par sa m re, qui assume toutes les t ches relatives aux soins et l ducation, lui-m me admettant ne voir ladolescente que de temps autre. La m re fournissant ses prestations en nature, il appartient par cons quent au p re de supporter lentretien en esp ces de sa fille, dans le respect de son minimum vital. D s lors, si les revenus de la m re taient plus lev s, lenfant profiterait de lam lioration du train de vie de la famille, sans que cela entra ne pour autant la r duction de la contribution dentretien due par lappelant.

3.3 Il r sulte de ce qui pr c de que la situation de lappelant sest effectivement am lior e depuis le prononc du jugement du 13 d cembre 2012, ce quil ne conteste au demeurant pas. Son solde disponible, de lordre de 915 fr. par mois, lui permet de sacquitter des contributions dentretien en faveur de sa fille mises sa charge par le Tribunal, son minimum vital n tant pas atteint.

3.4 En ce qui concerne le dies a quo du versement des nouvelles contributions dentretien, il a t fix par le Tribunal au 28 mars 2019, date du d p t de la demande en modification dujugement du 13 d cembre 2012, ce que lappelant conteste. Son argumentation ne peut toutefois tre suivie. En effet, il ne saurait tre tenu compte, comme le souhaiterait lappelant, de la contribution dentretien que G__ versait son pouse, m re de C__, dans la mesure o , dune part, il na aucun devoir dentretien l gard de lenfant et que, dautre part et pour les raisons d j expos es ci-dessus, lam lioration de la situation financi re de la m re est sans cons quences sur lobligation faite lappelant dassumer lint gralit des frais fixes de sa fille.

3.5 Au vu de ce qui pr c de, le jugement attaqu sera int gralement confirm .

4. Les frais de la proc dure dappel, arr t s 800 fr., seront mis la charge de lappelant, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Ils seront toutefois provisoirement assum s par lEtat de Gen ve, compte tenu du b n fice de lassistance juridique.

Il ne sera pas allou de d pens, vu la nature familiale du litige (art. 107 al. 1
let. c CPC).

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