Urteil Cour civile (GE)

1. 1.1 Il ny a pas lieu de revenir sur la recevabilit de lappel form par A__ (ci-apr s : lappelant) contre le jugement du Tribunal de premi re instance du 25 septembre 2012, celle-ci ayant t admise par la Cour de c ans dans son arr t du 10 mai 2013.

1.2 Le renvoi de la cause lautorit inf rieure pour nouvelle d cision a pour effet de reporter la proc dure au stade o elle se trouvait imm diatement avant que cette autorit se prononce (arr t du Tribunal f d ral 4A_641/2011 du 27 janvier 2012 consid. 2.2).

Ainsi, sous r serve de la limitation examin e au consid rant 2.1 infra, la Chambre de c ans revoit la cause avec un plein pouvoir dexamen (art. 310 CPC). Les mesures protectrices de lunion conjugale tant ordonn es la suite dune proc dure sommaire (art. 271 let. a CPC), sa cognition est toutefois limit e la simple vraisemblance des faits et un examen sommaire du droit, lexigence de c l rit tant privil gi e par rapport celle de s curit (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb = JdT 2002 I 352 ; HOHL, Proc dure civile, Tome II, 2 me d., 2010, no 1901, p. 349; HALDY, La nouvelle proc dure civile suisse, 2009, p. 71).

Par ailleurs, la pr sente cause est soumise aux maximes inquisitoire illimit e et doffice en ce qui concerne la fixation de la contribution due pour lentretien de la famille, compte tenu de la pr sence denfants mineurs (art. 272 et 296 al. 1 et 3 CPC). Le juge nest d s lors pas li par les conclusions des parties. Il peut attribuer non seulement moins que ce qui est requis dans les conclusions, mais aussi autre chose, voire statuer en labsence de conclusions (ATF 128 III 411 consid. 3.1; 119 II 201 consid. 1 = JdT 1996 I 202 ; arr ts du Tribunal f d ral 5A_169/2012 du 18 juillet 2012 consid. 3.3 et 5A_361/2011 du 27 novembre 2012 consid. 5.3.1).

2. 2.1 En cas de renvoi de la cause par le Tribunal f d ral conform ment lart. 107 al. 2 LTF, la cognition de lautorit inf rieure est limit e par les motifs de larr t de renvoi, qui d finissent le cadre juridique dans lequel des modifications en fait et en droit peuvent ou doivent tre apport es par rapport la premi re d cision frapp e dannulation. Cette derni re autorit est ainsi li e sur tous les points qui ont t d finitivement tranch s par le Tribunal f d ral ainsi que par les constatations de faits qui nont pas t attaqu es devant lui (ATF 135 III 334 consid. 2 et 2.1 = JdT 2010 I 251 ; 133 III 201 consid. 4.2; 131 III 91 consid. 5.2; arr t du Tribunal f d ral 4A_600/2012 du 14 janvier 2013 consid. 1). Cela signifie quelle doit limiter son examen aux points sur lesquels sa premi re d cision a t annul e et que, pour autant que cela implique quelle revienne sur dautres points, elle doit se conformer au raisonnement juridique de larr t de renvoi. En revanche, les points qui nont pas ou pas valablement t remis en cause, qui ont t cart s ou dont il avait t fait abstraction lors de la proc dure f d rale de recours ne peuvent plus tre r examin s par lautorit cantonale, m me si, sur le plan formel, la d cision attaqu e a t annul e dans son int gralit (ATF 135 III 334 consid. 2.1 = JdT 2010 I 251 ; 111 II 94 consid. 2 = JdT 1985 I 581 ; arr t du Tribunal f d ral 5P.425/2002 du 25 novembre 2003 consid. 2.1; DONZALLAZ, Loi sur le Tribunal f d ral, Commentaire, 2008, nos 1695 et 1697).

2.2 En lesp ce, le Tribunal f d ral a renvoy la cause lautorit de c ans afin quelle d termine la date partir de laquelle un revenu sup rieur peut tre imput lappelant. Seul cet aspect fera donc lobjet dun r examen. Il ne sera ainsi pas revenu sur les montants retenus par la Cour de c ans pour tablir le budget respectif des parties ni sur les m thodes de calcul appliqu es par cette autorit pour d terminer la quotit de la contribution due. Les griefs de lappelant cet gard savoir quil nest pas en mesure de retirer de son activit professionnelle un revenu mensuel net de 4500 fr. et quil ne lui est pas possible de prendre bail un logement ad quat compte tenu des nombreuses poursuites dont il fait lobjet - ne seront en cons quence pas pris en consid ration, d s lors quils sortent du cadre d fini par larr t de renvoi du Tribunal f d ral.

3. 3.1 Les faits nouveaux ne sont admis que dans la mesure o ils concernent les points faisant lobjet du renvoi et o ils sont admissibles selon le droit de proc dure applicable (ATF 135 III 334 consid. 2 = JdT 2010 I 251 ; 131 III 91 consid. 5.2; arr t du Tribunal f d ral 5A_561/2011 du 19 mars 2012 consid. 4.1).

3.2 En lesp ce, les pi ces nouvelles produites par lappelant apr s le renvoi de la cause par le Tribunal f d ral se rapportent au principe m me de la prise en compte dun revenu sup rieur ses gains effectifs, de la mise en location de sa propri t __ et de la prise bail dun logement ad quat. Or, ces aspects ne font pas lobjet du renvoi. Par cons quent, lesdites pi ces nouvelles seront d clar es irrecevables.

La Cour de c ans statuera donc sur la probl matique qui lui est soumise par larr t de renvoi sur la base des l ments de preuve dont elle disposait au moment de rendre son arr t initial.

4. 4.1 Dans les causes soumises la proc dure sommaire au sens propre (simple vraisemblance des faits, examen sommaire du droit et d cision provisoire), la preuve doit tre apport e par titres (art. 254 al. 1 CPC applicable par le renvoi de lart. 271 CPC). Dautres moyens de preuve sont toutefois admissibles si leur administration ne retarde pas sensiblement la proc dure (art. 254 al. 2 let. a CPC). Leur administration doit pouvoir intervenir imm diatement (arr t du Tribunal f d ral 5A_442/2013 du 24 juillet 2013 consid. 2.1; ATF 138 III 636 consid. 4.3.2).

Conform ment lart. 316 al. 3 CPC, linstance dappel peut librement d cider dadministrer des preuves : elle peut ainsi ordonner que des preuves administr es en premi re instance le soient nouveau devant elle, faire administrer des preuves cart es par le tribunal de premi re instance ou encore d cider ladministration de toutes autres preuves. Cette disposition ne conf re toutefois pas au recourant un droit la r ouverture de la proc dure probatoire et ladministration de preuves (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1).

La mesure probatoire requise doit se r f rer clairement lall gu de fait qui doit tre prouv (arr t du Tribunal f d ral 4A_414/2013 du 28 octobre 2013 consid. 4.4). Elle doit par ailleurs avoir pour objet des faits pertinents et contest s, susceptibles dinfluer sur le sort de la cause (art. 150 al. 1 CPC; arr ts du Tribunal f d ral 4A_502/2012 du 22 janvier 2013 consid. 3.1 et 4A_229/2012 du 19 juillet 2012 consid. 4).

4.2 En lesp ce, lappelant sollicite tout dabord quun d lai lui soit imparti pour produire des attestations dagences de location de Haute-Savoie renseignant sur le d lai moyen dans lequel des biens propos s la location situ s une heure de Gen ve sont remis bail.

Cette offre de preuve ne repose toutefois sur aucun all gu de fait, lappelant narticulant pas de d lai dans lequel sa r sidence secondaire de __ aurait pu ou pourrait tre lou e, ni ne fournissant dordre de grandeur. Or, ladministration dun moyen de preuve na pas pour vocation de pallier les carences dall gation dune partie. Il nest par ailleurs pas possible de d terminer si la mise en uvre de cette mesure probatoire serait compatible avec le principe de c l rit qui r git la pr sente proc dure dans la mesure o lappelant ne fournit aucune indication sur le temps dans lequel les attestations concern es pourraient tre produites. Enfin, ces attestations ne seraient pas d terminantes pour lissue du litige puisquelles renseigneraient uniquement sur l tat actuel du march locatif alors que seul doit tre d termin , teneur de larr t de renvoi, le d lai dans lequel lappelant pouvait, l poque du d p t de la requ te de mesures protectrices, soit en 2012, mettre sa propri t de __ en location. La mesure probatoire sollicit e ne se justifie donc pas.

Lappelant sollicite ensuite quun d lai lui soit imparti pour tablir sa situation professionnelle actuelle. Il ne se justifie toutefois pas davantage de donner suite cette offre de preuve, qui exc de le cadre d fini par larr t de renvoi.

Au vu de ce qui pr c de, la cause est en tat d tre jug e.

5. 5.1 Lorsquon exige dun poux quil augmente sa capacit contributive, il faut lui accorder un d lai dadaptation appropri ; il doit en effet avoir suffisamment de temps pour sadapter la nouvelle situation. Ce d lai doit tre fix en fonction des circonstances concr tes du cas particulier (ATF 129 III 417 consid. 2.2; 114 II 13 consid. 5; arr t du Tribunal f d ral 5A_856/2009 du 16 juin 2010 consid. 2.4). Entre notamment en consid ration le fait de savoir si ladaptation requise tait pr visible pour lint ress (DE LUZE/PAGE/STOUDMANN, Droit de la famille, 2013, no 1.25 ad art. 176 CC).

5.2 En lesp ce, teneur de larr t de renvoi, il ne peut, pour lann e pr c dant le d p t de la requ te de mesures protectrices, soit de mai 2011 mai 2012, tre imput lappelant un revenu sup rieur ses gains effectifs, lesquels s levaient, l poque concern e, 2310 fr. nets par mois.

Sagissant de la p riode post rieure au mois de mai 2012, la Cour de c ans avait, dans son arr t du 10 mai 2013, laiss lappelant un d lai de huit mois compter du d p t de la requ te de mesures protectrices pour augmenter ses revenus effectifs 4500 fr. Le Tribunal f d ral a qualifi ce d lai de particuli rement long. Si lappelant a indiqu , en proc dure dappel, n tre en mesure de r aliser un revenu mensuel net de 4500 fr. qu compter du 1er janvier 2013, il na en revanche donn aucune explication sur les raisons pour lesquelles il ne lui avait pas t possible de percevoir un tel revenu ant rieurement, notamment apr s le d p t par son pouse de mesures protectrices de lunion conjugale. En particulier, il na nullement soutenu que les conditions du march du travail se seraient am lior es dans son domaine dactivit seulement d s janvier 2013. On ne peut d s lors d terminer pour quels motifs lappelant na pas t en mesure daugmenter ses revenus effectifs apr s quil a appris que son pouse sollicitait loctroi dune contribution lentretien de la famille alors quil connaissait les difficult s financi res de celle-ci. Il appara trait n anmoins s v re de lui imputer un revenu de 4500 fr. d s le d p t de la requ te de mesures protectrices ainsi que le requiert lintim e. En effet, durant la vie commune, lappelant retirait d j de son activit dind pendant un b n fice de 2310 fr. nets par mois, lessentiel de lentretien de la famille tant assum par lintim e, sans que celle-ci ne sen soit jamais plainte. Ainsi, en n tendant pas son activit apr s la s paration, lappelant na fait que maintenir laccord pass entre les poux durant la vie commune. Il nappara t par ailleurs pas que lintim e aurait sollicit une aide financi re de son poux avant le d p t de la requ te de mesures protectrices de lunion conjugale en mai 2012. Un d lai de trois mois compter du d p t de ladite requ te sera ainsi accord lappelant pour augmenter les revenus de son activit dind pendant 4500 fr., soit d s le 1er ao t 2012. Ce d lai appara t en effet appropri , compte tenu du domaine dactivit de lappelant (histoire de lart), de la situation financi re difficile de la famille et du fait que la s paration des parties date de la fin de lann e 2010.

La Cour de c ans avait par ailleurs, dans son pr c dent arr t, am nag un d lai de dix-sept mois lappelant compter du d p t de la requ te de mesures protectrices pour mettre en location sa r sidence secondaire et ainsi percevoir un revenu compl mentaire de 3500 fr. Le Tribunal f d ral a estim que ce d lai tait hors de toute proportion. Il y a toutefois lieu de tenir compte du fait que lappelant, comme cela a t retenu ci-dessus, navait pas t requis daugmenter son revenu avant le d p t par son pouse de mesures protectrices, quil utilisait son bien immobilier pour lexercice de son droit de visite puisque son logement Gen ve tait trop petit et que ce bien navait galement pas t mis en location durant la vie commune. Il se justifie d s lors de lui accorder un d lai dadaptation avant dint grer dans son budget un revenu compl mentaire de 3500 fr. La mise en location de ce bien impliquait en effet que lappelant sorganis t pour trouver un locataire et proc d t des recherches en vue de prendre bail un appartement suffisamment spacieux pour accueillir ses enfants. Un d lai de cinq mois compter du d p t de la requ te de mesures protectrices, soit d s le 1er octobre 2012, appara t ainsi appropri .

Au vu de ce qui pr c de, les ressources mensuelles nettes de lappelant seront arr t es 2310 fr. entre le 1er mai 2011 et le 31 juillet 2012, 4500 fr. entre le 1er ao t et le 30 septembre 2012, puis 8000 fr. d s le 1er octobre 2012 (4500 fr. pour son activit dind pendant + 3500 fr. de revenus locatifs).

Reste fixer nouveau la contribution due par lappelant pour lentretien de sa famille, d s lors que la Cour de c ans navait, dans son arr t initial, fix une contribution qu partir de janvier 2013, et que les revenus et charges quelle avait pris en consid ration ne peuvent tre repris tels quels pour la p riode ant rieure.

5.3 En ce qui concerne lann e pr c dant le d p t de la requ te de mesures protectrices, la Cour avait estim que le revenu de 2310 fr. r alis par lappelant ne lui permettait pas de contribuer lentretien de sa famille et que limputation dun revenu hypoth tique ne se justifiait pas. Dans son arr t de renvoi, le Tribunal f d ral a confirm quaucun revenu hypoth tique ne pouvait tre imput lappelant avant la date du d p t de la requ te de mesures protectrices en mai 2012. Partant, aucune contribution dentretien ne sera fix e pour la p riode pr c dant cette date. Lintim e nen sollicite dailleurs pas.

5.4 Sagissant de la p riode subs quente, il y a lieu, compte tenu des diverses modifications intervenues dans le budget respectif des parties (revenus variables, loyers diff rents, etc.), de distinguer deux p riodes. La premi re p riode s tendra du 1er mai 2012 au 31 d cembre 2012. La seconde d butera le 1er janvier 2013, date laquelle les revenus et les charges des poux ont cess d voluer.

5.4.1 En ce qui concerne la premi re p riode, lappelant a b n fici dun revenu mensuel net moyen de 4990 fr. (2310 fr. x 3 mois [mai juillet 2012] + 4500 fr. x 2 mois [ao t et septembre 2012] + 8000 fr. x 3 mois [octobre d cembre 2012] = 39930 fr. : 8 mois).

Compte tenu des charges retenues par la Cour de c ans dans son arr t du 10 mai 2013, ses d penses mensuelles admissibles se sont lev es, pour cette p riode, 3940 fr. Elles comprennent son entretien de base OP (1200 fr.), son loyer (1694 fr., soit 1000 fr. par mois x 5 mois [mai septembre 2012] + 2850 fr. x 3 mois [octobre d cembre 2012] : 8 mois), sa prime dassurance-maladie (483 fr.), ses frais pour lexercice du droit de visite (63 fr., soit 100 fr. x 5 mois : 8 mois) et ses imp ts (500 fr. estim s laide de la simulation fiscale mise disposition par lEtat de Gen ve).

Lappelant a donc b n fici , pour la p riode concern e, dun solde disponible de 1050 fr. par mois.

De son c t , lintim e a per u, entre mai 2012 et d cembre 2012, un salaire mensuel net de 5920 fr.

Compte tenu des charges retenues par la Cour de c ans dans son arr t du 10 mai 2013, les d penses mensuelles admissibles de lintim e ainsi que de ses enfants se sont lev es, pour la p riode concern e, 6625 fr. (3150 fr. dentretien de base OP, 703 fr. 60 de prime dassurance-maladie, 70 fr. de frais de transport, 3453 fr. de loyer, 250 fr. dimp ts estim s laide de la simulation fiscale mise disposition par lEtat de Gen ve - 1000 fr. dallocations familiales).

Le budget de lintim e ainsi que de ses enfants a donc pr sent un d ficit de lordre de 700 fr. par mois entre mai 2012 et d cembre 2012.

La Cour de c ans a jug dans son pr c dent arr t que si lintim e ne pouvait pr tendre, au vu de son train de vie durant la vie commune, une contribution exc dant la couverture de ses d penses personnelles, les trois enfants du couple ne devaient en revanche pas tre r duits leur strict minimum vital mais devaient pouvoir profiter de lam lioration de la situation financi re de leur p re. Cette appr ciation nayant pas t critiqu e par les parties devant le Tribunal f d ral, la contribution lentretien de la famille sera arr t e en quit (art. 4 CC), pour la p riode concern e, 950 fr. par mois. Cette contribution appara t appropri e puisquelle permet, apr s couverture du d ficit de lintim e et des enfants (700 fr.), de r partir lexc dent de 350 fr. de telle sorte que chacun des membres de la famille maintienne son pr c dent train de vie, consistant dans la couverture des d penses personnelles, et que lappelant ainsi que ses trois enfants b n ficient dun train de vie quivalent.

5.4.2 En ce qui concerne la seconde p riode, soit celle d butant au 1er janvier 2013, le revenu mensuel net de lappelant s l ve 8000 fr.

Compte tenu des charges retenues par la Cour de c ans dans son arr t du 10 mai 2013, y compris les imp ts, ses charges admissibles seront arr t es 5500 fr. (1200 fr. dentretien de base OP, 483 fr. de prime dassurance-maladie, 2850 fr. de loyer et 965 fr. dimp ts). Lint ress b n ficie donc dun solde disponible de 2500 fr. par mois.

Lintim e, pour sa part, per oit un salaire mensuel net de 4900 fr.

Compte tenu des charges retenues par la Cour de c ans dans son arr t du 10 mai 2013, y compris les imp ts, ses charges mensuelles admissibles ainsi que celles de ses enfants s l vent 6735 fr. (3150 fr. dentretien de base OP, 703 fr. 60 de prime dassurance-maladie, 70 fr. de frais de transport, 3453 fr. de loyer, 360 fr. dimp ts - 1000 fr. dallocations familiales). Les int ress s accusent donc un d ficit mensuel de 1835 fr.

Conform ment aux principes susvoqu s, la contribution lentretien de la famille sera arr t e 2300 fr. compter du 1er janvier 2013. Ainsi, le d ficit de lintim e et des enfants est couvert et le solde disponible, soit 665 fr., r parti de fa on permettre lappelant et aux enfants de b n ficier dun train de vie quivalent.

5.5 Au vu de ce qui pr c de, lappel sera partiellement admis. Le chiffre 4 du dispositif du jugement attaqu sera annul et lappelant condamn sacquitter mensuellement dune contribution lentretien de sa famille de 950 fr. pour la p riode allant du 1er mai 2012 au 31 d cembre 2012 puis de 2300 fr. d s le 1er janvier 2013, tant pr cis quil na, teneur des l ments au dossier, rien vers ce jour.

6. Lorsque la Cour de c ans statue nouveau, elle se prononce sur les frais fix s par le Tribunal (art. 318 al. 3 CPC).

Dans la pr sente affaire, le premier juge a arr t 500 fr. les frais judiciaires de la cause quil a mis la charge des parties parts gales entre elles et na pas allou de d pens.

Compte tenu de lissue du litige devant la Cour et de la nature de celui-ci, une modification de la d cision d f r e sur ces points ne simpose pas.

7. Les frais judiciaires de lappel, incluant la p riode post rieure au renvoi du Tribunal f d ral, seront arr t s 1000 fr. (art. 31 et 37 du R glement fixant le tarif des frais en mati re civile [RTFMC; E 1 05.10 ]) et seront enti rement compens s avec lavance de frais, dun montant correspondant, fournie par lappelant, laquelle reste acquise lEtat de Gen ve (art. 111 al. 1 CPC). Dans la mesure o aucune des parties na obtenu enti rement gain de cause et o la pr sente cause rel ve du droit de la famille, ces frais seront r partis parts gales entre chacun des conjoints (art. 104 al. 1, 105 al. 1, 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). La somme concern e ayant t enti rement avanc e par lappelant, lintim e devra lui restituer un montant de 500 fr. ce titre (art. 111 al. 2 CPC).

Pour les m mes motifs, chacun des poux supportera les frais davocat quil a engag s dans le cadre de la proc dure dappel, y compris pour la p riode post rieure au renvoi du Tribunal f d ral (art. 107 al. 1 let. c CPC).

8. Larr t de la Cour statuant sur mesures protectrices de lunion conjugale est susceptible d tre port devant le Tribunal f d ral par la voie du recours en mati re civile, les moyens tant toutefois limit s en application de lart. 98 LTF.

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