Urteil Cour civile (GE)

1. 1.1 Lappel est recevable contre les d cisions finales de premi re instance (art. 308 al. 1 let. a CPC), dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier tat des conclusions de premi re instance, est sup rieure 10000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).

Tel est le cas en lesp ce, au regard du montant de la pr tention en paiement de lappelante (45364 fr. 65).

Lappel a t form dans le d lai de 30 jours pr vu par la loi et selon la forme prescrite (art. 138 al. 3 let. a, 142 al. 3 et 311 CPC). Il est, partant, recevable.

1.2 La Cour revoit la cause avec un pouvoir dexamen complet (art. 55 al. 1, 58 al. 1 et 310 CPC).

2. Lappelante reproche au Tribunal davoir viol son droit d tre entendue en ne rendant pas dordonnance de preuves et en renon ant aux plaidoiries finales, alors quelle avait offert de prouver quun accord tacite avait t conclu entre les parties portant sur une modification des travaux et donc du contrat initial.

Lintim fait siens les consid rants du premier juge.

2.1.1 Le juge peut ordonner en tout temps des d bats dinstruction, lesquels servent d terminer de mani re informelle lobjet du litige, compl ter l tat de fait, trouver un accord entre les parties et pr parer les d bats principaux, et, le cas ch ant, administrer des preuves (art. 226 al. 1 3 CPC). A la suite des d bats dinstruction ou, en labsence de tels d bats, directement apr s l change d critures, souvrent les d bats principaux, lesquels d butent avec les premi res plaidoiries (art. 228 CPC). Le Tribunal administre ensuite les preuves (art. 231 CPC) et fixe les plaidoiries finales (art. 232 al. 1 CPC).

Les parties peuvent renoncer dun commun accord aux d bats principaux (art. 233 CPC). La renonciation pourrait galement porter sur les plaidoiries finales, quelles soient crites ou orales (Tappy, in Code de proc dure civile comment , 2011, n. 4 ad art. 233 CPC).

Lorsque la cause est en tat d tre jug e, le Tribunal met fin au proc s par une d cision dirrecevabilit ou par une d cision au fond (art. 236 al. 1 CPC).

2.1.2 Toute partie a droit ce que le Tribunal administre les moyens de preuve ad quats propos s r guli rement et en temps utile (art. 152 al. 1 CPC; ATF 134 I 140 c. 5.3, JdT 2009 I 303 ; arr t du Tribunal f d ral 4A_559/2012 du 18 mars 2013 consid. 4.3).

La jurisprudence a d duit du droit d tre entendu (art. 29 al. 2 Cst), en particulier, le droit pour le justiciable de fournir des preuves quant aux faits de nature influer sur le sort de la d cision (ATF 132 V 368 c. 3.1 et les r f rences). Lautorit a lobligation, sous langle du droit d tre entendu, de donner suite aux offres de preuves pr sent es en temps utile et dans les formes requises, moins quelles ne soient manifestement inaptes apporter la preuve ou quil sagisse de prouver un fait sans pertinence (cf. ATF 131 I 153 consid. 3; 124 I 241 consid. 2, JdT 2000 I 130 ; 121 I 306 consid. 1b), (arr t du Tribunal f d ral 5A_403/2007 du 25 octobre 2007 consid. 3.1).

Que le droit la preuve soit fond sur lart. 29 al. 2 Cst ou sur lart. 8 CC [ou 152 CPC], qui sapplique si les moyens de preuve sont invoqu s en relation avec un droit subjectif priv d coulant dune norme de droit mat riel f d ral (arr t du Tribunal f d ral 5A_726/2009 du 30 avril 2010 consid. 3.1), le juge peut renoncer une mesure dinstruction pour le motif quelle est manifestement inad quate, porte sur un fait non pertinent ou nest pas de nature branler la conviction quil a acquise sur la base des l ments d j recueillis (arr t du Tribunal f d ral 5A_540/2012 du 5 d cembre 2012 consid. 2.1).

Il ny a pas violation du droit d tre entendu lorsque le Tribunal renonce administrer des preuves requises car il a form sa conviction sur la base des preuves d j administr es et quil peut admettre sans arbitraire, en appr ciation anticip e des preuves, que ladministration dautres preuves ne modifierait pas sa conviction (ATF 124 I 208 consid. 4a, SJ 1999 I 89 ; 136 I 229 consid. 5.3, JdT 2011 I 58 ). Le Tribunal f d ral est toutefois strict dans les cas o le tribunal ignore, sans aucune motivation, les r quisitions de preuve formul es temps et selon les formes prescrites (arr t du Tribunal f d ral 5A_487/2009 du 12 octobre 2009 consid. 3.3.1). En cas dappr ciation anticip e des preuves, il doit au moins implicitement en ressortir les raisons pour lesquelles le Tribunal d nie toute importance ou pertinence aux moyens de preuve quil nadministre pas (cf. ATF 114 II 289 consid. 2a, JdT 1989 I 84 ; arr t du Tribunal f d ral 5P.322/2001 du
30 novembre 2001 consid. 3c, n. p. in ATF 128 III 4 et r f. consid. 3.5). Le fait que le Tribunal ne sest prononc ni express ment, ni implicitement sur les r quisitions tendant linterrogatoire des parties et laudition de t moins peut constituer une violation du droit la preuve (cf. ATF 114 II 289 consid. 2b, JdT 1989 I 84 ; arr t du Tribunal f d ral 5A_304/2014 du 13 octobre 2014
consid. 3.3 - 3.5).

2.1.3 Selon lart. 373 al. 1 CO, lorsque le prix a t fix forfait, lentrepreneur est tenu dex cuter louvrage pour la somme fix e, et il ne peut r clamer aucune augmentation, m me si louvrage a exig plus de travail ou de d penses que ce qui avait t pr vu (cf. galement lart. 38 al. 2 SIA 118).

Selon lart. 1 CO, le contrat est parfait lorsque les parties ont, r ciproquement et dune mani re concordante, manifest leur volont (al. 1). Cette manifestation peut tre expresse ou tacite (al. 2).

Selon lart. 16 al. 1 CO, les parties qui ont convenu de donner une forme sp ciale un contrat pour lequel la loi nen exige point, sont r put es navoir entendu se lier que d s laccomplissement de cette forme.

Lart. 16 CO pr sume que la forme r serv e est une condition de la validit du contrat. Cette pr somption peut tre d truite par la preuve que les parties y ont renonc subs quemment (arr ts 4A_663/2012 du 6 mars 2013 consid. 5.2.1; 4C.85/2000 du 23 octobre 2000 consid. 3b/bb). Ainsi, lorsque les parties ex cutent le contrat nonobstant lirrespect de lexigence de la forme crite, il y a lieu dadmettre quelles ont renonc cette forme (ATF 105 II 75 consid. 1; arr ts du Tribunal f d ral 5A_17/2014 du 15 mai 2014 consid. 5.2.1 et 4D_75/2011 du 9 d cembre 2011 consid. 3.2.2).

2.2 En lesp ce, sans que les parties ne renoncent aux plaidoiries finales, le Tribunal a rendu un jugement alors quil avait r serv le sort de la proc dure lissue de laudience de d bats dinstruction, de d bats principaux et de premi res plaidoiries.

A cela sajoute quil ne sest pas express ment d termin sur les offres de preuves de lappelante, lesquels portaient manifestement sur des faits pertinents, soit la conclusion dun accord entre les parties sur la modification des travaux et donc sur le contrat initial.

Ainsi, sur la seule base du dossier, le juge ne pouvait, sans arbitraire, pr tendre appr cier les preuves de mani re anticip e et d bouter lappelante, sans lui laisser la possibilit de prouver ses all gations, de nature modifier lissue du litige.

La cause sera en cons quence renvoy e au Tribunal pour instruction et nouvelle d cision, apr s fixation des plaidoiries finales.

3. 3.1 La cause tant renvoy e au Tribunal de premi re instance pour nouvelle d cision, aucune des parties nobtient, en l tat, gain de cause sur le fond. Lissue du litige ne pouvant tre d termin e, les frais et d pens de premi re instance seront r serv s, leur sort devant tre tranch dans le jugement prononcer apr s le pr sent arr t de renvoi.![endif]>![if>

3.2 Les frais judiciaires dappel seront arr t s 1500 fr. (art. 95 al. 1 let. a et al. 2, 96 et 105 al. 1 CPC; art. 23 et 35 RTFMC). Ils seront compens s, due concurrence, avec lavance fournie par lappelante, en 3300 fr., qui restera dans cette mesure acquise lEtat (art. 111 al. 1 CPC), le solde devant lui tre restitu . Ces frais seront mis la charge de lintim , celui-ci devant tre consid r comme tant "la partie succombante" au sens de lart. 106 al. 1 CPC, dans la mesure o il a conclu au rejet de lappel et la confirmation du jugement querell .

Les d pens dappel seront fix s 2000 fr., d bours et TVA compris (art. 95 al. 1 let. b et al. 3, 96 et 105 al. 2 CPC; art. 87 et 90 RTFMC; art. 20 al. 1, 25 et 26 LaCC; art. 25 al. 1 LTVA) et galement mis la charge de lintim .

4. En raison du caract re incident de la pr sente d cision, rendue dans le cadre dune proc dure dont la valeur litigieuse est sup rieure 30000 fr., celle-ci ne pourra faire lobjet dun recours en mati re civile aupr s du Tribunal f d ral quaux conditions de lart. 93 LTF.

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