Urteil Cour civile (GE)

A. Par jugement JTPI/9929/2017 du 8 ao t 2017, le Tribunal de premi re instance, statuant par voie de proc dure simplifi e, a d bout A__ de ses conclusions sur demande principale (chiffre 1 du dispositif), d bout B__SARL de ses conclusions sur demande reconventionnelle (ch. 2), arr t les frais judiciaires 800 fr. mis charge de A__ hauteur de 600 fr. et de B__SARL hauteur de 200 fr. et compens avec les avances de frais fournies par les parties (ch. 3), aucun d pens n tant allou s, les parties tant d bout es pour le surplus de toutes autres conclusions (ch. 4 et 5).

En substance, le Tribunal a retenu que A__ navait pas la l gitimation active pour agir seul contre B__ SARL, de sorte que sa demande devait tre rejet e, la demande reconventionnelle de cette derni re devant l tre galement, dans la mesure o elle navait pas assign A__ et son fr re, mais uniquement le premier cit , celui-ci ne disposant pas de la l gitimation passive seul.

B. Les deux parties ont form recours contre ce jugement.

a. Par acte exp di le 14 septembre 2017 et re u au greffe de la Cour le 18 septembre 2017, A__ a conclu lannulation du jugement apr s quil ait t constat sa l gitimation active et au renvoi de la cause au Tribunal pour nouveau jugement, subsidiairement la condamnation de sa partie adverse lui payer la somme de 4644 fr. avec int r ts 5% d s le 1er d cembre 2015, ainsi que 1000 fr. de dommages et int r ts et 1500 fr. de d pens, de m me que les frais de la proc dure. En substance, lappelant fait grief au Tribunal davoir constat les faits de mani re manifestement inexacte en ne retenant pas une demande de r fection de louvrage formul e par lui, de sorte que laction ne devait pas tre qualifi e daction r dhibitoire, la pr tention en r fection et en dommages et int r ts pouvant pour le surplus tre c d e conform ment lart. 164 al. 1 CO, contrairement ce quavait retenu le Tribunal, celui-ci ayant viol la loi sur ce point.

Par r ponse au recours d pos e le 3 janvier 2018 au greffe de la Cour, lintim e a conclu lirrecevabilit du recours, subsidiairement son rejet, sous suite de frais et d pens. Le Tribunal avait correctement appr ci la situation juridique, lart. 70 al. 1 CPC trouvant application, la demande ne pouvait tre que rejet e.

b. En parall le, par recours d pos le 14 septembre 2017 au greffe de la Cour, B__SARL conclut lannulation du ch. 2 du dispositif du jugement et la condamnation de A__ lui payer la somme de 756 fr. avec int r ts 5% d s le 20 juillet 2015. Pour le surplus, elle conclut la confirmation du jugement, le tout sous suite de frais et d pens et subsidiairement, au renvoi de la cause au Tribunal pour nouvelle d cision. Sur le point faisant lobjet de son recours, la recourante fait grief au Tribunal davoir retenu tort quelle devait assigner les deux signataires du contrat dentreprise pass avec elle, dans la mesure o ceux-ci s taient engag s solidairement payer le prix convenu et que cette solidarit lui permettait dactionner ind pendamment lun et lautre de ses cocontractants.

Par r ponse re ue au greffe de la Cour le 10 janvier 2018, A__ a conclu au rejet du recours sous suite de frais et d pens.

C. Il r sulte pour le surplus de la proc dure les faits pertinents suivants :

a. Au d but 2015, A__ a demand B__SARL, soci t sise Gen ve, sp cialiste notamment en travaux de __, de lui faire une offre portant sur une porte dentr e PVC pour un appartement dont il est propri taire avec son fr re, C__, ladresse __ D__ [Gen ve].

b. E__, associ -g rant de B__ SARL a propos sur place A__ des offres sur catalogue. A__ a port son choix sur une porte __ du catalogue de F__.

c. En date du 2 avril 2015, B__SARL a adress A__ et C__ un devis hauteur dun montant de 5400 fr. indiquant notamment que "limage de la fen tre est vue depuis lint rieur du b timent (c t recouvrement)". Le devis pr voyait galement que les verres de la porte taient transparents. Les parties saccordent sur le fait quelles ont eu ensuite une discussion au sujet du sens douverture de la porte, B__SARL confirmant cet gard A__ que la porte souvrirait contre le mur, et non contre lescalier, le devis reproduisant la porte vue de lint rieur.

d. Le 9 avril 2015, apr s avoir re u le devis sign pour accord par A__ et C__, le technicien de B__ SARL, G__, a contact A__ afin de sassurer que celui-ci souhaitait r ellement des verres transparents sur la porte. Une rencontre a eu lieu le m me jour entre ces deux personnes.

Lors de son audition par le Tribunal, G__ a expliqu quapr s s tre mis daccord sur les verres opaques pour la porte dentr e, A__ est revenu sur le sens douverture de celle-ci qui n tait, selon lui, pas dans le bon sens. Afin de bien comprendre la situation et dans la mesure o il ne s tait jamais rendu sur place, G__ a effectu divers croquis sur un bloc-notes, avec une ouverture de la porte dans le sens contraire de celui pr vu initialement par le devis. A__ a alors approuv ces croquis, de sorte que G__ a pris note du changement douverture de la porte souhait .

e. A la suite de cet entretien, A__ et C__ ont sign nouveau le devis de B__SARL et vers un acompte de 2700 fr.

Selon B__SARL, cette confirmation de commande incluait les modifications demand es par A__, soit la modification des verres de la porte et le changement dorientation de celle-ci. Elle produit ce propos une copie de loffre du 2 avril 2015, sign e pour accord par A__ et C__, comportant divers dessins et mentions manuscrites relatifs ces modifications. A__ conteste avoir demand quelque modification que ce soit au sujet de lorientation de la porte et all gue quaucun dessin ou mention ne figurait sur les documents lorsquil les avait sign s.

f. La porte command e a t install e par B__SARL le 19 juin 2015 avec ouverture du c t des escaliers et non du mur. Le lendemain, en date du 20 juin 2015, A__ sest adress E__ par sms lui indiquant que la porte avait t pos e lenvers et que ce n tait pas ce quil souhaitait. B__SARL soutient que la porte a t pos e conform ment la commande.

g. Le 25 novembre 2015, C__ a c d ses droits contre B__SARL A__.

h. Par acte exp di au greffe du Tribunal de premi re instance le 5 septembre 2016, A__ a form une demande en paiement lencontre de B__SARL dans laquelle il a conclu ce que cette derni re soit condamn e, sous suite de frais, lui payer la somme de 4644 fr. avec int r ts 5% d s le 1er d cembre 2015 titre de remboursement des montants pay s par ses soins, 1000 fr. titre de dommages et int r ts et 1500 fr. de d pens.

B__SARL a conclu, le 24 novembre 2016, au d boutement du demandeur de toutes ses conclusions, sous suite de frais et d pens, et form une demande reconventionnelle visant la condamnation de ce dernier lui payer un montant de 756 fr. avec int r ts 5% d s le 19 juin 2015. En r ponse la demande reconventionnelle, A__ a conclu au d boutement de sa partie adverse de toutes ses conclusions le 9 f vrier 2017. Lors de laudience du Tribunal du 17 mars 2016, A__ a modifi ses conclusions en octroi de d pens, en ce sens quil concluait leur octroi sans limitation de montant.