Urteil Cour civile (GE)

A. Par ordonnance ORTPI/948/2017 du 30 octobre 2017, re ue le 1er novembre 2017 par les parties, le Tribunal de premi re instance a notamment admis la proc dure le m moire de A__ du 27 avril 2017 dans son int gralit , pr cisant que seuls les all gu s relatifs la taxation de cette derni re constituaient de v ritables all gu s de fait (ch. 1 du dispositif), rejet les conclusions de A__ tendant lordonnance de nouvelles mesures probatoires et la production de pi ces suppl mentaires par B__, sous r serve de celles d j requises par ordonnance du 16 ao t 2017 (ch. 2), ordonn les plaidoiries finales sur mesures provisionnelles et sur le fond (ch. 3) et renvoy la question des frais la d cision finale (ch. 6).

B. a. Par acte exp di le 13 novembre 2017 au greffe de la Cour de justice, A__ forme recours contre cette ordonnance, sollicitant son annulation, en tant quelle rejette sa requ te dexpertise judiciaire afin de d terminer son train de vie durant les ann es 2008 2010, laudition de C__, en qualit de t moin, ainsi que sa requ te en production de pi ces par B__, soit celles relatives la r mun ration des employ s de la famille durant la vie commune (charges sociales et imp t la source) (pi ces n 1004, 1007, 1008, 1009 et 1017), celles concernant les frais dentretien de la piscine en 2008 (pi ce n 1006), les justificatifs des frais avanc s pour dautres participants que la famille lors des voyages D__ en 2009 et E__ en 2010 (pi ce n 1010), les justificatifs des frais de vacances de la famille D__ en 2009 et E__ en 2010 (pi ce n 1011), en F__ en 2009 (pi ce n 1012), en G__ en 2008, 2009 et 2010 (pi ces n 1013 et 1016) et aux H__ en 2013 (pi ce n 1015), ainsi que les relev s de toutes les cartes de cr dit de B__ utilis es pour ses d penses priv es et celles de la famille durant les ann es 2008 2010 (pi ce n 1014).

Cela fait, elle conclut ce que les mesures probatoires pr cit es soient ordonn es, sous suite de frais et d pens.

b. Dans sa r ponse, B__ conclut lirrecevabilit de ce recours, subsidiairement son rejet, sous suite de frais et d pens.

c. Dans leurs r plique et duplique, les parties ont persist dans leurs conclusions.

d. Par avis du 19 f vrier 2018, les parties ont t inform es de ce que la cause tait gard e juger.

C. Les l ments pertinents suivants ressortent de la proc dure :

a. A__ et B__ se sont mari s le __ 1989 Gen ve.

Ils vivent s par s depuis mars 2011.

b. Le 17 d cembre 2013, A__ a form une action en reddition de compte contre B__, par laquelle elle a requis que ce dernier soit condamn , sous la menace de la peine pr vue lart. 292 CP, rendre les comptes d finitifs, d taill s et complets concernant lint gralit de ses actifs, notamment en produisant les relev s de ses cartes de cr dit aupr s de I__, J__ et K__ pour les trois derni res ann es.

Par arr t ACJC/1259/2014 du 17 octobre 2014, la Cour a condamn B__ remettre A__ un r capitulatif, pi ces justificatives lappui, de lensemble des d penses courantes du m nage pendant les cinq ann es ayant pr c d la s paration, notamment les co ts aff rents aux employ s de maison et les d penses li es aux vacances de la famille, la contribution dentretien due cette derni re devant tre fix e selon le principe du maintien du train de vie ant rieur.

Le Tribunal f d ral a confirm cette d cision par arr t du 17 juin 2015 (cause 5A_918/2014 ).

. c. Le 2 avril 2014, B__ a d pos une demande unilat rale de divorce.

Les parties sopposent sur le montant de la contribution dentretien due A__, en particulier sur la question de savoir quelles pi ces doivent tre produites par B__, en vue d tablir le train de vie des parties durant leur vie commune.

d. Le 30 janvier 2015, A__ a produit une liste de pi ces manquantes concernant notamment le paiement des employ s de maison pour les ann es 2008 2010 (pi ce n 103). Elle a ainsi requis les fiches de salaire, les d comptes de charges sociales et dimp t la source, ainsi que les d clarations de salaire aux assurances maladie et accident pour chaque membre du personnel. A cet gard, elle a soutenu que B__ sacquittait des charges sociales incombant lemployeur, mais galement de celles incombant lemploy . Les pi ces produites par ce dernier nen faisaient toutefois pas tat.

e. Par m moire r ponse du 10 juin 2015, A__ a formul des conclusions pr alables, par lesquelles elle a notamment, nouveau, requis de B__ la production des relev s de ses cartes de cr dit aupr s de I__, J__ et K__ pour les sept derni res ann es, les pi ces tablies dans sa liste du 30 janvier 2015 (pi ce n 103), ainsi que la production par le Travel Office de la Banque L__ (ci-apr s : Travel Office) de tous les justificatifs des frais de vacances de la famille pour les ann es 2008 2010. Elle a galement sollicit l tablissement dune expertise judiciaire visant tablir le train de vie des parties durant les ann es 2008 2010.

Dans son criture, A__ offrait, en outre, comme moyen de preuve laudition de divers t moins, dont C__, employ de la fiduciaire M__ SA mandat e par elle.

f. Dans sa r plique, B__ a notamment conclu au rejet des demandes dexpertise judiciaire et daudition de t moins sollicit es par A__.

g. Dans sa duplique, A__ a renonc certaines de ses conclusions pr alables et a persist dans celles pr cit es.

h. Lors de laudience du 23 f vrier 2016, B__ sest nouveau oppos l tablissement dune expertise sur le train de vie et a relev que C__ tait un expert priv , de sorte que son audition, en qualit de t moin, navait pas lieu d tre.

Le Tribunal a ouvert les d bats principaux et les parties ont plaid et persist dans leurs conclusions sur mesures probatoires.

i. Par ordonnance du 4 avril 2016, le Tribunal a notamment ordonn la production par B__ de lensemble des justificatifs ou factures des vacances de la famille de 2008 fin 2010 en mains du Travel Office (cela en raison du caract re incomplet des pi ces pr alablement produites par B__) et a rejet les autres moyens de preuve sollicit s par A__ (expertise judiciaire, audition de C__, production des relev s des cartes de cr dit et des pi ces list es le 30 janvier 2015).

En substance, le Tribunal a consid r que l tablissement du train de vie des parties durant leur vie commune ne requ rait pas de connaissances techniques particuli res exc dant les comp tences du juge, de sorte quune expertise judiciaire n tait pas justifi e. Les relev s des cartes de cr dit taient, en outre, impropres tablir le train de vie des parties, ceux-ci ne permettant pas de qualifier les d penses effectu es au moyen des cartes de cr dit. C__ navait pas la qualit de t moin ni dexpert judiciaire, mais tait expert priv , de sorte que son audition n tait pas justifi e. Sagissant des employ s de maison, le premier juge a refus les documents sollicit s par A__, au motif que cette derni re s tait bas e sur les certificats de salaire et les d comptes de charges sociales 2014 pour chiffrer ses pr tentions y relatives. Ainsi, le d tail de la r mun ration de ces m mes employ s pour les ann es ant rieures n tait pas n cessaire.

Par arr t ACJC/1122/2016 du 26 ao t 2016, la Cour a d clar irrecevable le recours interjet par A__ contre cette ordonnance, faute pour elle davoir d montr lexistence dun pr judice difficilement r parable, ce que le Tribunal f d ral a confirm par arr t du 28 novembre 2016 (cause 1__/2016).

j. Le 4 janvier 2017, A__ a requis le prononc de mesures provisionnelles. Pr alablement, elle a notamment conclu ce que B__ soit condamn produire les pi ces n 1004, 1006 1016.

B__ a conclu lirrecevabilit de cette conclusion pr alable.

k. Lors de laudience du 23 mars 2017, B__ a all gu que lorsquil invitait A__ au restaurant ou lorsquil allait faire les magasins avec elle, il lui offrait le repas, les v tements ou dautres achats et payait parfois en liquide, parfois avec une de ses cartes de cr dit.

l. Par courrier du 3 avril 2017 adress au Tribunal, A__ a, nouveau, sollicit laudition de C__, au motif que son t moignage tait important en tant quil participait la gestion de ses affaires financi res et de son train de vie.

Par courrier du 18 avril 2017 adress au Tribunal, A__ a r it r sa requ te dexpertise judiciaire afin de d terminer son train de vie durant la vie commune et celle en production de tous les relev s des cartes de cr dit de B__ pour les ann es 2008 2010.

A__ a justifi la n cessit de ces mesures compte tenu de la difficult de la t che et lobstruction intentionnelle de B__ l tablissement de son train de vie ant rieur et par le fait que ce dernier aurait enfin avou , lors de laudience du 23 mars 2017, que ses cartes de cr dit servaient aux d penses communes.

m. Par m moire compl mentaire du 27 avril 2017, A__ a invoqu des faits qualifi s de nouveaux en lien avec sa taxation fiscale genevoise de septembre 2016 et vaudoise de f vrier 2017 et avec des l ments apparus au cours de ladministration des preuves. Elle a r it r ses requ tes de mesures probatoires form es lappui de sa demande sur mesures provisionnelles, avec un compl ment (pi ce n 1017) et une extension, lann e 2010, pour les pi ces requises sous le n 1014.

B__ a conclu lirrecevabilit de toutes les mesures probatoires requises par A__ (production de pi ces, audition de C__ et expertise judiciaire).

n. Lors de laudience du 30 mai 2017, le Tribunal a imparti un d lai aux parties pour d poser des pi ces compl mentaires, notamment, sagissant de B__, des documents plus exhaustifs relatifs aux voyages priv s organis s par le Travel Office et les factures de ces voyages d bit es de son compte priv , ainsi que les justificatifs aff rents.

o. Les 28 juin 2017 et 10 juillet 2017, les parties ont produit des pi ces compl mentaires. B__ a remis un tableau tabli par le Travel Office relatif lensemble des voyages de la famille, pr cisant que celui-ci n tait plus en possession des factures ni des justificatifs aff rents ces voyages.

p. Par ordonnance du 16 ao t 2017, le Tribunal a, nouveau, ordonn la production par B__ de toutes factures concernant les voyages de la famille organis s par le Travel Office d bit es de son compte priv , ainsi que tous les justificatifs des postes num r s dans les documents relatifs ces voyages ou tout autre titre susceptible de d montrer quelles taient les d penses concern es par les montants globaux aff rents chaque voyage en famille figurant sur le tableau tabli par le Travel Office.

q. Le 27 septembre 2017, B__ a produit les factures et justificatifs concernant les frais de d placements et dh bergements mentionn s dans le tableau de Travel Office, pr cisant que les justificatifs des autres co ts li s ces voyages en mains de celui-ci avaient d j t produits.

r. Le 30 octobre 2017, le Tribunal a rendu lordonnance querell e.