Urteil Cour civile (GE)

1. 1.1 Selon lart. 308 al. 1 let. b CPC lappel est recevable contre les d cisions de premi re instance sur les mesures provisionnelles. Les d cisions sur mesures protectrices de lunion conjugale prises en proc dure sommaire (art. 175 et ss CC, 271 et ss CPC) entrent dans cette cat gorie.

Au sens de lart. 308 al. 2 CPC, un litige matrimonial nest en principe pas patrimonial, m me si dimportants enjeux concernent ses effets patrimoniaux (Tappy, Code de proc dure civile comment , Bohnet/Haldy/Jeandin/ Schweizer/ Tappy 2011, n. 72 ad art. 91 CPC). Toutefois, si les conclusions portent galement sur la question des contributions dentretien, la valeur litigieuse en appel, au dernier tat de ces conclusions devant le premier juge, doit tre est sup rieure 10000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).

Si la dur e de la prestation p riodique litigieuse est ind termin e ou illimit e, la valeur litigieuse correspond au montant annuel de cette prestation, multipli par vingt (art. 92 al. 2 CPC).

Tel est le cas en lesp ce.

En effet, dune part, seule la quotit de la contribution de lintim lentretien de sa famille est remise en cause dans le cadre du pr sent appel et, dautre part, la capitalisation, conform ment lart 92 al. 2 CPC, du montant de la contribution dentretien rest e litigieuse au vu des derni res conclusions des parties devant le premier juge exc de largement 10000 fr. ([5000 fr. - 1200 fr.] x 12 mois x 20 ans).

La voie de lappel est ainsi ouverte.

1.2 Pour le surplus, le d lai dappel de dix jours fix par l art. 314 CPC a t respect en lesp ce, de m me que la forme de cet appel, telle quimpos e par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC).

1.3 Le pr sent appel est d s lors recevable.

1.4 Lappelante conclut la condamnation de lintim au paiement dune provision ad litem pour les frais de premi re instance et dappel.

1.4.1 Sa demande relative aux frais dappel ne pouvant, par essence, tre formul e ant rieurement la saisine de la Chambre de c ans (art. 317 al. 2 let. b cum art. 317 al. 1 let. b CPC), elle est recevable.

1.4.2 Au vu de labsence de motivation de lappel sur ce point, il ne sera pas entr en mati re sur cette question (Reetz/Theiler, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, Sutter-Somm/Hasenb hler/Leuenberger [ d.], 2 me d., 2013, n. 12 et n. 38 ad art. 311 CPC).

1.5 En application du principe de la force de chose jug e partielle institu e par lart. 315 al. 1 CPC, la Cour ne peut revoir que les dispositions du jugement entrepris qui sont remises en cause en appel, la seule exception du cas vis par lart. 282 al. 2 CPC, non r alis en lesp ce.

Le principe de la chose jug e lemporte ainsi sur celui de la maxime doffice.

D s lors, les ch. 1 6, 8, 9 et 12 du dispositif du jugement querell , non remis en cause par lappelante, sont entr s en force de chose jug e; en revanche, le ch. 10, relatif aux frais de premi re instance, pourra encore tre revu doffice en cas dannulation de tout ou partie du jugement entrepris dans le cadre du pr sent appel (art. 318 al. 3 CPC).

1.6 Lappelante conclut, pour la premi re fois en appel la condamnation de lintim au paiement des charges hypoth caires, des assurances et des ventuels travaux de r paration ou dentretien relatifs au logement conjugal. Lintim conclut lirrecevabilit de ces conclusions nouvelles.

La pr sente cause tant soumise aux maximes doffice et inquisitoire illimit e compte tenu de la pr sence dune enfant mineure, le d p t de conclusions nouvelles en appel est admissible jusquaux d lib rations, les restrictions pos es par lart. 317 al. 2 CPC nentrant pas en consid ration dans ce cadre (art. 296 CPC applicable par le renvoi de lart. 284 al. 3 CPC; Jeandin, Code de proc dure civile comment , Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy [ d.], 2011, n. 1 et 18 ad art. 296 CPC; Schweighauser, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, Sutter-Somm/Hasenb hler/Leuenberger [ d.], 2 me d., 2013, n. 3 ad art. 296 CPC).

Les conclusions nouvelles de lappelante sont donc recevables.

1.7 Lintim a produit des nouvelles pi ces en appel.

Selon lart. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris en consid ration en appel que sils sont invoqu s ou produits sans retard (let. a) et sils ne pouvaient pas tre invoqu s ou produits devant la premi re instance bien que la partie qui sen pr vaut ait fait preuve de diligence (let. b).

Dans deux cas o le pouvoir dexamen du Tribunal f d ral tait limit larbitraire parce quil sagissait de mesures provisionnelles, il a t jug quil n tait pas insoutenable de consid rer que les conditions de lart. 317 al. 1 CPC sappliquent galement aux proc dures soumises la maxime inquisitoire (arr ts du Tribunal f d ral 5A_592/2011 du 31 janvier 2012 consid. 4.1; 5A_402/2011 du 5 d cembre 2011 consid. 4.1 et 4.2).

Plus r cemment, le Tribunal f d ral a pr cis que lart. 317 al. 1 CPC r git de mani re compl te et autonome la possibilit pour les parties dinvoquer des faits et moyens de preuve nouveaux en proc dure dappel (ATF 138 III 625 consid. 2.2; arr t du Tribunal f d ral 4A_310/2012 du 1er octobre 2012 consid. 2.1). Il a en outre relev que cette disposition ne contient aucune r gle sp ciale pour la proc dure simplifi e ou pour les cas o le juge tablit les faits doffice, de sorte quaucune violation de lart. 317 al. 1 CPC ne r sulte de la stricte application de ses conditions (arr t 4A_228/2012 pr cit consid. 2.2). En revanche, la question de savoir sil en va de m me lorsque les maximes doffice et inquisitoire illimit e sappliquent na pas t tranch e. D s lors, dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, la Cour de c ans persistera admettre tous les novas (dans ce sens : Trezzini, in Commentario al Codice di diritto processuale civile svizzero (CPC), Cocchi/Trezzini/Bernasconi [ d.], 2011, p. 1394; Tappy, Les voies de droit du nouveau Code de proc dure civile, in JT 2010 III p. 115 ss, 139).

Par cons quent, les pi ces 54 60 produites par lintim en tant quelles portent sur sa situation financi re, objet du litige,sont recevables. Tel nest en revanche pas le cas de la pi ce 61 relative une dispute conjugale intervenue en mars 2013, laquelle nest en tout tat pas de nature modifier lissue du litige.

2. Sagissant dun appel, la Cour revoit la cause avec un plein pouvoir dexamen (art. 310 CPC).

Comme relev pr c demment (cf. supra ch. 1.3), la pr sente cause est soumise aux maximes doffice et inquisitoire illimit e en relation avec les aspects dont la Cour est saisie (art. 296 al. 1 et al. 3 CPC).

3. Les mesures protectrices de lunion conjugale sont ordonn es la suite dune proc dure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr de la preuve la simple vraisemblance. Il suffit donc que les faits soient rendus plausibles (arr t du Tribunal f d ral 5A_508/2011 du 21 novembre 2011 consid. 1.3; ATF 127 III 474 consid. 2b/bb). Il incombe chaque poux de communiquer tous les renseignements relatifs sa situation personnelle et conomique, accompagn s des justificatifs utiles, permettant ensuite darr ter la contribution en faveur de la famille (Br m/Hasenb hler, Commentaire zurichois, n. 8-10 ad art. 180 CC).

La cognition du juge est limit e la simple vraisemblance des faits et un examen sommaire du droit, lexigence de c l brit tant privil gi e par rapport celle de s curit (Hohl, Proc dure civile, Tome II, 2010, n. 1901; Haldy, La nouvelle proc dure civile suisse, 2009, p. 71). Tous les moyens de preuve sont en principe admissibles (art. 254 al. 2 let. c CPC), tant pr cis que ceux dont ladministration ne peut intervenir imm diatement ne doivent tre ordonn s que dans des circonstances exceptionnelles (arr t du Tribunal f d ral 5A_905/2011 du 28 mars 2012 consid. 2.5).

4. L appelante conclut pr alablement ce quil soit ordonn lintim de produire lint gralit de ses d clarations fiscales 2010, 2011 et 2012, ainsi que les bordereaux de taxation y relatifs, et de justifier par pi ces ses revenus nets effectifs, ainsi que l tat de sa fortune.

4.1 Conform ment lart. 316 al. 3 CPC, linstance dappel peut librement d cider dadministrer des preuves : elle peut ainsi ordonner que des preuves administr es en premi re instance le soient nouveau devant elle, faire administrer des preuves cart es par le tribunal de premi re instance ou encore d cider ladministration de toutes autres preuves. N anmoins, cette disposition ne conf re pas lappelant un droit la r ouverture de la proc dure probatoire et ladministration de preuves. Le droit la preuve, comme le droit la contre-preuve, d coulent de lart. 8 CC ou, dans certains cas, de lart. 29 al. 2 Cst., dispositions qui nexcluent pas lappr ciation anticip e des preuves. Linstance dappel peut en particulier rejeter la requ te de r ouverture de la proc dure probatoire et dadministration dun moyen de preuve d termin pr sent e par lappelant si celui-ci na pas suffisamment motiv sa critique de la constatation de fait retenue par la d cision attaqu e. Elle peut galement refuser une mesure probatoire en proc dant une appr ciation anticip e des preuves, lorsquelle estime que le moyen de preuve requis ne pourrait pas fournir la preuve attendue ou ne pourrait en aucun cas pr valoir sur les autres moyens de preuve d j administr s par le tribunal de premi re instance, savoir lorsquil ne serait pas de nature modifier le r sultat des preuves quelle tient pour acquis (ATF 138 III 625 consid. 2.3 et 374 consid. 4.3.1-4.3.2; arr t du Tribunal f d ral 5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 5.1.2).

4.2 En lesp ce, lintim a produit ses d clarations dimp ts pour les ann es 2010 2012, ainsi que des bordereaux de taxation pour les ann es 2008 2011. Il a galement fourni un certain nombre de renseignements sur sa fortune, dont il ressort notamment quil est propri taire de biens immobiliers faisant lobjet de saisies, quil per oit des revenus locatifs de sa s ur hauteur de 9600 fr. par ann e et quil a vendu un bien immobilier en 2009, dont le produit a semble-t-il -en partie t consomm pour les besoins du m nage.

Au vu de ce qui pr c de, la Cour s estime, ce stade de la proc dure et compte tenu de la nature sommaire de celle-ci, suffisamment renseign e sur la situation financi re de lintim . Il ne se justifie d s lors pas de donner une suite favorable la demande de production de pi ces formul e par lappelante.

5. Lappelante conteste le montant de la contribution lentretien de la famille fix e par le premier juge. Elle soutient que la situation financi re de lintim est lacunaire et opaque, que les l ments de fait disposition ne permettent pas de limiter le revenu de lintim au salaire moyen dun agriculteur, consid rant quil a d clar , en 2012, un salaire de 6200 fr. lOffice des poursuites dans le cadre dune saisie et quil a, depuis la s paration des parties en mars 2013, pris en charge lint gralit des frais du domicile de son pouse et de sa fille, sans all guer que cela le mettait dans lembarras financier.

Elle consid re, en outre, que le montant de la contribution fix par le premier juge ne permet pas son entretien d cent et celui de lenfant mineure. Compte tenu de son tat de sant , il appartient lintim outre de verser une contribution en esp ces - dassumer financi rement les charges de la maison et les assurances y relatives, quitte tre astreint entamer au besoin sa fortune, dont lampleur est au demeurant inconnue.

5.1 Conform ment lart. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge fixe la contribution p cuniaire verser par lune des parties lautre. La contribution dentretien fix e sur mesures protectrices de lunion conjugale doit tre d termin e selon les dispositions applicables lentretien de la famille (art. 163 ss CC; ATF 138 III 97 consid. 2.2; 137 III 385 consid. 3.1). Tant que dure le mariage, les poux doivent ainsi contribuer, chacun selon leurs facult s, aux frais suppl mentaires engendr s par lexistence parall le de deux m nages. Si la situation financi re des poux le permet encore, le standard de vie ant rieur, choisi dun commun accord, doit tre maintenu pour les deux parties. Quand il nest pas possible de conserver ce niveau de vie, les poux ont droit un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. b/aa; arr ts du Tribunal f d ral 5A_173/2013 du 4 juillet 2013 consid. 4.2; 5A_236/2011 du 18 octobre 2011 consid. 4.2.3).

Pour fixer la contribution dentretien, lune des m thodes pr conis es par la doctrine et consid r e comme conforme au droit f d ral est celle dite du minimum vital, avec r partition de lexc dent. Elle consiste valuer dabord les ressources des poux, puis calculer leurs charges en se fondant sur le minimum vital de base du droit des poursuites (art. 93 LP), largi des d penses incompressibles, et enfin r partir le montant disponible restant parts gales entre eux (arr ts du Tribunal f d ral 5A_56/2011 du 25 ao t 2011 consid. 3.4.2; 5P. 428/2005 du
17 mars 2006 consid. 3.1), une r partition diff rente tant cependant possible lorsque lun des poux doit subvenir aux besoins denfants mineurs communs (ATF 126 III 8 consid. 3c; arr t du Tribunal f d ral 5A_46/2009 du 22 mai 2009 consid. 4) ou que des circonstances importantes justifient de sen carter (ATF 119 II 314 consid. 4b/bb; arr t du Tribunal f d ral 5A_46/2009 pr cit consid. 4). Le minimum vital du d birentier doit en principe tre pr serv (ATF 135 III 66 consid. 10; arr t du Tribunal f d ral 5A_587/2013 du 26 novembre 2013 consid. 6.1.1).

5.2 En principe, le revenu dun ind pendant est constitu par son b n fice net, savoir la diff rence entre les produits et les charges; en cas de revenus fluctuants, pour obtenir un r sultat fiable, il convient de tenir compte, en g n ral, du b n fice net moyen r alis durant plusieurs ann es (arr ts du Tribunal f d ral 5A_259/2012 du 14 novembre 2012 consid. 4.1, publi in SJ 2013 I p. 451; 5A_687/2011 du 17 avril 2012 consid. 5.1.1), soit sur les 3 ou 4 derni res ann es ( ACJC/513/2012 du 13 avril 2012 consid. 5.2; ACJC/599/2013 du 10 mai 2013 consid. 4.1).

Le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties. Il peut toutefois imputer celles-ci un revenu hypoth tique sup rieur. Il sagit dinciter la personne r aliser le revenu quelle est en mesure de se procurer et que lon peut raisonnablement exiger delle quelle obtienne afin de remplir ses obligations (ATF 137 III 118 consid. 2.3; arr t du Tribunal f d ral 5A_99/2011 du
26 septembre 2011 consid. 7.4.1). Cest pourquoi on lui accorde aussi un certain d lai pour sorganiser ces fins (ATF 129 III 417 consid. 2.2, 114 II 13 consid. 5).

De m me, seules les charges effectives, dont le d birentier sacquitte r ellement, doivent tre prises en compte (ATF 126 III 89 consid. 3b, 121 III 20 consid. 3a et les arr ts cit s; arr ts du Tribunal f d ral 5A_860/2011 du 11 juin 2012 consid. 2.1, 5A_751/2008 du 31 mars 2009 consid. 3.1, 5A_277/2009 du 6 juillet 2009 consid. 4.4.2). Les imp ts courants sont pris en consid ration dans le minimum vital seulement lorsque les conditions financi res sont favorables (arr ts du Tribunal f d ral 5A_508/2011 du 21 novembre 2011 consid. 4.2.5 et 5A_511/2010 du 4 f vrier 2011 consid. 2.2.3).

Le minimum vital du d birentier doit en principe tre pr serv (ATF 137 III 59 consid. 4.2.1), de sorte quun ventuel d ficit doit tre support uniquement par le cr direntier (ATF 135 III 66 consid. 2).

En tout tat, le juge dispose dun large pouvoir dappr ciation (art. 4 CC).

5.3 La possibilit de fixer une contribution globale pour lensemble de la famille naboutit pas un r sultat arbitraire. Cependant, compte tenu du fait que les fondements de la contribution due au conjoint et de celle due lenfant sont diff rents (art. 163 CC et 176 al. 1 ch. 1 CC pour le conjoint, et art. 176 al. 3 et 276 ss CC pour lenfant), la contribution pour la famille doit tre arr t e de mani re diff renci e pour le conjoint, dune part, et les enfants, dautre part (arr t du Tribunal f d ral 5A_65/2013 du 4 septembre 2013 consid. 7; 5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 6.1.1, publi in FamPra.ch 2013 p. 713; 5A_743/2012 du 6 mars 2013 consid. 6.2.2).

Lorsque les ressources de la famille sont modestes, la contribution dentretien destin e aux enfants peut se retrouver en concurrence avec celle du conjoint cr direntier. La loi ne dit rien au sujet dune ventuelle priorit de la contribution dentretien du conjoint sur celle des enfants mineurs, ou inversement, et le Tribunal f d ral ne sest pas encore prononc clairement sur le sujet (ATF 132 III 209 consid. 2.3; 128 III 411 consid. 3.2.2; Message du Conseil f d ral concernant la r vision du code civil suisse (Entretien de lenfant), p. 13). Il convient pourtant de se placer du c t des enfants mineurs qui ne devraient en principe pas souffrir financi rement de ce que la vie s par e du couple entra ne des frais suppl mentaires et de donner la priorit l obligation d entretien de ces derniers (cf. art. 276a al. 1 P-CC; Message du Conseil f d ral pr cit , p. 21).

5.4 En lesp ce, lappelante est en incapacit totale de travail depuis le 25 mars 2013, mais elle nexer ait de toute mani re pas dactivit professionnelle avant celle-ci, si ce nest ponctuellement dans le domaine de la restauration notamment.

Les charges incompressibles de lappelante s l vent 1624 fr. par mois, comprenant sa prime dassurance maladie (274 fr.) et lentretien de base OP (1350 fr.).

Il nest pas tenu compte des charges hypoth caires et des frais de mazout et des frais dassurances relatifs au logement conjugal, dans la mesure o il est admis que les deux premiers postes sont comptabilis s dans les frais g n raux de lactivit dind pendant de lintim et quil est d s lors vraisemblable quil en est de m me pour le troisi me poste.

Les charges incompressibles de C__ se montent 187 fr. par mois, comprenant sa prime dassurance-maladie (62 fr.), les frais de restaurant scolaire (25 fr.) et lentretien de base OP (400 fr.), dont il convient de d duire les allocations familiales (300 fr. art. 8 LAF; arr ts du Tribunal f d ral 5A_402/2010 du 10 septembre 2010 consid. 4.2.4 et 5A_511/2010 du 4 f vrier 2011 consid. 3).

5.5 Lintim ne conteste pas son revenu hypoth tique arr t par le premier juge 4000 fr. net par mois.

Lappelante fait valoir que la capacit contributive de son poux serait sup rieure et en veut pour preuve le salaire que ce dernier aurait d clar percevoir lOffice des poursuites (6200 fr. selon le proc s-verbal de saisie) ainsi que les charges familiales quil a continu assumer apr s la s paration des parties.

La Cour retient toutefois que le premier juge na pas outrepass son pouvoir dappr ciation en retenant une capacit contributive denviron 4000 fr. net par mois. En effet, il ressort des d clarations fiscales et des bordeaux de taxation produits par lintim que son b n fice net est quasiment inexistant et quil ne per oit pas except les loyers vers s par sa s ur - de revenus tir s de sa fortune immobili re, laquelle constitue au demeurant son outil de travail.

Cela tant, comme la retenu juste titre le Tribunal, si les charges du m nage tout le moins durant la vie commune taient importantes au regard des revenus d clar s, les l ments port s la connaissance de la Cour ne permettent pas de d terminer si le train de vie des poux durant la vie commune tait financ par des revenus non d clar s ou au moyen de la fortune de lintim , comme celui-ci lall gue.

Par ailleurs, contrairement ce que soutient lappelante, il ne saurait tre d duit du seul proc s-verbal de saisie que les revenus de lintim s l vent 6200 fr. par mois, cette pi ce noffrant aucune indication sur cette question, notamment sur la provenance de ceux-ci, lintim all guant quil avait, l poque, d clar ce montant en se fondant, non pas sur ses revenus effectifs, mais sur ses d penses mensuelles.

Il appara t ainsi quil na, ce stade de la proc dure, pas t rendu vraisemblable que lintim disposerait de revenus sup rieurs ceux retenus par le premier juge.

Les charges incompressibles de lintim s levant 2550 fr. (cf. supra EN FAIT let. C.h.b in fine), lintim dispose ainsi dun montant denviron 1450 fr. par mois.

5.6 Il ressort d s lors de ce qui pr c de que lintim ne peut tre astreint au versement dune contribution globale sup rieure environ 1500 fr. par mois comme la fait le premier juge.

La condamnation de lintim sur ce point sera par cons quent confirm e dans son principe et sa quotit .

Lappel sera d s lors rejet sagissant du ch. 7 du dispositif de la d cision entreprise.

En outre, conform ment aux principes jurisprudentiels pr cit s, cette contribution dentretien mensuelle sera r partie raison de 200 fr. en faveur de lenfant mineure et de 1300 fr. en faveur de l pouse.

Compte tenu enfin du fait que les frais hypoth caires, les frais de chauffage et les frais de lassurance-b timent sont compris dans les frais g n raux de lintim , quil en a assum la charge depuis la s paration des parties et quil nall gue tre emp ch de poursuivre ces paiements, lintim sera en outre condamn continuer de les couvrir.

Pour le surplus, il se justifie de fixer le dies a quo du versement de la contribution dentretien pr cit e de 1500 fr. au 1er avril 2013 (moment de la s paration effective des parties) et non au 1er d cembre 2013, un effet r troactif n tant d s lors plus d favorable lappelante et lenfant mineure des parties, comme lavait retenu le premier juge, compte tenu de lentretien pr sentement fix et de celui pourvu jusqualors.

Doivent enfin tre port s en d duction du total des contributions dues depuis le 1er avril 2013, les montants vers s ce titre par lintim jusquau 31 d cembre 2013, totalisant 10800 fr. (1200 fr. durant 9 mois admis).

Par cons quent, pour plus de clart , le ch. 7 du dispositif du jugement entrepris sera annul et reformul . Lintim sera condamn verser en mains de A__, par mois et davance, allocations familiales non comprises, la somme de 1500 fr. titre de contribution lentretien de la famille compter du 1er avril 2013, r partie raison de 200 fr. en faveur de C__ et de 1300 fr. en faveur de lappelante, sous d duction de la somme totale de 10800 fr. vers e ce titre entre le 1er avril et le 31 d cembre 2013.

Lintim sera galement condamn prendre en charge le paiement des frais hypoth caires, de chauffage et de lassurance-b timent relatifs au domicile conjugal.

6. Les frais judiciaires sont mis la charge de la partie succombante (art. 95 et 106 1 re phrase CPC). Lorsquaucune des parties nobtient enti rement gain de cause, les frais sont r partis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC). La Cour peut s carter des r gles g n rales et r partir les frais selon sa libre appr ciation, notamment lorsque le litige rel ve du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC).

6.1 Si linstance dappel statue nouveau, elle se prononce sur les frais de la premi re instance (art. 318 al. 3 CPC).

D s lors que ni la quotit ni la r partition des frais et des d pens de premi re instance nont t valablement remises en cause en appel et que ceux-ci ont t arr t s conform ment aux r gles l gales (art. 95, 96, 104 al. 1, 107 al. 1 let. c et 118 al. 1 CPC; art. 5 et 31 du R glement fixant le tarif des greffes en mati re civile, RTFMC - RS/GE E 1 05.10 ), le jugement entrepris sera confirm sur ce point.

6.2 Les frais judiciaires de la proc dure dappel sont fix s 1450 fr. (art. 31 et 37 du R glement fixant le tarif des frais en mati re civile, RTFMC - E 1 05.10 ). Pour des motifs d quit li s la nature et lissue du litige, ils seront r partis parts gales entre les parties (art. 95, 104 al. 1, 105, 106 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC). Lappelante plaidant au b n fice de lassistance judiciaire, sa part des frais judiciaires sera provisoirement laiss e la charge de lEtat (art. 122 al. 1 let. b et 123 CPC; art. 19 du R glement sur lassistance juridique (RAJ) - E 2 05.04 ).

Lintim sera d s lors condamn payer la somme de 725 fr. aux Services financiers du pouvoir judiciaire.

Chaque partie supportera ses propres d pens (art. 107 al. 1 lit c. CPC).

7. Vu lensemble de ce qui pr c de, lappel form au sujet du ch. 13 du dispositif de la d cision entreprise sera galement rejet .

8. Sagissant de mesures protectrices de lunion conjugale prononc es pour une dur e ind termin e (art. 51 al. 4 LTF), la valeur litigieuse est sup rieure au seuil de 30000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF) qui ouvre la voie du recours en mati re civile au Tribunal f d ral (art. 72 al. 1 LTF). Dans le cas des recours form s contre des d cisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut tre invoqu e la violation des droits constitutionnels (art. 98 LTF).

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