Urteil Cour civile (GE)

1. 1.1 Le recours est recevable contre les "autres d cisions" et ordonnances dinstruction de premi re instance, dans les cas pr vus par la loi (art. 319 let. b ch. 1 CPC) ainsi que lorsquelles peuvent causer un pr judice difficilement r parable (art. 319 let. b ch. 2 CPC).

Les d cisions de suspension au sens de lart. 126 al. 1 CPC entrent dans la cat gorie des ordonnances dinstruction (Jeandin, in CPC, Code de proc dure civile comment , Bohnet et al., 2011, n. 18 let. g ad art. 319 CPC; Tappy, Les voies de droit du nouveau Code de proc dure civile, in JdT 2010 III p. 115 ss,
n. 1.2.4 p. 123).

La d cision ordonnant la suspension peut faire lobjet dun recours (art. 126 al. 2 CPC).

Seul le prononc dune suspension tombe dans le champ de lart. 319 let. b ch. 1 CPC. Un refus de suspension ne peut faire lobjet dun recours que dans la mesure o il est susceptible de causer un pr judice difficilement r parable, en application de lart. 319 let. b ch. 2 CPC (Jeandin, op. cit., n. 18 let. g ad art. 319 CPC; Frei, in Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, Hausheer/Walter [ d.], 2012, n. 22 ad art. 126 CPC; Staehelin in Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, Sutter-Somm et al. [ d.], 2e d. 2013, n. 8 ad art. 126 CPC).

1.2 Le recours, crit et motiv , doit tre form dans un d lai de 10 jours (art. 321 al. 1 et 2 CPC). Ces conditions sont remplies en lesp ce, compte tenu de la r ception du jugement querell le 16 d cembre 2013, de la suspension du d lai de recours du 18 d cembre 2013 au 2 janvier 2014 inclus (art. 145 al. 1 let. c CPC) et du report de l ch ance du d lai, qui venait expiration le samedi 11 janvier 2014), au lundi 13 janvier 2014 suivant (art. 142 al. 3 CPC).

2. Reste d terminer si les recourants subissent un dommage difficilement r parable.

2.1 La notion de "pr judice difficilement r parable" est plus large que celle de "pr judice irr parable" au sens de lart. 93 al. 1 let. a LTF (cf. ATF 137 III 380 consid. 2, SJ 2012 I 73 ; 138 III 378 consid. 6.3; ACJC/327/2012 du 9 mars 2012 consid. 2.4; Freiburghaus/Afheldt, in Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung (ZPO), Sutter-Somm/Hasenb hler/Leuenberger/, 2 me d., 2013 n. 13 ad art. 319 CPC). Est ainsi consid r e comme "pr judice difficilement r parable" toute incidence dommageable (y compris financi re ou temporelle), pourvu quelle soit difficilement r parable. Linstance sup rieure devra se montrer exigeante, voire restrictive, avant dadmettre laccomplissement de cette condition (Jeandin, op. cit., n. 22 ad art. 319 CPC; Colombini, Condens de jurisprudence f d rale et vaudoise relative lappel et au recours en mati re civile, in JdT 2013 III p. 155 ss).

Une simple prolongation de la proc dure ou un accroissement des frais ne constitue pas un pr judice difficilement r parable ( ACJC/111/2012 du 26 janvier 2012 consid. 2; Sp hler, in Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2 me d., 2013, n. 7 ad art. 319 CPC; Hottmann/Nowotny, in ZPO-Rechtsmittel, Berufung und Beschwerde, Kunz/Hoffmann-Novotny/Stauber, 2013, n. 25 ad art. 319 CPC).

Il appartient au recourant dall guer et d tablir la possibilit que la d cision incidente lui cause un pr judice difficilement r parable, moins que cela ne fasse dembl e aucun doute (cf. par analogie ATF 134 III 426 consid. 1.2 p. 429 et 133 III 629 consid. 2.3.1 p. 632).

2.2 Les recourants font valoir que, si la proc dure nest pas suspendue, ils seront priv s de faire valoir, dans la pr sente proc dure, la cr ance que A__ dit d tenir contre lintim e en compensation des sommes que celle-ci leur r clame, alors que la compensation de la cr ance dun des cod biteurs solidaires peut teindre leur dette commune. Il est, partant, indispensable dattendre que le montant de la cr ance de A__ contre lintim e soit d finitivement chiffr dans la proc dure en r duction. Lissue de cette proc dure aura ainsi une incidence certaine sur le sort de la pr sente proc dure.

Cette argumentation ne saurait tre suivie.

En effet, dune part, la question de la compensation est sans incidence sur les conclusions en revendication de limmeuble litigieux et en vacuation et, de ce point de vue, le refus de la suspension nentra ne aucun pr judice difficilement r parable pour les recourants.

Par ailleurs et ainsi que le rel ve avec pertinence lintim e, le Tribunal ne pourra ignorer, lorsquil statuera sur le fond, la cr ance que les recourants opposent en compensation la cr ance en dommages-int r ts que fait valoir lintim e leur encontre (ATF 77 II 44 consid. 4). Sil estime r alis es les conditions dune compensation, il pourra, comme le sugg re le Tribunal cantonal vaudois (CREC 2012/143 du 18 avril 2012, publi in JdT 2012 III 172 consid. 5 dd), rendre un jugement non ex cutoire concurrence de la somme oppos e en compensation. Il pourra galement, pour tenir compte de la compensation, rendre un jugement partiel sur les conclusions en revendication et en vacuation, la d cision sur les conclusions en paiement tant renvoy e une date ult rieure. La question de la suspension de la proc dure pourrait alors tre reconsid r e en relation avec ces derni res, en fonction de l tat davancement de la proc dure en r duction.

En labsence de pr judice difficilement r parable, le recours est irrecevable.

3. Les recourants, qui succombent, supporteront les frais du recours, arr t s 960 fr. Ce montant est enti rement couvert par lavance de frais quils ont effectu e, et qui est acquise lEtat. Ils seront galement condamn s verser lintim e des d pens fix s 3000 fr. compte tenu de la valeur litigieuse des conclusions en paiement, de la nature de la d cision entreprise, du travail accompli et de la responsabilit encourue (art. 84, 85, 87, 90 RTFMC).

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PAR CES MOTIFS,
La Chambre civile :

A la forme :

D clare irrecevable le recours interjet par A__, B__, C__ et D__ contre lordonnance rendue le 13 d cembre 2013 par le Tribunal de premi re instance dans la cause C/27357/2011.

D boute les parties de toutes autres conclusions.

Sur les frais :

Arr te les frais du recours 960 fr. et les met la charge de A__, B__, C__ et D__, pris solidairement.

Dit que lavance de frais de m me montant est acquise lEtat.

Condamne A__, B__, C__ et D__, pris solidairement, verser 3000 fr. E__ titre de d pens de recours.

Si geant :

Madame Florence KRAUSKOPF, pr sidente; Madame Marguerite JACOT-DES-COMBES et Madame Elena SAMPEDRO, juges; Madame Nathalie DESCHAMPS, greffi re.

Indication des voies de recours :

Conform ment aux art. 72 ss de la loi f d rale sur le Tribunal f d ral du 17 juin 2005 (LTF : RS 173.110 ), le pr sent arr t peut tre port dans les trente jours qui suivent sa notification avec exp dition compl te (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal f d ral par la voie du recours en mati re civile.

Le recours doit tre adress au Tribunal f d ral, 1000 Lausanne 14.

Valeur litigieuse des conclusions p cuniaires au sens de la LTF sup rieure ou gale 30000 fr.

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