Urteil Cour civile (GE)

1. 1.1 Interjet s dans le d lai utile de dix jours (art. 271 lit. a et 314 al. 1 CPC), suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 311 al. 1 CPC), lencontre dune d cision rendue sur mesures provisionnelles au sens de lart. 308
al. 1 let. b CPC (ATF 137 III 475 consid. 4.1), dont la valeur litigieuse au dernier tat des conclusions devant lautorit inf rieure est sup rieure 10000 fr. (art. 92
al. 2 CPC), les appels des deux parties sont recevables. Dirig s contre le m me jugement et comportant des liens troits, il se justifie de les joindre et de les traiter dans un seul arr t.

Par souci de simplification et pour respecter le r le initial des parties, l pouse sera d sign e en qualit dappelante et l poux en qualit dintim .

1.2 D s lors que les parties sont de nationalit suisse et que lintim a conserv sa r sidence principale Gen ve, ne se rendant au Luxembourg que pour son activit professionnelle, la cause ne pr sente pas d l ment dextran it , ce qui nest au demeurant pas contest par les parties.

1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir dexamen (art. 310 CPC).

Les mesures protectrices de lunion conjugale tant soumises la proc dure sommaire, sa cognition est limit e la simple vraisemblance des faits et un examen sommaire du droit (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb = JdT 2002 I 352 ; arr t du Tribunal f d ral 5A_792/2016 du 23 janvier 2017 consid. 4.1).

Sagissant du sort des enfants mineurs, les maximes doffice et inquisitoire illimit e sappliquent (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et 296 CPC; ATF 128 III 411
consid. 3.2.1. ; arr t du Tribunal f d ral 5A _512/2017 du 22 d cembre 2017 consid. 6.1), ce qui a pour cons quence que le juge nest pas li par les conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC). La maxime inquisitoire ne dispense toutefois pas les parties de collaborer activement la proc dure et d tayer leurs propres th ses; il leur incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_762/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.1 et la r f rence cit e).

En revanche, la fixation de la contribution dentretien du conjoint est soumise la maxime de disposition (art. 58 CPC; ATF 129 III 417 consid. 2.1.2; arr t du Tribunal f d ral 5A_421/2015 du 21 janvier 2016 consid. 6.2.3).

2. Les parties ont produit des pi ces nouvelles en appel.

Selon lart. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont pris en consid ration en appel que sils sont invoqu s ou produits sans retard
(let. a) et sils ne pouvaient pas tre invoqu s ou produits devant la premi re instance bien que la partie qui sen pr vaut ait fait preuve de diligence (let. b).

Lorsque la proc dure est soumise la maxime inquisitoire illimit e, ce qui est notamment le cas dans les causes concernant les enfants mineurs (art. 296 CPC), les parties peuvent pr senter des nova en appel m me si les conditions de
lart. 317 al. 1 CPC ne sont pas r unies (ATF 144 III 349 consid. 4 2.1).

En lesp ce, les pi ces nouvelles produites en appel sont recevables, d s lors quelles sont relatives des l ments pouvant entrer en consid ration pour fixer la contribution due lentretien des enfants.

3. Les parties critiquent les montants des contributions dentretien fix s par le Tribunal tant pour lappelante que pour les enfants.

En cas de suspension de la vie commune, la loi pr voit que le juge fixe la contribution p cuniaire verser par lune des parties lautre (art. 176 al. 1 ch. 1 CC) et quil ordonne les mesures n cessaires pour les enfants mineurs dapr s les dispositions sur les effets de la filiation (art. 176 al. 3 CC).

Lobligation dentretien envers un enfant mineur tant prioritaire par rapport aux autres obligations dentretien du droit de la famille (art. 276a al. 1 CC), il convient de statuer en premier lieu sur cette question avant dexaminer si lappelante peut pr tendre une contribution pour son propre entretien.

4. 4.1.1 Lentretien de lenfant est assur par les soins, l ducation et les prestations p cuniaires (art. 276 al. 1 CC par renvoi de lart. 176 al. 3 CC). Les p re et m re contribuent ensemble, chacun selon ses facult s, lentretien convenable de lenfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son ducation, de sa formation et des mesures prises pour le prot ger (art. 276 al. 2 CC).

Sous lancien droit comme sous le nouveau droit, la contribution dentretien doit correspondre aux besoins de lenfant ainsi qu la situation et aux ressources de ses p re et m re (art. 285 al. 1 aCC et 285 al. 1 CC). La loi ne prescrit pas de m thode de calcul particuli re pour arr ter la contribution dentretien en faveur de lenfant. Sa fixation rel ve de lappr ciation du juge, qui jouit dun large pouvoir cet gard (art. 4 CC; ATF 128 III 411 consid. 3.2.2 ; ATF 128 III 161 consid. 2c/aa; arr t du Tribunal f d ral 5A_817/2016 du 1er mai 2017 consid. 4.1.3.1).

En cas de situations financi res modestes ou moyennes, il peut tre fait application de la m thode dite du minimum vital, avec r partition de lexc dent. Les charges des parties se calculent en se fondant sur le minimum vital de base du droit des poursuites (art. 93 LP), largi des d penses incompressibles
(ATF 110 III 17 consid. 2b; arr ts du Tribunal f d ral 5A_143/2017 du 20 f vrier 2017 consid. 4.3 ; 5A_65/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3.1.2). Lexc dent de la famille ne peut tre r parti quentre les parents et non galement entre les enfants (arr t du Tribunal f d ral 5A_621/2013 du 20 novembre 2014 consid. 3.4 non publi in ATF 141 III 53 ).

Le train de vie men jusqu la cessation de la vie commune constitue la limite sup rieure du droit lentretien (arr t du Tribunal f d ral 5A_445/2014 du
28 ao t 2014 consid. 4.1, publi in FamPra.ch 2015 p. 217).

Le minimum vital du d birentier doit dans tous les cas tre pr serv
(ATF 135 III 66 , JdT 2010 I 167 ; 127 III 68 consid. 2, SJ 2001 I 280 ; arr t du Tribunal f d ral 5A_662/2013 du 24 juin 2014 consid. 3.2.1).

Les allocations familiales font toujours partie des revenus de lenfant et viennent en sus de la contribution dentretien lorsquelles sont vers es la personne tenue de pourvoir lentretien de lenfant (art. 285a al. 1 CC).

Le juge peut ordonner que la contribution dentretien soit augment e ou r duite d s que des changements d termin s interviennent dans les besoins de lenfant, les ressources des p re et m re ou le co t de la vie (art. 286 al. 1 CC).

4.1.2 Lors de la fixation de la contribution dentretien en faveur de lenfant, le juge doit en principe tenir compte des revenus effectifs des parties. N anmoins, un conjoint peut se voir imputer un revenu hypoth tique, lorsquil pourrait gagner davantage quil ne gagne effectivement en faisant preuve de bonne volont ou en fournissant leffort qui peut raisonnablement tre exig de lui (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4; 126 III 10 consid. 2b in JdT 2000 I 121 ; arr t du Tribunal f d ral 5A_218/2012 du 29 juin 2012 consid. 3.3.3).

Pour arr ter le montant du salaire, le juge peut ventuellement se baser sur lenqu te suisse sur la structure des salaires, r alis e par lOffice f d ral de la statistique, ou sur dautres sources (ATF 137 III 118 consid. 3.2; arr t du Tribunal f d ral 5A_764/2017 pr cit ).

Si le juge entend exiger dune partie la prise ou la reprise dune activit lucrative, ou encore lextension de celle-ci, lui imposant ainsi un changement de ses conditions de vie, il doit g n ralement lui accorder un d lai appropri pour sadapter sa nouvelle situation et retrouver un emploi, d lai qui doit tre fix en fonction des circonstances concr tes du cas particulier (ATF 129 III 417 consid. 2.2; arr ts du Tribunal f d ral 5A_782/2016 du 31 mai 2017 consid. 5.3; 5A_251/2016 du 15 ao t 2016 consid. 2.2.1).

Jusqu r cemment, la jurisprudence postulait que lon pouvait, en principe, exiger dun poux la prise ou la reprise dune activit lucrative un taux de 50% lorsque le plus jeune des enfants dont il a la garde atteignait l ge de 10 ans r volus le juge devant lui laisser un d lai pour sorganiser ces fins -, et plein temps lorsquil atteignait l ge de 16 ans r volus (not. ATF 137 II 307 consid. 4.2.2.2). Dans un arr t rendu le 21 septembre 2018 et destin publication, le Tribunal f d ral est parvenu la conclusion que cette r gle ne correspondait plus la r alit sociale actuelle. En tant quune situation stable tait conforme au bien de lenfant, il convenait, en labsence daccord des parents au moment de la s paration, de maintenir, en tout cas dans un premier temps, le mod le de prise en charge convenu, respectivement pratiqu , avant la s paration (arr t du Tribunal f d ral 5A_384/2018 du 21 septembre 2018 destin publication consid. 4.6). Dans un second temps, mais galement lorsque les parents ne s taient jamais mis daccord sur la forme de prise en charge, le mod le des degr s de scolarit devait en revanche sappliquer. Ainsi, le parent qui prenait en charge lenfant de mani re pr pond rante devait en principe exercer une activit lucrative un taux de 50% d s la scolarisation obligatoire du plus jeune enfant, de 80% d s le d but du degr secondaire et de 100% d s ses 16 ans (arr t du Tribunal f d ral 5A_384/2018 pr cit consid. 4.7.6). Comme sous lancienne jurisprudence, ce mod le constitue cependant une ligne directrice qui doit tre assouplie dans des cas particuliers, en pr sence de motifs suffisants (arr t du Tribunal f d ral 5A_384/2018 pr cit consid. 4.7.9).

4.1.3 Si, pour le bien de lenfant, sa prise en charge est assur e par lun des parents (ou les deux), lobligeant ainsi r duire son activit professionnelle, la contribution de prise en charge doit permettre de garantir sa pr sence aux c t s de lenfant. Cela n cessite de financer les frais de subsistance du parent qui soccupe de lenfant (Message du Conseil f d ral du 29 novembre 2013 concernant la r vision du code civil suisse (Entretien de lenfant), FF 2014, p. 556 (ci-apr s : Message), p. 556; Stoudmann, Le nouveau droit de lentretien de lenfant en pratique, RMA 2016, p. 429 s.).

Le calcul de la contribution de prise en charge doit seffectuer sur la base du montant qui, selon les cas, manque un parent pour couvrir ses propres frais de subsistance (arr t du Tribunal f d ral 5A_454/2017 du 17 mai 2018 consid. 7.1.2.2 ; Message, p. 557; Spycher, Kindesunterhalt : Rechtliche Grundlagen und praktische Herausforderungen heute und demn chst, in FamPra 2016, p. 24 s.; Stoudmann, op. cit., p. 432). Ces frais peuvent tre d termin s sur la base du minimum vital du droit des poursuites, qui pourra ensuite tre augment en fonction des circonstances sp ciales du cas desp ce (Message, p. 556 s.; Heller, Betreuungsunterhalt & Co. - Unterhaltsberechnung ab 1. Januar 2017, Anwaltsrevue 2016, p. 465; Stoudmann, op. cit., p. 432).

Il revient toujours au juge dexaminer si, dans le cas desp ce, le versement dune contribution de prise en charge se justifie et combien elle doit se monter (Message, p. 557).

4.2.1 En lesp ce, cest juste titre que le premier juge a consid r que les frais de t l phone des enfants taient dores et d j compris dans leur entretien de base. Des frais de physioth rapie pour C__ ont t prouv s entre juin et novembre 2017, mais il nest pas tabli que celle-ci ait encore recours de tels soins de sorte quil ny a pas lieu den tenir compte. Il y a lieu dadmettre 15 fr. de frais scolaires relatifs au camp scolaire pour E__. En revanche, les frais de tennis de C__ et de D__ doivent tre arr t s 137 fr. 50 par mois en moyenne, soit les frais dinscription au club de tennis (480 fr. pour lann e), la demande dinscription ayant t effectu e par leur p re, et les cours de tennis davril juin raison de 1h par semaine (1170 fr. = 90 fr. x 4,33 semaines x 3 mois). La d claration du professeur de tennis, effectu e pour les besoins de la proc dure, ne saurait se substituer la production des preuves de paiement y relatif. Les cours r guliers de danse n tant pas dispens s en t , E__ a suivi un stage dans cette discipline en t (450 fr.), de sorte quil y a lieu den tenir compte, ce qui repr sente un montant suppl mentaire mensualis de 37 fr. 50.

Les autres charges admises par le premier juge pour les enfants n tant
pas remises en cause en appel, les besoins mensuels de C__ s l vent
1254 fr. 50 comprenant la participation au loyer (314 fr.), les primes dassurance-maladie de base et compl mentaires (221 fr.), les frais m dicaux non rembours s (155 fr.), les frais de transport (45 fr.), les frais dactivit s extrascolaires (304 fr. 50, soit 137 fr. 50 de tennis + 167 fr. de cours de danse), les frais scolaires (15 fr.) et son entretien de base selon les normes OP (600 fr.) sous d duction des allocations familiales (400 fr.) -, ceux de D__ 1050 fr. 50 comprenant la participation au loyer (314 fr.), les primes dassurance-maladie de base et compl mentaires (219 fr.), les frais m dicaux non rembours s (35 fr.), les frais de transport (45 fr.), les frais dactivit s extrascolaires (137 fr. 50) et son entretien de base selon les normes OP (600 fr.) sous d duction des allocations familiales (300 fr.), et ceux de E__ 1354 fr. 50 comprenant la participation au loyer (314 fr.), les primes dassurance-maladie de base et compl mentaires (222 fr.), les frais m dicaux non rembours s (78 fr.), les frais de transport (45 fr.), les frais dactivit s extrascolaires (380 fr. 50, soit 343 fr. de cours de danse et 37 fr. 50 de stage de danse), les frais scolaires (15 fr.) et son entretien de base selon les normes OP (600 fr.) sous d duction des allocations familiales (300 fr.).

4.2.2 Les enfants des parties sont actuellement g s de 15 ans, 13 ans et 11 ans. Alors que l ge des enfants aurait permis lappelante de reprendre une activit lucrative 50% depuis plusieurs ann es, celle-ci a limit son activit professionnelle 25%, lui procurant un revenu de 624 fr. nets par mois, sans que son poux ny oppose.

Toutefois, les besoins de la famille ont augment en raison de la s paration des parties, de sorte quil peut tre exig de lappelante quelle augmente son taux dactivit . Cette derni re ne fait pas valoir une incapacit de travail en raison de probl me de sant et elle est dores et d j int gr e dans le monde du travail, puisquelle travaille comme __ depuis trois ans. Lappelante nexplique
pas en quoi sa formation de __ serait obsol te. En outre, la formation
suivie par lappelante se d roule sur 9 week-ends durant un semestre (https://F__.ch/formation-professionnelle/__). Lappelante ayant d but cette formation en mars 2018, celle-ci est devrait d j tre achev e et lappelante na pas prouv en avoir d but une autre. Lappelante poss dant dores et d j une formation dans un domaine lui permettant de trouver du travail, une reconversion ne se justifie pas. Par cons quent, il sera retenu que lappelante est apte travailler 80% comme __, fonction qui lui permet de travailler dans de nombreux domaines, d s que le plus jeune des enfants int grera l cole secondaire au mois de septembre 2019. Si son employeur actuel ne peut lui proposer du travail suppl mentaire, il reste lappelante plusieurs mois pour trouver un second emploi ou un autre employeur. Au regard des statistiques effectu es au plan f d ral (https://www.bfs.admin.ch/bfs/fr/home/statistiques/travail-remuneration/
salaires-revenus-cout-travail.gnpdetail.2018-0251.html), selon lesquelles une employ e __ de 42 ans dans la r gion l manique peut r aliser un salaire m dian de 4000 fr. bruts en travaillant 80%, la r mun ration de 3000 fr. nets par mois retenue par le premier juge pour lappelante, non contest par lintim , sera confirm e.

4.2.3 Il ny a pas lieu de tenir compte des frais de formation dans les charges
de lappelante d s lors que cela constitue une d pense unique (300 fr. + 2500 fr.) qui se rapporte une formation qui nest pas indispensable la r insertion professionnelle de lappelante. En revanche, cest juste titre que le premier juge a retenu que les frais des SIG, de redevance TV, de t l phone de lappelante taient compris dans son entretien de base selon les normes OP, tant relev quil en a fait de m me pour lintim , et quil a cart les frais de femme de m nage puisque les poux nont jamais dispos dun tel service et que lappelante travaille temps partiel. Les frais de sport all gu s par lappelante ne rentrant pas dans les frais de subsistance, il conviendra dexaminer leur prise en charge ventuelle dans le calcul de la contribution lentretien de lappelante.

Par cons quent, les charges de lappelante s l vent 4448 fr., hors imp ts, comprenant le 70% du loyer (2197 fr.), les primes dassurance-maladie de base et compl mentaires (841 fr.), la prime dassurance RC/m nage (estim e 60 fr.) et son entretien de base selon les normes OP (1350 fr.).

Le d ficit mensuel de lappelante s l vera ainsi 3824 fr. jusquau 31 ao t 2019, puis 1448 fr. d s le 1er septembre 2019.

Compte tenu des besoins de lappelante et des enfants qui seront couverts par des contributions dentretien sous d duction de ses revenus, les revenus imposables de lappelante peuvent tre estim s 108000 fr. [(3000 fr. + 1254 fr. 50 +
1050 fr. 50 + 1354 fr. 50 + 1448 fr. + 1000 fr.) x 12 sous d duction de 1503 fr. de primes dassurance-maladie], lappelante sera amen e assumer une charge dimp ts estim e 900 fr. par mois.

Son d ficit mensuel, imp ts compris, sera donc de 4724 fr. jusquau 31 ao t 2019, puis de 2348 fr. d s le 1er septembre 2019.

4.2.4 Depuis le 1er mai 2018, lintim r alise un salaire mensuel net de
10846 euros, vers 13 fois lan, soit un revenu mensuel net moyen de
11750 euros (10846 euros x 13 / 12), imp ts la source d duits, correspondant
13390 fr. (compte tenu dun taux de change moyen de 1.1396 entre le
1er mai 2018 et le 1er f vrier 2019, cf. www.fxtop.com). Le contrat de lintim ne pr voit pas le versement contractuel dun bonus et il ne peut pas tre tenu compte du fait que le pr c dent employeur de lintim lui en a r guli rement vers puisquil a chang demployeur. Certes, lintim a encore per u de son ancien employeur un bonus exceptionnel de 10000 fr. en juin 2018. Celui-ci a toutefois t per u en relation avec son ancienne activit et a t utilis par lintim pour rembourser son d couvert de carte de cr dit r sultant de d penses effectu es en grande partie avant le 1er mai 2018. Par cons quent, il ny a pas lieu den tenir compte dans ses revenus. Le retour de lintim aupr s de son ancien employeur constitue un v nement incertain dont il ne peut tre tenu compte dans le cadre de la pr sente proc dure. Enfin, il nest pas rendu vraisemblable que lintim b n ficiera dun remboursement dimp ts.

4.2.5 Depuis le 1er mai 2018, les charges de lintim s l vent 4795 fr. comprenant le loyer (1818 fr.), la prime dassurance RC/m nage (estim e
60 fr.), les frais de transport (70 fr.), les frais de transport de lappelante (747 fr.), le remboursement du pr t (900 fr.) et son entretien de base selon les normes OP (1200 fr.). Les frais dassurance-maladie sont d j d duits du salaire de lintim et lintim ne percevant plus de bonus, aucun pr l vement sup rieur au 900 fr. par mois pr vu contractuellement naura lieu au titre de remboursement de sa dette envers son ancien employeur. En outre, il y a lieu de tenir compte de la totalit des frais de transport TPG de lintim Gen ve d s lors quil y travaille une semaine par mois et que des frais de transport pour lappelante sont admis hauteur de
747 fr. par mois. En revanche, lintim na pas prouv sacquitter des arri r s dimp ts de sorte quil nen sera pas tenu compte.

Par cons quent, lintim dispose dun solde mensuel de 8595 fr.

4.3 Il nest pas contest en appel que cest en raison de l ge des deux plus jeunes des enfants que lappelante nest pas encore en mesure de travailler plein temps de sorte que la couverture de ses besoins incompressibles sera partag e entre eux.

Compte tenu de ce qui pr c de, lintim sera condamn verser, d s le 1er mai 2018, une contribution mensuelle lentretien de C__ de 1254 fr. 50, arrondie 1300 fr. Du 1er mai 2018 au 31 ao t 2019, il sera condamn verser une contribution de 3412 fr. 50 lentretien de D__ (1050 fr. 50 + de
4724 fr.), arrondie 3450 fr., et de 3716 fr. 50, arrondie 3750 fr. lentretien de E__ (1354 fr. 50 + de 4724 fr.), contribution qui seront, d s le
1er septembre 2019 de 2224 fr. 50 pour D__ (1050 fr. 50 + de 2348 fr.), arrondie 2250 fr., et de 2528 fr. 50 pour E__ (1354 fr. 50 + de
2348 fr.), arrondie 2550 fr.

5. Lappelante r clame le paiement dune contribution pour elle-m me.

5.1 Le principe et le montant de la contribution dentretien due un poux selon lart. 176 al. 1 ch. 1 CC se d terminent en fonction des facult s conomiques et des besoins respectifs des conjoints (ATF 138 III 97 consid. 2.2; 137 III 385 consid. 3.1).

La loi ne prescrit toutefois pas de m thode de calcul particuli re pour arr ter la contribution dentretien (ATF 140 III 337 consid. 4.2.2; arr t du Tribunal f d ral 5A_787/2016 du 12 janvier 2017 consid. 4.2.1). Sa fixation rel ve du pouvoir dappr ciation du juge de fait, qui jouit cet gard dun large pouvoir et applique les r gles du droit et de l quit (art. 4 CC; ATF 134 III 577 consid. 4; arr t du Tribunal f d ral 5A_267/2014 du 15 septembre 2014 consid. 5.1).

Lune des m thodes de calcul en cas de situations financi res modestes ou moyennes et tant que dure le mariage est celle dite du minimum vital, avec r partition de lexc dent (ATF 140 III 337 consid. 4.2.2; arr ts du Tribunal f d ral 5A_787/2016 du 12 janvier 2017 consid. 4.2.1; 5A_860/2013 du 29 janvier 2014 consid. 4.1 et 5A_547/2012 du 14 mars 2013 consid. 4.1). Selon cette m thode, lorsque le revenu total des conjoints d passe leur minimum vital de base du droit des poursuites (art. 93 LP), auquel sont ajout es, si la situation le permet, les d penses non strictement n cessaires, lexc dent est en r gle g n rale r parti par moiti entre eux (ATF 126 III 8 consid. 3c; 121 I 97 consid. 3b; arr t du Tribunal f d ral 5A_787/2016 du 12 janvier 2017 consid. 4.2.1). Une r partition diff rente est cependant possible lorsque lun des poux doit subvenir aux besoins denfants mineurs communs (ATF 126 III 8 consid. 3c = SJ 2000 I 95 ) ou que des circonstances importantes justifient de sen carter (ATF 119 II 314 consid. 4b/bb = JdT 1996 I 197 ). Le minimum vital du d birentier doit en principe tre pr serv (ATF 135 III 66 consid. 10 = JdT 2010 I 167 p. 181).

5.2 Apr s paiement des contributions dentretien en faveur des enfants, lintim disposera encore dun solde mensuel de 95 fr. (8595 fr. - 1300 fr. - 3450 fr. - 3750 fr.) du 1er mai au 31 ao t 2019 et de 2495 fr. (8595 fr. - 1300 fr. -
2250 fr. - 2550 fr.) d s le 1er septembre 2019.

Il se justifie de r partir ces soldes disponibles raison de 1/3 pour lintim et de 2/3 pour lappelante d s lors que cette derni re supporte la garde des trois enfants du couple.

Lintim sera donc condamn verser lappelante une contribution dentretien mensuelle de 63 fr. (2/3 de 95 fr.), arrondie 60 fr., puis de 1663 fr. (2/3 de
2495 fr.), arrondie 1660 fr., d s le 1er septembre 2019, ces montants permettant lappelant de sacquitter de ses frais de loisirs, dont des cours de danse.

6. Lappelante reproche au Tribunal de ne pas avoir fix le point de d part du versement des contributions dentretien au 1er f vrier 2018, faisant valoir que depuis son d part du domicile conjugal, lintim na particip que partiellement lentretien de ses enfants.

6.1 A teneur de lart. 173 al. 3 CC, la contribution p cuniaire fix e par le juge en proc dure de mesures protectrices de lunion conjugale prend effet au plus t t - une ann e avant le d p t de la requ te ou une date ult rieure, la fixation du dies a quo relevant toutefois de lappr ciation du juge (ATF 111 II 103 consid. 4; arr ts du Tribunal f d ral 5A_681/2014 du 14 avril 2015 consid. 4.3; 5P_442/2006 du 8 janvier 2007 consid. 3.2).

Leffet r troactif ne se justifie que si lentretien d na pas t assum en nature ou en esp ces ou d s quil a cess de l tre (arr ts du Tribunal f d ral 5A_371/2015 du 29 septembre 2015 consid. 3.1; 5A_591/2011 du 7 d cembre 2011
consid. 5.2).

6.2 En lesp ce, les besoins cumul s de lappelante et des enfants s l vent 7568 fr.50 (3824 fr. + 1254 fr. 50 + 1050 fr. 50 + 1354 fr. 50 + 85 fr.), hors imp ts puisque ceux-ci taient assum s par lintim entre f vrier et avril 2018.

Or, lappelante admet que son poux a contribu son entretien et celui des enfants entre f vrier et avril 2018 hauteur de 9410 fr. par mois en moyenne en sacquittant directement des frais de logement, de primes dassurance-maladie, de frais m dicaux, de frais de loisirs et de charges entrant dans lentretien de base de la famille (t l phone, Billag/Serafe, SIG, cartes de cr dit) ainsi quen lui remettant de largent liquide et en sacquittant, en sus, de ses frais de transport.

Par cons quent, cest juste titre que le Tribunal a consid r que lintim avait suffisamment contribu la prise en charge de sa famille entre f vrier et avril 2018.

D s lors, les contributions dentretien seront dues d s le 1er mai 2018, sous d ductions des montants dores et d j vers s ce titre.

7. Lappelante conclut au versement par son poux dune provisio ad litem de
8000 fr. afin de couvrir ses frais de deuxi me instance.

7.1 Lobligation dune partie de faire lautre lavance des frais du proc s pour lui permettre de sauvegarder ses int r ts d coule du devoir g n ral dentretien et dassistance des conjoints (art. 163 CC; ATF 117 II 127 consid. 6).

La fixation dune provisio ad litem par le juge pr suppose, dune part, lincapacit du conjoint demandeur de faire face par ses propres moyens aux frais du proc s, dautre part, lexistence de facult s financi res suffisantes du d fendeur, qui ne doit pas tre lui-m me plac dans une situation difficile par lex cution de cette prestation (ATF 103 1a 99 consid. 4; arr ts du Tribunal f d ral 5A_524/2017 du
9 octobre 2017 consid. 7.1 et 5A_778/2012 du 24 janvier 2013 consid. 6.1).

7.2 En lesp ce, jusquau 31 ao t 2019, les revenus cumul s des poux seront tout juste suffisants couvrir lentretien de la famille, de sorte que lon ne peut exiger de lintim , dont il nest pas rendu vraisemblable quil dispose d l ments de fortune et qui a t mis au b n fice de lassistance juridique, quil sacquitte dune provisio ad litem.

Par cons quent, lappelante sera d bout e de ses conclusions sur ce point.

8. 8.1 Les frais, qui comprennent les frais judiciaires et les d pens (art. 95
al. 1 CPC), sont mis la charge de la partie qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Lorsquaucune des parties nobtient enti rement gain de cause, les frais sont r partis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC). Le juge peut toutefois s carter des r gles g n rales et r partir les frais selon sa libre appr ciation lorsque le litige rel ve du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC).

Lorsque linstance dappel statue nouveau, elle se prononce sur les frais de la premi re instance (art. 318 al. 3 CPC).

8.2.1 Lappelante reproche au Tribunal de ne pas avoir condamn lintim e lui verser 8000 fr. de d pens de premi re instance, d faut de la provisio ad litem r clam e. Elle ne conteste toutefois pas la d cision du premier juge en tant quil a retenu que la proc dure tant arriv e son terme il ne se justifiait plus de statuer sur loctroi dune provisio ad litem et quelle disposait des ressources n cessaires pour r mun rer son conseil. Elle ne fait pas non plus valoir que lintim aurait succomb dans une plus large mesure quelle dans ses conclusions ni que la r partition des frais judiciaires par moiti et labsence dallocation de d pens ne serait pas justifi e.

Le grief nest en cons quence pas fond , et le jugement sera confirm en tant quil a r parti les frais judiciaires par moiti entre les parties compte tenu de la nature du litige et a renonc allouer des d pens.

8.2.2 Les frais judiciaires dappel, qui comprennent les moluments de d cision sur effet suspensif et sur le fond, seront arr t s 3000 fr. (art. 31 et 37 RTFMC). Aucune des parties nobtenant totalement gain de cause, ces frais judiciaires dappel seront r partis par moiti entre elles. Lappelante sera ainsi condamn e verser 1500 fr. lEtat de Gen ve. La part des frais de lintim , qui plaide au b n fice de lassistance juridique, sera provisoirement laiss s la charge de lEtat de Gen ve (art. 122 CPC), lequel pourra en r clamer le remboursement ult rieurement aux conditions de lart. 123 CPC.

Compte tenu de lissue de la proc dure et de la nature familiale du litige, chaque partie conservera sa charge ses propres d pens dappel (art. 95 al. 1 let. b et al. 3, 104 al. 1, 105 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC).

9. Le pr sent arr t, qui statue sur mesures provisionnelles, est susceptible dun recours en mati re civile, les moyens tant limit s en application de lart. 98 LTF.

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