Urteil Cour civile (GE)

1. 1.1 Les appels sont dirig s contre une ordonnance sur mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC), sans valeur patrimoniale d s lors quelle concerne le droit de visite de lappelant et des mesures de protection des enfants (art. 308 al. 2 CPC a contrario). Les appels ont au surplus t introduits dans les dix jours compter de la notification de la d cision attaqu e, la pr sente cause tant soumise la proc dure sommaire (art. 248 let. d, 311 al. 1 et 314 al. 1 CPC). ![endif]>![if>

Ils sont ainsi recevables.

Il en va de m me des r ponses des parties (art. 322 al. 1 et 2 CPC), de la r plique spontan e de lappelant exp di e au greffe de la Cour trois jours apr s r ception de la r ponse de son pouse, de la duplique de lintim e d pos e dans le d lai imparti cet effet ainsi que des courriers ult rieurs des parties (ATF 138 I 154 consid. 2.3.3 et 133 I 98 consid. 2.2; arr t du Tribunal f d ral 4A_680/2012 du 7 mars 2013 consid. 2.2)

1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit (art. 310 CPC) et les maximes inquisitoire et doffice illimit es sappliquent en ce qui concerne les enfants mineurs (art. 272 et 296 al. 1 CPC).

Les mesures provisionnelles tant soumises la proc dure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve, la cognition du juge est cependant limit e la simple vraisemblance des faits et un examen sommaire du droit (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb; arr t du Tribunal f d ral 5A_442/2013 du 24 juillet 2013 consid. 2.1 et 5.1).

2. 2.1 Selon lart. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont pris en consid ration en appel que sils sont invoqu s ou produits sans retard (let. a) et sils ne pouvaient pas tre invoqu s ou produits devant la premi re instance bien que la partie qui sen pr vaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b). La demande ne peut tre modifi e que si la modification pr sente un lien de connexit avec la derni re pr tention et quelle repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux (art. 317 al. 2 CPC).![endif]>![if>

Toutefois, dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, la Cour de c ans admet tous les novas (dans ce sens: Trezzini, Commentario al Codice di diritto processuale civile svizzero (CPC), Cocchi/Trezzini/ Bernasconi, 2011, p. 1394 ; Tappy, Les voies de droit du nouveau Code de proc dure civile, JdT 2010 III p. 115 ss, 139).

2.2 Au vu des r gles rappel es ci-dessus, les pi ces nouvelles produites par les parties sont recevables.

3. 3.1 Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles n cessaires, sur la base des dispositions r gissant la protection de lunion conjugale, applicable par analogie (art. 276 al. 1 CPC).![endif]>![if>

Une fois que des mesures provisoires ont t ordonn es, elles ne peuvent tre modifi es quaux conditions de lart. 179 CC. Aux termes de lart. 179 al. 1 1 re phrase CC, le juge prononce les modifications command es par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont d termin es nexistent plus. Selon la jurisprudence, la modification des mesures provisoires ne peut tre obtenue que si, depuis leur prononc , les circonstances de fait ont chang dune mani re essentielle et durable, savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu post rieurement la date laquelle la d cision a t rendue, si les faits qui ont fond le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicit e se sont r v l s faux ou sils ne se sont par la suite pas r alis s comme pr vu. Une modification peut galement tre demand e si la d cision de mesures provisoires sest av r e plus tard injustifi e parce que le juge appel statuer na pas eu connaissance de faits importants (ATF 129 III 60 consid. 2; arr t du Tribunal f d ral 5A_287/2013 du 5 ao t 2013 consid. 2).

3.2 En lesp ce, une expertise familiale a t ordonn e par le premier juge et rendue le 14 mai 2013. Dans la mesure o elle pr conise la modification du droit de visite exerc par lappelant et linstauration de mesures de protection des enfants, elle constitue un fait nouveau essentiel au sens de la jurisprudence suscit e.

Le premier juge est ainsi bon droit entr en mati re sur la requ te de lappelant du 24 juin 2013 visant la modification des mesures provisionnelles fix es par la Cour de c ans le 14 septembre 2012 ( ACJC/1279/2012 ).

4. Lintim e soppose au principe m me dun largissement du droit de visite de lappelant, tandis que celui-ci conteste les modalit s de l largissement tel quil a t d cid par le premier juge.![endif]>![if>

4.1 Aux termes de lart. 273 al. 1 CC, le p re ou la m re qui ne d tient pas lautorit parentale ou la garde ainsi que lenfant mineur ont r ciproquement le droit dentretenir les relations personnelles indiqu es par les circonstances. Autrefois consid r comme un droit naturel des parents, le droit aux relations personnelles est d sormais con u la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci, mais aussi comme un droit de la personnalit de lenfant; il doit servir en premier lieu lint r t de celui-ci. Cest pourquoi, le crit re d terminant pour loctroi, le refus et la fixation des modalit s du droit de visite est le bien de lenfant, et non une ventuelle faute commise par le titulaire du droit. Le rapport de lenfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un r le d cisif dans le processus de sa recherche didentit (ATF 127 III 295 consid. 4a et 123 III 445 consid. 3c; arr t du Tribunal f d ral 5A_120/2013 du 23 mai 2013 consid. 2.1.3).

Pour trancher le sort des enfants, le juge peut ordonner une expertise. Il nest en principe pas li par les conclusions qui en ressortent, mais doit les appr cier en tenant compte de lensemble des autres preuves. Le juge ne saurait n anmoins sen carter sans raison s rieuse et doit motiver sa d cision cet gard (arr t du Tribunal f d ral 5A_223/2012 du 13 juillet 2012 consid. 5.3.2).

Sil entend s carter de lexpertise, le juge doit motiver sa d cision et ne saurait, sans motifs d terminants, substituer son appr ciation celle de lexpert, sous peine de verser dans larbitraire. En dautres termes, le juge qui ne suit pas les conclusions de lexpert nenfreint pas lart. 9 Cst. lorsque des circonstances bien tablies viennent en branler s rieusement la cr dibilit (ATF 129 I 49 consid. 4; arr ts du Tribunal f d ral 4A_204/2010 du 29 juin 2010 consid. 3.1.1 et 4A_462/2008 du 22 d cembre 2008 consid. 6.2). Tel est notamment le cas lorsque lexpertise contient des contradictions et quune d termination ult rieure de son auteur vient la d mentir sur des points importants, lorsquelle contient des constatations factuelles erron es ou des lacunes, voire lorsquelle se fonde sur des pi ces dont le juge appr cie autrement la valeur probante ou la port e (ATF 110 Ib 52 consid. 2 et 101 Ib 405 consid. 3b/aa; arr t du Tribunal f d ral 4A_462/2008 du 22 d cembre 2008 consid. 6.2).

Une expertise priv e tablie pour lune ou lautre des parties ne constitue pas un moyen de preuve dans un ventuel proc s, mais na que la valeur dune simple all gation de la partie qui la produit (ATF 132 III 83 consid. 3.4; arr t du Tribunal f d ral 4A_255/2013 du 4 novembre 2013 consid. 5.1).

4.2 Dans ses diff rents griefs, lintim e remet essentiellement en cause la qualit de lexpert et de son rapport.

4.2.1 Lintim e reproche lexpert davoir pris parti pour lappelant, ce qui transpara trait dans la r daction de son rapport, le temps du conditionnel tant utilis dans les passages concernant ses propos et ceux de C__ rapport s par la psychologue de cette derni re. Elle se r f re au surplus aux observations figurant dans lexpertise priv e du 11 juillet 2013 quelle a produite.

Lexpert judiciaire sest cependant expliqu sur les raisons pour lesquelles il a utilis le conditionnel dans son rapport, soit pour aborder le r cit d v nements auxquels il navait pas assist .

En d finitive, les reproches de lintim e, tout comme ceux du p dopsychiatre quelle a mandat , dont les observations, au vu de leur nature priv e, doivent tre consid r es comme des all gations de l pouse, rel vent de la pure forme. Lintim e nexplique pas en quoi lemploi du conditionnel d montrerait que lexpert aurait sur le fond pris parti pour l poux en accordant, par exemple, plus de cr dit ses d clarations ou en ignorant celles de lintim e. Elle ne d montre ainsi pas que lexpertise est partiale.

4.2.2 Lintim e reproche lexpert de navoir pas pris connaissance de certaines pi ces d terminantes du dossier, soit celles concernant lappel de d tresse de C__ du 27 janvier 2012 et les sites de nature rotique ou pornographique consult s par lappelant.

Lexpert a confirm avoir tudi la proc dure et pass du temps examiner les pi ces dont il avait lev copie. Son rapport est fond sur quatre entretiens avec C__, dont deux avec lenfant seul et deux autres avec chacun des parents. Lintim e nexplique pas en quoi le fait que lexpert na pas pris connaissance de lappel pr cit , remontant pr s de deux ans, dont le contexte exact nest pas clairement tabli, constituerait en lui-m me une lacune r dhibitoire. Labsence de prise en compte de lappel pr cit ne suffit ainsi pas remettre en cause le s rieux m me de lexpertise dans son ensemble.

Lexpert a galement confirm tre au courant des questions soulev es en rapport avec la sexualit du p re. Il a dit en avoir parl avec lui ainsi quavec sa compagne et sa th rapeute, mais il ne lui appartenait pas daller v rifier les sites consult s par lappelant. Il tait arriv la conclusion que lappelant ne pr sentait pas de d viance sexuelle, pr cisant, en g n ral, quun parent ayant un go t pour le voyeurisme ou lexhibitionnisme ny exposerait pas automatiquement son enfant.

Les pi ces vers es par lintim e au dossier au sujet des donn es sur internet concernant lappelant dans le domaine sexuel, y compris celles d pos es par lintim e avec sa duplique, nont pas de force probante particuli re, eu gard la mani re orient e dont la recherche a t effectu e, et elles ne permettent pas de modifier la conclusion de lexpert cet gard. Lintim e rel ve elle-m me que cette recherche donne des r f rences li es " des sites internet polonais cod s (renvoi sur une page tierce, texte incompr hensible, etc.)", dont il ne peut d s lors rien tre tir . Le fait que lappelant prenne lun ou lautre de ses enfants dans son lit, pour leur lire une histoire avant de sendormir, nest pas davantage de nature d montrer que ceux-ci courent un danger en passant la nuit chez leur p re, en labsence d l ments permettant de retenir que celui-ci pr senterait un comportement sexuellement d viant vis- -vis deux. En outre, si lappelant constituait v ritablement un danger pour ses enfants cet gard, il conviendrait alors de suspendre compl tement son droit de visite, ce que lintim e ne pr conise pas, le risque quil commette des actes dordre sexuel sur ses enfants pouvant se r aliser galement, si un tel risque existait, lors de lexercice de son droit de visite durant la journ e.

Il convient bien plus de relever que l l ment principal ayant fond la pr c dente d cision de la Cour dinterrompre ce droit de visite durant les nuits concernait lexposition de C__ la nudit de son p re et de la compagne de ce dernier en lien avec la toilette, nudit d nu e de caract re sexuel. En dautres termes, ce qui a t reproch lappelant rel ve du comportement inad quat et non de la d viance sexuelle. Or, pour palier le risque que cela se reproduise, lexpert a pr cis ment pr conis le suivi dune guidance parentale par lappelant, que celui-ci sest engag suivre.

Pour le surplus, les go ts et tendances sexuels de lappelant, dans la mesure o ils ne pr sentent pas de d viance, ni ne mettent en danger ses enfants, en particulier o ils ne touchent pas la p dophilie, rel vent de sa sph re intime et navaient effectivement pas tre examin s par lexpert.

4.2.3 Lintim e reproche galement lexpert son manque dexp rience.

Lexpert na certes pas encore de titre FMH, mais il b n ficie de quatre ans dexp rience dans le domaine de la p dopsychiatrie et il a d j r alis des expertises judiciaires auparavant. Ses qualit s ne peuvent ainsi tre remises en cause. Il a en outre t supervis dans l tablissement de son rapport par deux sp cialistes dans le domaine de la psychiatrie et de la psychoth rapie de lenfant et de ladolescent, qui disposent dun titre FMH.

4.2.4 Lintim e fait galement valoir labsence de prise en compte, par lexpert, du bien des enfants et du besoin de protection exprim par C__, dont les propos nont pas fait lobjet dune expertise de cr dibilit . Lintim e fait aussi grief lexpert de navoir retenu que les explications de lappelant et de sa compagne et davoir d ni toute cr dibilit aux d clarations de lenfant, de sa m re et de sa psychologue.

Les critiques de lintim e ne peuvent pas tre suivies.

A propos des craintes concernant la s curit de C__, lexpert a observ que lintim e avait nuanc ses accusations l gard de son poux, en pr cisant quelle ne pensait pas r ellement des attouchements. Ses inqui tudes cet gard taient peu claires (rapport p. 35). Lexpert a par ailleurs confirm devant le Tribunal que lexercice du droit de visite par le p re durant les nuits ne pr sentait pas de danger pour les enfants.

Par ailleurs, lexpert a relev que C__ pr sentait une d sorganisation de sa pens e lorsquelle parlait de ses souhaits avec son p re, hors pr sence de la m re. Il ressortait de ses propos quelle avait travers des moments difficiles. Certains mots ou certaines phrases laissaient cependant penser quelle r p tait ce quelle avait entendu dans son entourage. Des pressions de chacun des parents pour d cr dibiliser lautre n taient pas exclues. Les d clarations de C__ auraient en outre d faire imm diatement lobjet dun test de cr dibilit , pour viter tout risque de contamination du discours de lenfant.

Il ne peut d s lors tre reproch lexpert de ne pas avoir consid r que les propos tenus par C__ d montraient quelle courait un danger en passant la nuit chez lappelant et excluaient un largissement du droit de visite. Il ne les a pas ignor s pour autant, mais il les a, au contraire, discut s et aucun l ment ne permet de remettre en cause son appr ciation.

Concernant le bientre et lint r t des enfants, ils nont pas t ignor s par lexpert. Celui-ci rel ve que si lintim e souhaitait une coupure nette avec son poux, une telle coupure n tait pas compatible avec ce bientre, les enfants ayant besoin davoir des liens avec leurs p re et m re pour se construire (rapport p. 38), ce que lintim e ne conteste pas, sur le principe. Le rapport rel ve galement que le danger mena ant le bientre des enfants r sidait non pas dans le comportement sp cifique de leur p re, mais dans leur exposition au conflit conjugal, dont les deux parents ne parvenaient pas les tenir l cart, raison pour laquelle lexpert pr conisait une th rapie individuelle pour leur r server un espace eux (rapport p. 39).

Lint r t de C__ ne pas tre confront e la nudit de son p re a galement t pris en compte puisque lexpert a pr conis que ce dernier suive une guidance parentale.

Le rapport dexpertise ne laisse par ailleurs pas appara tre que lexpert donne plus de cr dit aux affirmations de lappelant qu celles de lintim e. Au contraire, il rel ve dembl e le caract re h t rog ne du discours des parties et pr cise que "[s]avoir qui dit la v rit nest pas le travail de lexpert mais [que] ceci montre quel point le dialogue entre les deux parties est rompu" (rapport p. 34). Lexpert a mis en vidence les qualit s et les d fauts des deux parents. Selon son rapport, ils manquent par exemple tous deux de capacit de remise en question sur leur propre implication dans le conflit qui les oppose (rapport p. 37) et ils utilisent les enfants pour sagresser mutuellement, le bien de ces derniers n tant pas au centre de leurs pr occupations (rapport p. 38). Lexpert indique que lintim e montre une attitude projective envers lappelant, en lui imputant toute la responsabilit de la situation (rapport p. 35), alors que lappelant se positionne rapidement en victime (rapport p. 36) et a des r actions inad quates par moment, oubliant de venir des entretiens ou de se rendre au Point Rencontre (rapport p. 37).

Pour le surplus, lexpert a expliqu pour quelle raison il tenait les d clarations de la compagne de lappelant pour fiables. Elle tait capable de faire des nuances et de faire preuve de compr hension de la situation. Elle tait aussi plus en lien avec ses affects, ce qui lui permettait d tre plus l coute des motions des autres (rapport p. 39).

Lexpert a galement expliqu pourquoi il mettait en doute la neutralit de la psychologue de C__, savoir que la th rapie ne constituait pas un espace neutre pour celle-ci et quelle tait suivie la demande de la m re, ce qui lui permettait dexercer un contr le sur sa fille (rapport p. 40). Il convenait par ailleurs d mettre des r serves en relation avec la neutralit des grands-parents maternels, lesquels partageaient totalement lavis de leur fille sur le p re des enfants (rapport p. 39). De tels l ments permettaient de relativiser la port e des propos des pr cit s.

4.2.5 Pour le surplus, contrairement ce que consid re lintim e, il nest pas n cessaire que lappelant suive douze s ances de guidance parentale avant que les enfants ne passent tout le week-end chez lui.

Il est conforme lint r t de ces derniers quil soit effectivement suivi de sorte prendre conscience de la potentielle inad quation de son comportement devant les enfants. Aucun v nement r cent ne justifie cependant de fixer un nombre de s ances aussi important que celui requis par lintim e avant de permettre lexercice dun droit de visite durant un week-end. Lordonnance attaqu e indique que l largissement du droit de visite est subordonn au suivi dune guidance parentale, un tel suivi impliquant, par d finition, que lappelant nait pas consult un m decin qu une seule reprise, mais au contraire quil sy pr sente r guli rement, ce dont le curateur dorganisation et de surveillance des relations personnelles devra sassurer. Contrairement la lecture quen fait lintim e, le dispositif du jugement querell ne permettra ainsi pas lappelant de consulter un psychiatre une seule fois le vendredi matin avant d tre autoris prendre ses enfants le soir pour le week-end entier.

Il nest enfin pas davantage n cessaire que le m decin charg de la guidance parentale informe le curateur de laptitude du p re prendre en charge ses enfants la nuit, pour autant que cela puisse tre exig . Lexpert a dailleurs formellement confirm une telle aptitude et son rapport ne peut pas tre remis en doute sur ce point.

4.3 Quant lappelant, il conteste l largissement du droit de visite tel quil a t pr vu par le Tribunal.

4.3.1 Il soppose tout dabord ce que son droit de visite prenne fin le dimanche soir 18h., et non le lundi matin.

Il est vrai que lappelant loue un appartement Gen ve et quil peut y passer la nuit du dimanche avec les enfants. Cela tant, la pr occupation du premier juge de permettre aux enfants, en l tat, vu leur jeune ge, de regagner leur cadre de vie habituel avant la reprise de l cole est l gitime et r pond leur int r t. Ce point ne constitue au surplus pas une restriction du droit de visite de lappelant, lui-m me naffirmant pas que le droit de visite durant le week-end comprenne usuellement le dimanche soir. Il nest enfin pas contraire lexpertise, celle-ci voquant uniquement la n cessit de maintenir le droit de visite durant le week-end, et non de l tendre jusquau lundi matin.

Aussi, lordonnance querell e sera confirm e sur ce point.

4.3.2 Lappelant fait valoir ensuite que le premier juge sest cart de lexpertise en instaurant un largissement progressif du droit de visite, que lexpert na lui-m me pas pr vu.

Le juge nest cependant pas limit aux mesures pr conis es par lexpert et un tel largissement para t appropri .

Lexpertise ne le pr voit certes pas express ment, mais elle ne lexclut pas non plus en pr conisant que lappelant puisse exercer son droit de visite durant le week-end complet. Lappelant na pas exerc de droit de visite durant la nuit depuis plus dune ann e, celui-ci ayant t suspendu le 14 juin 2012, limit un samedi sur deux le 14 septembre 2012, et tendu un samedi et un dimanche sur deux en novembre 2012. Dans la mesure o les parties ne parviennent pas maintenir les enfants en dehors de leur conflit, lint r t de ces derniers commande que le r tablissement dun droit de visite usuel, qui peut se r v ler d licat, soit r alis progressivement. Ainsi, contrairement ce quobjecte lappelant, le Tribunal pouvait subordonner le droit de visite linstauration et au suivi dune guidance parentale par lappelant, sans que cela ne soit express ment pr vu par lexpertise.

Lappelant perd en outre de vue que le droit de visite a t suspendu, puis limit , avant tout en raison dun comportement inappropri de sa part vis- -vis de ses enfants. Un largissement progressif para t ainsi ad quat pour permettre de v rifier que les probl mes survenus en 2012 ne se reproduiront pas avant le r tablissement complet dun droit de visite usuel.

4.3.3 Lappelant sen prend encore labsence dexamen par le premier juge de la responsabilit de son pouse dans les difficult s rencontr es lors du passage des enfants, sans toutefois contester le caract re extr mement conflictuel desdits passages. Le r le du juge nest cependant pas d valuer le comportement de chacun des parents, mais de veiller lint r t des enfants. Aussi, le caract re conflictuel du passage tant tabli, le Tribunal a, juste titre, pr vu des modalit s assurant la protection des enfants, sans d terminer lequel des deux parents tait le plus responsable des difficult s y relatives.

4.3.4 Au surplus, lappelant reproche au premier juge davoir tabli les faits de mani re erron e ou incompl te en ce qui concernait le d roulement de la proc dure et de lexpertise, lintervention des grands-parents maternels dans le conflit, et lattitude de lintim e pour l carter de son r le de p re ainsi que son attitude "ambivalente et inqui tante" dans ses accusations port es contre lui. Ces griefs, dont lappelant ne d montre pas en quoi ils auraient influenc la fixation du droit de visite, nont pas d s lors pas tre examin s.

4.4 En d finitive, la Cour retiendra, de lensemble de ce qui pr c de, que le premier juge navait pas de raison de s carter des conclusions de lexpertise.

Celle-ci nest en effet pas lacunaire ou contradictoire, ni fond e sur des faits erron s. Elle a t confirm e et explicit e sur certains points par lexpert. Celui-ci a en particulier dembl e mis en vidence un paragraphe de lexpertise ne concernant pas les enfants des parties et y ayant t ins r par erreur. Il a galement expliqu pour quelle raison il navait pas consult leur p diatre ni, en fin de compte, proc d des examens projectifs et cognitifs sur les parents. Les points pertinents pour la fixation du droit de visite de lappelant ont t examin s, en particulier ceux en relation avec les l ments qui avaient amen la Cour limiter celui-ci par arr t du 14 septembre 2012 ( ACJC/1279/2012 ), lexpert relevant cet gard, dune part, quil excluait quil existe un probl me dattouchement sexuel de lappelant sur ses enfants et imposant, dautre part, le suivi dune guidance parentale lappelant afin d viter que les probl mes rencontr s se reproduisent.

Lexpertise ordonn e par le Tribunal ne pr tant pas le flanc la critique, il ne se justifie pas de renvoyer la proc dure au Tribunal pour quil ordonne une contre-expertise comprenant des tests projectifs et cognitifs.

Lexpertise priv e produite par lintim e nest au surplus pas d terminante. Sa force probante est limit e, son auteur nayant entendu ni les enfants ni dautres personnes connaissant leur situation. Elle ne fait par ailleurs pas mention d l ments nouveaux justifiant un examen compl mentaire de la situation.

Lordonnance querell e, qui suit les conclusions de lexpertise judiciaire, sera donc confirm e en tant quelle pr voit l largissement du droit de visite de lappelant et fixe les modalit s y relatives, conformes lint r t des enfants.

5. Outre ces modalit s d largissement du droit de visite, le premier juge a pris des mesures pour prot ger les enfants.![endif]>![if>

5.1 Le juge charg de r gler les relations des p re et m re avec lenfant selon les dispositions r gissant le divorce ou la protection de lunion conjugale prend galement les mesures n cessaires la protection de ce dernier et charge lautorit de protection de lenfant de leur ex cution (art. 315a al. 1 CC).

5.2 En lesp ce, le Tribunal a impos lappelant le suivi dune guidance parentale, confirm une curatelle de surveillance des relations personnelles, et instaur une curatelle dassistance ducative, en y incluant la mise en place et le suivi dune psychoth rapie individuelle des enfants.

Le Tribunal a ordonn des mesures afin de sassurer du s rieux et de leffectivit de la guidance parentale, pr cisant quelle devait tre pratiqu e par un m decin, titulaire d un titre FMH en p dopsychiatrie ou en psychiatrie adulte, comme lavait pr conis lexpert, qui avait relev que lhom opathe et naturopathe qui suivait alors lappelant ne disposait pas des connaissances n cessaires. Le Tribunal a aussi donn mandat au curateur de s assurer, aupr s du m decin en charge de ladite guidance, de son suivi par lappelant.

Ces mesures ne sont pas contest es par les parties. Lappelant les appuie en appel, et lintim e, bien quelle conclue lannulation de toute lordonnance, ne les critique pas.

Etant pr conis es par le rapport dexpertise et paraissant n cessaires la pr servation de lint r t des enfants, elles seront confirm es.

5.3 Lappelant reproche en revanche au premier juge de ne pas avoir impos un suivi th rapeutique lintim e, au motif quil sagissait dune d marche personnelle, certes n cessaire pour surmonter des v nements traumatisants, mais que le bien des enfants ne justifiait pas quelle soit ordonn e par une instance judiciaire.

Le rapport dexpertise du groupe familial expose cet gard quune th rapie permettrait lintim e de comprendre et dassouplir ses d fenses et ainsi de ne pas confondre son histoire personnelle avec lhistoire de ses enfants (rapport p. 40). Lexpert a encore pr cis devant le premier juge quune th rapie personnelle de lintim e serait judicieuse pour quelle se rende compte de son implication personnelle et quelle distingue ses propres envies de celles des enfants. Cette mesure est recommand e titre de mesure de protection des enfants et elle a ainsi galement t pr conis e par lexpert dans lint r t de ces derniers.

Il apparait donc justifi dordonner lintim e de suivre une telle th rapie, linstar des autres membres de la famille, et de donner mandat au curateur dorganisation et de surveillance des relations personnelles de sassurer de son suivi aupr s du psychoth rapeute choisi par lintim e, qui laura d li de son secret professionnel cette fin.

La pr sente d cision sera transmise au Tribunal de protection de ladulte et de lenfant pour compl ter la mission du curateur cet gard.

Il nappara t par contre ni ad quat ni n cessaire en l tat dassortir cette mesure de la menace de la peine pr vue lart. 292 CP, comme le demande lappelant.

6. La Cour statue sur les frais judiciaires et les r partit doffice (art. 104 et 105 CPC). Ces frais sont en r gle g n rale mis la charge de la partie succombante (art. 106 al. 1 CPC). Toutefois, lorsque le litige rel ve du droit de la famille, le juge peut s carter des r gles g n rales sur la r partition des frais (art. 107 al. 1 let. c CPC).

Les frais judiciaires dappel sont fix s 2200 fr. et compens s avec les avances de frais fournies par les parties, qui restent acquises lEtat (art. 96 CPC ainsi que 31 et 35 du R glement fixant le tarif des frais en mati re civile [RTFMC - E 1 05.10 ], art. 111 al. 1 CPC). Vu la nature du litige, ils sont r partis, en principe, par moiti entre les parties, chacune gardant sa charge ses propres d pens (art. 107 al. 1 let. c CPC). Au vu du faible cart des avances fournies par les parties (200 fr.), il ne sera pas ordonn de remboursement ce titre (art. 111 al. 2 CPC).

La Cour revoit doffice les frais de premi re instance lorsquelle statue nouveau (art. 318 al. 3 CPC). Ceux-ci n tant pas remis en cause par les parties et ayant t fix s conform ment aux dispositions pr cit es, ils seront confirm s.

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PAR CES MOTIFS,
La Chambre civile :

A la forme :

D clare recevables les appels interjet s par A__ et B__ contre lordonnance OTPI/1286/2013 rendue le 19 septembre 2013 par le Tribunal de premi re instance dans la cause C/14365/2010-21.

Au fond :

Ordonne B__ de suivre une psychoth rapie.

Donne mandat au curateur dorganisation et de surveillance des relations personnelles de sassurer du suivi r gulier de la psychoth rapie pr cit e aupr s du psychoth rapeute choisi par B__, que celle-ci aura d li de son secret professionnel cette fin.

Confirme lordonnance querell e pour le surplus.

Transmet le pr sent arr t au Tribunal de protection de ladulte et de lenfant pour compl ter la mission du curateur.

D boute les parties de toutes autres conclusions.

Sur les frais dappel :

Arr te les frais judiciaires 2200 fr. et les met la charge des parties par moiti chacune.

Dit quils sont compens s par les avances de frais fournies par les parties, lesdites avances demeurant acquises lEtat, mais aucun remboursement entre les parties n tant ordonn , sagissant des diff rentes avances vers es.

Dit que chaque partie conserve ses propres d pens sa charge.

Si geant :

Madame Val rie LAEMMEL-JUILLARD, pr sidente; Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, Monsieur Laurent RIEBEN juges; Madame Barbara SPECKER, greffi re.

Indication des voies de recours :

Conform ment aux art. 72 ss de la loi f d rale sur le Tribunal f d ral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110 ), le pr sent arr t peut tre port dans les trente jours qui suivent sa notification avec exp dition compl te (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal f d ral par la voie du recours en mati re civile.

Le recours doit tre adress au Tribunal f d ral, 1000 Lausanne 14.

Sans valeur litigieuse.

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