Urteil Cour civile (GE)

A. a. A__ est propri taire de limmeuble sis 1__ __ (Gen ve), sur lequel une villa a t difi e dans le cadre de la promotion du 1__ men e par C__.

Lentreprise d sign e pour les travaux d lectricit tait D__, mais A__ a confi leur r alisation B__SA.

b. A__ a accept deux devis de cette soci t , nos 700008 du 8 septembre 2008 et 700093 du 26 septembre 2008, aux montants respectifs TTC de 118360 fr. et 17028 fr. 90, tant pr cis que les parties se sont entendues sur le prix total de 110000 HT pour lensemble des travaux, respectivement 118360 fr. TTC avec la TVA (7,6%). Linstallation lectrique tait estim e 85000 fr. HT et les prestations de domotique (ci-apr s aussi : EIB) 25000 fr. HT.

c. Le 14 octobre 2008, B__SA a sollicit le versement dun premier acompte, no 6564, de 35000 fr. HT, respectivement 37660 fr. TTC, que A__ a r gl le 27 octobre 2008. Cet acompte repr sentait environ 32% du montant devis (32% de 110000 fr. HT = 35200 fr.).

d. Le 21 janvier 2009, B__SA a adress A__ la facture no 77132 pour des travaux suppl mentaires r alis s hors devis, relatifs au "gainage dans les escaliers pour encastrement des bo tes __", dun montant de 1920 fr. HT, respectivement 2065 fr. 90 TTC. Celui-ci tait payable trente jours.

Cette facture a t dress e sur la base des fiches de travail des employ s de B__SA (nos 19353 et 19354) sign es par A__ "sous r serve du d compte de ce qui a t r alis au sous-sol", point non d velopp par les parties. Elle est demeur e impay e (cf. ci-dessous).

e. Le 17 mars 2009, B__SA a sollicit le versement dun deuxi me acompte, no 6627, de 20000 fr. HT, respectivement de 21520 fr. TTC, que A__ a r gl le 2 avril 2009.

Les deux acomptes susindiqu s, de 55000 fr. HT au total (35000 fr. + 20000 fr.), repr sentaient la r alisation de la moiti des travaux devis s (110000 fr. HT x 50% = 55000 fr.).

f. Par courriel du 24 mars 2009, A__ a demand E__, responsable daffaires en charge de suivre le chantier pour B__SA, dorganiser une s ance pour d terminer les montants dus selon le contrat ou les suppl ments et voquer la question de l volution du chantier en rapport avec la demande dacompte (no 6627).

g. Par courriel du 27 mars 2009, C__, soit pour elle F__, conducteur de travaux, a invit A__ contr ler les niveaux et emplacements des canaux lectriques encastr s dans les chapes, surtout par rapport aux ouvertures des portes dans les chambres, avant le 30 mars 2009, date laquelle les chapes seraient coul es.

A__ a transf r ce message E__, lequel est mettre en relation avec la facturation de 2065 fr. 90 du 21 janvier 2009 (cf. supra A.d).

h. Par courriel du 21 mai 2009, A__ a reproch B__SA davoir entrepos des luminaires confi s dans le local non ferm cl du jardin, a attir son attention sur le co t unitaire lev de certains spots, lui a rappel quelle assumait la responsabilit du mat riel jusqu sa pose et la invit e se procurer la cl aupr s de C__.

i. Le 27 mai 2009, B__SA a sollicit le versement dun troisi me acompte, no 6666, de 27500 fr. HT, respectivement 29590 fr. TTC. Les trois acomptes cumul s repr sentaient 75% du total du devis (35000 fr. + 20000 fr. + 27500 fr. = 82500 fr. HT).

j. Par courriel du 1er juillet 2009, A__ est revenu sur la facture susindiqu e (cf. supra A. d. et g.) du 21 janvier 2009 de 2065 fr. 90 et a rappel B__SA de la corriger afin quelle assume la moiti des travaux, la suite dune pose insatisfaisante des bo tes.

k. Le 28 juillet 2009, B__SA a r clam le versement dun quatri me acompte, no 101021, de 16500 fr. HT, respectivement 17754 fr. TTC. Les quatre acomptes cumul s repr sentaient 90% du total du devis (35000 fr. + 20000 fr. + 27500 fr. + 16500 fr. = 99000 fr. HT).

Par courrier du 30 juillet 2009, A__ a r pondu B__SA que lavance actuelle des travaux ne semblait pas justifier le paiement dun acompte de 90%, parce que lEIB (la domotique), la moiti de la lustrerie et le tableau n taient pas encore install s. Il sest d clar dispos le r gler sit t que lavanc e des travaux le justifierait.

l. Du vendredi 28 ao t 2009 en fin de journ e au 14 septembre 2009, aucun employ de B__SA na travaill sur le chantier, ce quelle a admis (r ponse du 17 juin 2011, p. 20, Ad 83).

m. Par courriel du 2 septembre 2009, B__SA a signifi A__ quen d pit de ses relances, il navait r gl ni la facture no 77132 du 21 janvier 2009 ni sa demande dacompte no 6666 du 27 mai 2009 pour un montant total de 29420 fr. HT (1920 fr. + 27500 fr.).

En cas de paiement de cette somme dans les plus brefs d lais, B__SA tait dispos e conc der A__ un arrangement concernant lacompte no "6713 du 28 juillet 2009".

B__SA a attir lattention dA__ quen cas de non r glement de cette somme dans un d lai de quinze jours compter de la date de son message, elle serait dans lobligation de retirer toutes les personnes travaillant sur le chantier.

Par retour de courriel, A__ a rappel E__ quil devait, son retour de vacances, prendre contact avec lui, que les employ s de B__SA avaient d sert le chantier depuis le 15 juillet 2009 et quil avait fait bloquer les paiements.

E__ a r pliqu que son quipe avait quitt le chantier la semaine no 34 [lundi 17 ao t 2009] et non celle no 29 [mardi 15 juillet 2009]. Il a ajout quen d pit des relances, la demande dacompte no 6666 du 27 mai 2009, formul e il y avait plus de trois mois, navait pas t r gl e, de sorte quil avait t oblig d vacuer le chantier. Il a propos de le r int grer apr s paiement de ces factures et a propos une s ance le 7 septembre 2009.

A__ a accept ce rendez-vous, rappelant que lacompte devait tre r clam dans la m me proportion que lavancement du chantier, ce qui n tait absolument pas le cas. Il a ajout que le retrait de l quipe sans avis ni pr alable sur lavancement des travaux tait une violation des engagements pris envers lui et retardait ses travaux.

Par courrier du 2 septembre 2009, A__ a rappel B__SA labsence de son personnel depuis mi-juillet et a pris note de labsence dintervention avant mi-septembre, ce qui retardait "les v nements" et lobligeait suspendre ses paiements jusquau retour dune quipe sur le chantier.

n. Par courriel du 3 septembre 2009, A__ a reproch B__SA de se contredire en lui impartissant un d lai pour verser lacompte no 6666 en d pit du retrait de l quipe, alors quil se souvenait que cette soci t avait des urgences r gler et avait d plac ses employ s pour cette raison.

Par r ponse du m me jour, E__ a expos que la demande dacompte no 6666 tait maintenant justifi e, puisque les 75% davancement du chantier taient largement d pass s. Il a pri A__ de verser cette demande dacompte du "25.05" au plus vite et a suspendu la demande dacompte "no 6713".

o. Les parties se sont rencontr es sur le site comme convenu le 7 septembre 2009.

Par lettre recommand e du m me jour, A__ a signal B__SA que lavanc e du chantier hors EIB ne d passait pas les 75% du contrat de base (90000 fr.), raison pour laquelle sa demande dacompte de mai de 29590 fr. marquant une avanc e de 90% du chantier n tait pas justifi e. Il acceptait n anmoins de donner lordre de transfert ce m me jour en raison de la menace de la suspension du chantier, ajoutant que le montant vers tait sup rieur aux travaux r alis s cette date et quil prenait bonne note de la promesse de B__SA de terminer le chantier fin septembre 2009.

p. Le paiement de 29590 fr., relatif lacompte no 6666, a t re u par B__SA le 15 septembre 2009.

q. Par courriel du 16 septembre 2009, A__ a relanc E__ au sujet de lorigine du probl me de la "hauteur des bo tes de sol" (cf. supra A. d., g. et j.).

r. Par courrier du 28 septembre 2009, A__ a signifi B__SA que trois semaines apr s leur derni re entrevue du 7 septembre 2009, il avait constat que les travaux navaient que peu avanc , en d pit des promesses de cette soci t de mettre en place une quipe r guli re. Depuis le mardi 22 septembre 2009, aucun employ ne s tait rendu sur le chantier. Or, les autres corps de m tier taient dans lattente des interventions de cette soci t , qui retardait le chantier. Il la somm e de faire intervenir une quipe dans les plus brefs d lais et de terminer les travaux engag s.

s. Par lettre recommand e du 1er octobre 2009, A__ a accus r ception du courrier de relance no __ de B__SA du 28 septembre 2009. Il a rappel avoir pay les factures de cette soci t au-del de lavanc e des travaux et a refus den r gler dautres avant ach vement des prestations de cette entreprise.

Le 1er octobre 2009, A__ a t l phon E__ pour lui ordonner d vacuer imm diatement le chantier et ne plus y retourner.

Par fax et courrier recommand du 1er octobre 2009 adress s B__SA, le conseil de A__ a expos que les travaux devis s avaient t pay s 90% et quelle avait pris la libert de d serter le chantier plusieurs reprises. A__ lavait inform e le 2 septembre 2009 de son refus de verser le dernier acompte de 29990 fr. [recte : 29590 fr.] d au titre de lavancement des travaux, dans la mesure o ceux-ci ne repr sentaient en l tat que "70 75% de la prestation totale de votre entreprise". En d pit du versement de lacompte, les employ s n taient revenus que durant trois jours sur le chantier et personne depuis le mercredi 30 septembre 2009. A__ a imparti B__SA un d lai au 10 octobre 2009 pour quelle ex cute les prestations encore dues, lavisant qu d faut la continuation de ceux-ci serait confi e une entreprise tierce, ses frais et risques.

B__SA a r pondu le lendemain que sa direction informerait A__ du suivi de cette affaire.

t. B__SA nest plus revenue sur le chantier.

Elle avait effectu entre 35% et 40% du travail dinstallations lectriques selon G__, monteur lectricien chez B__SA, puis chez H__SA (cf. ci-dessous), I__, int grateur, et J__, monteur lectricien chez K__, cela en d pit de leur avancement en apparence plus cons quent, de lordre de 70% 80%.

Dautres personnes ont articul un avancement des travaux plus important que ce qui pr c de, mais uniquement en r f rence un secteur pr cis. Ainsi, l clairage avait t r alis 90% selon L__, lectricien chez B__SA et E__ avait indiqu que les c bles avaient t tir s 97%-98%.

Enfin, seul M__, lectricien subordonn L__, a estim que le chantier avait t pratiquement termin .

u. Le 9 octobre 2009, H__SA a devis son intervention pour terminer les travaux 30428 fr. 90 TTC.

v. Par lettre recommand e du 14 octobre 2009, A__ a avis B__SA quil avait confi H__SA lex cution des travaux quelle devait terminer, les retouches et l limination de d fauts. Il a annex une copie du devis de H__SA, ne comprenant ni lalarme ni lEIB.

A__ a ajout quil avait fait ex cuter par N__ la remise niveau des rampes lumineuses dans trois chambres au prix de 1892 fr. 90, selon facture mise le 12 octobre 2009.

Il a mis B__SA en demeure de lui restituer toute fourniture et biens mobiliers.

Enfin, il a rappel cette soci t quelle avait subordonn la poursuite des travaux au paiement dun acompte de "29990 fr." [recte : 29950 fr. TTC], alors que lavancement des travaux ne se situait pas au-del de 70% 75% de ceux-ci, estimant avoir t astucieusement tromp .

Le choix de A__ s tait port sur H__SA notamment parce que G__, le monteur de B__SA en charge du gros uvre lectrique sur le chantier avait quitt cette soci t pour rejoindre H__SA.

B__SA a r agi par courrier du 21 octobre 2009, r clamant le paiement de sa facture de 2065 fr. 90 en souffrance, confirm A__ lex cution de 80% des travaux en cause, dont la continuation d pendait de la remise de mat riel et des interventions dautres corps de m tier. Elle a expliqu avoir mis des factures concurrence de 90% de la commande TTC, a contest avoir t pay e due concurrence, puisque les paiements re us ne repr sentaient que 75% de celle-ci. Lentrevue du 9 [recte : 7] septembre 2009 avait eu pour but dobtenir le r glement de lacompte d depuis le mois de mai 2009, pour des travaux d j ex cut s. Elle a estim quun tel d faut de paiement avait justifi le r glement de lacompte pr alablement la poursuite du travail.

Par courrier du 29 octobre 2009, A__ a interdit B__SA de revenir sur le chantier, puisquil avait "r sili " le contrat dentreprise le 14 octobre 2009. Il a contest la facture de 2065 fr. 90, dont la moiti incombait B__SA en raison de corrections derreurs. Il a rappel se r f rer un taux dex cution de travaux (90%) sans lEIB, non commenc .

Par r ponse du 30 novembre 2009, B__SA a pris acte de la r siliation du contrat, a r serv ses droits une indemnit selon lart. 377 CO et a contest devoir assumer lex cution aux frais dentreprises tierces.

w. Par courrier du 2 d cembre 2009, A__ a adress une liste du mat riel manquant B__SA, soit (TTC) :

- 6393 fr. 75 pour du mat riel livr par O__ directement B__SA, ce qui r sulte de la confirmation de commande du 16 janvier 2009;

- 2081 fr. 90 pour du mat riel livr par P__ directement B__SA, selon pr cision figurant sur loffre no 881690 du 9 d cembre 2008;

- 335 fr. 80 de mat riel livr par Q__ une adresse caviard e sur loffre no 881690 du 9 d cembre 2008 et

- 1558 fr. 90 de mat riel livr par Q__ selon confirmation no 890201, laquelle nindique ni prix ni adresse de livraison connue.

E__ a admis que B__SA s tait oblig e r ceptionner le mat riel de lustrerie et les stocker dans ses locaux, mais que cette soci t navait pas re u le mat riel vol .

La disparition du mat riel sur le chantier a t confirm e par R__, en charge de la conception de l clairage et le monteur G__. M__ avait appris que du mat riel entrepos dans le local piscine ferm cl avait disparu, dont seul son chef et A__ disposaient.

x. Lintervention de H__SA a totalis 63732 fr. 83 TTC. A__ na admis cette facture qu concurrence du montant devis et a confi S__, entreprise g n rale d lectricit , le soin de terminer les derniers branchements, quelle a factur s 8661 fr. 80 TTC le 31 mai 2010.

T__ a devis linstallation du t l r seau 2340 fr. 30 le 1er juillet 2010.

U__ a devis 6854 fr. 10 TTC le 3 juin 2010 une d coupe dans lisolation existante en fa ade pour acc der la gaine lectrique.

y. En 2009, les int r ts hypoth caires mensuels relatifs la villa de A__ se sont lev s 4850 fr. 40 (8779 fr. 80 + 22425 fr. + 27000 fr. = 58204 fr. 80 ./. 12).

B. a. Le 15 novembre 2010, A__ a assign B__SA par devant le Tribunal de premi re instance (ci-apr s : le Tribunal) en paiement des montants (TTC) suivants :

- 68732 fr. 83 avec int r ts 5% d s le 26 f vrier 2010 (H__SA);

- 8661 fr. 80 avec int r ts 5% d s le 31 mai 2010 (S__);

- 2340 fr. 30 int r ts 5% d s le 1er juillet 2010 (T__);

- 6393 fr. 75 avec int r ts 5% d s le 27 mai 2009 (O__);

- 2081 fr. 90 avec int r ts 5% d s le 20 avril 2009 (P__SA);

- 335 fr. 80 avec int r ts 5% d s le 5 janvier 2009 (Q__);

- 1558 fr. 90 avec int r ts 5% d s le 26 f vrier 2010 (Q__);

- 6854 fr. 10 (U__);

- 1892 fr. 90 (N__) et

- 14550 fr. avec int r ts 5% lan d s le 10 octobre 2009 quivalant trois mois dint r ts hypoth caires, pr tention articul e dans le cadre du retard occasionn par B__SA.

b. B__SA a conclu au d boutement et a sollicit reconventionnellement le paiement de 7397 fr. 50 avec int r ts 5% d s le 1er octobre 2009 pour rupture du contrat, cette indemnit correspondant 25% du solde de ses travaux (118360 fr. TTC de travaux - 88770 fr. TTC dacomptes vers s [82500 fr. HT + 7,6%], soit une diff rence de 29590 fr. TTC, dont le 25% correspond 7397 fr. 50). En sus, B__SA a persist demander le paiement de sa facture de 2065 fr. 90 avec int r ts 5% d s le 21 f vrier 2009.

C. Par jugement du 12 mars 2013, re u le lendemain par A__, le Tribunal, sur demande principale, a condamn B__SA verser A__ la somme de 18750 fr. avec int r ts 5% lan d s le 15 novembre 2010 (ch. 1 du dispositif), ainsi qu 1/5 me des d pens, comprenant une indemnit de proc dure de 2000 fr. (ch. 2).

Sur demande reconventionnelle, le Tribunal a condamn A__ verser B__SA les sommes de 7397 fr. 50 avec int r ts 5% d s le 17 juin 2011 (ch. 4) et 2065 fr. 90 avec int r ts 5% d s le 21 f vrier 2009 (ch. 5), ainsi quaux d pens, dont une indemnit de proc dure de 2000 fr. (ch. 6).

Le premier juge a d ni le droit A__ de recourir lex cution par substitution au motif quil ne s tait pas plaint de d fauts, mais de retard dans lex cution des travaux. En revanche, le ma tre de louvrage avait r sili le contrat et B__SA devait lui rembourser le trop-per u dacomptes, arr t 18750 fr. par le premier juge.

La disparition du mat riel n tait pas tablie, en raison dall gu s insuffisants et en labsence dacquisitions de remplacement.

La pr tention en relation avec la pose dune bo te de d rivation en fa ade pour 6854 fr. 10 (U__) n tait pas justifi e, parce quelle ne figurait pas dans le devis des parties et navait pas fait lobjet dun avis des d fauts.

Il en allait de m me du montant de 1892 fr. 90 pour lintervention de N__, puisque la responsabilit de B__SA navait pas t tablie en relation avec la hauteur des rampes lumineuses.

La pr tention en remboursement dint r ts hypoth caires (14550 fr.) a t rejet e en labsence dun retard de trois mois imputable lentrepreneur.

Enfin, lentrepreneur a obtenu une indemnit de 7397 fr. 50 la suite de la r siliation du contrat par le ma tre de louvrage et le paiement de sa facture de 2065 fr. 90, dont les fiches de travail avaient t sign es par A__ et dont il navait pas d montr les malfa ons reproch es lentrepreneur.

D. a. Par acte d pos au greffe de la Cour de justice le 29 avril 2013, A__ (ci-apr s aussi : lappelant ou le ma tre) appelle de ce jugement, dont il sollicite lannulation et persiste dans ses conclusions de premi re instance, avec suite de frais, tant pr cis quil r duit 182 fr. 75 TTC (au lieu de 335 fr. 80 TTC) sa pr tention en relation avec une facture de Q__. Il produit nouvellement des pi ces (nos 86 88, 91, 92, 94, 96 105), lesquelles sont ant rieures au 17 janvier 2013, date laquelle la cause a t gard e juger par le Tribunal lissue dune audience de plaidoiries.

Lappelant se pr vaut dune violation de lart. 366 al. 2 CO, applicable aussi lorsquil est possible de pr voir avec certitude que louvrage sera ex cut dune fa on contraire la convention. A son sens, lintim e a commis une faute en levant le chantier nonobstant le r glement de lacompte, qui n tait pas int gralement d . Enfin, lintim e s tait born e accuser r ception de la mise en demeure, sans sex cuter. Il persiste ainsi demander le paiement des interventions des entreprises qui ont succ d lintim e, soppose au versement dune indemnit celle-ci pour r siliation du contrat et persiste demander le remboursement du mat riel disparu et des interventions pour rem dier aux d fauts de louvrage (U__ et N__).

b. Par acte d pos au greffe de la Cour de justice le 20 ao t 2013, B__SA (ci-apr s aussi : lintim e ou lentrepreneur) conclut lirrecevabilit des faits et pi ces nouveaux et au rejet de lappel, avec suite de frais.

Sur appel joint, elle conclut lannulation des chiffres 1, 2, 3, 6 et 7 du dispositif du jugement entrepris, la confirmation de celui-ci pour le surplus et au rejet de la demande de paiement de A__, avec suite de frais. Subsidiairement, elle sollicite lannulation du dispositif du jugement entrepris, le rejet de la demande en paiement de A__ et la condamnation de ce dernier lui payer les sommes de 7397 fr. 50 avec int r t 5% d s le 1er octobre 2009, ainsi que 2065 fr. 90 avec int r t 5% d s le 21 f vrier 2009, avec suite de frais.

Lintim e exclut lapplication de lart. 366 CO, en labsence dun terme fix pour la fin des travaux et d clare compenser une ventuelle pr tention de lappelant avec le solde du prix convenu de 29590 fr. TTC (118360 fr. - [82500 fr. + 7,6%]). A son sens, lexpulsion du chantier vaut r siliation du contrat sujette indemnit au sens de lart. 377 CO. Elle conteste toute responsabilit en relation avec la disparition de mat riel, d ventuels d fauts ou dint r ts hypoth caires pour cause de retard.

Sur appel joint, elle r fute devoir rembourser en partie les acomptes per us, pr tention que lappelant navait pas d duite en justice.

c. A__ conclut au d boutement de B__SA sur appel joint, avec suite de frais.