Urteil Cour civile (GE)

Vu lordonnance de preuve n OTPI/1734/2013 du 13 d cembre 2013, communiqu e aux parties pour notification le m me jour, aux termes de laquelle le Tribunal de premi re instance, dans le cadre dune demande en paiement form e par A__ contre B__, a rejet la requ te de la premi re nomm e tendant au prononc dune expertise et a ajourn la cause pour conclure, clore et plaider au vendredi 28 f vrier 2014, sous r serve dune demande de prorogation denqu tes d pos e jusquau 17 janvier 2014;

Vu le recours interjet contre cette d cision le 23 d cembre 2013 par A__, celle-ci concluant, principalement, lannulation de lordonnance pr cit e, ce que soit ordonn e louverture dune instruction sur expertise et ce quun d lai soit imparti aux parties pour pr senter leurs conclusions sur nomination de lexpert et sur expertise et, subsidiairement, au renvoi de la cause au Tribunal pour nouvelle d cision, sous suite de d pens;

Vu la demande deffet suspensif dont est assorti le recours;

Que cette demande est motiv e par le fait que le recours ne serait pas d nu de chances de succ s et que le Tribunal a dores et d j ajourn la cause pour plaider au 28 f vrier 2014, ce qui emp cherait la recourante de prouver la violation du mandat de gestion all gu e par elle;

Quen outre, il serait "inconcevable" que les parties doivent d poser des conclusions apr s enqu tes, alors m me que le recours serait encore pendant;

Quenfin, la recourante all gue que le refus du premier juge de donner suite son offre de preuve lui causerait un pr judice difficilement r parable, dans la mesure o elle naurait pas la possibilit de prouver les faits pertinents pour la r solution du litige;

Vu la d termination de B__ du 23 janvier 2014 sur la demande deffet suspensif, celle-ci indiquant que ladite demande appara t mal fond e, mais sen rapportant la justice sur le sort qui lui sera r serv ;

Quelle produit en outre un courrier du Tribunal du 14 janvier 2014, selon lequel laudience du 28 f vrier 2014 est annul e vu le recours form devant la Cour;

Attendu que le pr sent recours est r gi par le nouveau droit de proc dure (art. 405 al. 1 CPC), lordonnance querell e ayant t notifi e aux parties apr s le 1er janvier 2011;

Attendu que la cognition de la Cour est limit e la constatation manifestement inexacte des faits et la violation du droit (art. 320 CPC);

Que selon lart. 325 al. 2 CPC, linstance de recours peut suspendre le caract re ex cutoire de la d cision attaqu e, le recours ne d ployant dans la r gle (art. 325 al. 1 CPC) aucun effet suspensif;

Qu cet gard, linstance de recours jouit dun large pouvoir dappr ciation (Jeandin, in CPC, Code de proc dure civile comment , Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy [ d.], 2011, n 6 ad art. 325 CPC);

Que selon les principes g n raux applicables en mati re deffet suspensif, le juge proc dera une pes e des int r ts en pr sence et se demandera en particulier si sa d cision est de nature provoquer une situation irr versible;

Quil prendra galement en consid ration les chances de succ s du recours (ATF 115 Ib 157 consid. 2; arr t du Tribunal f d ral 4A_30/2010 du 25 mars 2010 consid. 2.3);

Attendu que le recours est notamment recevable contre les ordonnances dinstruction de premi re instance, lorsquelles peuvent causer un pr judice difficilement r parable (art. 319 let. b ch. 2 CPC);

Quen lesp ce, la d cision querell e est une ordonnance dinstruction, rejetant la demande dexpertise de la recourante et ajournant la cause pour plaider;

Que le Tribunal a consid r que lexpertise requise n tait pas utile, car les questions litigieuses relevaient du droit, quil appartenait au seul juge de trancher;

Quau vu de largumentation d velopp e par la recourante, le risque de pr judice difficilement r parable nest pas manifeste;

Quen effet, la recourante indique quelle se voit d nier la possibilit de prouver les faits pertinents;

Que le refus dadministrer les preuves sollicit es pourra, le cas ch ant et en cas de jugement d favorable pour la recourante, tre contest en appel contre le jugement au fond, linstance dappel ayant en outre la possibilit dadministrer des preuves (art. 316 al. 3 CPC) ou de renvoyer la cause en premi re instance pour compl ment dinstruction (art. 318 al. 1 let. c CPC);

Que pour le surplus, la recourante ne rend pas vraisemblable et nall gue dailleurs m me pas que la mise en uvre bref d lai dune expertise serait n cessaire pour sauvegarder ses droits, ou quelle devra attendre longtemps avant de conna tre lissue de la proc dure de premi re instance;

Quau demeurant, le Tribunal a dores et d j annul laudience de plaidoiries pr vue le 28 f vrier 2014 compte tenu du recours interjet ;

Que le pr sent recours est donc, prima facie, d nu de chances de succ s, car irrecevable;

Que, d s lors, la requ te de la recourante tendant la suspension de leffet ex cutoire attach lordonnance querell e doit tre rejet e;

Quil sera statu sur les frais et d pens de lincident avec la d cision au fond (art. 104 al. 3 CPC);

Consid rant enfin que la pr sente d cision, de nature incidente, rendue dans le cadre dune proc dure dont la valeur litigeuse est sup rieure 30000 fr., est susceptible dun recours en mati re civile au Tribunal f d ral, dans les limites de lart. 93 LTF (ATF 137 III 475 consid. 1; arr t du Tribunal f d ral 4D_26/2011 consid. 2 et 3), et que la d cision relative une requ te deffet suspensif tant une mesure provisionnelle au sens de lart. 98 LTF, seule peut tre invoqu e la violation des droits constitutionnels (art. 98 LTF; ATF 137 III 475 consid. 2; arr t du Tribunal f d ral 2C_8/2011 du 3 mars 2011 consid. 3.1).

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