Urteil Cour civile (GE)

Attendu, EN FAIT, que par ordonnance du 5 juillet 2019, le Tribunal de premi re instance a imparti B__ SA un d lai au 9 septembre 2019 pour le d p t dune criture compl mentaire exposant les l ments survenus depuis la suspension de la proc dure, respectivement apparus depuis lors;

Que par acte d pos la Cour le 8 ao t 2019, A__ a form recours contre cette ordonnance, au motif que la demanderesse aurait trois occasions de sexprimer et lui-m me deux seulement; quil a conclu lannulation de lordonnance et ce quun d lai lui soit imparti pour r pondre la demande en paiement du
13 juillet 2012;

Quil a conclu, pr alablement, loctroi de leffet suspensif son recours, invoquant un pr judice difficilement r parable r sultant de la violation des r gles de proc dure;

Quinvit e se d terminer, B__ SA a invoqu que le recours tait irrecevable, pour les arguments quelle d velopperait dans sa r ponse au recours, mais quafin de faciliter lorganisation de la proc dure, elle sen rapportait justice sur la requ te deffet suspensif;

Consid rant, EN DROIT, que la voie du recours est ouverte contre lordonnance attaqu e (art. 319 let. b CPC);

Que selon lart. 325 CPC, le recours ne suspend pas la force de chose jug e et le caract re ex cutoire de la d cision entreprise (al. 1), linstance de recours pouvant toutefois suspendre le caract re ex cutoire de cette derni re en ordonnant au besoin des mesures conservatoires ou le d p t de s ret s (al. 2);

Que, saisie dune demande deffet suspensif, lautorit cantonale dappel doit proc der une pes e des int r ts entre les deux pr judices difficilement r parables, celui du demandeur laction si la mesure n tait pas ex cut e imm diatement et celui quentra nerait pour le d fendeur lex cution de cette mesure (ATF 138 III 378 consid. 6.3 et les r f rences cit es; 137 III 475 consid. 4.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_514/2012 du 4 septembre 2012 consid. 3.2.2);

Que lautorit cantonale dispose dun large pouvoir dappr ciation permettant de tenir compte des circonstances concr tes du cas desp ce (ATF 137 III 475 consid. 4.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_941/2018 du 23 janvier 2019 consid. 5.3.2 et les r f rences cit es);

Quen lesp ce, le recours ne para t pas ce stade, prima facie, dembl e manifestement recevable ou fond , mais que lintim e ne sest pas oppos e loctroi de leffet suspensif au recours; quelle na invoqu aucun pr judice difficilement r parable quelle serait susceptible de subir si un tel effet suspensif tait accord et que tel nest vraisemblablement pas le cas; que la demande a t d pos e en 2012, de sorte que loctroi de leffet suspensif ne sera vraisemblablement pas de nature indument retarder la proc dure;

Quau vu de ces circonstances, il sera fait droit la requ te deffet suspensif;

Quil sera statu sur les frais et d pens li s la pr sente d cision avec larr t au fond (art. 104 al. 3 CPC).

* * * * *

<